Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
l'armée d'Italie, à l'adjudant général Kellermann 1 et à Miquel, chef de la 88 e demi-brigade 2 , sur leurs blessures à la
bataille du Tagliamento et au passage de l'Isonzo; lettres au général de brigade Mireur, de l'armée d'Italie,
l'informant de sa promotion, et au général Moncey, chef de la 11 e° division militaire 3 , sur le marquis de Blondel,
lieutenant général au service de l'Espagne; quatre lettres à Bonaparte: raisons pour lesquelles le Directoire décide
de ne pas reconnaître les républiques lombarde et cispadane tant que les négociations de paix ne sont pas
conclues, ce qui n'interdit pas l'organisation intérieure de ces républiques, retard de la campagne de diversion des
armées du Rhin et de Sambre-et-Meuse, départ de la flottille de Toulon vers l'Adriatique, plaintes du duc de
Parme.
Séance du 14 germinal an V [3 avril 1797]
(AF* III 7, folios 29 recto-31 recto; AF III 441, plaquette 2569)
Délibérations secrètes
Enregistrement des pouvoirs donnés le 3 avril 1797 par Charles-Emmanuel IV, roi de Sardaigne, au
chevalier Damien de Priocca pour traiter une convention secrète sur l'échange de la Sardaigne et
négocier un traité d'alliance défensive et offensive (AF* III 20, registre des délibérations secrètes, traités,
page 8, numéros 19 et 20).
Messages du Directoire
Aux deux Conseils sur les nouvelles victoires de l'armée d'Italie, la prise des places fortes de Gradisca
[-d'Isonzo] et Gorizia et du port de Trieste. Aux Anciens sur la recherche des renseignements
demandés sur les salines 4 par des compléments attendus sur celles du Mont-Blanc avant l'annexion. Aux
Cinq-Cents sur les droits des ascendants d'émigrés; rappelant un message du Directoire de ventôse an
IV proposant de réunir sous un seul établissement de surveillance les bureaux de liquidation des
anciennes commissions exécutives, des agences du commerce, des subsistances, des armes et poudres
et autres de pareille nature; sur: les arriérés de traitement des fonctionnaires publics libellés en
assignats ou en mandats; et les assemblées primaires de la Guerche [-de-Bretagne], où il y a eu
scission (AF III 441, plaquette 2569, pièces 4-5, 20-22, 25-27, 34-35 et 36-41).
Finances
Maintien des citoyens Jean Labat, Fabre, Tintal, E. Blanc, Fayet, Vacher et consorts en possession des biens
de l'émigré Pierre Bonnefont, vendus dans le district de Bordeaux, et renvoi de la femme de celui-ci devant
l'administration centrale de la Gironde pour la liquidation de ses droits (AF III 441, plaquette 2569,
pièces 29-32).
Guerre
Ordre au ministre de dresser un état des officiers du génie et de l'artillerie (AF III 441, plaquette 2569,
pièce 28).
Justice
Ordre au ministre des Finances de faire cesser les fonctions de Bornat 5 , conservateur des eaux et
forêts de Vaucluse, auteur d'un écrit incendiaire. Approbation de l'annulation par le ministre des
jugements et arrêtés rendus par le tribunal civil et l'administration centrale de Vaucluse dans l'affaire
de Raphel, adjudicataire du domaine dit: le Tartay, acquis en l'an II dans le district d'Avignon, et Gelin et
1 François-Étienne Kellermann, fils du général François-Christophe, promu général de brigade le 9 prairial an V /
28 mai 1797.
2 Pierre-André Miquel, par la suite général, blessé lors de la prise de Gradisca d'après Six.
3 À Bayonne.
4 Par message du 8 germinal reçu en séance du Directoire du 9 et transmis au ministre des Finances le 13. Voir le
message du Directoire aux Anciens du 15 floréal an V.
5 Ou Bournat. Cet arrêté fait double emploi avec celui pris en séance du 9 germinal et dont la minute était rédigée
par le secrétaire général du Directoire.
Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.
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