Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
Émigrés, radiation: Achille-François Barré, de Chartres, inscrit en Seine-et-Oise; Jean-Baptiste Bizouard,
de Châtillon-sur-Seine; Gabriel Brout, ex-domestique de la comtesse de Lamarck 1 , inscrit en Seine-et-Oise;
Marie-Louise Chauvin, veuve Labbé, du Mesnil-Simon (Eure-et-Loir), inscrite en Seine-et-Oise; Alexandre-
Louis-Augustin Darcy, officier de police des prisonniers de guerre de Crépy [-en-Valois], inscrit dans l'Aisne,
et sa femme Marie-Agathe Quenoble; Martin Delisle, d'Ivry [-la-Bataille], radié provisoirement par le
district de Montfort-l'Amaury; François Deshayes, ex-boulanger à Dreux, radié provisoirement par celui de
Corbeil; Louis Dussieux, de Pontgouin, inscrit dans la Dordogne; Claudine-Anne Fontenay, femme séparée
de biens d'Edme-Barthélemy Foudras, née à Autun, domiciliée à Lyon, inscrite en Saône-et-Loire; Juliette
Fresneau, veuve Bougrenet, et sa fille Marie Bougrenet, de Nantes; Charles-Louis-François Le
Porquier, de Ceton, ex-administrateur du district de Bellême, et sa sœur Angélique-Françoise, inscrits dans la
Sarthe. Maintien: Pierre Calouin-Combalzonne, ex-noble, de Castelnaudary, déserteur du 18 e de dragons
enrôlé dans la légion de Mirabeau 2 (AF III 442, plaquette 2571, pièces 5-28).
Relations extérieures
Instructions à Caillard 3 .
Affaires non citées au procès-verbal
AF III 442, plaquette 2571, pièces 29-57. Autorisation de résidence à Paris (sans indication de durée):
- les allemands Ernest Bauersachs, né dans la Saxe-Meiningen, se disant martyr de la Liberté à Vienne en 1793,
ayant alors correspondu avec Rivals, ministre plénipotentiaire français à Kassel, puis interprète pour l'armée de
Sambre-et-Meuse à Francfort; Jacques Meurer, négociant à Hemmingen;
- les Américains Édouard Bromfield; Thomas Damforth; John Houghton; John Kidder, négociant à Boston
(certificat par Fulwar Skipwith, consul général des États-Unis 4 );
- le danois Michel Simons, négociant à Altona;
- les italiens Giovanni-Battista Accame, gênois, capitaine de bateau, venu demander au gouvernement français de
faire libérer les membres de son équipage, enlevés par les Algériens sur les côtes du Midi de la France (certificat
par Barthélemy Boccardi, ministre plénipotentiaire de Gênes en France 5 ); Gaspare Vaccari, négociant à Palerme;
Angelo Vienna, de Modène, écrivain;
- Jean-Louis Famin, négociant d'Amsterdam (apostilles par Barré et Corneille, épiciers rue Montmartre et cour
Mandar, Martin, négociant rue Montmartre, chef de bataillon de la garde nationale, et Rattier, marchand de draps
rue Honoré);
- les norvégiens Herman Schröder-Gerdes; Charles Swartz, de Norrköping, demeurant à Stockholm;
- les suédois Henri-Théodore et Charles-Frédéric Ferber;
- les suisses Jacques Herzog, négociant à Bâle; Pierre Long; Barthélemy Maumari; Henri-Auguste Posser,
négociant à Saint-Gall; Gabriel Reybaz.
AF III 442, plaquette 2571, pièce 58. Brevets de général de brigade du citoyen Pierre et pour tenir rang de chef
de brigade au citoyen Normant.
AF III 442, plaquette 2571, pièce 59. Rapport du ministre de la Guerre, apostillé: citoyen Chabeuf, à placer, sur
la réclamation du colonel De Seigneur, de Lausanne, pour une maison lui appartenant à Clèves convertie en
hôpital militaire.
AF III 442, plaquette 2572, pièces 60-157. Nomination de commissaires près les municipalités, Ain à Côtes-du-
Nord. Ain, Hauteville [-Lompnes]: Billon, notaire;- Aisne, Genlis 6 : Roussel, remplaçant Bidault, ex-prêtre;-
Aube, Brienne [-le-Château];- Bouches-du-Rhône: Peyrolles [-en-Provence];- Charente-Inférieure, Néré;- Côtesdu-Nord,
Broons: Huet, président de la municipalité; Chatelaudren: Devars, prêtre marié, ex-commissaire
municipal de Plélo (à noter: démission de Hamon Kerello, commissaire municipal de Chatelaudren, an IV; lettre
1 Marie-Françoise-Augustine Le Danois, comtesse de Lamarck, femme d'Augustin-Marie-Raymond, prince
d'Aremberg, comte de Lamarck, ancien député de la Noblesse du bailliage du Quesnoy à la Constituante. Voir
l'arrêté du 21 pluviôse an V maintenant les époux de Lamarck sur la liste des émigrés.
2 Régiment émigré levé par Mirabeau-Tonneau.
3 La minute de ces instructions n'est pas dans les dossiers de la séance. Caillard était ministre plénipotentiaire en
Prusse.
4 Sur papier à en-tête et vignette gravée de l'aigle des États-Unis (pièce 51).
5 Cachet personnel de Boccardi (pièce 47).
6 Auj.: commune de Villequier-Aumont.
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Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.