Inventaire des procès-verbaux du Directoire - Archives nationales

INVENTAIRE
Affaires non citées au procès-verbal
AF III 439, plaquette 2543, pièces 15-40. Autorisations de résidence à Paris jusqu'au 30 germinal an V:
- les allemands Jean-Georges Jaenisch, négociant à Hambourg; Frédéric-Charles Krug, négociant hessois,
employé de la maison Charles Carvalho à Paris (à noter: certificat par le baron Steube, ministre plénipotentiaire
du landgrave de Hesse-Cassel 1 ); Isaac Nathan, juif de nation, de Hambourg, professeur de langue (sic) allemande
et hébraïque; Ephraïm-Benjamin Veitel, négociant à Berlin, sa fille Adélaïde, née à Amsterdam, et son employé
Duttbernd, de Potsdam (à noter: laissez-passer par Caillard, ministre plénipotentiaire français en Prusse, sur
formulaires imprimés 2 , et certificats par de Sandoz, ministre plénipotentiaire prussien en France);
- l'espagnol Jean-Jacques Morphy, négociant à Cadix;
- les suisses David-Rodolphe Brun et Daniel Culmann, négociant à Morges et à Saint-Gall; Michel Desloges, de
Lessoc; Jacques Gillet, horloger à Genève; Lindenmeyer, ayant fui Bâle en 1792 après avoir conduit des
déserteurs de l'armée d'Autriche en France, ayant ensuite été commandant du dépôt de remonte de Grenoble
jusqu'à la suppression de celui-ci en l'an IV; Pierre Rimon, genevois, descendant de protestants français; Louis-
Samuel-Frédéric Rochounet, étudiant de Vevey; Jean Triayre, de Genève, négociant en bijouterie, horlogerie et
joaillerie.
Séance du 28 ventôse an V [18 mars 1797]
(AF* III 6, folios 184 recto-185 recto; AF III 439, plaquettes 2544 et 2545)
Guerre
Arrêtés sur le personnel militaire, minutes à la section de la Guerre: envoi au ministre de la Marine et des
Colonies de la plainte de Chopin, Follard, Lavit et Pellé, élèves ingénieurs de la Marine, contre leur envoi à
l'École polytechnique; affectation à l'armée des Alpes des généraux de division Freytag 3 et Petitguillaume, et des
généraux de brigade Le Doyen 4 , Piston, Pouget 5 et Rey 6 , et maintien du général de division Canuel commandant
les troupes à Lyon et dans le département du Rhône; renvoi dans leurs foyers et traitement de réforme des autres
généraux et des adjudants généraux de l'armée des Alpes et de la 7 e division militaire; renvoi dans leurs foyers et
traitement de réforme des généraux de brigade Berthin, Bournet, David, Delaunay, Dugoulot 7 , Guillot, Hazard 8 ,
Lebley, Serviez et Varin, set des adjudants généraux Couthaud, Dufresne, Grayvieux et Vicose, de l'armée
d'Italie; maintien en réquisition d'employés des forges et aciéries du citoyen Guyénot, soumissionnaire de la
République, à Mareilles (Haute-Marne), avec liste de ses établissements et employés à la Crête, canton d'Andelot
[-Blancheville], Humberville, Manois, Morteau, commune d'Andelot, et Noncourt [-sur-le-Rongeant]; réquisition
de Simon et Maurice Teinturier, coupeurs et dresseurs de bois destinés à être charbonnés, aux forges de
Champigny [-la-Forge] (Côte-d'Or, auj.: commune de Riel-les-Eaux). Ordre au ministre de remettre au
Directoire les certificats avec lesquels Maupassant, volontaire de la première réquisition, a obtenu un
congé de réforme en nivôse ou pluviôse an IV. Lettres sur le service militaire, minutes au cabinet
topographique: au ministre: inutilité de remettre le canton de Graveson en état de siège; organisation de la
Légion des Francs à la demande de Hoche; à Bonaparte: paiement à la citoyenne Bassville en attente de ce qui
lui est dû d'après le traité de paix avec le Pape 9 ; au général Desaix, commandant par intérim l'armée de
Rhin-et-Moselle: poursuite des inspections du général Schauenburg dans cette armée (AF III 439, plaquette
2545, pièces 38-47 et 50-55).
1 Le baron Christoph Steube zu Schnaditz, ministre plénipotentiaire en France de décembre 1796 à octobre 1798,
puis de nouveau en 1801. Sceau personnel (pièce 34).
2 Cachets RÉPUBLIQUE FRANÇAISE LÉGATION DE FRANCE EN PRUSSE (pièces 27-29).
3 Le général François-Xavier-Jacob Freytag avait été nommé commandant en chef de la 7 e division militaire (à
Grenoble) au début de l'an IV d'après Six.
4 Le général Jean-Denis Le Doyen était alors chef de l'état-major de l'armée des Alpes.
5 Le général Jean-Pierre Pouget, à ne pas confondre avec son homonyme François-René, baron Cailloux, dit
Pouget, général d'Empire.
6 Le général Louis-Emmanuel Rey, à ne pas confondre avec les autres généraux du même nom.
7 Duhouleau dans le texte. Il s'agit de Louis-François-Auguste Mazel du Goulot, dit Dugoulot. D'après Six, sa
mise en réforme serait du 7 février 1797/19 pluviôse an V.
8 La mise en réforme du général Pierre-Nicolas Hazard n'est pas signalée par Six.
9 Nicolas-Jean Hugou de Bassville, chargé d'affaires français à Rome assassiné dans les locaux de l'ambassade en
1793.
Dans l'inventaire, les mots en grands caractères renvoient au registre des procès-verbaux et ceux
en petits caractères aux cartons.
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