Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
Relations extérieures
Suppléments d'instructions au général Clarke sur la Sardaigne 1 .
Affaires non citées au procès-verbal
AF III 440, plaquette 2555, pièces 16-17. Brevets de pensions militaires; exemptions de service militaire (à
noter: Nicolas Hin, directeur de l'hôpital militaire de Thionville; Jean-Michel Legouez, directeur d'une
manufacture de trois cents ouvriers à Elbeuf; Étienne Sabourault, secrétaire de la municipalité de Saulgé).
Séance du 6 germinal an V [dimanche 26 mars 1797]
(AF* III 7, folios 11 verso-12 verso; AF III 440, plaquette 2556)
Message aux Cinq-Cents
Sur les postes et messageries 2 (AF III 440, plaquette 2556, pièces 5 et 19-20).
Guerre
Arrêté sur le personnel militaire, minute à la section de la Guerre, sur le général Requin: envoi de
l'adjudant général Requin à l'armée d'Italie 3 . Lettres sur le service militaire, minutes au cabinet
topographique, à Miot, commissaire du Gouvernement en Corse: lettre de satisfaction; au ministre de la
Guerre: refus d'étendre à d'autres places militaires les dispositions de l'arrêté du 20 pluviôse an IV, malgré le
vœu du commissaire municipal de Bitche 4 ; à ceux des Finances et de l'Intérieur: réclamation de la ville de
Cologne contre les dispositions prises par Hoche sur la navigation sur le Rhin; à Holtz, ex-directeur de
l'administration du pays conquis: intention du Directoire de l'employer ultérieurement dans cette partie; au
général Régnier, chef de l'état-major de l'armée de Rhin-et-Moselle: entreprise générale de fourniture des
habillements de cette armée; à Bonaparte: démolir la place de Mantoue pour alarmer l'Empereur sur l'avenir de
ses possessions en Lombardie et donner plus de poids aux propositions de paix de la France; accusé de réception
de l'annonce du franchissement de la Piave par l'armée d'Italie et demande d'envoi de l'original du traité de
Tolentino au Directoire; envoi à Bonaparte d'un rapport du ministre de l'Intérieur, non joint, sur la Corse; à
Kellermann: mise sous ses ordres de la 19 e division militaire 5 ; refus de créer un corps de réserve dans l'Ain et le
Rhône (AF III 440, plaquette 2556, pièces 8-18).
Relations extérieures
Signature des commissions d'Henry Dubois-Saint-Maurice et de Parant, nommés vice-consuls à
Bucarest et à Iassy en Moldavie. Envoi à Bonaparte d'une note du Noble de Venise se plaignant des
événements de Bergame du 22 ventôse, à noter: lettre de Querini, ambassadeur de Venise en France, se
plaignant que le citoyen Fray, commandant les troupes françaises de la ville, ait contraint les députés chargés de
l'approvisionnement à signer un acte contenant le prétendu vœu des habitants de Bergame pour la Liberté, et
expulsé le gouverneur vénitien, 23 mars 1797 (AF III 440, plaquette 2556, pièces 1-6).
Séance du 7 germinal an V [27 mars 1797]
(AF* III 7, folios 12 verso-14 verso; AF III 440, plaquette 2557)
1 Ces instructions, qui se rapportent aux négociations secrètes dont Clarke était chargé à Vienne, ne sont pas dans
le dossier de la séance.
2 Afin d'utiliser les ressources financières de cet établissement. Ce message [pris sur proposition du ministre des
Finances] est envoyé de suite.
3 Aucun officier supérieur du nom de Requin n'est cité par Six. Sur la minute, où apparaît la mention adjudant
général, on peut aussi lire Hacquin. Il se pourrait que la mesure concerne le général Hacquin, qui avait été
employé à l'armée d'Italie avant d'être nommé commandant de la 9e division militaire.
4 L'arrêté auquel on se réfère ici est sans doute une circulaire du Directoire du 20 pluviôse an IV sur les
commissaires aux armées publiée par Debidour, tome I, pages 583-584.
5 À Clermont-Ferrand.
Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.
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