Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
Maine-et-Loire à la Convention 1 ; Pierre Backman, de Louisa en Finlande, négociant à Götteborg (apostille et
cachet de Signeul, consul de Suède 2 ); Claude Grand, négociant hollandais; Guillaume Parr, négociant danois;
- et les suisses Achille-Julien Fort, bâlois; Louis Kastus, de Porrentruy, ayant servi en Pologne comme capitaine
de cavalerie; Rodolphe Kourthz, de Thun, étudiant en architecture; Augustin Pyrame-Decandolle 3 , Jean-Pierre
Pictet et Jean Picot, de Genève, étudiants en histoire naturelle, le second également en astronomie; Charles-
Théodore Rainaldis, genevois, chef de la maison de commerce en gros de Toillery, marchand des Indes; Conrad
Schach, négociant; George Schwaller, négociant à Soleure; les sœurs Jacqueline et Jeanne-Adrienne Taxil, de
Genève.
AF III 443, plaquette 2587, pièces 62-82. Nomination de commissaires municipaux, Maine-et-Loire et Saône-et-
Loire. Maine-et-Loire, avec note de La Revellière-Lépeaux, Gennes: Bineau-Papot, remplaçant Lalande, notaire
à Gennes, homme d'affaire de l'émigré de Stapleton (à noter: lettre de Bineau-Papot annonçant son installation et
la démission de Lalande de ses nouvelles fonctions de président de la municipalité, floréal an V; note du bureau
des nominations sur le conflit entre Bineau-Papot et ses prédécesseurs Hilaire et Lalande, agent de M. de
Montsabert, et sur la dénonciation du nouveau commissaire comme terroriste par Menuau, député aux Anciens,
20 prairial an V; plainte de la municipalité contre Bineau-Papot, 10 floréal 4 ); la Pommeraye; les Ponts-de-Cé:
Bunel, liquoriste, remplaçant Colineau, révoqué (à noter: lettre de l'administration centrale au ministre de
l'Intérieur sur la nomination de Humeau, juge de paix, comme commissaire provisoire à la place de Bellœuvre, an
IV); Thouarcé: Chauvin, ex-commissaire provisoire, remplaçant Chalonneau, révoqué;- Saône-et-Loire, la
Roche-Vineuse: Pierre-Étienne-François Gomeret 5 , actuel secrétaire de la municipalité.
Séance du 25 germinal an V [14 avril 1797]
(AF* III 7, folios 52 recto-53 verso; AF III 443, plaquette 2588).
Messages aux Cinq-Cents
Sur: des irrégularités de l'assemblée communale de Moutonne; les doubles assemblées communales
d'Amance (Haute-Saône); et les postes et messageries 6 (AF III 443, plaquette 2588, pièces 6-11 et 22-23).
Guerre
Arrêtés sur le personnel militaire, minutes à la section de la Guerre (à noter: réforme du chef de brigade
Giraud, commandant temporaire à Ypres, remplacé par le chef d'escadron Kellermann, commandant temporaire à
Aire [-sur-la-Lys], où le remplace Decroix, commandant temporaire à Saint-Venant, promu chef de bataillon et
remplacé par le chef d'escadron Ratteau). Nominations à la garde du Directoire. Ordre d'enquêter sur
Aubry, commissaire des guerres à l'armée de Rhin-et-Moselle, anciennement à Dijon, et de surveiller une
de 1796 par Barthélemy à Antoine de Barthès de Marmorières à propos de sa demande de radiation (voir au tome
II l'arrêté de radiation de Barthès de Marmorières, séance du 16 thermidor an V). Il ne semble pas être rentré en
France à cette époque d'après ses papiers, mais écrivit de Montpellier en l'an VI au secrétaire général du
Directoire Lagarde par l'intermédiaire de parents éloignés de celui-ci en Languedoc. La police interrogea sa fille,
la citoyenne Kinkelin, de Lyon, suivant laquelle son père serait passé en Espagne (AF III 47, dossier 169, pièces
150-161).
1 e
KUSCINSKI, Dictionnaire des conventionnels, signale qu'il fut nommé adjoint au chef de la 3 division du
ministère de la Police générale le 23 fructidor an V, renvoyé en messidor an VII par Bourguignon et réintégré le
mois suivant par Fouché.
2 Pièce 38. La ville de Louisa est aujourd'hui Järvenpää (nom suédois: Forsby), à l'est d'Helsinki.
3 Déjà cité sous le nom de Pyramas-Decandolle.
4 D'après le Dictionnaire historique de Maine-et-Loire de Célestin PORT, le Stapleton dont il est ici question serait
un descendant de Jean de Stapleton, seigneur irlandais, devenu comte de Trèves (commune de Chênehutte-
Trèves-Cunault), près de Gennes, par lettres patentes du 23 août 1747, mort en 1776. Le comté de Trèves était
alors passé à sa fille, femme de Jean-Baptiste-Charles de Laurens. M. de Montsabert (Montsabert est un village
sur la commune de Coutures, canton de Gennes) est sans doute Anne-Marie-François de Montsabert, né en 1763,
conseiller en la Grande Chambre du Parlement de Paris avant la Révolution, qui serait mort en 1814 à Paris sans
avoir émigré (ibidem, au mot GOISLARD). La liste des maires de Gennes donnée par l'auteur comprend Michel-
Pierre Hilaire, maire nommé le 1er messidor an VIII.
5 Apostille: n'a pas accepté.
6 Message rappelant les messages précédents du Directoire sur le sujet, le dernier datant du 6 germinal an V.
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Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.