consignes techniques - Faculté de médecine Pierre et Marie Curie ...

DCG-E MAJ Juin 2009
ANNEE UNIVERSITAIRE 2009 – 2010
SCOLARITÉ
CONSIGNES TECHNIQUES POUR LE
CONTRÔLE ET LA CODIFICATION
DES INSCRIPTIONS
ADMINISTRATIVES DES
ETUDIANTS(ES)
NOMENCLATURE

DCG.E MAJ juin 2009
SOMMAIRE
1. CADRE GENERAL 4
2. SAISIE DE L’INFORMATION - DESCRIPTION DES VARIABLES 6
2.1. IDENTIFIANT NATIONAL ETUDIANT (I.N.E.) 7
2.2. IDENTITE 9
2.2.1. Civilité 9
2.2.2. Nom patronymique, nom marital, prénom(s) 9
2.2.3. Date de naissance 9
2.2.4. Lieu de naissance 9
2.3. SITUATION DE FAMILLE 10
2.4. NATIONALITE 11
2.5. ADRESSE PERSONNELLE 12
2.5.1. Résidence durant l’année universitaire 12
2.5.2. Adresse de référence de l’étudiant(e) 12
2.6. TYPE D’HEBERGEMENT 13
2.7. BACCALAUREAT - EQUIVALENCE 14
2.7.1. Série 14
2.7.2. Options 14
2.7.3. Mention 14
2.7.4. Année 14
2.7.5. Type d’établissement 14
2.7.6. Localisation 14
2.7.7. Lycée de provenance 14
2.8. ANNEE D’ENTREE DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FRANÇAIS 15
2.9. UNIVERSITE OU IUFM DE PREMIERE INSCRIPTION 16
2.9.1. Identifiant 16
2.9.2. Année 16
2.10. SITUATION PRECEDANT L’ENTREE A L’UPMC 18
2.11. SITUATION L’ANNEE PRECEDENTE 19
2.12. PREPARATION ENVISAGEE 21
2.12.1. U.F.R. et Département de Formation, « E.F.U. », de rattachement 21
2.12.2. Diplôme – Année/niveau - filière selon le cas (ex CNED) 21
2.12.3. N ième inscription dans l’année 21
2.12.4. N ième inscription dans le grade 21
2.12.5. N ième inscription dans le cycle 21
2.12.6. Inscription par correspondance 21
2.12.7. Régime d’inscription 21
2.12.8. Télé-enseignement 22
2.12.9. Programme d’échange international / Réorientations 23
2.12.10. Inscription provisoire ou définitive 24
2.13. TYPE DU DERNIER DIPLOME OBTENU 25
2.14. DERNIER TITRE OU DIPLOME OBTENU (APRES LE BACCALAUREAT) 27
2.14.1. Titre ou diplôme 27
2.14.2. Année d’obtention 27
2.15. AUTRES DIPLOMES OU CONCOURS PREPARES 28
2.16. AUTRE ETABLISSEMENT FREQUENTE POUR L’ANNEE EN COURS 29
2.17. LYCEE FREQUENTE EN CPGE 30
2.18. I.N.E. : « réimmatriculation » 31
2.19. RENSEIGNEMENTS DIVERS 32
2.19.1. Service national (ou défense), A.P.D. 32
2.19.2. Aménagement des études 32
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2.19.3. Profession ou catégorie socio-professionnelle (PCS) du chef de famille 32
2.20. ACTIVITE DE L’ETUDIANT(E) 33
2.20.1. Activité professionnelle au cours de l’année universitaire 33
2.20.2. Quotité travaillée 33
2.20.3. PCS de l’étudiant(e) 33
2.21. AIDES - CAS D’EXONERATION 34
2.22. SECURITE SOCIALE DES ETUDIANTS(ES) 35
A partir des menus déroulants, indiquer : 35
2.22.1. Immatriculation antérieure à un régime de sécurité sociale (« Régime précédent ») 35
2.22.2. Situation vis-à-vis de la sécurité sociale 35
2.22.3. Motif de cotisation au régime étudiant pour les étudiants(es) de + de 28 ans 35
2.22.4. Affiliation à la sécurité sociale étudiante 35
2.22.5. Centre payeur de sécurité sociale étudiante 35
2.22.6. Saisie du numéro d’immatriculation à la sécurité sociale ou numéro INSEE 35
2.23. MODE DE REGLEMENT DES DROITS UNIVERSITAIRES* 37
2.23.1. Mode de règlement 37
2.23.2. Montant des droits 37
NOMENCLATURE GENERALE (EXCEPTE DIPLÔMES) 38
Code n°1 : ETATS ET NATIONALITES 39
Code n°1 ter : TYPE D’HEBERGEMENT 42
Code n°2 : PROFESSIONS ET CATEGORIES SOCIOPROFESSIONNELLES (PCS) 43
Code n°3 : BACCALAUREATS - EQUIVALENCES 44
Code n°3 bis : OPTIONS BACCALAUREATS GENERAUX 45
Code n°3 ter : OPTIONS BACCALAUREATS TECHNOLOGIQUES 45
(Sciences et technologies) 45
Code n°5 : AUTRE ETABLISSEMENT FREQUENTE POUR L’ANNEE EN COURS 46
Code n°6 : TYPE DU DERNIER DIPLÔME PREPARE OU OBTENU** 47
Code n°7 : UNIVERSITES FRANCAISES ET ETABLISSEMENTS ASSIMILES 48
Code n°7 bis : I.U.F.M. 50
Code n°7 ter : AUTRES ETABLISSEMENTS DU CHAMP SISE 50
Code n°8 : COMPOSANTES INTERNES /U.F.R. 60
Code n°8 bis : Département de formation (E.F.U.) 60
ANNEXES 61
Annexe 1 : FORMATIONS D’INGENIEURS INTERNES AUX UNIVERSITES 62
Annexe 2 : CORRESPONDANCE PAYS POUR LES TERRITOIRES ETRANGERS 64
Annexe 3 : LYCEES AUTORISES POUR LES CUMULATIFS INSCRITS A L’UNIVERSITE 65
Annexe 4 : PROCEDURE DES INSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET PEDAGOGIQUES EN
LICENCE ET MASTER 67
Annexe 5 : NORMES DE SAISIE DES DOCTORATS ET H.D.R. 69
Annexe 6 : ETABLISSEMENTS DU CHAMP SISE (1 ers caractères du N° INE) 70
Annexe 7 : NOMENCLATURE DES PROFESSIONS (extrait nomenclature INSEE) 81
NOMENCLATURE DES DIPLÔMES (CODE N°9) 93
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1. CADRE GENERAL
Répondre aux besoins statistiques, en particulier à l’enquête ministérielle n° 45, relative aux remontées
d’informations individuelles sur les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements universitaires, mise
en place par la Direction de l’Evaluation, de la Prospective et de la Performance (DEPP) qui recense
l’ensemble des étudiants(es) de l’université et des établissements annexes qui y sont rattachés (écoles
internes, UFR médicales, ISUP, CESAM) 1 .
Entrent notamment dans le champ de cette enquête :
- les étudiants(es) inscrits(es) en formation continue diplômante donnant lieu à la délivrance d’un diplôme
national ou d’un diplôme universitaire au terme d’une formation d’une durée d’au moins un an.
A ce titre, le diplôme d’accès aux études supérieures (D.A.E.U.) fait partie intégrante de ce recensement.
- les étudiants(es) préparant certains diplômes en formation par alternance (stages en entreprises intégrés
dans le cursus) ou par apprentissage
- les étudiants(es) français(ses) ou étrangers(ères) inscrits(es) à l’université pour une formation d’une durée
d’au moins un an, qui ont acquitté les droits d’inscription et qui, dans le cadre de conventions ou d’échanges
internationaux, sont amenés(ées) à suivre une formation durant l’année considérée à l’étranger pour une
période de trois, six mois ou plus.
Seuls demeurent exclus :
- les auditeurs - libres
- les stagiaires français et étrangers venant suivre des cycles de formation ou de perfectionnement d’une
durée inférieure à l’année universitaire (petits cours en médecine par exemple) et les étudiants(es)
uniquement inscrits(es) en I.U.F.M.
Pour cette dernière catégorie, il convient de préciser, dans le cas d’une inscription en licence ou master la
même année à l’université, leur inscription en I.U.F.M. en renseignant la rubrique «Autre établissement
fréquenté pour l’année en cours ».
Dans le cas d’inscriptions multiples, la règle générale est de donner priorité aux diplômes nationaux (y
compris l’agrégation) par rapport aux diplômes d’université puis, à l’intérieur de chaque catégorie, au
diplôme postulé de niveau terminal (bac + 1, bac + 2, bac + 3,...) de formation le plus élevé.
Le magistère (de finalité bac + 5) est toujours considéré inférieur par rapport au master qui sera toujours pris
en inscription principale.
Certains diplômes font cependant exception :
- les diplômes d’ingénieur et les années préparatoires au diplôme d’Etat (D.E.) de docteur en médecine
qui, quel qu’en soit le niveau, priment sur l’ensemble des diplômes nationaux.
Ainsi, la première année d’étude d’ingénieurs est supérieure à la préparation d’un doctorat ; il en est de
même de la première année de PCEM qui supplante l’ensemble des études scientifiques (1er, 2e et 3e cycles
y compris L, M, D), des sciences biologiques (MSBM) et paramédicales.
Attention :
L’application stricto sensu des études conduisant au D.E. de docteur en médecine faite par la DEP, a pour
conséquence de minorer la thèse (de médecine générale ou de spécialité, dans laquelle doit être inscrit
l’ensemble des internes dés leur deuxième année) par rapport au Résidanat et aux DES/DESC.
En revanche, depuis l’année universitaire 1999 – 2000, les capacités reprennent une place prépondérante par
rapport aux études de docteur en médecine.
Dans le cas, par exemple, d’une double inscription en 2 ème année de TCEM, filière générale ou filière
spécialisée, et en thèse, c’est donc l’inscription en 2 ème année de filière générale ou de spécialité qui sera
prise en inscription première (principale).
L’ensemble des diplômes de médecine hors années préparatoires au Diplôme d’Etat (D.E.) de docteur en
médecine : DIS, AFS, AFSA est considéré hiérarchiquement inférieur.
- les Habilitations à Diriger les Recherches (HDR) qui, au contraire, ont un niveau de priorité moindre par
rapport aux autres diplômes nationaux ;
- les D.A.E.U. qui, considérés «D.U.» clairement identifiés par le ministère, se situent entre les diplômes
nationaux ou homologués nationalement, et les HDR.
1 A compter de l’année 2008-2009, les écoles d’ingénieurs rattachées (ENSCP) ne font plus partie du champ de SISE mais du champ des écoles
d’ingénieurs non universitaires.
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En ce qui concerne les diplômes préparés à l’université Pierre et Marie Curie (Paris 6), ces règles se
traduisent par la hiérarchie suivante :
- échelle 5 : diplômes d’ingénieur et années préparatoires aux diplômes d’Etat de chirurgie dentaire et de
docteur en médecine
- échelle 4 : diplômes nationaux (y compris l’agrégation) ou homologués nationalement (ex. magistères),
hors HDR
- échelle 3 : DAEU (D.U. clairement identifié)
- échelle 2 : HDR
- échelle 1 : D.U./D.I.U. et diplômes internationaux génériques.
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DCG.E MAJ juin 2009
2. SAISIE DE L’INFORMATION - DESCRIPTION DES VARIABLES
ATTENTION
- Lors de la saisie des différentes variables, ne pas confondre une non réponse et une réponse «sans objet ».
Dans le premier cas, la réponse n’est pas connue, il faut donc laisser la zone à blanc (valeur manquante).
Dans le second, la réponse est connue mais à une valeur négative : la zone doit être remplie avec la
modalité «0 ».
- Respecter les normes typographiques : lettres capitales.
MODIFICATIONS
Pour une meilleure lisibilité du document, les modifications de variables sont repérées par un
astérisque (*) ; les créations ou extensions par 2 astérisques (**).
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2.1. IDENTIFIANT NATIONAL ETUDIANT (I.N.E.)
Chaque étudiant(e) est défini(e) par un numéro d’identification unique dans le fichier. Si un(e) étudiant(e)
prend plusieurs inscriptions dans un même établissement, toutes les informations le(la) concernant sont ainsi
réunies sous un même numéro, et chacun des diplômes, qu’il(elle) prépare, figure au fichier en 1er diplôme -
2e diplôme - 3e diplôme, etc...
Cet identifiant, I.N.E. ou B.E.A. selon le cas, est la seule variable permettant de suivre le cursus d’un(e)
étudiant(e). Il doit donc rester le même, pour un(e) étudiant(e) donné(e), tout au long de sa scolarité. Une
réimmatriculation intempestive (lors d’un transfert par exemple), entraînerait en effet une rupture définitive
dans la scolarité ; l’identifiant précédent ne figurant plus dans le fichier central du ministère (ou de
l’université) laissant supposer à tort que l’étudiant(e) a quitté le système universitaire.
L’INE ou le BEA initialement attribué est le seul qui, normalement, doit être utilisé. Toutefois, si l’étudiant a
été réimmatriculé par un autre établissement, il faut prendre le dernier numéro attribué.
Ce numéro d’identification, sur 11 caractères, a deux origines : soit académique, soit universitaire.
- Académique (pour les nouveaux bacheliers) :
depuis l’année scolaire 1994-1995, tous les élèves de classe de terminale reçoivent au cours du 1er trimestre
de l’année considérée, un numéro appelé Base Elève Académique (B.E.A.) qui correspond à l’I.N.E. Ce
numéro reproduit sur la «collante », relevé des notes au baccalauréat, est celui qui sera saisi lors de la
première inscription à l’université, permettant ainsi la gestion des flux des nouveaux bacheliers(ères)
entrant dans le système universitaire français. Si ce numéro est inconnu ou erroné, il est à rechercher dans
le fichier central des candidats au baccalauréat (voir encadré).
- Universitaire (ou établissement du champ SISE) :
lorsque ce numéro n’est pas connu, il est attribué automatiquement par le service informatique de gestion de
l’établissement. Il est définitif si l’étudiant(e) est titulaire d’un baccalauréat antérieur à la session 1995,
d’une dérogation de titres ou n’a jamais été inscrit(e) dans une université française ou un établissement
du champ SISE entre 1994-1995 et la présente année. Dans tous les autres cas, il est provisoire et doit
impérativement être modifié avant la remontée des informations individuelles sur les effectifs inscrits
« enquête 45 » au ministère (15 janvier). Pour les étudiants(es) inscrits(es) l’année précédente dans un
établissement du champ SISE, la carte d’étudiant de l’année précédente, demandée à l’inscription, donne
l’information. Si l’étudiant(e) l’a égarée, l’INE doit faire l’objet d’une demande express auprès du dernier
établissement fréquenté.
RAPPEL : depuis la rentrée universitaire 1998, le fichier central des candidats(es) au baccalauréat est
mis à disposition des universités, afin de rechercher les n° B.E.A. absents ou erronés de la «collante» et
éviter ainsi les réimmatriculations. La connexion à ce fichier se fait directement par le web à partir du
code confidentiel remis à chaque responsable. Chaque scolarité est donc tenue de rechercher ce
numéro et de ne contacter l’académie ou le centre d’examen et concours où a été passé le baccalauréat
qu’en cas de recherche infructueuse.
L’adresse Internet est la suivante :
http://cisad.adc.education.fr/scibac/
La complexité de la composition des numéros BEA ou INE ne permet pas d’en vérifier la vraisemblance.
Toutefois, il est possible d’en cerner l’origine et la pertinence. Dans tous les cas, le numéro attribué par
l’application SAGACE (application de gestion du baccalauréat) débute par le code de l’académie (2
caractères) suivi de l’année d’immatriculation et a comme clé de contrôle (11e caractère) une lettre ; celui
attribué par un établissement du champs SISE débute par un code interne, sur 5 positions, dont la liste
figure en annexe 7, calculé à partir du code de l’établissement. La clé de contrôle est toujours un chiffre.
Depuis l’année universitaire 2002-2003, la DEPP impose à toutes les universités une lettre, en sixième
position, qui détermine l’année où ce numéro a été attribué. Cette disposition permet ainsi de repérer tous les
INE attribués depuis la rentrée 2002. Pour l’année universitaire 2008-2009, ce sixième caractère est pour
toutes les universités la lettre J. Pour mémoire, il est rappelé que cette lettre était « C » pour l’année
universitaire 2002-03, « D » pour l’année universitaire 2003-04, « E » pour l’année universitaire 2004-05,
« F » pour l’année 2005-06, « G » pour l’année 2006-07, « H » pour l’année 2007-08 et « I » pour 2008-09.
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Attention :
- Veiller à la cohérence entre la première inscription dans une université publique française ou un IUFM
et le numéro INE.
Si un(e) étudiant(e) s’inscrit pour la première fois en université publique française ou en IUFM,
il(elle) ne peut être en possession d’un numéro INE attribué une année antérieure par une autre université. Il
en est de même pour un(e) étudiant(e) inscrit(e) antérieurement à l’université Pierre et Marie Curie, à qui
est attribué un INE pour l’année en cours. Ces cas de figure ne peuvent se rencontrer que dans les cas
relativement rares d’une annulation ou d’une dérogation sans suite. En revanche, l’étudiant(e) peut être en
possession d’un n° INE attribué antérieurement, s’il(elle) a été préalablement inscrit(e) dans un
établissement du champ SISE, hors université.
Si un(e) étudiant(e) s’inscrit pour la première fois en université publique française ou en IUFM,
il(elle) ne peut être en possession d’un numéro INE de l’année que dans le cas d’une double inscription dans
un autre établissement du champ SISE. Dans ce cas, la valeur de la variable « Autre établissement fréquenté
pour l’année en cours » désignant cet établissement doit être obligatoirement saisie.
Dans le cas d’une double inscription en université ou en IUFM, l’université de première
inscription peut être l’université Pierre et Marie Curie avec un numéro INE attribué par l’autre
établissement. Dans ce cas, la valeur « G » (université) ou « E » (IUFM) de la variable « Autre
établissement fréquenté pour l’année en cours » doit être obligatoirement saisie.
- l’INE doit toujours correspondre à un établissement du champ SISE fréquenté par l’étudiant(e). Si un
message d’erreur apparaît lors de sa saisie, vérifier les 5 premiers caractères de l’établissement à partir de
la liste figurant dans l’annexe 7.
- Ne jamais tamponner les cartes d’étudiant sur le n° INE ou BEA.
Résumé
a) Lors d’une première inscription à l’université, l’étudiant(e) ne peut être en possession d’un n° INE
excepté si :
Inscription précédente en université annulée
Dérogation sans suite
Inscription précédente dans un établissement du champ SISE hors université
Double inscription pour l’année en cours saisie obligatoire d’une valeur de la variable « Autre
établissement fréquenté pour l’année en cours »
b) Corriger un INE erroné plutôt que de réimmatriculer
c) Veiller à la lisibilité du n° INE ou BEA sur la carte d’étudiant
RECAPITULATIF :
Identifiant national étudiant = BEA ou INE
BEA «collante » baccalauréat : N° terminé par une lettre
INE inscription antérieure dans un autre établissement relevant de l’enseignement supérieur
français : N° terminé par un chiffre.
BEA absent ou erroné sur la «collante » connexion au fichier central des candidats au
baccalauréat via le web : http://cisad.adc.education.fr/scibac/
INE : carte d’étudiant de l’année précédente ou demande auprès du dernier établissement
fréquenté.
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2.2. IDENTITE
2.2.1. Civilité
En fonction des éléments fournis par l’étudiant(e), saisir la valeur correspondante :
1 = Monsieur 2 = Madame 3 = Mademoiselle
2.2.2. Nom patronymique, nom marital, prénom(s)
Attention :
Veiller à l’orthographe des noms et prénom(s)
Ne pas omettre ou, au contraire, ajouter les traits d’union figurant dans les nom ou prénom(s)
Ne pas confondre le nom patronymique (de naissance) et le nom marital (d’épouse)
Respecter les normes typographiques lettres capitales.
Depuis l’année 2002-2003, une nouvelle variable « nom usuel » permet aux étudiantes de choisir le nom,
patronymique ou marital, qu’elles souhaitent utiliser pour leur adresse électronique. Par défaut, la valeur
« P » (patronymique) s’affiche automatiquement mais elle peut être modifiée par la valeur « M » (marital).
L’utilisation de ce nom dit « usuel » ne concerne que l’adresse électronique, dans tous les autres cas, seul
le nom patronymique reste utilisé.
2.2.3. Date de naissance
Sur le mode JJ MM AA (jour, mois, année), indiquer la date de naissance de l’étudiant(e).
Lorsque le jour et le mois de naissance ne sont pas connus, porter 01 pour le jour et 20 pour le mois. Ce
chiffre 20 sera également indiqué, au lieu et place du mois de naissance dans l’ébauche du numéro
provisoire de sécurité sociale (INSEE) qui sera attribué.
2.2.4. Lieu de naissance
Indiquer la commune de naissance, en précisant l’arrondissement pour Paris, Lyon et Marseille, suivi du
code département ou du pays étranger de naissance à partir de la nomenclature « Département et Territoires »
ou « Etats et nationalités » (code n°1 ou code n°1bis). Les codes des territoires peuvent être utilisés.
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2.3. SITUATION DE FAMILLE
Renseigner en fonction des éléments fournis par l’étudiant(e)
1 = seul(e) sans enfant à charge 3 = seul(e) avec enfant(s) à charge
2 = en couple sans enfant à charge 4 = en couple avec enfant(s) à charge
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2.4. NATIONALITE
Utiliser la nomenclature « Etats et nationalités » (code n° 1).
Ne pas omettre le code 100 pour les Français(es). Ne pas utiliser les codes des territoires pour la nationalité
(réservés exclusivement pour des références géographiques).
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2.5. ADRESSE PERSONNELLE
2.5.1. Résidence durant l’année universitaire 1
Chercher dans le menu déroulant ou indiquer sans faute ni omission le nom de la commune en lettres
capitales, ne pas utiliser d’abréviation excepté pour SAINT (ST) et SAINTE (STE), saisir le code postal
sur 5 positions de la résidence de l’étudiant(e). En cas de doute sur l’orthographe de la commune et/ou de
l’exactitude du code postal, il convient de vérifier ou de chercher dans la nomenclature de la poste.
Si l’adresse est à l’étranger, porter, en lieu et place du code postal, le code pays correspondant précédé de
99 (code n°1). Ne jamais saisir dans le code postal, un autre code que celui du pays. Si un code précède la
ville, saisir ce code dans l’espace réservé à la ville (ex « 32001 Bruxelles »). A la saisie du code pays
(99***), le nom du pays s’affiche automatiquement dans les parties désignant à la fois le pays et la ville. La
zone « ville » doit donc être modifiée en portant le nom exact de la ville avec, éventuellement, le code qui
y est attaché. Le non respect de cette règle (retranscription du code attaché à la ville à la place du code pays)
a pour conséquence de modifier le nom du pays. Dans l’exemple précédent, cette erreur signifie que
Bruxelles n’est plus en Belgique mais dans le département du Gers.
2.5.2. Adresse de référence de l’étudiant(e)
Il s’agit de l’adresse permanente, résidence fixe durant l’année civile, de l’étudiant(e).
Si l’adresse est différente de celle de la résidence durant l’année universitaire, saisir suivant les mêmes
normes, le nom de la commune en lettres capitales, sans abréviation excepté pour SAINT (ST) et
SAINTE (STE), et le code postal sur 5 positions ou du pays (code n°1 précédé de 99 99***), sinon faire
« return » pour affichage automatique de l’adresse de la résidence habituelle. Si un des éléments est modifié
après cet affichage, ne pas oublier de modifier également le deuxième, afin qu’il y ait concordance entre ville
et code postal ou pays.
RECAPITULATIF :
- Pour une adresse en France, D.O.M. – T.O.M. compris :
nom de la commune en lettres capitales (aucune abréviation excepté SAINT ST, SAINTE
STE)
code postal correspondant sur 5 positions.
- Pour une adresse à l’étranger :
99 suivi du code du pays correspondant de la nomenclature «Etats et nationalités» (code n°1). Dans
ce cas, les codes des territoires peuvent être utilisés. Saisir obligatoirement un code sur le mode « 99*** »
en lieu et place du code postal.
Dans le cas d’un code spécifique attaché à la ville, porter ce code dans la zone «ville» prévue à cet
effet.
- Faire «return» si l’adresse de référence est identique à celle de la résidence. En cas de modification d’un
élément après l’affichage automatique, faire une mise à jour de la ville comme du code postal ou pays.
- Pour une adresse à l’étranger :
99 suivi du code du pays correspondant de la nomenclature « Etats et nationalités » (code n° 1).
Dans ce cas, les codes des territoires peuvent être utilisés. Saisir obligatoirement un code sur le mode
« 99*** » en lieu et place du code postal.
Dans le cas d’un code spécifique attaché à la ville, porter ce code dans la zone « ville » prévue à cet
effet.
1 Depuis l’année 2007-08, un menu déroulant permet de sélectionner la commune de la résidence pour une adresse en France, ou le pays de la
résidence pour une adresse à l’étranger. La possibilité antérieurement donnée de ne saisir que le code département suivi de 00 pour les DOM – TOM
est supprimée.
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2.6. TYPE D’HEBERGEMENT
Indiquer le type d’hébergement à partir de la typologie définie dans la nomenclature (code n° 1ter).
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2.7. BACCALAUREAT - EQUIVALENCE
2.7.1. Série
Utiliser le menu déroulant ou la nomenclature «Baccalauréat-Equivalence » (code n° 3).
Attention : depuis l’année universitaire 2006-07, distinguer les titres étrangers obtenus à l’étranger admis
en équivalence (modalité 06) des titres étrangers obtenus en France admis en équivalence (modalité 16)
2.7.2. Options
Pour les baccalauréats généraux et le baccalauréat technologique STI**, indiquer l’option suivie (menu
déroulant ou code n° 3bis)
2.7.3. Mention
Préciser la mention obtenue (menu déroulant) : TB = 4 B = 3 AB = 2 Sans mention = 1
2.7.4. Année
Indiquer l’année d’obtention du baccalauréat ou de l’équivalence (pour l’année scolaire 2007-08, indiquer 2008).
Cette variable doit être renseignée pour l’ensemble des étudiants(es), bacheliers(ères) et non titulaires du
baccalauréat (dispense ou équivalence de diplôme) pour lesquels l’information reste facultative pour la
DEPP.
2.7.5. Type d’établissement
Désigner s’il s’agit d’un lycée public ou privé.
2.7.6. Localisation
Saisir le code département ou pays correspondant : menu déroulant ou nomenclature « Départements et
territoires » (code n° 1bis). Pour la Corse, porter 2A ou 2B selon le cas.
Il s’agit du département du dernier établissement de préparation du baccalauréat pour les étudiants(es)
scolarisés(es) à ce moment ou de celui du centre d’examen pour les étudiants(es) non scolarisés(es) au
moment du baccalauréat. Pour les baccalauréats passés à l’étranger indiquer exclusivement le code du
pays correspondant à partir de la nomenclature « Etats et nationalités » (code n°1) ; les codes des territoires
peuvent être utilisés. Pour les titres étrangers obtenus à l’étranger admis en équivalence (modalité 06)
porter le code « 099 ».
2.7.7. Lycée de provenance
Saisir le code établissement (cf menu déroulant -> ensemble des établissements figurant dans le département
de la localisation).
Attention :
Il convient de rester vigilant et de renseigner des séries de baccalauréat cohérentes avec l’année
d’obtention du baccalauréat (nouvelles séries depuis la session de 1995)
Ne pas confondre baccalauréat et équivalence. Le baccalauréat est un diplôme français qui ne
peut être obtenu dans un établissement étranger. En revanche l’établissement français dans lequel il a été
obtenu peut être implanté en France ou à l’étranger.
Veiller à la cohérence entre la date d’obtention du baccalauréat et la date d’inscription à
l’université.
RECAPITULATIF :
- Titulaire du baccalauréat série, option (bacs généraux), mention, année, code établissement,
département ou pays du lieu d’obtention
- Equivalence d’un titre étranger obtenu à l’étranger (06) code département 099
- Cohérence entre l’année d’obtention du baccalauréat et l’entrée à l’université : l’année du
baccalauréat ou de l’équivalence est obligatoirement = ou < à l’année d’entrée à l’université.
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DCG.E MAJ juin 2009
2.8. ANNEE D’ENTREE DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FRANÇAIS
Cette variable désigne la première année où l’étudiant(e) s’est inscrit(e) dans un établissement de
l’enseignement supérieur en France pour suivre une formation diplômante ou préparer un concours de
niveau supérieur au baccalauréat.
Un(e) étudiant(e) inscrit(e) en qualité d’auditeur(trice) libre est donc exclu(e).
Par enseignement supérieur, on entend toutes les entités, publiques ou privées, dispensant des formations
post-baccalauréat : universités (y compris IUT), instituts catholiques, facultés privés, IUFM, écoles
d’ingénieur, écoles de commerce, écoles d’art, écoles d’enseignement paramédical,… mais également les
lycées en ce qui concerne les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) et les sections de techniciens
supérieurs (STS).
Les formations universitaires diplômantes préparant à l’accès aux études universitaires (DAEU, ESEU ou
capacité en droit) sont considérées comme des formations de l’enseignement supérieur.
Indiquer l’année d’entrée dans l’enseignement supérieur français (soit 2009 pour l’année universitaire
2009-2010)
Veiller à la cohérence entre l’année d’entrée dans l’enseignement supérieur français, l’année
d’obtention du « baccalauréat – équivalence » et l’année d’entrée à l’université.
Par définition, l’année d’entrée dans l’enseignement supérieur français est obligatoirement égale ou
postérieure à l’année d’obtention du baccalauréat et égale ou antérieure à l’inscription à l’université.
RECAPITULATIF :
- L’année d’entrée dans l’enseignement supérieur français est toujours :
= ou à l’année du bac
= ou l’inscription à l’université.
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DCG.E MAJ juin 2009
2.9. UNIVERSITE OU IUFM DE PREMIERE INSCRIPTION
On entend par première inscription, la première inscription prise par l’étudiant(e) dans une université
publique française ou un IUFM pour une formation diplômante (soit dans un des IUFM ou un des
établissements universitaires –EPCSCP- soumis à la loi d’orientation n° 84-52 du 26 janvier 1984).
Un(e) étudiant(e) venant d’un I.U.T. ne sera pas répertorié(e) comme nouvel(le) inscrit(e) dans une
université française, à la différence d’un(e) étudiant(e) inscrit(e) l’année précédente en classe préparatoire
aux grandes écoles (C.P.G.E.) sauf, bien sûr, s’il(elle) était cumulatif(ve).
La capacité de droit, l’ESEU et le D.A.E.U. étant considérés comme des formations diplômantes, les
titulaires d’un de ces diplômes ne sont également pas de nouveaux inscrits dans une université française.
Les inscriptions dans une université privée ou une université étrangère ne sont pas prises en compte.
Dans le cas de plusieurs premières inscriptions dans des établissements différents, il est possible
d’indiquer UP06 comme établissement de 1 ère inscription y compris si l’INE correspond à l’autre
université. Ne pas oublier dans ce cas de saisir la valeur «G» (université) ou «E» (IUFM) de la variable
«Autre établissement fréquenté pour l’année en cours».
2.9.1. Identifiant
Utiliser les codes de la nomenclature «universités » ou «IUFM » (code n° 7 et 7bis).
2.9.2. Année
Indiquer l’année de la première inscription dans un des établissements recensés précédemment (année de la
rentrée, soit 2009 pour l’année universitaire 2009-2010).
Veiller à cohérence entre l’année de première inscription dans une université ou un IUFM et les valeurs
saisies des variables
Baccalauréat - Equivalence
Année d’entrée dans l’enseignement supérieur français
Par définition, l’année de première inscription est obligatoirement égale ou postérieure à la fois à l’année
d’obtention du baccalauréat et à l’année d’entrée dans l’enseignement supérieur français.
Ne pas confondre :
1 ère inscription dans une université et 1 ère inscription à UP06
une université et un IUFM (codification différente)
Ne pas omettre :
modifier l’année de 1 ère inscription lorsque cette inscription a été annulée ou différée.
Rappel cas particuliers d’une première inscription annulée ou différée à l’université P. et M. Curie :
Lors de la première inscription, un numéro de dossier, ainsi qu’un numéro INE pour les étudiants(es) n’ayant
jamais été immatriculés(ées), sont attribués. Ces deux identifiants ne peuvent être modifiés. Ils sont uniques
et doivent suivre l’étudiant(e) tout au long de sa scolarité au sein de l’université. Initialisés à chaque début
d’année universitaire, ces identifiants correspondent à l’année de première inscription. Il est ainsi aisé, à
partir de leur composition, de repérer l’année d’entrée de l’étudiant(e) dans l’établissement.
Deux cas seulement font exception (n° de dossier et d’INE différents de l’année de 1ère inscription) :
- annulation d’une inscription avant le 31 décembre de l’année en cours d’un(e) étudiant(e)
- équivalence accordée l’année n pour un(e) étudiant(e) qui ne s’inscrit que l’année n+1, +2, …
Ces cas sont facilement identifiables par la valeur 8 ou 9 de la variable « INE réimmatriculation ».
RECAPITULATIF : voir page suivante
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DCG.E MAJ juin 2009
RECAPITULATIF :
- Cette variable ne concerne que la première inscription dans une université ou établissement
assimilé public français ou un IUFM
- Cohérence entre les modalités « Année d’obtention du baccalauréat – équivalence » et « Année
d’entrée dans l’enseignement supérieur français » :
bachelier 2009 nouvel inscrit
CPGE (excepté cumulatif), BTS,… nouvel inscrit
ESEU, DAEU, IUT, ... précédemment inscrit
- La première inscription dans une université publique française ou un IUFM est toujours :
= ou à l’année d’obtention du baccalauréat.
= ou à l’année d’entrée dans l’enseignement supérieur français.
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DCG.E MAJ juin 2009
2.10. SITUATION PRECEDANT L’ENTREE A L’UPMC
Il s’agit de la situation qui précède l’entrée à l’UPMC. Dans le cas d’un(e) étudiant(e) qui, après avoir
fréquenté l’université, part et se réinscrit quelques années plus tard, on retiendra la situation précédant la
dernière inscription à l’UPMC. Cette variable destinée à répondre à des études statistiques sur l’origine
scolaire des étudiants ne doit pas être négligée. Elle est obligatoire pour les primo entrants, et vivement
conseillée pour les étudiants précédemment inscrits.
Pour un bachelier de l’année, affichage automatique et passage à la variable suivante.
2.10.1. Type
Code sur 2 positions (menu déroulant) pour désigner l’origine de l’étudiant à son arrivée
00 = Sans objet NB = Nouveau bachelier AE = Arrivée étranger AH = Arrivée hors université
TA = Transfert arrivée RE = Reprise études individuelle RV = Reprise études par VAE
RF = Reprise études avec financement et/ou accompagnement (FC)
2.10.2. Année
Affichage automatique de l’année précédant l’année en cours (2009-2010 pour la rentrée 2009). Dans le cas
d’une mise à jour pour un étudiant déjà inscrit à l’UPMC, modifier l’année en portant celle correspondante
(pour l’année n, indiquer l’année n-1)
2.10.3. Localisation
Saisir le code département ou pays correspondant : menu déroulant ou nomenclature « départements et
territoires » (code n° 1bis).
2.10.4. Etablissement de provenance
Saisir le code établissement (cf menu déroulant). La saisie du code affiche le nom de l’établissement. Dans le
cas d’un établissement non répertorié dans la BCE (Base centrale des établissements), saisir le code
générique désignant le type d’établissement (public secondaire français, public secondaire étranger, public
enseignement supérieur français, …). Préciser son secteur : public ou privé et indiquer la ville.
2.10.5. Diplôme préparé
A partir de la nomenclature agrégée des diplômes (code n° 6 : « Type du dernier diplôme préparé ou obtenu »*),
saisir la valeur correspondante et indiquer si ce diplôme a été ou non obtenu.
Veiller à cohérence entre les valeurs saisies pour définir la situation qui précède l’entrée à l’UPMC avec
les valeurs saisies.
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DCG.E MAJ juin 2009
2.11. SITUATION L’ANNEE PRECEDENTE
Il ne s’agit que de la situation de l’année précédente à l’exclusion de celle des autres années (ne pas
confondre année précédente et années antérieures). Par définition, le renseignement de cette variable est
susceptible de devoir être mis à jour lors de chaque rentrée universitaire, que l’étudiant(e) soit nouvellement
inscrit(e) ou non dans l’établissement.
Pour une première inscription à l’UPMC, la situation l’année précédente sera identique à celle de la variable
« Situation précédant l’entrée à l’UPMC ».
Indiquer à l’aide de la nomenclature «Type d’enseignement ou de formation suivi l’année précédente » (code
n° 4) la nature du dernier établissement fréquenté.
Attention :
1) Ne pas oublier que, par convention, un nouveau bachelier est toujours considéré comme scolarisé
l’année précédente valeur A (Enseignement secondaire y compris par correspondance), et qu’un nouveau
titulaire du DAEU était nécessairement inscrit en université l’année précédente valeur H (université),
puisque la présentation à ce diplôme est subordonnée à cette condition (candidature libre interdite).
2) En cas d’inscription différée ou d’annulation l’année précédente d’une 1ère inscription dans une
université publique française effectuée avant le 15 janvier, ne pas oublier de modifier l’année de 1ère
inscription et de porter la valeur correspondante à la situation exacte de l’étudiant(e) [valeur «H»
(université) impossible].
3) Un étudiant(e) titulaire d’un titre étranger admis en équivalence au baccalauréat (06 ou 16), ou dont le
type du dernier diplôme obtenu est «X» (Dip. d’étab .étranger supérieur ou secondaire), et qui s’inscrit
pour la première fois dans un établissement français, a, obligatoirement, la modalité P (établissement
étranger d’ens. supérieur ou secondaire).
▲ Si l’étudiant(e) n’était pas scolarisé(e), il suffit d’indiquer le code T ou U selon le cas.
▲ S’il(elle) suivait plusieurs formations relevant de différentes valeurs de la nomenclature, il convient de
donner priorité à la formation universitaire au sens strict, c’est-à-dire hors IUT, école d’ingénieurs ou
IUFM, puis aux autres formations universitaires, enfin à la formation estimée principale par l’étudiant(e).
▲ Si l’établissement fréquenté était un institut catholique, le code «V » (institut catholique) doit être utilisé.
Dans tous les autres cas, sauf établissement spécifique répertorié, utiliser le code «S » (autre établissement).
▲ Dans le cas d’une double inscription de niveau identique, à la fois dans une université publique et dans
une université privée, donner la priorité à l’inscription prise dans l’université publique.
▲ Si l’étudiant(e) fréquentait un établissement étranger implanté en France, utiliser exclusivement le
code « P » (établissement étranger d’enseignement supérieur ou secondaire). A contrario, si l’étudiant(e)
fréquentait un lycée français implanté à l’étranger, saisir obligatoirement un code différent de « P ». Par
exemple, «A» (enseignement secondaire) dans le cas d’un baccalauréat..
Veiller à la cohérence entre la situation l’année précédente et les valeurs saisies des variables :
Baccalauréat - Année d’obtention
Date de naissance
Année d’entrée dans l’enseignement supérieur français
Université publique française ou IUFM de première inscription
Situation précédant l’entrée à l’UPMC
Ne pas confondre un type d’établissement avec le «type de formation ou d’enseignement suivi l’année
précédente». En aucun cas, un(e) étudiant(e), qui a obtenu une attestation délivrée à la suite d’un cursus en
CPGE, un BTS ou un titre étranger admis en équivalence au baccalauréat, ne peut relever de la modalité
« A » (enseignement secondaire) mais, respectivement des modalités «D», «B» et «P».
Si l’année d’obtention du baccalauréat = 2009 impossible d’entrer les valeurs : «C», «D», «E»,
«I», «F», «H», «J», «K», « P », «T», «U» ou «V».
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DCG.E MAJ juin 2009
Si la série du Baccalauréat - équivalence = 00, 06, 07, 08, 09, 10, 12, 13, 14 ou 16 impossible
d’entrer la valeur : « A »
Si la série du Baccalauréat - équivalence = 06 ou 16 et l’année = 2009 saisie obligatoire de la
valeur « P »
Si la série du Baccalauréat – équivalence 00, 06, 07, 08, 09, 10, 12, 13, 14 ou 16 saisie
obligatoire de la valeur « A»
Si l’année d’entrée dans l’enseignement supérieur français = 2009 impossible d’entrer les
valeurs : «B», «C», «D», «E», «I» «F», «H», «J», «K», «U» ou «V»
Si l’année de première inscription dans une université publique française ou un IUFM = 2009
impossible d’entrer les valeurs : «C», «E» «F» ou «H».
Si l’établissement fréquenté l’année précédente correspond à un établissement du champ SISE
impossible d’entrer les valeurs : «A», «B», «D», «G», «L», «P», «T» ou «U».
Attention :
Pour les étudiants(es) cumulatifs(ves) qui s’inscrivent en 2 ème niveau de licence et qui, l’année précédente,
suivaient déjà en parallèle une formation en CPGE et en université, saisir la modalité «H» (université) afin
qu’il y ait cohérence avec la variable «Université publique française ou IUFM de première inscription»
(l’année de première inscription étant, dans ce cas de figure, l’année précédente).
RECAPITULATIF :
- inscription différée/annulation d’une première inscription avant le 15 janvier H
- non scolarisé l’année précédente T ou U
- scolarisé nouveau bachelier A ; titre étranger admis en équivalence au baccalauréat (06, 16) P
déjà dans l’enseignement supérieur par ordre de priorité :
1) formation universitaire au sens strict
2) autre formation universitaire (IUT, IUFM, école d’ingénieur, ...)
3) formation universitaire estimée principale par l’étudiant/e
4) université ou établissement assimilé privé.
Cohérence entre variables :
si entrée dans le supérieur français = 2009 situation année précédente B, C, D, E, I, F, H, J, K, U, V
si 1 ère inscription en université ou IUFM = 2009 situation année précédente C, E, F, H
si baccalauréat = 2009 situation année précédente C, D, E, I, F, H, J, K, P, T, U, V
si baccalauréat- équivalence = 00, 06, 07, 08, 09, 10, 12, 13, 14, 16 situation année précédente A
si établissement fréquenté l’année précédente = établissement du champ SISE situation année
précédente A, B, D, G, L, P, T, U.
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DCG.E MAJ juin 2009
2.12. PREPARATION ENVISAGEE
2.12.1. U.F.R. et Département de Formation, « E.F.U. », de rattachement
Indiquer l’UFR de rattachement (code n° 8) choisie par l’étudiant(e). L’ « EFU » s’affiche automatiquement
par la saisie du diplôme. Depuis l’année universitaire 2005-2006, il existe des « EFU fictives», en particulier
M67 (Pitié Salpêtrière) et A67 (St Antoine), pour les inscriptions en U.E. isolées de médecine, code diplôme
S900.
2.12.2. Diplôme – Année/niveau 1 - filière selon le cas (ex CNED)
Utiliser le code diplôme interne sur 4 positions (code n° 9).
Indiquer l’année ou le niveau dans le diplôme ou dans le grade.
2.12.3. N ième inscription dans l’année
Indiquer, sans omission, si l’étudiant(e) s’inscrit à cette préparation pour la 1ère, 2e ou n ième fois. Cette
variable régulièrement utilisée pour repérer les primo entrants doit faire l’objet d’une attention particulière.
2.12.4. N ième inscription dans le grade
Indiquer, sans omission, si l’étudiant(e) s’inscrit à ce niveau de grade de formation pour la 1ère, 2e ou n ième
fois. Comme la « n ième inscription dans l’année » cette variable régulièrement utilisée est essentielle dans le
cadre d’études statistiques.
2.12.5. N ième inscription dans le cycle
Indiquer, sans omission, si l’étudiant(e) s’inscrit à ce niveau de cycle de formation pour la 1ère, 2e ou n ième
fois. Comme la « n ième inscription dans l’année et le grade » cette variable régulièrement utilisée est
essentielle dans le cadre d’études statistiques.
Rappel :
La fiabilité des variables relatives au nombre d’inscriptions prises dans l’année/niveau du diplôme/grade, et
dans le grade et le cycle, est essentielle pour effectuer des études qualitatives sur les formations.
Par défaut, lors de la 1 ère inscription, la valeur «1» s’affiche. Elle doit être modifiée en fonction de la
situation de l’étudiant(e). Dans le cas d’un transfert, par exemple, si l’étudiant(e) était déjà inscrit(e) dans la
même année et/ou le même diplôme/grade dans son établissement d’origine, la valeur «1» doit être modifiée.
2.12.6. Inscription par correspondance
Pour les UFR médicales, saisie de la valeur « O » (oui) ou « N » (non) pour repérer le mode d’inscription.
2.12.7. Régime d’inscription
Indiquer s’il s’agit d’une inscription en :
Formation initiale (FI)
Formation continue, reprise d’études financées par un organisme public ou privé (FC)
Formation par apprentissage (FA)
Reprise d’études non financées par un organisme public ou privé (FP) 3
Formation continue individuelle (ne concerne que les DU de médecine) (Autonome) A
Attention :
Au regard de la formation continue ou d’une autre reprise d’études, seuls sont retenus les diplômes
nationaux ou d’université délivrés au terme d’une formation d’une durée au moins égale à un an.
1 Pour les inscriptions en L et en M, voir annexe 5 « Procédure des inscriptions administratives et pédagogiques en Licence et en Master »
21

DCG.E MAJ juin 2009
La formation continue (FC) se caractérise par :
- le financement d’un organisme (public ou privé)
- des droits d’inscription particuliers
- un statut de stagiaire de la formation continue pour l’étudiant(e) qui en bénéficie et qui relève soit :
d’un plan de formation d’une entreprise
d’un congé individuel de formation
d’une rémunération par l’Etat en qualité de stagiaire demandeur d’emploi
d’un programme « ingénieur et cadres supérieurs ».
Les reprises d’études non financées (FP) concernent les étudiants(es) reprenant des études, quelque
soit le niveau auquel leur scolarité a été interrompue (ante ou post bac) après un arrêt de deux années au
moins, et qui ne bénéficient pas d’une prise en charge dans le cadre d’un dispositif de la formation
continue. Ceux/celles susceptibles d’utiliser les services de la formation continue doivent changer de
statut et passer de celui de FP à FC, devenant ainsi stagiaire de la formation continue.
Attention :
Pour un(e) étudiant(e) en «reprise d’études non financées par un organisme public ou privé», la valeur «3»
désignant ce régime d’inscription, sera utilisé non seulement pour l’année où l’étudiant(e) reprend ses
études mais également les années suivantes, sauf dans le cas où son statut se transformerait en stagiaire de
la formation continue (FC) ou d’étudiant -apprenti (FA).
La formation continue individuelle (Autonome) désigne des étudiants(es) engagés(ées) dans la vie
professionnelle qui s’inscrivent à titre individuel dans un DU de médecine. Cette formation se caractérise par :
- des droits d’inscription particuliers
- un statut de stagiaire de la formation continue
La formation par apprentissage (FA) se caractérise par un statut particulier d’étudiant-apprenti. C’est
une formation par alternance qui donne lieu à un contrat d’apprentissage, à ne pas confondre avec la
formation par alternance par contrat de qualification qui ne relève pas de l’apprentissage mais de la
formation continue.
Attention :
Les étudiants(es) inscrits(es) FC ou Autonome doivent correspondre à ceux(celles) inscrits(es) au service de
la formation continue de l’université. Les étudiants(es) inscrits(es) en FA doivent correspondre à
ceux(celles) inscrits(es) dans le service gérant les apprentis.
Certaines études sont incompatibles ou au contraire liées à un régime particulier [études médicales,
diplômes d’université de médecine impossible en FA ; DEUST, DEUTS et formations d’ingénieurs «Génie
mécanique (257*) et Electronique et informatique industrielle (y compris préparation : 1178/258*) toujours
en FC ou FA].
2.12.8. Télé-enseignement
Un(e) étudiant(e) est inscrit(e) en télé-enseignement, si l’inscription première est principalement préparée
par ce moyen. A partir du menu déroulant, il convient de préciser :
0 = sans objet 1 = télé-enseignement hors CNED 2 = CNED
Attention :
Les étudiants(es) inscrits(es) au titre du télé-enseignement doivent correspondre à ceux(celles) inscrits(es)
dans les services gérant ce type de formation. En licence, ils(elles) sont inscrits(es) en filière CE.
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DCG.E MAJ juin 2009
2.12.9. Programme d’échange international / Réorientations
Depuis l’année universitaire 2002-2003, cette variable est à renseigner pour les étudiants(es) accueillis(es)
mais également envoyés(ées) à l’étranger.
Selon le cas, saisir la modalité correspondante de la nomenclature des programmes d’échange international :
Etudiants(es) accueillis(es) au sein de l’université (code numérique)
0 = sans objet
1 = Socrates - Erasmus
2 = Tempus
3 = Socrates assistant linguistique communautaire (Comenius)
5 = Léonardo Da Vinci
6 = autres programmes financés par l’union européenne
7 = autres programmes et accords bilatéraux 1
8 = co-tutelle de doctorat
Etudiants(es) envoyés(ées) à l’étranger (code alphabétique)
A = sans objet
B = Socrates - Erasmus
C = Tempus
D = Socrates assistant linguistique communautaire (Comenius)
G = Léonardo Da Vinci
H = autres programmes financés par l’union européenne
J = autres programmes et accords bilatéraux 2
K = co-tutelle de doctorat
Attention :
Les étudiants(es) inscrits(es) au titre d’un programme international doivent correspondre à ceux(celles)
inscrits(es) au service des relations internationales de l’université.
RAPPEL : Les dispositions prises depuis l’année universitaire 1999-2000 pour repérer les réorientations
des étudiants de 1 er cycle/niveau à l’issue du 1 er semestre restent en vigueur pour répondre à d’éventuels
besoins internes. Il s’agit de quatre autres valeurs saisies dans la variable « Programme d’échange
international », par le service gérant le grade licence (G1L), lors des réorientations
Code sur 1 caractère : réorientation externe (nouvel arrivant) E
réorientation interne (étudiants de licence) I
réorientation interne (étudiants de PCEM1) M
réorientation interne (étudiants cumulatifs) P
1 Attention, à/c de la rentrée 2008 la valeur pour désigner les co-tutelles des doctorants accueillis est changée (8)
2 Attention, à/c de la rentrée 2008 la valeur pour désigner les co-tutelles des doctorants envoyés est changée (K)
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DCG.E MAJ juin 2009
2.12.10. Inscription provisoire ou définitive
En fonction de la situation de l’étudiant(e), préciser s’il s’agit d’une inscription :
définitive 0
provisoire carte de séjour 1
provisoire transfert 2
provisoire transfert + carte de séjour 3
provisoire contrôle équivalence 4
provisoire examen probatoire 5
RECAPITULATIF
- Préparation envisagée UFR
diplôme, année/niveau
n ième inscription dans année/niveau
n ième inscription dans le grade
n ième inscription dans le cycle
- Régime d’inscription : initiale (0), continue (1/A), apprentissage (2), reprise d’études non
financées et non accompagnées par le service de la FC (3)
si modalité = A inscription obligatoire et exclusive en DU, DIU, DIUE, DUID en médecine
si modalité = 1 ou A inscription scolarité + FC
si modalité = 2 inscription scolarité + CFA
si modalité = 3 impossible, les années suivantes de revenir à la modalité 0 (formation
initiale)
Pour une inscription en DEUTS, DEUST, formation d’ingénieurs (EPU) [Génie mécanique, et
Electronique et informatique industrielle (ex IFITEP)] saisie obligatoire de la modalité 1 ou 2
Pour une inscription en études médicales (PCEM, DCEM et TCEM) impossible saisie de la
modalité 2
- Télé-enseignement : sans objet (0), CNED (2), Télé-enseignement hors CNED (1)
si modalité 0 inscription scolarité + service CNED ou télé-enseignement
si modalité = 2 filière CE en L et EFU « CNED »
- Programme d’échange international : sans objet (0)
si modalité 0 inscription scolarité + service des relations internationales
Ne pas confondre les codes désignant les départs et ceux des arrivées :
Etudiants(es) accueillis(es) code numérique
Etudiants(es) envoyés(es) code alphabétique
- Inscription définitive, provisoire (préciser pourquoi).
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DCG.E MAJ juin 2009
2.13. TYPE DU DERNIER DIPLOME OBTENU
Indiquer le type du dernier diplôme d’enseignement supérieur (y compris baccalauréat) obtenu
antérieurement, agrégé dans la nomenclature correspondante (voir code n° 6).
Si l’étudiant(e) a obtenu plusieurs diplômes la même année, retenir en priorité :
- le diplôme de niveau le plus élevé
- l’attestation de CPGE dans le cas où l’étudiant(e) a, à la fois, une attestation CPGE et un DEUG
- le diplôme d’ingénieur lorsque l’étudiant(e) a un diplôme d’ingénieur et un DEA/Master.
Veiller à cohérence entre le type du dernier diplôme supérieur obtenu et les valeurs saisies des
variables :
Baccalauréat
Situation l’année précédente
Année d’entrée dans l’enseignement supérieur français
Université publique française ou IUFM de première inscription
Situation précédant l’entrée à l’UPMC
Si l’année d’obtention du baccalauréat ou l’année d’entrée dans l’enseignement supérieur français
correspond à l’année en cours impossible d’entrer les valeurs :
«B» (BTS) [excepté si l’année d’obtention du bac et du BTS sont identiques] «C» (DUT), «D» (attestation
CPGE), «E» (Ingénieur), «F» (dip. univ. entrée en 1 er cycle), «I» (DEUG), «K» (attest. fin 1 ère an. méd.,
pharma., odonto.), «V» (dip fin 2 ème cycle d’études méd ou pharma.), «L» (dip. secteur paraméd. et social)
[exception, éventuelle, pour l’année d’obtention du bac], «M» (autre dip .univ.1 er cycle), «N» et «O»
(licence), «Q» (maîtrise), «R» (autre dip .univ.2 ème cycle), «U», « S » et « W » (dip. Univ. 3 ème cycle), «T»
(Master) ou «Y» (autre dip. Sup.).
Si l’année de première inscription dans une université publique française ou un IUFM correspond à
l’année en cours impossible d’entrer les valeurs :
«C» (DUT), «F» (dip. Univ. entrée 1 er cycle), «I» (DEUG), «K» (attest. fin 1 ère an. méd., pharma., odonto.),
«V» (dip fin 2 ème cycle études méd ou pharma.), «M» (autre dip .univ.1 er cycle), «N» et «O» (licence), «Q»
(maîtrise), «R» (autre dip. univ.2 ème cycle), «U», «S» et «W» (dip. Univ. 3 ème cycle) ou «T» (Master).
Remarque : Les valeurs «E» (diplôme d’ingénieur) ou «Y» (autre diplôme supérieur) font exception en
raison de leur origine qui peut être universitaire ou non.
Si la situation l’année précédente correspond à la modalité :
« A » (enseignement secondaire) ou «B» (BTS) impossible, d’entrer les valeurs :
«C» (DUT), «D» (attest. CPGE), «E» (Ing.), «F» (dip. univ. entrée 1 er C.), «I» (DEUG), «K» (attest. fin 1 ère
an. méd., pharma., odonto.), «V» (dip. fin 2 ème cycle étud. méd ou pharma.), «L» ( dip. sect. paraméd. et
social) [exception, éventuelle, pour l’année d’obtention du bac], «M» (autre dip. univ.1 er cycle), «N» et «O»
(licence), «Q» (maîtrise), «R» (autre dip. univ.2 ème C.), «U», «S» et «W» (dip. univ. 3 ème C.), «T» (Master)
ou «Y» [excepté pour «B»] (autre dip. sup.).
«D» (CPGE) impossible d’entrer les valeurs :
«B» (BTS), «C» (DUT), «E» (Ingénieur), «F» (dip. Univ. entrée 1 er cycle), «I» (DEUG), «K» (Attest. fin
1 ère an. méd., pharma., odonto.), « V » (dip fin de 2 ème cycle d’études méd ou pharma), «M» (autre dip
.univ.1 er cycle), «N» et «O» (licence), «Q» (maîtrise), « R » (autre dip .univ. 2 ème cycle), « U », «S» et «W»
(dip. Univ. 3 ème cycle) ou «T» (Master).
«F» (IUFM) impossible d’entrer les valeurs :
«A» (bac), «B» (BTS), «C» (DUT), «D» (attest. CPGE), «F» (dip. Univ. entrée 1 er cycle), «I» (DEUG), «K»
(Attest. fin 1 ère an. méd., pharma., odonto.), «L» ( dip. secteur paraméd. et social), «M» (autre dip. univ.1 er
cycle) ou «Z» (aucun dip. sup.).
«T» (non scol. l’an. précédente et jamais entré dans l’ens. Sup.) impossible d’entrer les valeurs :
«B» (BTS), «C» (DUT), «D» (attest. CPGE), «E» (Ingénieur), «F» (dip. Univ. entrée 1 er cycle), «I»
(DEUG), «K» (Attest. fin 1 ère an. méd., pharma., odonto.), «V» (dip fin 2 ème cycle d’études méd. ou
pharma.), «M» (autre dip. univ.1 er cycle), «N» et «O» (licence), «Q» (maîtrise), «R» (autre dip univ.2 ème
cycle), «U», «S» et «W» (dip. Univ. 3 ème cycle), «T» (Master) ou «Y» (autre dip. Sup.).
25

DCG.E MAJ juin 2009
Si une des valeurs : 00, 06 à 10, 12 à 14, ou 16 (équivalence) a été saisie pour répondre à la variable
« baccalauréat » impossible d’entrer la valeur : « A » (bac.). A la valeur 06 ou 16 (titre étranger admis
en équivalence au bac) correspond la modalité «X» (dip. d’étab. étranger sup. ou secondaire).
Si l’étudiant(e)est primo entrant et qu’il(elle) a obtenu le diplôme préparé dans l’établissement
précédant son entrée à l’UPMC, les valeurs seront identiques à celles saisies pour répondre à la variable
« Situation précédant l’entrée à l’UPMC »
RECAPITULATIF :
- Si l’étudiant(e) a obtenu plusieurs diplômes la même année, retenir en priorité :
le diplôme de niveau le plus élevé
l’attestation de CPGE dans le cas où l’étudiant(e) a, à la fois, une attestation CPGE et un
DEUG
le diplôme d’ingénieur lorsque l’étudiant(e) a un diplôme d’ingénieur et un DEA ou un master.
- Veiller à la cohérence entre les modalités saisies dans différentes variables :
si année d’entrée dans l’enseignement supérieur français ou date d’obtention du baccalauréat
= 2009 impossible dernier diplôme supérieur obtenu = «B», «C», «D», «E», «F», «I», «K», «V», «L»,
«M», «N», «O», «Q», «R», «S», «U», «W», «T», «Y» (éventuellement, « B » et « L » peuvent faire
exception).
si année de première inscription en université publique française ou en IUFM = 2009
impossible dernier diplôme supérieur obtenu = «C», «F», «I», «K», «V», «M», «N», «O», «Q», «R», «S»,
«U», «W», «T»
si situation l’année précédente =
«A» ou «B» impossible dernier diplôme supérieur obtenu = «C», «D», «E», «F», «I», «K»,
«V», «M», «N», «O», «Q», «R», «S», «U», «W», «T», «Y» (excepté pour la modalité « Y » si année
précédente = B)
«D» impossible dernier diplôme supérieur obtenu = «B», «C», «E», «F», «I», «K», «V»,
«M», «N», «O», «Q», «R», «S», «U», «W», «T»
«F» impossible dernier diplôme supérieur obtenu = «A», «B», «C», «D», «F», «I», «K»,
«L», «M», «Z»
«T» impossible dernier diplôme supérieur obtenu = «B», «C», «D», «E», «F», «I», «K»,
«V», «M», «N», «O», «Q», «R», «S», «U», «W», «T» , «Y»
si «baccalauréat» = 00, 06 à 10, 12 à 14, 16 impossible dernier diplôme supérieur obtenu = «A»
si le dernier diplôme obtenu est un diplôme étranger saisie obligatoire de la modalité «X»
(diplôme d’établissement étranger supérieur ou secondaire) que ce diplôme ait été obtenu en France ou à
l’étranger.
si l’étudiant(e) est primo entrant et qu’il(elle) a obtenu le diplôme préparé dans l’établissement
précédant son entrée à l’UPMC, la valeur sera identique à celle de la variable « Situation précédant l’entrée
à l’UPMC ».
26

DCG.E MAJ juin 2009
2.14. DERNIER TITRE OU DIPLOME OBTENU (APRES LE BACCALAUREAT)
2.14.1. Titre ou diplôme
Utiliser la nomenclature des codes «Diplômes » internes sur 4 positions (code n° 9).
Veiller à la cohérence avec la valeur saisie de la variable précédente « Type du dernier diplôme obtenu »
Attention :
Pour les étudiants(es) ne possédant pas de titre universitaire, ne mentionner ni le code baccalauréat, ni le
diplôme qu’ils(elles) postulent pour l’année universitaire présente.
Le dernier titre ou diplôme obtenu doit être toujours différent du code baccalauréat ou du (des) diplôme(s)
préparé(s).
2.14.2. Année d’obtention
Indiquer les deux derniers chiffres de l’année d’obtention.
Exemple : pour un diplôme obtenu au cours de l’année universitaire 2008-2009 : 09
27

DCG.E MAJ juin 2009
2.15. AUTRES DIPLOMES OU CONCOURS PREPARES
Il s’agit exclusivement d’un autre diplôme (2 ème ou 3 ème diplôme) préparé à l’université Pierre et Marie
Curie (UP06).
Utiliser le code diplôme interne à 4 chiffres (code n° 9).
Il est indispensable de contrôler que les diplômes indiqués correspondent à des enseignements dispensés
dans l’établissement.
28

DCG.E MAJ juin 2009
2.16. AUTRE ETABLISSEMENT FREQUENTE POUR L’ANNEE EN COURS
(Filière donnant lieu à une autre inscription dans un autre établissement. Ex « Cursus parallèle »).
Indiquer si pour l’année universitaire 2009-2010, l’étudiant(e) est inscrit(e) dans un autre établissement
d’enseignement supérieur : autre université, enseignement universitaire privé, I.U.F.M., école d’ingénieur,
école de commerce,... en utilisant les codes de la nomenclature « autre établissement fréquenté pour l’année
en cours » (Code n°5).
Si l’étudiant(e) suit en parallèle plusieurs cursus, ne retenir que la filière donnant lieu au niveau de formation
le plus élevé.
Attention :
les étudiants(es) inscrits(es) en CPGE sont systématiquement inscrits(es) dans la licence CX00 réservée aux
«cumulatifs».
RECAPITULATIF :
Autre établissement fréquenté pour l’année en cours = inscription dans autre établissement d’enseignement
supérieur public ou privé
priorité à l’inscription dans le diplôme le plus élevé.
Licence CX00 pour les CPGE.
29

DCG.E MAJ juin 2009
2.17. LYCEE FREQUENTE EN CPGE
Ne renseigner cette variable que pour les étudiants(es) inscrits(es) en parallèle en CPGE en indiquant le code
sur 3 caractères du lycée fréquenté, répertorié dans l’annexe n°4.
30

DCG.E MAJ juin 2009
2.18. I.N.E. : « réimmatriculation »
Cette variable destinée à connaître la situation de l’étudiant(e) au regard du numéro d’identification national
étudiant (INE), s’inscrit automatiquement en absence de saisie du numéro INE ou BEA de l’étudiant(e),
permettant ainsi de repérer les numéros I.N.E. provisoires.
Cette transcription automatique comprend 5 valeurs :
définitif = 0 ou 9 1
provisoire = 1 ou 8 2
non obtenu = 2
Les deux dernières modalités (provisoire et non obtenu) indiquant qu’une mise à jour (MAJ) est nécessaire
avant le 15 janvier, en particulier en ce qui concerne les modalités 1 et 8.
RECAPITULATIF :
Affichage INE «provisoire » ou « non obtenu » (modalité 1, 8 ou 2) MAJ de la variable obligatoire.
1
Les deux valeurs (9 et 8) introduites depuis l’année universitaire 2001-2002, permettent de repérer les étudiants(es) dont l’année
de première inscription à l‘université Pierre et Marie Curie (P6) a été différée, suite à une annulation ou une demande
d’équivalence sans suite, et dont le numéro de dossier ne correspond pas à l’année en cours. Deux cas peuvent se présenter :
- l’étudiant(e) est en possession d’un numéro BEA ou INE, la valeur « 9 » (numéro définitif ) s’affiche.
- l’étudiant(e), initialement inscrit sous un INE provisoire non régularisé, est inscrit pour l’année en cours sous ce même
numéro, la valeur « 8 » (numéro provisoire) s’affiche. Le numéro définitif (BEA ou INE attribué par la dernière université
fréquentée) doit être recherché afin de procéder à la MAJ et de permettre de transformer la valeur « 8 » en valeur « 9 ».
-
2
id.
31

DCG.E MAJ juin 2009
2.19. RENSEIGNEMENTS DIVERS
2.19.1. Service national (ou défense), A.P.D. 1
A renseigner obligatoirement pour l’ensemble des étudiants et étudiantes de nationalité française (et de
double nationalité) nés(ées), pour l’année universitaire 2009-2010 2 :
Jeunes filles françaises entre 1984 et 1993
Jeunes hommes français entre 1984 et 1993
(par nature, ces dates sont révisables tous les ans).
En fonction des documents fournis par l’étudiant(e), porter la valeur correspondante :
0 sans objet (affichage automatique) 1 en instance de régularisation
2 recensé(ée) ou sursitaire 3 3 situation régulière (attestation APD ou exemption définitive)
Attention :
Les étudiants(es) inscrits(es) sous la valeur «1» doivent impérativement régulariser en cours d’année
universitaire, faute de quoi, aucun diplôme ou attestation de réussite ne leur sera délivré.
2.19.2. Aménagement des études
Indiquer si l’étudiant(e) peut bénéficier d’un aménagement dans ses études en précisant si c’est en qualité de :
sportif de haut niveau handicapé/grave maladie
2.19.3. Profession ou catégorie socio-professionnelle (PCS) du chef de famille
Dans la mesure du possible, il est recommandé de renseigner cette variable [quel que soit l’âge ou le statut
de l’étudiant(e)] qui est essentielle pour déterminer l’origine sociale des étudiants(es).
Lorsque l’information n’est pas indiquée par l’étudiant(e), laisser la zone à blanc, sinon, saisir la valeur
correspondante dans la nomenclature agrégée des PCS (code n°2).
Rappel :
Un extrait de la nomenclature des professions de l’INSEE fourni en annexe 8 peut aider à repérer la PCS la
mieux adaptée à la situation du chef de famille. N’utiliser la valeur « 99 » (non renseigné : inconnu ou sans
objet) uniquement lorsque le chef de famille est inconnu ou décédé.
1 Passé 25 ans, l’APD n’est plus exigée.
2 Affichage automatique de la dernière valeur saisie pour les étudiants(es) précédemment inscrits(es). Afin de ne pas alourdir la procédure, les
étudiants(es) nés(es) entre le 1/01/1994 et le 30/09/1994, qui auront donc 16 ans en cours d’année universitaire, ne sont pas concernées par ces
dispositions, en raison de leur âge au moment de leur inscription. Il leur appartiendra de régulariser leur situation lors de leur prochaine inscription.
3 De par sa nature, cette modalité peut être changée à tout moment pour être transformée en 3.
32

DCG.E MAJ juin 2009
2.20. ACTIVITE DE L’ETUDIANT(E)
2.20.1. Activité professionnelle au cours de l’année universitaire
Il s’agit de déterminer l’activité de l’étudiant(e). En fonction des renseignements fournis par ses soins,
indiquer sa situation au moment de l’inscription :
A = Inactivité
B = Dispositifs de conversion
C = Emploi inférieur ou égal à 1 mois
D = Emploi supérieur à 1 mois et inférieur ou égal à 6 mois
E = Emploi supérieur à 6 mois
F = Aide éducateur
G = Autre emploi jeune
H = Etudiant rémunéré au titre de ses études (élèves fonctionnaires, fonctionnaires stagiaires,
élèves militaires, internes en médecine, thésards,…)
Attention : Les étudiants(es) bénéficiant d’un emploi jeune (valeurs F ou G) ou rémunérés(ées) au titre de
leurs études (valeur H) doivent être répertoriés dans ces catégories, même s’ils(elles) entrent également
dans l’une des autres catégories proposées. Les étudiants(es) inscrits(es) en apprentissage(régime
d’inscription = 2) doivent être répertoriés sous la valeur « E ».
2.20.2. Quotité travaillée
Sans objet, valeur « 0 », lorsque l’étudiant(e) n’exerce aucune activité professionnelle, sinon préciser :
temps complet temps partiel au ½ temps 3 temps partiel au ½ temps
2.20.3. PCS de l’étudiant(e)
A partir de la nomenclature agrégée des «professions » (code n°2), indiquer la PCS de l’étudiant(e) en
veillant à la cohérence avec les autres variables liées à l’activité. Dans le cas d’emplois occasionnels
multiples, prendre en compte l’emploi dominant ou celui désigné par l’étudiant(e).
Veiller à la cohérence entre les variables et les modalités qui y sont attachées :
Régime d’inscription
Activité professionnelle
Quotité travaillée
PCS de l’étudiant(e)
▲ Si le régime d’inscription= 2 variable « activité professionnelle » = « E »
▲ Si la modalité de la PCS de l’étudiant(e) = «82 » variable « activité professionnelle » = « A »
▲ Pour la valeur « A » de la variable « activité professionnelle » PCS = 82 ou 81 pour les chômeurs
n’ayant jamais travaillé ou la PCS de leur ancienne profession s’ils(elles) ont déjà exercé une activité
▲ Pour la valeur « B » de la variable « activité professionnelle » PCS = la PCS du domaine
d’activité ou de l’ancienne profession si l’étudiant(e) est actuellement sans emploi.
Rappel :
Un extrait de la nomenclature des professions de l’INSEE fourni en annexe 8 peut aider à repérer la PCS la
mieux adaptée à la situation de l’étudiant(e)
En aucun cas, le code «99» (non renseigné –inconnu ou sans objet) désignant un parent décédé ou inconnu
ne peut être utilisé pour un(e) étudiant(e). Les codes «7*» sont réservés aux retraités(ées).
RECAPITULATIF :
- activité professionnelle quotité travaillée, PCS : saisie obligatoire
- aucune activité quotité travaillée = sans objet ; PCS = 82 pour inactivité ou 81 pour les
chômeurs n’ayant jamais travaillé ou ancienne PCS pour ceux/celles ayant déjà travaillé.
Pour PCS = 82 activité professionnelle obligatoirement = A
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DCG.E MAJ juin 2009
2.21. AIDES - CAS D’EXONERATION
Cette variable permet de préciser l’aide financière ou l’allocation accordée à un étudiant(e) par l'Etat français
(Ministère de l'Education Nationale, Ministère des Affaires Etrangères), par les collectivités territoriales ou
par un gouvernement étranger, ceci à l'exclusion des bourses de mobilité (Erasmus, Tempus, etc.) repérées
par la variable programme d'échange international.
A Aucune aide B Bourse sur critères sociaux C Bourse sur critères universitaires
D Allocation d’études E Bourse de mérite F Bourse du gouvernement français
G Bourse de mobilité 1 Y Attribution conditionnelle de bourse (CROUS)
H Bourse non exonérante des droits d’inscription attribuée par un gouvernement étranger
I Bourse non exonérante des droits d’inscription attribuée par les collectivités territoriales
J Soutien financier aux doctorants 2 K Soutien financier aux doctorants bénéficiant d’une
exonération des droits universitaires 3
W Non boursier exonéré
V Bourse du gouvernement français sans exonération de la
cotisation du régime de sécurité sociale étudiant
Attention :
Dans le cas d'un(e) étudiant(e) bénéficiant de plusieurs bourses, retenir la bourse donnant droit à
l'exonération des droits d'inscription par rapport celle n'ouvrant pas droit à exonération..
Dans le cas d'un(e) étudiant(e) bénéficiant d’une bourse de mobilité ou d’une bourse de mérite qui ne peut
être attribuée qu'aux étudiants(es) remplissant les conditions d'attribution d'une bourse sur critères
sociaux, retenir la modalité "Bourse de mérite" (ou de mobilité), même si le montant de cette dernière est
inférieur au montant de la bourse sur critères sociaux.
Dans tous les autres cas, lorsqu’un(e) étudiant(e) bénéficie de plusieurs bourses donnant droit ou non à
exonération, retenir celle dont le montant est le plus élevé.
Veiller à la cohérence entre les variables :
Activité professionnelle
Aides
▲ Aux modalités «B» (dispositif de conversion), «E» (emploi à 6 mois), «F» (aide éducateur) et «G»
(autre emploi jeune) il est, a priori, impossible d’avoir une des modalités «B», «C», «D», «E», «F» ou
«G» de la variable « Aides » (vérifier l’information).
▲ A la modalité «H» (étudiant rémunéré au titre de ses études) obligatoirement :
modalité «J» ou «K» selon le cas (soutien financier aux doctorants), ou «F» ou «V» selon le cas
(boursier du gouvernement français) de la variable «Aides» pour un doctorant
modalité «A» (aucune aide) de la variable «Aides» pour un interne en médecine.
RECAPITULATIF :
- Modalité «2» de la variable «Régime d’inscription» «Activité professionnelle» = E «Aides» = A ou W
- Modalités «B», «E», «F», «G» de la variable «Activité professionnelle» a priori impossible modalités
«B», «C», «D», «E», «F», «G» de la variable « Aides » (vérifier l’information).
- Modalité «H» de la variable «Activité professionnelle» obligatoire modalité de la variable «Aides» :
«J», «K», «F» ou «V»pour un doctorant «A» pour un interne en médecine.
1 Les bourses de mobilité sont des aides attribuées pour faciliter la mobilité des étudiants, à l'exclusion de celles attribuées dans le cadre des
programmes d'échanges internationaux recensés par la variable "Programme d'échange international".
2 Cette modalité, qui ne s’adresse qu’aux doctorants (étudiants gérés par le point d’inscription G3D),inclut les allocations de recherche et les autres
types d'aide (bourses du CNRS, de la Délégation Générale pour l'Armement, de l'INSERM, de l'INRIA, des associations, bourses régionales…)
exceptées les bourses exonérantes des droits universitaires.
3 Cette modalité, réservée au point d’inscription G3D, s’adresse aux doctorants, moniteurs ou ATER à l’UPMC, qui relèvent à la fois de la modalité J
et W.
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DCG.E MAJ juin 2009
2.22. SECURITE SOCIALE DES ETUDIANTS(ES)
Cette variable permet de déterminer la situation de l’étudiant(e) au regard de la sécurité sociale et d’indiquer
de quel régime il(elle) relève.
Sauf cas particuliers (salarié, ayant droit de son conjoint ou de parents bénéficiant d’un régime de sécurité
sociale particulier), l’affiliation à la sécurité sociale étudiante est obligatoire pour tout(e) étudiant(e),
quelle que soit sa nationalité, âgé(ée) de plus de 20 ans entre le 1 er octobre et le 30 septembre de l’année
d’inscription et de moins de 28 ans au 1 er octobre de cette même année.
Attention :
Si l’étudiant(e) a déjà été affilié(ée), il est impossible de lui attribuer un numéro de sécurité sociale
provisoire, qu’il(elle) soit en possession ou non d’un numéro d’immatriculation définitif.
A partir des menus déroulants, indiquer :
2.22.1. Immatriculation antérieure à un régime de sécurité sociale (« Régime précédent »)
0 = non 1 = oui
2.22.2. Situation vis-à-vis de la sécurité sociale
0 = Non acquitté(e) de la Sécurité sociale pour l’année en cours
1 = Acquitté(e) de la Sécurité sociale dans un autre établissement 2 = Salarié(e) minimum 120 h/ trimestre
3 = Surveillant(e) d'externat nommé(e) jusqu'au 30/06/2010 ou 31/08/2010
4 = Pris(e) en charge par le conjoint(e), concubin(e) ou partenaire lié(e) par un PACS
5 = Ressortissant(e) de l'E.E.E. 6 = Indemnisé(e) par les ASSEDIC
7 = Acquitté(e) de la sécurité sociale dans un autre établissement au 1er semestre
8 = Etudiant(e) bénéficiaire de l'A.A.H. pour la durée de l'année universitaire
2.22.3. Motif de cotisation au régime étudiant pour les étudiants(es) de + de 28 ans
4 = recul d’âge accordé (maladie/maternité, service militaire, cursus de 3 ème cycle autorisant recul d’âge jusqu’à 32 ans)
2.22.4. Affiliation à la sécurité sociale étudiante 1
0 = non 1 = oui
2 = ayant droit autonome (ADA : rattaché au régime de sécurité sociale des parents) 2
2.22.5. Centre payeur de sécurité sociale étudiante
1 = centre 601 (LMDE) 2 = centre 617 (SMEREP)
Veiller à la cohérence entre les variables :
Régime d’inscription
Autre établissement fréquenté pour l’année en cours
Activité professionnelle
Aides
Si l’étudiant(e) est déjà affiliée(ée) au régime de sécurité sociale étudiante en raison d’une inscription
dans un autre établissement (modalité «1» et «7» de la situation vis-à-vis de la sécurité sociale) la
modalité saisie pour répondre à la variable «Autre établissement fréquenté pour l’année en cours» doit
obligatoirement être de «0» (sans objet), «A» (établissement étranger) ou «H» (enseignement par
correspondance).
Si l’étudiant(e) bénéficie du régime général de sécurité sociale (modalités « 2 », « 3 », ou « 6 » de la
situation vis-à-vis de la sécurité sociale) la modalité saisie pour répondre à la variable « activité
professionnelle» doit obligatoirement être = à «B» (dispositifs de conversion), «E» (emploi supérieur à 6
mois) «F» (aide éducateur), «G» (autre emploi jeune) ou «H» (étudiant rémunéré au titre de ses études).
2.22.6. Saisie du numéro d’immatriculation à la sécurité sociale ou numéro INSEE
Pour les seuls(es) étudiants(es) affiliés(es) à la sécurité sociale ou adhérents(es) à une mutuelle étudiante ou
ayants droits autonomes, indiquer le numéro de sécurité sociale, selon les modalités ci-après définies.
1 Inscription automatique en fonction des valeurs précédemment saisies.
2 Attention : pour les ADA, la date de référence est du 30 septembre au 29 septembre. Peuvent donc bénéficier de ces dispositions, les étudiants(es)
qui n’auront pas atteint 20 ans le 30 septembre de l’année universitaire soit, pour l’année 2009-10, ceux/celles nés(ées) après le 29 septembre 1990.
35

DCG.E MAJ juin 2009
Ce numéro comporte 15 chiffres désignant :
Année de naissance
Mois de naissance
Département de naissance
Connaissant la composition de ce numéro, il est aisé de vérifier la vraisemblance de ses chiffres par
comparaison avec les indications données par l’étudiant(e) sur son état civil.
Tous les bacheliers(ères) de l’année ont, normalement, été immatriculés(ées) par la C.N.A.M.
Si l’étudiant(e) - étranger(ère) par exemple - ne connaît pas son numéro d’immatriculation, il convient de
lui attribuer un numéro provisoire qui sera aisément repérable par la lettre «P» positionnée après le
département de naissance.
Ce numéro sera composé d’après des renseignements connus, donnés obligatoirement par l’étudiant(e) sur
sa demande d’inscription. Lorsque le mois de naissance n’est pas connu, mettre 20.
Ne jamais attribuer de numéro provisoire à un(e) étudiant(e) déjà immatriculé(e) ou en possession
d’un numéro provisoire attribué l’année précédente.
Sexe : 1 ou 2
Année de
naissance
Mois de
naissance
Sexe : 1 ou 2
Département de
naissance
P
P : n° provisoire
NB : Pour les étudiants(es) nés(ées) dans un DOM-TOM: coder 97 ou 98
à l’étranger : coder 99
Le même code, précédé d’un 0, doit se retrouver sous la
rubrique « département de naissance » : exemple : 097 -
098 - 075 - 056 - etc...
RECAPITULATIF :
- sécurité sociale étudiante régime obligatoire, sauf cas particuliers, entre 20 ans et 28 ans
- modalités «B», «F», «G», «H» de la variable «activité professionnelle», ou «1», «2» et «A» de la variable
«régime d’inscription», impossible régime de sécurité sociale étudiante.
Pour la modalité «E» de la variable «activité professionnelle», la dispense d’affiliation au régime de
sécurité sociale étudiante dépend si l’activité professionnelle couvre toute l’année universitaire.
- modalités «1», «2», «3», «4», «5», «6», «7», «B», «C», «D», «E», «F», «G», «P», «J», «K» de la variable
«autre établissement fréquenté pour l’année en cours» possibilité affiliation sécurité sociale prise
dans un autre établissement.
Clé
Commune de
naissance
N° d’ordre sur le
registre d’état civil
N° d’ordre interne
( attribué automatiquement
par le service informatique
de gestion –SIG-)
36

DCG.E MAJ juin 2009
2.23. MODE DE REGLEMENT DES DROITS UNIVERSITAIRES*
2.23.1. Mode de règlement
En fonction du mode de règlement choisi par l’étudiant(e), saisir le mode de règlement correspondant dans le
menu déroulant :
- CQ chèque bancaire ou postal
- VD versement direct (mandat compte)
- FP versement direct formation continue
- MC mandat cash
- PC carte bancaire
Attention :
Le CCP de l’université indiqué antérieurement sur certains modes de paiement n’existe plus. Seul figure
désormais l’ordre : « M. L’agent comptable de l’université Pierre et Marie Curie ».
2.23.2. Montant des droits
Selon la situation de l’étudiant(e) :
- Droits d’inscription (droit de scolarité + bibliothèque + FSDIE ou droit de scolarité
complémentaire)
- Droits complémentaires ou de laboratoire
- Contrôle médical
- Mutuelle
- Montant total
37

DCG.E MAJ juin 2009
NOMENCLATURE
GENERALE
(EXCEPTE
DIPLÔMES)
38

DCG.E MAJ juin 2009
Code n°1 : ETATS ET NATIONALITES
Code Libellé Code Libellé
212 AFGHANISTAN 301 EGYPTE (REP. ARABE D')
303 AFRIQUE DU SUD 247 EMIRATS ARABES UNIS
125 ALBANIE 420 EQUATEUR
352 ALGERIE 317 ERYTHREE
109 ALLEMAGNE 134 ESPAGNE
130 ANDORRE 106 ESTONIE
395 ANGOLA (+CABINDA) 404 ETATS-UNIS D'AMERIQUE
441 ANTIGUA & BARBUDA 315 ETHIOPIE (ABYSSINIE)
201 ARABIE SAOUDITE 508 FIDJI
415 ARGENTINE 105 FINLANDE
252 ARMENIE 100 FRANCE
501 AUSTRALIE 328 GABON
110 AUTRICHE 304 GAMBIE
253 AZERBAIDJAN 255 GEORGIE
436 BAHAMAS 329 GHANA
249 BAHREIN (îles) 126 GRECE
246 BANGLADESH 435 GRENADE & GRENADINES SUD
434 BARBADE 971 GUADELOUPE
131 BELGIQUE 409 GUATEMALA
429 BELIZE 330 GUINEE
327 BENIN (ex. DAHOMEY) 392 GUINEE BISSAO
214 BHOUTAN 314 GUINEE EQUATORIALE
148 BIELORUSSIE 428 GUYANE
224 BIRMANIE 973 GUYANE
418 BOLIVIE 410 HAITI
118 BOSNIE-HERZEGOVINE 411 HONDURAS
347 BOTSWANA 112 HONGRIE
416 BRESIL 223 INDE
225 BRUNEI 231 INDONESIE
111 BULGARIE 203 IRAK
331 BURKINA-FASO (ex. HTE VOLTA) 204 IRAN
321 BURUNDI 136 IRLANDE
234 CAMBODGE 102 ISLANDE
322 CAMEROUN 207 ISRAEL
401 CANADA 127 ITALIE
396 CAP-VERT (ILES) 426 JAMAIQUE
323 CENTRAFRICAINE (REP.) 217 JAPON
417 CHILI 222 JORDANIE
216 CHINE POPULAIRE 256 KAZAKHSTAN
254 CHYPRE 332 KENYA
419 COLOMBIE 257 KIRGHIZISTAN
397 COMORES 513 KIRIBATI
324 CONGO (BRAZZAVILLE) 240 KOWEIT
312 CONGO (REP. DEMOC. DU, ex. ZAIRE) 241 LAOS
238 COREE DU NORD (REP. POPUL. DEMO.) 348 LESOTHO
239 COREE DU SUD (REPUBLIQUE DE) 107 LETTONIE
406 COSTA RICA 205 LIBAN
326 COTE D'IVOIRE 302 LIBERIA
119 CROATIE 316 LIBYE
407 CUBA 113 LIECHTENSTEIN
101 DANEMARK 108 LITUANIE
399 DJIBOUTI 137 LUXEMBOURG
408 DOMINICAINE (REP.) 156 MACEDOINE (ex. rép. yougoslave de)
438 DOMINIQUE (îles de la) 333 MADAGASCAR
Les codes des territoires (repérés par un astérisque) ne peuvent être utilisés pour les nationalités
39

DCG.E MAJ juin 2009
Code Libellé Code Libellé
227 MALAISIE 414 SALVADOR (EL)
334 MALAWI 506 SAMOA OCCIDENTALES
229 MALDIVES 394 SAO-THOME-ET-PRINCIPE (ARCHIPEL)
335 MALI (REP. DU) 341 SENEGAL (REP. DU)
144 MALTE 398 SEYCHELLES (îles)
515 MARSHALL (îles) 342 SIERRA-LEONE
350 MAROC 226 SINGAPOUR
972 MARTINIQUE 117 SLOVAQUIE
390 MAURICE (île) 145 SLOVENIE
336 MAURITANIE 318 SOMALIE
976 MAYOTTE 343 SOUDAN
405 MEXIQUE 235 SRI LANKA (CEYLAN)
516 MICRONESIE (ETATS FEDERES) 104 SUEDE
151 MOLDAVIE 140 SUISSE
138 MONACO 437 SURINAM
242 MONGOLIE EXTERIEURE 391 SWAZILAND (NGWANE)
393 MOZAMBIQUE 206 SYRIE
311 NAMIBIE 259 TADJIKISTAN
507 NAURU 236 TAIWAN (ex. CHINE NATIONALISTE)
215 NEPAL 309 TANZANIE (Tanganyka et Zanzibar)
412 NICARAGUA 344 TCHAD
337 NIGER 116 TCHEQUE (REP.)
338 NIGERIA 308 Territoires Britanniques de l’Océan Indien*
103 NORVEGE 430 Territoire Danemark : GROENLAND*
988 NOUVELLE CALEDONIE 431 Territoire Pays-Bas : ANTILLES NEERLANDAISES*
502 NOUVELLE ZELANDE 232 Territoire Portugais d'Outre mer : MACAO*
250 OMAN (Sultanats de MASCATE et d'OMAN) 306 Territoire Royaume-Uni océan Atl. : SAINTE HELENE*
339 OUGANDA 133 Territoire Royaume Uni : GIBRALTAR*
258 OUZBEKISTAN 503 Territoire Royaume Uni : îles PITCAIRN*
213 PAKISTAN 427 Territoire Royaume Uni Océan Atl. sud : MALOUINES*
517 PALAOS (îles) 425 Territoires Royaume Uni aux Antilles*
261 PALESTINE (Territoires GAZA ET JERICHO) 505 Territoires USA (Océanie)*
413 PANAMA 432 Territoires USA : PORTO RICO, îles VIERGES*
510 PAPOUASIE NVELLE GUINEE 219 THAILANDE
421 PARAGUAY 345 TOGO
135 PAYS-BAS 509 TONGA OU FRIENDLY
422 PEROU 433 TRINITE ET TOBAGO
220 PHILIPPINES 351 TUNISIE
122 POLOGNE 260 TURKMENISTAN
987 POLYNESIE FRANCAISE 208 TURQUIE
139 PORTUGAL 511 TUVALU
319 Prov. Portu. d'Afrique : ACORES, MADERES* 155 UKRAINE
313 Prov. Esp.d'Afrique : PRESIDES, CANARIES* 423 URUGUAY
248 QATAR 514 VANUATU
974 REUNION (île de la) 129 VATICAN (CITE DU)
114 ROUMANIE 424 VENEZUELA
132 ROYAUME-UNI 243 VIETNAM
123 RUSSIE OU FED. RUSSIE 986 WALLIS ET FUTUNA
340 RWANDA 251 YEMEN
389 SAHARA OCCIDENTAL 121 YOUGOSLAVIE (SERBIE ET MONTÉNÉGRO)
442 SAINT-CHRISTOPHE & NIEVES 346 ZAMBIE
128 SAINT-MARIN 310 ZIMBABWE (ex. RHODESIE)
975 SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON 990 AUTRES PAYS
440 SAINT-VINCENT-ET-GRENADINES-NORD 995 SANS NATIONALITE
439 SAINTE LUCIE (île) 996 FRANCAIS RESIDANT A L'ETRANGER
512 SALOMON (îles) 999 ETRANGER SANS AUTRE INDICATION
Les codes des territoires (repérés par un astérisque) ne peuvent être utilisés pour les nationalités
40

DCG.E MAJ juin 2009
Code n°1 bis : DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES
Code Libellé Code Libellé Code Libellé
001 AIN 033 GIRONDE 065 PYRENEES (HAUTES)
002 AISNE 034 HERAULT 066 PYRENEES ORIENTALES
003 ALLIER 035 ILLE ET VILAINE 067 RHIN (BAS)
005 ALPES (HAUTES) 037 INDRE ET LOIRE 069 RHONE
004 ALPES HAUTE PROVENCE 036 INDRE 068 RHIN (HAUT)
006 ALPES MARITIMES 038 ISERE 070 SAONE (HAUTE)
007 ARDECHE 039 JURA 071 SAONE ET LOIRE
008 ARDENNES 040 LANDES 072 SARTHE
009 ARIEGE 041 LOIR ET CHER 073 SAVOIE
010 AUBE 042 LOIRE 074 SAVOIE (HAUTE)
011 AUDE 043 LOIRE (HAUTE) 075 PARIS
012 AVEYRON 044 LOIRE ATLANTIQUE 076 SEINE MARITIME
013 BOUCHES DU RHONE 045 LOIRET 077 SEINE ET MARNE
014 CALVADOS 046 LOT 078 YVELINES
015 CANTAL 047 LOT ET GARONNE 079 SEVRES (DEUX)
016 CHARENTE 048 LOZERE 080 SOMME
017 CHARENTE-MARITIME 049 MAINE ET LOIRE 081 TARN
018 CHER 050 MANCHE 082 TARN ET GARONNE
019 CORREZE 051 MARNE 083 VAR
020 CORSE 052 MARNE (HAUTE) 084 VAUCLUSE
021 COTE D OR 053 MAYENNE 085 VENDEE
022 COTES D'ARMOR 054 MEURTHE ET MOSELLE 086 VIENNE
023 CREUSE 055 MEUSE 087 VIENNE (HAUTE)
024 DORDOGNE 056 MORBIHAN 088 VOSGES
025 DOUBS 057 MOSELLE 089 YONNE
026 DROME 058 NIEVRE 090 BELFORT (TERRITOIRE)
027 EURE 059 NORD 091 ESSONNE
028 EURE ET LOIR 060 OISE 092 HAUTS DE SEINE
029 FINISTERE 061 ORNE 093 SEINE SAINT DENIS
030 GARD 062 PAS DE CALAIS 094 VAL DE MARNE
031 GARONNE (HAUTE) 063 PUY DE DOME 095 VAL D OISE
032 GERS 064 PYRENEES ATLANTIQUES
D.O.M. T.O.M.
971 GUADELOUPE 976 MAYOTTE
973 GUYANE 988 NOUVELLE CALEDONIE
972 MARTINIQUE 987 POLYNESIE FRANCAISE
974 REUNION 986 WALLIS ET FUTUNA
975 St PIERRE ET MIQUELON
41

DCG.E MAJ juin 2009
Code n°1 ter : TYPE D’HEBERGEMENT
Code SISE INTITULE
1 RESIDENCE UNIVERSITAIRE
2 FOYER AGREE
3 LOGEMENT HLM-CROUS (convention)
4 DOMICILE PARENTAL
5 LOGEMENT PERSONNEL (Hors chambre d'étudiant)
6 CHAMBRE D'ETUDIANT
7 AUTRE MODE D'HEBERGEMENT
42

DCG.E MAJ juin 2009
Code n°2 : PROFESSIONS ET CATEGORIES SOCIOPROFESSIONNELLES (PCS)
CODE LIBELLE
10 AGRICULTEURS EXPLOITANTS
21 ARTISANS
22 COMMERCANTS ET ASSIMILES
23 CHEFS D'ENTREPRISE DE 10 SALARIES OU PLUS
31 PROFESSIONS LIBERALES
33 CADRES DE LA FONCTION PUBLIQUE
34 PROFESSEURS, PROFESSIONS SCIENTIFIQUES
35 PROF. DE L'INFORMAT. DES ARTS & DES SPECTACLES
37 CADRES ADMINISTRATIFS & COMMERCIAUX D'ENTREPRISE
38 INGENIEURS ET CADRES TECHNIQUES D'ENTREPRISE
42 INSTITUTEURS ET ASSIMILES
43 PROF. INTERMEDIAIRES DE LA SANTE & DU TRAV. SOCIAL
44 CLERGE, RELIGIEUX
45 PROF. INTERMEDIAIRES ADMINISTRATIVES DE LA FONCTION PUBLIQUE
46 PROF. INTERMEDIAIRES ADMINISTRATIVES & COMMERCIALES DES ENTREPRISES
47 TECHNICIENS
48 CONTREMAITRES, AGENTS DE MAITRISE
52 EMPLOYES CIVILS & AGENTS DE SERVICE DE LA FONCTION PUBLIQUE
53 POLICIERS ET MILITAIRES
54 EMPLOYES ADMINISTRATIFS D'ENTREPRISE
55 EMPLOYES DE COMMERCE
56 PERSONNELS DE SERV. DIRECTS AUX PARTICULIERS
61 OUVRIERS QUALIFIES
66 OUVRIERS NON QUALIFIES
69 OUVRIERS AGRICOLES
71 RETRAITES ANCIENS AGRICULTEURS EXPLOITANTS
72 RETRAITES ANC. ARTISANS, COMMERCANTS, CHEFS D'ENTREPRISE
73 RETRAITES ANCIENS CADRES ET PROFESSIONS INTERMEDIAIRES
76 RETRAITES ANCIENS EMPLOYES ET OUVRIERS
81 CHOMEURS N'AYANT JAMAIS TRAVAILLE
82 AUTRES PERSONNES SANS ACTIVITE PROFESSION.
99 NON RENSEIGNE (INCONNU OU SANS OBJET)*
Les chômeurs doivent être codés dans leur ancienne profession
A un code PCS de l'étudiant « 82 » correspond la modalité « A » de la variable « Activité professionnelle »
Les codes « 7* » sont réservés aux retraités
*Ne s’applique que pour les parents inconnus ou décédés.
Le tableau ci-après précise la PCS dans laquelle doivent être codées certaines professions :
Profession PCS
Médecin hospitalier 34 Professeurs, professions scientifiques
Interne des hôpitaux 34 Professeurs, professions scientifiques
Maître auxiliaire 42 Instituteurs et assimilés
Maître d'internat et surveillant d'externat (MISE) 42 Instituteurs et assimilés
Aide éducateur 52 Employés civils et agents de service de la fonction publique
Conseiller d'éducation 42 Instituteurs et assimilés
Officier et élève officier des armées 33 Cadres de la fonction publique
43

DCG.E MAJ juin 2009
Code n°3 : BACCALAUREATS - EQUIVALENCES
code
interne
INTITULE
BACS GENERAUX
SSEESSSSI IIOONNSS AANNTTEERRI IIEEUURREESS AA 11999955
01/OA A-PHILOSOPHIE-LETTRES, A4, A5, A6, A7 ( OU PHILO, sessions antérieures à 1984)
A1 A1-LETTRES-SCIENCES
A2 A2-LETTRES-LANGUES
A3 A3-LETTRES-ARTS PLASTIQUES
05/OB B-ECONOMIQUE ET SOCIAL ( ou TECH. & ECO.), sessions antérieures à 1984)
03/04/OC C-MATHEMATIQUES ET SCIENCES PHYSIQUES (ou MATH. ELEMENT., sessions antérieures à 1984)
02/OD/OX D-MATHEMATIQUES ET SCIENCES DE LA NATURE (ou SC. EXPERIMENT., sessions antérieures à 1984)
0Z D'-SCIENCES AGRONOMIQUES-TECHNIQUES
0E E-MATHEMATIQUES ET TECHNIQUES
70 BAC INTERNATIONAL (sessions antérieures et postérieures à 1995)
SSEESSSSI IIOONNSS PPOOSSTTEERRI IIEEUURREESS OOUU EEGGAALLEESS AA 11999955
ES ECONOMIQUE ET SOCIAL
LI LITTERAIRE
SC SCIENTIFIQUE
BACS TECHNOLOGIQUES
SSEESSSSI IIOONNSS AANNTTEERRI IIEEUURREESS AA 11999955
21 F1-CONSTRUCTRUCTION MECANIQUE
22 F2-ELECTRONIQUE
36 F3-ELECTROTECHNIQUE
11 F4-GENIE CIVIL
31 F5-PHYSIQUE
32 F6-CHIMIE
33 F7-BIOLOGIE OPTION BIOCHIMIE
34 F7'-BIOLOGIE OPTION BIOLOGIE
35 F8-SCIENCES MEDICO-SOCIALES
37 F9-EQUIPEMENT TECHNIQUE-BATIMENT
38 F 10-MICROTECHNIQUE (sessions antérieures à 1984)
38 F 10A-MICROTECHNIQUE OPTION APPAREILLAGE
38 F 10B-MICROTECHNIQUE OPTION OPTIQUE
39 F 11-MUSIQUE (sessions antérieures et postérieures à 1995)
39 F 11P-DANSE (sessions antérieures et postérieures à 1995)
30 F12-ARTS APPLIQUES (sessions antérieures ou égales à 1999)
0F F-SPECIALITE NON PRECISEE
41 G1-TECHNIQUES ADMINISTRATIVES
42 G 2-TECHNIQUES QUANTITATIVES DE GESTION
43 G 3-TECHNIQUES COMMERCIALES
OG G-SPECIALITE NON PRECISEE
51 H-TECHNIQUES INFORMATIQUES
52 HOTELLERIE (sessions antérieures et postérieures à 1995)
SSEESSSSI IIOONNSS PPOOSSTTEERRI IIEEUURREESS OOUU EEGGAALLEESS AA 11999955
MS SCIENCES MEDICO-SOCIALES (dernière année : 2007-08)
TI SCIENCES ET TECHNIQUES INDUSTRIELLES
TL SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LABORATOIRE
TT SCIENCES ET TECHNOLOGIES TERTIAIRES (dernière année : 2005-06)
TG SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE LA GESTION (ouverture 2006)
AE SCIENCES ET TECHNOLOGIE DE L'AGRONOMIE ET DE L'ENVIRONNEMENT (dernière année : 2006-07)
PA SCIENCES ET TECHNOLOGIE DU PRODUIT AGRO-ALIMENTAIRE (dernière année : 2006-07)
AV SCIENCES ET TECHNOLOGIE DE L’AGRONOMIE ET DU VIVANT [STAV] (remplace STAE et STPA à/c 2007-08)
2S SCIENCES ET TECHNOLOGIE DE LA SANTE ET DU SOCIAL [ST2S] (ouverture 2008)
MD TECHNIQUES DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE [TMD] (remplace F11 ET F11P à/c 2007-08)
44

DCG.E MAJ juin 2009
BACS PROFESSIONNELS
SESSIONS ANTERIEURES ET POSTERIEURES A 1995
60 BACS PROFESSIONNELS INDUTRIELS
61 BACS PROFESSIONNELS TERTIAIRES
SESSIONS POSTERIEURES OU EGALES A 1995
62 BACS PROFESSIONNELS AGRICOLES
EQUIVALENCES
14 CAPACITE DE DROIT
06 TITRE ETRANGER OBTENU À L’ETRANGER ADMIS EN EQUIVALENCE
16 TITRE ETRANGER OBTENU EN FRANCE ADMIS EN EQUIVALENCE
07 TITRE FRANCAIS ADMIS EN DISPENSE
08/12 ESEU A ou DAEU A
08/13 ESEU B ou DAEU B
09 PROMOTION SOCIALE
10 VALIDATION D'ETUDES, D'EXPERIENCES PROFESSIONNELLES, D'ACQUIS PERSONNELS
00 AUTRE CAS DE NON BACHELIERS
Code
interne
01 MATHEMATIQUES
02 PHYSIQUE – CHIMIE
03 SCIENCES DE L’INGENIEUR
Code n°3 bis : OPTIONS BACCALAUREATS GENERAUX
INTITULE
04 SCIENCES DE LA VIE ET DE LA TERRE
05 AGRONOMIE
BACCALAUREAT S
BACCALAUREAT L
11 LETTRES – LANGUES VIVANTES
12 LETTRES - CLASSIQUES
13 LETTRES - ART
14 LETTRES - MATHEMATIQUES
BACCALAUREAT ES
21 SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES
22 MATHEMATIQUES
23 LANGUES
Code n°3 ter : OPTIONS BACCALAUREATS TECHNOLOGIQUES
(Sciences et technologies)
BACCALAUREAT STI
31 GENIE MECANIQUE
32 GENIE ELECTRONIQUE
33 GENIE ELECTROTECHNIQUE
34 GENIE CIVIL
35 GENIE ENERGETIQUE
36 GENIE DES MATERIAUX
37 GENIE OPTIQUE
BACCALAUREAT STL
41 PHYSIQUE DE LABORATOIRE ET DE PROCEDES INDUSTRIELS
42 CHIMIE DE LABORATOIRE ET DE PROCEDES INDUSTRIELS
43 BIOCHIMIE - GENIE BIOLOGIQUE
45

DCG.E MAJ juin 2009
Code n°4 : TYPE DE FORMATION OU D’ENSEIGNEMENT SUIVI L’ANNEE PRECEDENTE
Code INTITULE
A (*) ENSEIGNEMENT SECONDAIRE (y compris par correspondance)
B B.T.S.
C I.U.T.
D C.P.G.E. (non inscrit à l’université)
E ECOLE D'INGENIEUR (universitaire)
I ECOLE D'INGENIEUR (non universitaire)
F I.U.F.M.
G ENSEIGNEMENT PAR CORRESPONDANCE
H (**) UNIVERSITE (hors IUT, IUFM, Ecole d'ingénieur universitaire)
J ECOLE DE MANAGEMENT (écoles de commerce, gestion)
K ENS – Grands établissements
L (***) ETABLISSEMENT (hors université) PREPARANT AUX CONCOURS PARAMEDICAUX
P (****) ETABLISSEMENT ETRANGER D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR OU SECONDAIRE
AUTRE ETAB. OU CURSUS (hors secondaire, BTS, école d’ingénieurs, CPGE, université, IUT, IUFM, établissements
S
préparant aux concours paramédicaux, instituts Catholiques)
T NON SCOLARISE L'ANNEE PRECED. ET JAMAIS ENTRE DANS L'ENS. SUP. (prise d'études différées)
U NON SCOLARISE L'ANNEE PRECED. MAIS DEJA ENTRE DANS L'ENS. SUP. UNIV. OU NON (reprise d'études)
V (*****) INSTITUTS CATHOLIQUES
*Cette modalité ne concerne en aucun cas les STS et les CPGE relevant de lycées, pour lesquels il convient d’utiliser les modalités B et D,
ni les titres étrangers admis en équivalence au baccalauréat pour lesquels il convient d’utiliser la modalité P. En revanche, les lycées
français implantés à l’étranger font partie de cette catégorie.
** le DAEU et la capacité en droit sont repérés dans cette modalité.
***Cette modalité ne concerne que les préparations aux concours paramédicaux, et non les formations aux fonctions paramédicales.
Ainsi la formation au diplôme d’infirmière en école d’infirmière doit être codée S.
**** Les lycées étrangers implantés en France font partie de cette catégorie.
*****Cette modalité ne concerne que les formations post-baccalauréat.
Code n°5 : AUTRE ETABLISSEMENT FREQUENTE POUR L’ANNEE EN COURS
Code INTITULE
0 SANS OBJET (pas d’autre inscription dans un autre établissement pour l’année en cours)
1 BTS
2 CPGE OU PREPARATION INTEGREE
3 ECOLE DE COMMERCE, GESTION, COMPTABILITE (hors prépa)
4 ECOLE D’INGENIEURS
5 ETABLISSEMENT PRIVE D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR UNIVERSITAIRE *
6 ETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ARTISTIQUE OU CULTUREL
7 ETABLISSEMENT DE FORMATIONS PARAMEDICALES OU SOCIALES
A ETABLISSEMENT ETRANGER D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR**
B ECOLE NORMALE SUPERIEURE
D ECOLES D’ARCHITECTURE
E IUFM
F AUTRES ECOLES OU CURSUS***
G UNIVERSITE
H ENSEIGNEMENT PAR CORRESPONDANCE (CNED ou autre organisme d’enseignement par correspondance)
P ENS Cachan ou Paris
J UP 03
K ESPCI (Ecole supérieure de physique chimie industrielles)
* Les instituts catholiques font partie de cette catégorie
**Les étudiants(es) fréquentant un établissement étranger dans le cadre de programmes d’échanges internationaux ou d’accords
bilatéraux ne sont pas recensés(ées) dans cette modalité . Ils(elles) sont repérés(ées) par la modalité « 0 »
*** Les étudiants(es) suivant des cours du soir du CNAM sont pas recensés(ées) dans cette modalité . Ils(elles) sont repérés(ées) par la
modalité « 0 ».
46

DCG.E MAJ juin 2009
Code n°6 : TYPE DU DERNIER DIPLÔME PREPARE OU OBTENU** 1
Code SISE INTITULE
A BACCALEAUREAT
B BTS
C DUT
D ATTESTATION DELIVREE A LA SUITE D'UN CURSUS EN CPGE
E DIPLOME D'INGENIEUR (universitaire ou non)
F DIPLÔME UNIVERSITAIRE D'ENTREE EN 1ER CYCLE (DAEU, ESEU, ...)
I DEUG (y compris DEUG intermédiaire, DEUG IUP et DEUP)
K ATTESTATION DE FIN DE 1 ère ANNEE DE MEDECINE, DE PHARMACIE ET D’ODONTOLOGIE
V DIPLÔME DE FIN DE 2 ème CYCLE DES ETUDES MEDICALES ET PHARMACEUTIQUES
L(*) DIPLÔME DU SECTEUR PARAMEDICAL ET SOCIAL
M AUTRE DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE 1 er CYCLE HORS DUT (exemple : DEUST, DU, …)
LICENCE (y compris professionnelle, bi-disciplinaire, pluridisciplinaire et IUP) & LICENCE (LMD)
N
HORS SCIENCES
O LICENCE (y compris professionnelle, bi-disciplinaire, pluridisciplinaire) & LICENCE (LMD) SCIENCES
Q MAÎTRISE (y compris maîtrise intermédiaire, maîtrise bi-disciplinaire, maîtrise IUP, MST, MSG et MIAGE)
AUTRE DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE 2
R
ème CYCLE
(y compris magistères mais hors diplôme d’ingénieurs universitaire)
U DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE 3 ème CYCLE HORS SCIENCES
W DIPLOME UNIVERSITAIRE DE 3 ème CYCLE SCIENCES
S DIPLÔME UNIVERSITAIRE DE 3 ème CYCLE de Docteur en médecine
T MASTER
X DIPLÔME D'ETABLISSEMENT ETRANGER SECONDAIRE
P DIPLÔME D'ETABLISSEMENT ETRANGER SUPERIEUR
Y AUTRE DIPLOME SUPERIEUR
Z AUCUN DIPLOME SUPERIEUR
*Il s'agit de tous les diplômes paramédicaux (infirmier, orthophoniste,…) ou social type éducateur.
1 Afin de simplifier la saisie de la variable relative à la situation précédant l’entrée à l’UPMC et le dernier diplôme obtenu, les nomenclatures 6 et
6bis, utilisées l’année précédente, sont rassemblées. La nomenclature n° 6 permet désormais de répondre aux 2 variables.
47

DCG.E MAJ juin 2009
Code interne
(UP6)
Code n°7 : UNIVERSITES FRANCAISES ET ETABLISSEMENTS ASSIMILES
U93 AGEN (jusqu’en 1998 inclus)
INTITULE Nom d’usage
U20 AIX-MARSEILLE I PROVENCE
U21 AIX-MARSEILLE II MEDITERRANEE
U22 AIX-MARSEILLE III DROIT ECONOMIE SCIENCES
U98 ALBI (CUFR)
U23 AMIENS PICARDIE PICARDIE JULES VERNE
U24 ANGERS
U25 ANTILLES GUYANE
U86 ARTOIS
U26 AVIGNON PAYS DU VAUCLUSE
U27 BESANCON FRANCHE COMTE
U28 BORDEAUX I SCIENCES & TECHNOLOGIES
U29 BORDEAUX II VICTOR SEGALEN
U30 BORDEAUX III M DE MONTAIGNE SC HUMAINES
U19 BORDEAUX IV MONTESQUIEU
U31 BREST BRETAGNE OCCIDENTALE
U89 BRETAGNE SUD LORIENT VANNES
U32 CAEN BASSE NORMANDIE
U82 CERGY-PONTOISE
U33 CHAMBERY SAVOIE SAVOIE
U34 CLERMONT-FERRAND I AUVERGNE
U35 CLERMONT-FERRAND II BLAISE PASCAL
U36 COMPIEGNE (Univ. techno.)
U37 CORSE PASCAL PAOLI
U38 DIJON BOURGOGNE
U95 ECOLE NATIONALE DE LA NATURE ET DU PAYSAGE DE BLOIS
U83 EVRY Val d’Essonne
U39 GRENOBLE I SCES MEDE JOSEPH FOURIER
U40 GRENOBLE II PIERRE MENDES FRANCE
U41 GRENOBLE III STENDHAL
U15 IEP PARIS (INST ETUD POLITIQUES)
U91 I.N.A.L.C.O.
U42 I.N.P GRENOBLE
U58 I.N.P Nancy LORRAINE
U90 I.N.P. SEVENANS (jusqu’en 1998 inclus)
U78 I.N.P. TOULOUSE
U94 I.P.G.P. (Instit. Phys. du Globe de Paris)
U68 LA REUNION
U18 LA ROCHELLE
U80 LE HAVRE
U43 LE MANS DU MAINE
U44 LILLE I SCIENCES ET TECHNOLOGIES
U45 LILLE II DROIT ET SANTE
U46 LILLE III CHARLES DE GAULLE
U47 LIMOGES
U87 LITTORAL
U48 LYON I CLAUDE BERNARD
U49 LYON II AUGUSTE ET LOUIS LUMIERE
U50 LYON III JEAN MOULIN
U84 MARNE LA VALLEE
48

DCG.E MAJ juin 2009
Code interne
(UP6)
U51 METZ
U52 MONTPELLIER I
INTITULE Nom d’usage
U53 MONTPELLIER II SCIENCES ET TECH DU LANGUEDOC
U54 MONTPELLIER III PAUL VALERY
U55 MULHOUSE HAUTE ALSACE
U56 NANCY I HENRI POINCARE
U57 NANCY II
U59 NANTES
U60 NICE SOPHIA ANTIPOLIS
UA1 NIMES (CUFR)
U96 NOUVELLE CALEDONIE
U16 OBSERV PARIS MEUDON
U61 ORLEANS
U88 PACIFIQUE (jusqu’en 1998 inclus)
U01 PARIS I PANTHEON SORBONNE
U02 PARIS II PANTHEON ASSAS
U03 PARIS III SORBONNE NOUVELLE
U04 PARIS IV SORBONNE
U05 PARIS V RENE DESCARTES
U06 PARIS VI PIERRE ET MARIE CURIE
U07 PARIS VII DENIS DIDEROT
U08 PARIS VIII VINCENNES A ST DENIS
U09 PARIS DAUPHINE DAUPHINE
U10 PARIS X NANTERRE
U11 PARIS XI PARIS SUD
U12 PARIS XII VAL DE MARNE (Créteil)
U13 PARIS XIII P NORD PARIS NORD VILLETANEUSE
U62 PAU PAYS DE L'ADOUR
U63 PERPIGNAN
U64 POITIERS
U97 POLYNESIE FRANCAISE
UP1 PRES de PARIS EST
U65 REIMS CHAMPAGNE ARDENNE
U66 RENNES I
U67 RENNES II HAUTE BRETAGNE
U69 ROUEN HAUTE NORMANDIE
U70 ST ETIENNE JEAN MONNET
UF1 STRASBOURG
U71 STRASBOURG I LOUIS PASTEUR
U72 STRASBOURG II MARC BLOCH
U73 STRASBOURG III ROBERT SCHUMAN
U74 TOULON TOULON ET DU VAR
U75 TOULOUSE I SCIENCES SOCIALES
U76 TOULOUSE II LE MIRAIL
U77 TOULOUSE III PAUL SABATIER
U79 TOURS FRANCOIS RABELAIS
U17 TROYES (Univ. techno.)
U92
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD
(ex. INP Sevenans)
U81 VALENCIENNES UVHC
U85 VERSAILLES ST QUENTIN
49

DCG.E MAJ juin 2009
Code n°7 bis : I.U.F.M.
Code interne INTITULE
F02 AIX MARSEILLE
F22 AMIENS
F05 BESANCON
F07 BORDEAUX
F03 CAEN
F16 CLERMOND-FERRAND
F26 CORSE
F25 CRETEIL
F04 DIJON
F10 GRENOBLE
F27 GUADELOUPE (ex.ANTILLES-GUYANE jusqu’en 2001)
F31 GUYANE
F28 LA REUNION
F15 LILLE
F24 LIMOGES
F18 LYON
F30 MARTINIQUE
F08 MONTPELLIER
F14 NANCY-METZ
F11 NANTES
F01 NICE
F12 ORLEANS-TOURS
F29 PACIFIQUE
F19 PARIS
F23 POITIERS
F13 REIMS
F09 RENNES
F20 ROUEN
F17 STRASBOURG
F06 TOULOUSE
F21 VERSAILLES
INSTITUTS CATHOLIQUES
Code n°7 ter : AUTRES ETABLISSEMENTS DU CHAMP SISE
Code interne INTITULE
C01 UNIVERSITE CATHOLIQUE DE L'OUEST
C06 ICES LA ROCHE-SUR-YON
C02 INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE
C03 INSTITUT CATHOLIQUE DE LYON
C04 INSTITUT CATHOLIQUE DE PARIS
C05 INSTITUT CATHOLIQUE DE TOULOUSE
ECOLES SUPERIEURES
Code interne INTITULE
S02 ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES (EHESS)
S09 ECOLE NATIONALE DE LA STATISTIQUE ET DE L’ADMINISTRATION ECONOMIQUE (ENSAE)
S03 ECOLE NATIONALE DES CHARTES
S15 ENS CHIMIE MULHOUSE
S04 ENS DES SCIENCES DE L’INFORMATION ET DES BIBLIOTHEQUES
S05 ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES
S10 INSTITUT NATIONAL D’HISTOIRE DE L’ART
S06 MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE
50

DCG.E MAJ juin 2009
ECOLES NORMALES
Code interne INTITULE
E01 ENS LYON LETTRES
E02 ENS LYON SCIENCES
E03 ENS PARIS
E04 ENS CACHAN
ACADEMIE
ECOLES D’INGENIEURS 1
Code
SIGLE UAI DENOMINATION PRINCIPALE UAI APPELLATION OFFICIELLE UAI
interne
AIX- I01 EA SALON DE PR ECOLE DE L AIR SALON DE PROV ECOLE DE L'AIR (Salon de Provence)
MARSEILLE I02 CER AIX ENSAM CER AIX CENTRE D ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DE L ENSAM
IF5 EGIM EC GENERALISTE ING MARSEILLE CENTRALE MARSEILLE
I03 ISBA ISBA-TP MARSEILLE INSTITUT SUP. DU BETON ARME-CCIMP GROUPE ESIM IMT
I04 ESIM MARSEILLE ESIM MARSEILLE
I05 ISMEA ISMEA MARSEILLE
ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS DE MARSEILLE-CCIMP
GROUPE ESIM IMT
INSTITUT SUPERIEUR DE MICRO ELECTRONIQUE APPLIQUEE-
CCIMP GROUPE ESIM- IMT
AMIENS I06 ISAB INST. POLYTEC LASALLE BEAUVAIS INSTITUT POLYTEC LASALLE BEAUVAIS
BESANCON
BORDEAUX
I07 ESIEE EC SUP ING ELECTR ET ELECTROTE
IF4 ESCOM ESCOM COMPIEGNE
IF5 ENSM M ENSMM BESANCON (S11 jusque 2008-09)
ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS EN ELECTROTECHNIQUE
ET ELECTRONIQUE D'AMIENS
I08 ENSAM Talence ENSAM CER TALENCE E N S A M CENTRE D ENS.ET DE RECHERCHE TALENCE
IF6 INSTITUT POLYTECHNIQUE Bx INSTITUT POLYTECHNIQUE BORDEAUX
I09 ENITAB EC NLE ING DES TRAVAUX AGRICOL
ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES
DE BORDEAUX
I10 EC ING CESI AQUITAINE CENTRE D ETUDES SUP. INDUSTRIELLES D AQUITAINE
I11 ESTIA BIDART EC SUP DES TECHNO INDUST AVANC ECOLE INGENIEURS INSTITUT SUPERIEUR DE PLASTURGIE
CAEN I12 ESITC CAEN EC SUP ING TRAVAUX CONSTR CAEN
CLERMONT-
FERRAND
IF7 ENSI CAEN ENSI CAEN
I13 ISPA ALENCON INSTITUT SUP DE PLASTURGIE
I14 ENITA CLERM-FD ENITA CLERMONT-FERRAND
ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DES TRAVAUX AGRICOLES
DE CLERMONT FERRAND
I15 IFMA CLERM FD INST FR MECA AVANCEE CLERM FD INST. FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE DE CLERM-FD
IF8 ENSC CLERM FD EBSC CLERMONT-FERRAND
I16 ENGREF ENGREF ECOLE NAT. DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
CRETEIL I17 ESIGETEL ECOLE SUP INFOR ET GENIE TELEC
I18 EC SC GEO EC NAT SC GEOGRAPHIQUES ECOLE NATIONALE DES SCIENCES GEOGRAPHIQUES
I19 EC PTS CHAUS ECOLE NAT. PONTS ET CHAUS ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
IF9 ESME IVRY/SEINE
ESME IVRY/SEINE
IG1 EPITA KREMLIN EPITA KREMLIN BICETRE
I20 ISMEP ST OUEN INST SUP MAT ST-OUEN INSTITUT SUPERIEUR DES MATERIAUX ET … DE SAINT-OUEN
I21 CESTI CTRE ETUD SUP TECH INDUSTRIEL
I22 ESIEE NOISY GD ESIEE NOISY LE GRAND
ECOLE SUP. D'INGENIEURS EN ELECTROTECHNIQUE ET
ELECTRONIQUE DE LA CCI DE PARIS
I24 ESICA VITRY ESICA VITRY SUR SEINE ECOLE SUPERIEURE DES INDUSTRIES DU CAOUTCHOUC
I25 EFREI EFREI VILLEJUIF ECOLE FRANCAISE D'ELECTRONIQUE ET D'INFORMATIQUE
I26 ESITC EC.SUP.ING.TRAV.CONST.
DIJON IG2 AGROCAMPUS AGROCAMPUS DIJON AGROCAMPUS DIJON
ECOLE SUP. DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION DE CACHAN
(EX ECOLE SUP. DES TRAV. PUBLICS DE CACHAN)
I27 ENESAD ETAB.NAT. ENSEIGNEMENT SUP ETAB.NAT. D'ENS. SUPERIEUR AGRONOMIQUE DE DIJON
I28 ENSAM CLUNY ENSAM CER CLUNY ENSAM CENTRE D ENS. ET DE RECHERCHE DE CLUNY
LILLE I29 ENSAIT ROUBAIX ENS ARTS INDUST TEXTIL ROUBAIX
IG3 ENSC LILLE ENSC LILLE (S12 jusque 2008-09)
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET INDUSTRIES
TEXTILES DE ROUBAIX
I30 ENSAM LILLE ENSAM CER LILLE ECOLE NAT. SUP. DES ARTS ET METIERS DE LILLE
I31 ENSIAA CESIA ENSIAA CESIA LILLE ENSIAA CYCLE D'ETUDES EN INDUSTRIES ALIMENTAIRES
1 Les écoles surlignées en bleu sont actuellement fermées
51

ACADEMIE
DCG.E MAJ juin 2009
Code
SIGLE UAI DENOMINATION PRINCIPALE UAI APPELLATION OFFICIELLE UAI
interne
I32 EMD DOUAI EMD DOUAI
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES
INDUSTRIELLES ET DES MINES DE DOUAI
I33 ISA INSTIT SUP AGRONOMIQUE INSTITUT SUPERIEUR D'AGRICULTURE
I34 ICAM INST CATHO ARTS ET METIERS INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS
I35 ISEN INST SUP ELECT DU NORD INSTITUT SUPERIEUR D'ELECTRONIQUE DU NORD
I36 HEI HTES ETUDES INDUSTRIELLES HAUTES ETUDES INDUSTRIELLES
I37 CENTRALE LILLE ECOLE CENTRALE LILLE ECOLE CENTRALE DE LILLE
I38 ESTIT EC SUP TECH INDUST TEXTILES
I39 ESM ECOLE SUP. DE METROLOGIE
I40 CESI NORD CESI NORD
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET
DES TEXTILES
CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES CENTRE
REGIONAL DU NORD
I41 EIPCLONGUENESS ECOLE INGENIEURS PAS DE CALAIS ECOLE D'INGENIEURS DU PAS DE CALAIS
LIMOGES I42 ENSCI LIMOGES ENS CERAMIQUE INDUST LIMOGES ECOLE NAT. SUP. DE CERAMIQUE INDUSTRIELLE DE LIMOGES
I43 3IL INST D'INGENIERIE INFORMATIQUE INSTITUT D'INGENIERIE INFORMATIQUE DE LIMOGES
LYON I45 ENI ST ETIENNE EC NAT INGENIEURS ST- ETIENNE ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE SAINT-ETIENNE
MONTPELLIER
NANCY-METZ
I44 ESP OYONNAX EC SUP PLASTURGIE OYONNAX ECOLE SUPERIEURE DE PLASTURGIE D'OYONNAX
I46 ENSM ST ETIEN ENSM ST ETIENNE ECOLE NAT. SUP. DES MINES DE SAINT ETIENNE
I47 CENTRALE LYON ECOLE CENTRALE LYON ECOLE CENTRALE DE LYON
I48 INSA LYON INST NAT SC APPLIQ LYON INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE LYON
I49 ECAM LYON ECOLE CATHO ARTS ET METIERS ECOLE CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS
I50 CESI RHONE ALP CESI RHONE ALPES AUVERGNE
CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES CENTRE
REGIONAL RHONE ALPES AUVERGNE
I51 ISARA LYON INST SUP AGRICULT RHONE ALPES INSTITUT SUPERIEUR D'AGRICULTURE RHONE ALPES
I52 ENTPE LYON ENTPE LYON ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT
I53 ENTM LYON ENTM LYON ECOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES
I54 ITECH LYON ITECH LYON INSTITUT TEXTILE ET CHIMIQUE DE LYON
I55 CPE LYON ECOLE SUP CHIMIE PHYSIQUE LYON ECOLE SUP. DE CHIMIE PHYSIQUE ELECTRONIQUE DE LYON
I56 ENSTIMA ALES ENSTIMA ALES
IG4 ENSC MONTPEL. ENSC MONTPELLIER
IG5 CIESSA MONTPEL. CIESSA MONTPELLIER
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES
INDUSTRIELLES ET DES MINES D'ALES
I57 ENSA MONTP ENSA MONTPELLIER ECOLE NAT. SUP. AGRONOMIQUE DE MONTPELLIER
I58 CNEARC-EITARC CNEARC- EITARC MONTPELLIER
CENTRE NATIONAL D'ETUDES AGRONOMIQUES DES REGIONS
CHAUDES- ECOLE DINGENIEURS DES TECHNIQUES
AGRICOLES DES REGIONS CHAUDES
I59 ENGREF EC NAT GENIE RURAL EAUX FORETS ECOLE NAT. DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
IG6 ENI METZ ENI METZ (S13 jusque 2008-09)
I60 ENGREF-FIF NAN ENGREF FIF NANCY ECOLE NAT. DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
I61 CESI NANCY CESI NANCY
I62 ESITC METZ ESITC METZ
IG7 ESSA YUTZ ESSA YUTZ
CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES CENTRE
REGIONAL LORRAINE CHAMPAGNE ARDENNES
ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS DES TRAVAUX DE LA
CONSTRUCTION DE METZ
I63 ESE METZ ESE METZ ECOLE SUPERIEURE D'ELECTRICITE SUPELEC DE METZ
I64 CER METZ ENSAM CER METZ
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS ET METIERS,
CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DE METZ
I65 ESITE EPINAL ESITE EPINAL ECOLE SUPERIEURE DES INDUSTRIES TEXTILES D'EPINAL
NANTES I66 CENTRALE NTES ECOLE CENTRALE NANTES ECOLE CENTRALE DE NANTES
I67 ENITIAA NANTES ENITIAA NANTES
ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DES TECHNIQUES DES
INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES
I68 ICAM NANTES ICAM NANTES INSTITUT CATHOLIQUE D'ARTS ET METIERS DE NANTES
I69 EMN Nantes EMN NANTES (ex ENSTIMN )
I70 ESB NANTES ESB NANTES ECOLE SUPERIEURE DU BOIS
I71 CESI ST NAZAIR CESI ST NAZAIRE
ECOLE NATIONALE SUP. DES TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET
DES MINES DE NANTES
CENTRE D'ETUDES SUP. INDUSTRIELLES CENTRE REGIONAL
DES PAYS DE LOIRE
I72 CER ANGERS ENSAM CER ANGERS CENTRE D ENS. ET DE RECHERCHE DE L ENSAM D ANGERS
I73 ESA ANGERS ESA ANGERS ECOLE SUPERIEURE D'AGRICULTURE D'ANGERS
I74 ESEO ANGERS EC SUP ELECTRONIQUE OUEST ECOLE SUPERIEURE D'ELECTRONIQUE DE L'OUEST
I75 ESAG ANGERS ESAG ANGERS ECOLE SUPERIEURE ET D APPLICATION DU GENIE
I76
ESAIP ST BART D
ANJOU
EC SUP ANGEV INF PRODUCT
ECOLE SUPERIEURE ANGEVINE D'INFORMATIQUE ET DE
PRODUCTIQUE
52

ACADEMIE
DCG.E MAJ juin 2009
Code
SIGLE UAI DENOMINATION PRINCIPALE UAI APPELLATION OFFICIELLE UAI
interne
I80 ISMANS LE MANS ISMANS LE MANS INSTITUT SUPERIEUR DES MATERIAUX DU MANS
I77 ENSHAP ANGERS ENSHAP ANGERS
I78 ENIHP ANGERS ENIHP ANGERS
I79 ESIEA LAVAL ESIEA LAVAL
I81 ESGT LE MANS
NICE I83 ISEM TOULON
ECOLE SUP GEOMETRES
TOPOGRAPHE
INST SUP ELECTRON
MEDITERRANEE
INST. NAT. D'HORTICULTURE - ECOLE NAT. SUP.
D'HORTICULTURE ET D'AMENAGEMENT DU PAYSAGE
INSTITUT NATIONAL D'HORTICULTURE - ECOLE NATIONALE
D'INGENIEURS DE L'HORTICULTURE ET DU PAYSAGE
ECOLE SUPERIEURE D'INFORMATIQUE ELECTRONIQUE ET
AUTOMATIQUE DE LAVAL
ECOLE SUPERIEURE DES GEOMETRES TOPOGRAPHES
INST. SUP.D'ELECTRONIQUE DE LA MEDITERRANEE
I82 ISIA VALBONNE INST SUP INFORM AUTOMAT INSTITUT SUPERIEUR D'INFORMATIQUE ET D'AUTOMATIQUE
I84 CESTI TOULON CENTRE ETUD SUP TECHN INDUST
ORLEANS-TOURS IG8 ENIVL BLOIS ENIVL BLOIS
I85 ENSI BOURGES
EC NAT SUP INGENIEURS BOURGES
PARIS I86 EIVP PARIS EC INGENIEURS VILLE DE PARIS ECOLE D'INGENIEURS DE LA VILLE DE PARIS
IG9 CESI PARIS CESI PARIS
I87 ENSTA PARIS ENSTA PARIS ECOLE NAT.SUP. DES TECHNIQUES AVANCEES
I88 ENSAM PARIS ENS ARTS METIERS PARIS ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS
IH1 ENSC PARIS ENSCP ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE PARIS
I89 ESPCI PARIS ESPCI PARIS
IH2 AGROPARITECH AGROPARITECH
IH3 CNAM PARIS CNAM PARIS
IH4 ICAM PARIS ICAM PARIS
ECOLE SUPERIEURE DE PHYSIQUE ET DE CHIMIE
INDUSTRIELLES DE LA VILLE DE PARIS
I90 INAPG INSTITUT NATIONAL AGRONOMIQUE INSTITUT NATIONAL AGRONOMIQUE PARIS GRIGNON
I91 ENSAM PARIS ENSAM PARIS
I92 IFFI PARIS INST FR FROID IND GENIE CLIMAT
CENTRE D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DE PARIS,
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS
INSTITUT FRANCAIS DU FROID INDUSTRIEL ET DU GENIE
CLIMATIQUE, CONSERV. NATIONAL DES ARTS ET METIERS
I93 EMP PARIS EMP PARIS ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS
I94 ENPC PARIS ENPC PARIS ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES
I95 ENGREF PARIS ENGREF PARIS ECOLE NAT.DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
I96 ENST PARIS ENST PARIS ECOLE NATIONALE SUP. DES TELECOMMUNICATIONS
I97 ISEP PARIS INST SUP ELECTRONIQUE PARIS INSTITUT SUPERIEUR D ELECTRONIQUE DE PARIS
I98 ESIEA PARIS EC SUP INFORMATIQ ELECTR AUTO ECOLE SUP. D INFORMATIQUE ELECTRONIQUE AUTOMATIQUE
I99 ESME PARIS ESME PARIS ECOLE SPECIALE DE MECANIQUE ET D'ELECTRICITE
IA0 EFREI PARIS EFREI PARIS ECOLE FRANCAISE D'ELECTRONIQUE ET D'INFORMATIQUE
IA1 ESTP PARIS ESTP PARIS
IA2 ECE PARIS ECOLE CENTRALE D'ELECTRONIQUE
ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS DU BATIMENT ET DE
L'INDUSTRIE
POITIERS IA3 EIGSI ROCHELLE EIGSI LA ROCHELLE ECOLE D'INGENIEURS EN GENIE DES SYSTEMES INDUSTRIELS
IH5 ENSMA POITIERS ENSMA POITIERS (S14 jusque 2008-09)
REIMS IA4 ENSAM CHALONS ENSAM CER CHALONS
ECOLE NAT. SUP. D'ARTS ET METIERS,CENTRE D'ENS. ET DE
RECHERCHE DE CHALONS EN CHAMPAGNE
RENNES IA5 ENI BREST EC NAT INGENIEURS BREST ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BREST
IA6 EN BREST ECOLE NAVALE ECOLE NAVALE
IA7 ENSIETA BREST ENSIETA BREST
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS DES
ETUDES ET TECHNIQUES D'ARMEMENT
IA8 ENST BRETAGNE ENST BRETAGNE ECOLE NAT.SUP. DES TELECOMMUNICATIONS DE BRETAGNE
IA9 ISEN BREST ISEN BREST INSTITUT SUPERIEUR D'ELECTRONIQUE DE BRETAGNE
IH6 ENSC RENNES ENSC RENNES
IH7
AGROCAMPUS
OUEST
AGROCAMPUS OUEST
IB0 ENSA RENNES ENSA RENNES ECOLE NAT. SUP. AGRONOMIQUE DE RENNES
IH8
E METIERS ENVIR.
E METIERS ENVIRONNT EME BRUZ
EME BRUZ
IF4 ENSAI BRUZ ENSAI BRUZ ECOLE NAT. DE LA STAT ET DE L’ADMINISTRATION ECONOM
IB1 EHESP RENNES EHESP RENNES ECOLE HAUTES ETUDES DE LA SANTE PUBLIQUE
IB2 INSA RENNES INST NAT SC APPLIQ RENNES INST. NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE RENNES
IB3 SUPELEC CESSON ESE CESSON ECOLE SUPERIEURE D'ELECTRICITE
IB4 ESAT RENNES ESAT RENNES ECOLE SUP. ET D'APPLICATION DES TRANSMISSIONS
53

ACADEMIE
DCG.E MAJ juin 2009
Code
SIGLE UAI DENOMINATION PRINCIPALE UAI APPELLATION OFFICIELLE UAI
interne
IB5 DE BROGLIE ECOLE LOUIS DE BROGLIE BRUZ ECOLE LOUIS DE BROGLIE
IB6 INSFA RENNES INSFA RENNES INST. NATIONAL SUP. DE FORMATION AGRO-ALIMENTAIRE
IB7 ENST CESSON ENST BRETAGNE
IB8 IESIEL RENNES I E S I E L
ECOLE NAT.SUP. DES TELECOMMUNICATIONS DE BRETAGNE,
ANTENNE DE CESSON-SEVIGNE
INSTITUT D'ETUDES SUPERIEURES D'INDUSTRIE ET
D'ECONOMIE LAITIERES
IB9 ESM ST CYR EC SPECIALE MILITAIRE ST CYR ECOLE SPECIALE MILITAIRE DE SAINT CYR
ROUEN IH9 ESITPA ROUEN ESITPA ROUEN
IC0 ESITPA ROUEN ESITPA ROUEN
ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS ET TECHNICIENS POUR
L'AGRICULTURE
ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS ET TECHNICIENS POUR
L'AGRICULTURE
IC1 INSA ROUEN INST NAT SC APPLIQ ROUEN INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN
IC2 ESIGELEC ROUEN ESIGELEC ROUEN ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS EN GENIE ELECTRIQUE
IC3 CESI ROUEN CESI ROUEN
STRASBOURG IC4 ENGEES STRASBG ENGEES STRASBOURG
TOULOUSE IJ1
VERSAILLES
IC5 INSA STRASBG INSA STRASBOURG
ISA INST SUP
AERO ESPACE T.
ISA INST SUP AERO ESPACE
TOULOUSE
CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES CENTRE
REGIONAL DE NORMANDIE
ECOLE NATIONALE DU GENIE DE L'EAU ET DE
L'ENVIRONNEMENT DE STRASBOURG
INST SUP AERO ESPACE TOULOUSE
IC7 INSA TOULOUSE INST NAT SC APPLIQ TOULOUSE INST.NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE TOULOUSE
IC8 EI PURPAN EI PURPAN ECOLE INGENIEURS DE PURPAN TOULOUSE
IC9 ENAC TOULOUSE ENAC TOULOUSE ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE DE TOULOUSE
IC6 ENSICA TLSE ENSICA TOULOUSE
ID0 ENSAE TOULOUSE ENSAE TOULOUSE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS DE
CONSTRUCTIONS AERONAUTIQUES DE TOULOUSE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'AERONAUTIQUE ET DE
L'ESPACE DE TOULOUSE
ID1 CESI TOULOUSE CESI TOULOUSE CENTRE D'ETUDES SUP. INDUSTRIELLES MIDI-PYRENEES
ID2 ENM TOULOUSE ENM TOULOUSE ECOLE NATIONALE DE LA METEOROLOGIE
ID3 ICAM TOULOUSE ICAM TOULOUSE INSTITUT CATHO. DES ARTS ET METIERS DE TOULOUSE
ID4 ENI TARBES EC NAT INGENIEURS TARBES ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE TARBES
ID5
ENSTIMAC ALBI-
CARMAUX
ENSTIMAC ALBI-CARMAUX
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES TECHNIQUES
INDUSTRIELLES ET DES MINES D'ALBI-CARMAUX
ID7 INSTN GIF/Y INSTN GIF SUR YVETTE INST. NAT. DES SCIENCES ET TECHNIQUES NUCLEAIRES
ID6 ENSIAA MASSY ENSIAA MASSY
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INDUSTRIES AGRICOLES
ET ALIMENTAIRES
ID8 IOTA ECOLE SUPERIEURE D'OPTIQUE ECOLE SUPERIEURE D'OPTIQUE
ID9 ESE GIF/YVETTE ECOLE SUPERIEURE D ELECTRICITE ECOLE SUPERIEURE D'ELECTRICITE PRIVEE SUPELEC
IE0 EP PALAISEAU ECOLE POLYTECHNIQUE ECOLE POLYTECHNIQUE
IE1 INT EVRY INT EVRY INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS
IE2 IIE EVRY INST INFORMAT ENTREPRISE EVRY INSTITUT D'INFORMATIQUE D'ENTREPRISE
IJ2 ENSIIE EVRY ENSIIE EVRY
IE3 ESF LA DEFENSE ECOLE SUPERIEURE DE FONDERIE ECOLE SUPERIEURE DE FONDERIE
IE4 EPF SCEAUX ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE ECOLE POLYTECHNIQUE FEMININE
IE5 ENSPMR RUEIL ENSPMR RUEIL MALMAISON ECOLE NAT. SUP. DU PETROLE ET DES MOTEURS DE RUEIL
IE6 ECAM PARIS E CENTRALE ARTS MANUFACTURES ECOLE CENTRALE DES ARTS ET MANUFACTURES
IE7 ESTACA ECOLE SUPERIEURE PRIVEE
IJ3 ESI LEONARD DE V. ESI LEONARD DE VINCI
IE8 CESI PARIS CESI PARIS
IE9 ENSEA CERGY ENS ELECTRONIQ APPLICAT CERGY
IF0 EISTI CERGY EC INTER SC TRAIT INFORMATION
ECOLE SUPERIEURE DES TECHNIQUES AERONAUTIQUES ET
DE CONSTRUCTION AUTOMOBILE
CTRE D'ETUDES SUPERIEURES INDUSTRIELLES CTRE
REGIONAL D'ILE DE FRANCE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE L'ELECTRONIQUE ET DE
SES APPLICATIONS DE CERGY
ECOLE INTERNATIONALE DES SCIENCES DU TRAITEMENT DE
L'INFORMATION
IF1 ESCOM ECOLE SUPERIEURE PRIVEE ECOLE SUP. DE CHIMIE ORGANIQUE ET MINERALE ESCOM
IJ4 ISTOM CERGY P. ISTOM CERGY PONTOISE
IF2 EPMI ECOLE PHYS MATH INDUSTRIELLES
ECOLE D'ELECTRICITE DE PRODUCTION ET DES METHODES
INDUSTRIELLES "EPMI"
IF3 EBI ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE ECOLE DE BIOLOGIE INDUSTRIELLE "EBI"
54

DCG.E MAJ juin 2009
ECOLES DE MANAGEMENT (commerce, gestion,…)
(Les écoles surlignées en bleu sont celles ayant des sites délocalisés dans d’autres départements)
Département
Libellé Code
Code
N° UAI
interne
Appellation officielle
Dénomination
principale
Alpes
Maritimes
06 M01
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU
0060656F GROUPE CERAM
EC SUP COMMERCE
SOPHIA ANTIP
Aube 10
Aveyron 12
Bouches du
Rhône
13
Calvados 14
Charente 16
Charente
Maritime
17
Corrèze 19
Côte -d’Or 21
Drôme 26
Finistère 29
Haute
Garonne
31
Gironde 33
M02 0061715G
M03 0061770S
M04 0061921F
M05 0101059X
M06 0121367W
M07 0130239P
M08 0133385J
M09 0133419W
M10 0142124H
M11 0161122H
M12 0170085A
M13 0171419A
M14 0171427J
M15 0171505U
M16 0190805X
M17 0210099U
M18 0261251U
M19 0290127F
M20 0310156B
M21 0312013V
M22 0312268X
M23 0330211A
M24 0332524P
INSTITUT DE PREPARATION A LA
GESTION DE PARIS DU GROUPE IPAG
ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES
DE NICE DU GROUPE
EDHEC
ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE
L’ENTREPRISE DE NICE DU GROUPE EDHEC
GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE
COMMERCE DE TROYES
ECOLE DE GESTION ET DE
COMMERCE DE RODEZ
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
MARSEILLE DU GROUPE EUROMED
PROGRAMME MANAGEMENT FINANCIER DU
GROUPE EUROMED
MARSEILLE
CESEMED MARSEILLE DU GROUPE EUROMED
MARSEILLE
CENTRE D’ETUDES SUPERIEURES
EUROPEENNES DE CAEN DU GROUPE ECOLE
DE MANAGEMENT DE NORMANDIE
ECOLE DE GESTION ET DE
COMMERCE D’ANGOULEME
INSTITUT D’ETUDES FRANCAISES DE LA
ROCHELLE DU GROUPE SUP DE CO LA
ROCHELLE
INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION ET DE
COMMERCE DE LA ROCHELLE DU GROUPE SUP
DE CO LA ROCHELLE
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LA
ROCHELLE DU GROUPE SUP DE CO LA
ROCHELLE
INST PREP ADM
GESTION NICE
EC HTES ETUDES
COMMERCIAL NICE
EC SUP MANAGT
ENTREPRISE NICE
GR EC SUP
COMMERCE TROYES
ECOLE GESTION
COMMERCE RODEZ
EC SUP COMMERCE
MARSEILLE
Dénomination
complémentaire
Sigle
GROUPE CERAM ESC SOPHIA
GROUPE IPAG IPAG NICE
GROUPE EDHEC EDHEC
NICE
GROUPE EDHEC ESPEME
NICE
GROUPE EUROMED
MARSEILLE
PMF MARSEILLE GROUPE EUROMED
MARSEILLE
CESEMED MARSEILLE GROUPE EUROMED
MARSEILLE
CTRE ETUDES SUP
EUROPE CAEN
EC SUP GEST
COMMERCE
ANGOULEME
INST ETUDES FRANC
LA ROCHELLE
INST SUP GEST
COMM LA ROCHELLE
ECOLE SUP
COMMERCE LA
ROCHELLE
INSTITUT EUROPEEN DE COMMERCE ET DE INST EUROP COMM
GESTION DE LA ROCHELLE DU GROUPE SUP DE GESTION LA
CO LA ROCHELLE
ROCHELLE
ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE BRIVE ECOLE GESTION
COMMERCE BRIVE
GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE
COMMERCE DE DIJON
ECOLE DE GESTION ET DE
COMMERCE DE VALENCE
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
BRETAGNE BREST
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
TOULOUSE DU GROUPE ESC DE TOULOUSE
ECOLE DE GESTION, COMMERCE ET
INFORMATIQUE DE TOULOUSE
INSTITUT EUROPEEN DE NEGOCIATION
GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE
COMMERCE DE TOULOUSE
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
BORDEAUX DU GROUPE BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
INSTITUT DES HAUTES ETUDES ECONOMIQUES
ET COMMERCIALES DE
GR EC SUP
COMMERCE DIJON
EC SUP GEST
COMMERCE VALENCE
ESC BRETAGNE
BREST
EC SUP COMMERCE
TLSE
EC GEST COMMERCE
INFORMAT TLSE
INST EUROP
NEGOCIATION TLSE
EC SUP COMMERCE
BORDEAUX
GROUPE EC
MANAGEMENT
NORMANDIE
GROUPE SUP DE CO
LA ROCHELLE
GROUPE SUP DE CO
LA ROCH ELLE
GROUPE SUP DE CO
LA ROCHELLE
GROUPE SUP DE CO
LA ROCHELLE
GROUPE ESC
TOULOUSE
GROUPE ESC
TOULOUSE
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
ESC
TROYES
EGC RODEZ
ESC
MARSEILLE
PMF MARS
CESEMED
MARS
CESEC
CAEN
EGC
ANGOULEM
E
IEF LA
ROCHELL
SUPGECO
LA ROC
ESC LA
ROCHELL
IECG LA
ROCHELL
EGC BRIVE
ESC DIJON
EGC
VALENCE
ESC BREST
ESC TLSE
EGCI
TOULOUSE
IEN
TOULOUSE
ESC
BORDEAUX
INST HTS ETUDES Groupe INSEEC INSEEC Brdx
55

DCG.E MAJ juin 2009
Département
Libellé Code
Code
N° UAI
interne
Appellation officielle
Dénomination
principale
BORDEAUX DU GROUPE INSEEC ECO COM BDX
Hérault 34
Ille-et-
Vilaine
Indre-et-
Loire
35
37
Isère 38
Loire 42
Loire-
Atlantique
44
Loiret 45
Maine-et-
Loire
49
M25 0332784X
M26 0332786Z
M27 0332787A
M28 0332788B
M29 0332818J
M30 0332920V
M31 0332922X
M32 0332938P
M33 0333006N
M34 0281134F
M35 0340137P
M36 0342127C
M37 0333137F
M38 0352305R
M39 0352330T
M40 0371376V
M41 0382778N
M42 0421601M
M43 0440112H
M44 0441965X
M45 0451493D
M46 0490076S
INSTITUT DU MANAGEMENT DE
L’ACHAT INDUSTRIEL DE BORDEAUX DU
GROUPE BORDEAUX ECOLE DE MANAGEMENT
INSTITUT SUPERIEUR DE LOGISTIQUE
INDUSTRIELLE DE BORDEAUX DU GROUPE
BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
EPB INTERNATIONAL DE BORDEAUX DU
GROUPE BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
INSTITUT DE MANAGEMENT DES
RISQUES DE BORDEAUX DU GROUPE
BORDEAUX ECOLE DE MANAGEMENT
ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE DE
BORDEAUX DU GROUPE INSEEC
ECOLE SUPERIEURE DES METI ERS DE LA
VENTE ET DE LA GESTION DE
BORDEAUX DU GROUPE BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
INSTITUTDU MANAGEMENT DU PATRIMOINE
ET DE L’IMMOBILIER DE
BORDEAUX DU GROUPE BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
INSTITUT SUPERIEUR DE MANAGEMENT PAR
LA QUALITE DE BORDEAUX DU GROUPE
BORDEAUX ECOLE DE MANAGEMENT
MANAGEMENT DES AFFAIRES ET DU
COMMERCE INTERNATIONALDE
BORDEAUX DU GROUPE BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
WINE MBA DU GROUPE BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
MONTPELLIER DU GROUPE SUP DE CO DE
MONTPELLIER
ECOLE INTERNATIONALE DE MONTPELLIER
DU GROUPE SUP DE CO DE MONTPELLIER
MBA MONTPELLIER DU GROUPE SUP DE CO DE
MONTPELLIER
GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE
COMMERCE DE RENNES
ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
BRETAGNE-SAINT MALO
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOURS
DU GROUPE EC SUP DE COMMERCE ET DE
MANAGEMENT TOURS POITIERS
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
GRENOBLE
GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE
COMMERCE DE SAINT ETIENNE
INST MANAGT ACHAT
IND BORDX
INST SUP LOGISTIQUE
IND BORDX
EBP INTERNATIONAL
BORDX
INST MANAGEMENT
RISQUES BORDX
EC COMMERCE
EUROPEENNE BDX
ES METIERS VENTE
GESTION BORDX
INST MANAGT
PATRIMOINE BORDX
INST SUP MANAGT
QUALITE BORDX
MANAGT AFF COMM
INTER BORDX
Dénomination
complémentaire
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
Sigle
IMAI
BORDEAUX
ISLI
BORDEAUX
EBPI
BORDEAUX
IMR
BORDEAUX
Groupe INSEEC ECE
Bordeaux
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
WINE MBA BORDX GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
EC SUP COMMERCE
MONTPELLIER
EC INTERNATIONALE
MONTPELLIER
GROUPE SUP DE CO
MONTPELLIER
GROUPE SUP DE CO
MONTPELLIER
MBA MONTPELLIER GROUPE SUP DE CO
MONTPELLIER
GR EC SUP
COMMERCE RENNES
EGC BRETAGNE ST
MALO
EC SUP COMMERCE
TOURS
EC SUP COMMERCE
GRENOBLE
GR EC SUP COMM ST
ETIENNE
AUDENCIA ECOLE MANAGEMENT NANTES AUDENCIA EC MGMT
NANTES
ECOLE ATLANTIQUE DE COMMERCE ET DE
GESTION DE ST NAZAIRE
ECOLE DE COMMERCE ET DE GESTION
D'ORLEANS
ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES
COMMERCIALES D'ANGERS DU GROUPE
EC ATLANT COMM
GEST ST NAZAIRE
EC COMMERCE
GESTION ORLEANS
ECOLE SCIENCES
COMM ANGERS
GROUPE ESCEM
TOURS POITIERS
SUP TG
BORDEAUX
IMPI
BORDEAUX
ISMQ
BORDEAUX
MACI
BORDEAUX
WINE MBA
BRDX
ESC MONTP
EIM MONTP
MBA
MONTP
ESC
RENNES
EGC ST
MALO
ESC TOURS
ESC
GRENOBLE
ESC ST
ETIENNE
AUDENCIA
NTES
EACGST
NAZAIRE
ECG
ORLEANS
GROUPE ESSCA ESSCA
ANGERS
56

DCG.E MAJ juin 2009
Département
Libellé Code
Code
N° UAI
interne
Appellation officielle
ESSCA
Manche 50
Marne 51
Meurthe-et-
Moselle
54
Nord 59
Puy-de-
Dôme
Pyrénées-
Atlantiques
63
64
Rhône 69
Haute-Saône 70
Sarthe 72
Savoie 73
M47 0492147T
M48 0501840D
M49 0510088U
M50 0511604S
M51 0511605T
M52 0511936C
M53 0511953W
M54 0512045W
M55 0542455A
M56 0590346F
M57 0590350K
M58 0593202K
M59 0595833V
M60 0596163D
M61 06301 09B
M62 0640096G
M63 0641848L
Dénomination
principale
Dénomination
complémentaire
ECOLE SUPERIEURE POUR L'INNOVATION ET ES INNO ACT METIERS GROUPE ESSCA ESIAME
L'ACTION VERS LES METIERS DE L'ENTREPRISE ENT CHOLET
DU GROUPE ESSCA
CHOLET
ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
BASSE NORMANDIE
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU
GROUPE REIMS MANAGEMENT SCHOOL
CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES
EUROPEENNES DE MANAGEMENT DU
GROUPE REIMS MANAGEMENT SCHOOL
CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX
AFFAIRES DU GROUPE REIMS MANAGEMENT
SCHOOL
ECOLE SUPERIEURE DES METI ERS DE LA
VENTE ET DE LA GESTION DU
GROUPE REIMS MANAGEMENT SCHOOL
CENTRE DE FORMATION TECHNIQUE DE LA
DISTRIBUTION DU GROUPE REIMS
MANAGEMENT SCHOOL
TECHNOLOGIE ET MANAGEMENT DU GROUPE
REIMS MANAGEMENT SCHOOL
EC GESTION
COMMERCE ST LO
ECOLE SUP
COMMERCE REIMS
CTR ETUDES SUP
EURO MGMT REIMS
CTR EUROP FORM
AFFAIRES REIMS
EC SUP VENTE
GESTION REIMS
CTR FORM TECHNIQ
DISTRIB REIMS
TECHNOLOGIE
MANAGEMENT REIMS
INSTITUT COMMERCIAL DE NANCY INST COMMERCIAL
NANCY
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE EC SUP COMMERCE
LILLE
ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES
DE LILLE DU GROUPE EDHEC
INSTITUT D'ECONOMIE SCIENTIFIQUE ET DE
GESTION DE LILLE
ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE
L’ENTREPRISE DE LILLE DU GROUPE EDHEC
ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
LILLE
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
CLERMONT DU GROUPE ESC CLERMONT
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE PAU
DU GROUPE ESC PAU
ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
BAYONNE
M64 0690197P ECOLE DE MANAGEMENT DE LYON
M65 0693180G
M66 0693179F
M67 0693226G
M68 0693448Y
M69 0701045F
M70 0721513D
M71 0730899F
INSTITUT POUR LA DIFFUSION DE LA
RECHERCHE ACTIVE COMMERCIALE DE LYON
EC HTES ETUDES
COMMERCIAL LILLE
INST ECO SC
GESTIONLILLE
EC SUP MANAGT
ENTREPRISE LILLE
EC GESTION
COMMERCE LILLE
REIMS
MANAGEMENT
SCHOOL
REIMS
MANAGEMENT
SCHOOL
REIMS
MANAGEMENT
SCHOOL
REIMS
MANAGEMENT
SCHOOL
REIMS
MANAGEMENT
SCHOOL
REIMS
MANAGEMENT
SCHOOL
Sigle
EGC ST LO
ESC REIMS
CESEM
REIMS
CEFA
REIMS
SUP TG
REIMS
CTR FORM
TECH
REIMS
TEMA
REIMS
ICN NANCY
ESC LILLE
GROUPE EDHEC EDHEC
LILLE
IESEG
LILLE
GROUPE EDHEC ESPEME
LILLE
EGC LILLE
GPE ESC CLERMONT ESC
CLERMONT
GPE EC SUP
COMMERCE PAU
ECOLE GESTION
COMMERCE BAYONNE
ECOLE MANAGEMENT
LYON
INST DIF RECH
ACTION COMM LYON
ECOLE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE LYON EC SUP
ARCHITECTURE LYON
INSTITUT DE L ENVIRONNEMENT ET DES
TECHNOLOGIES DE LYON
ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE DE LYON
DU GROUPE INSEEC
ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
FRANCHE COMTE
ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DU
MANS
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
CHAMBERY
INS ENVIRONNEMENT
TECHNO LYON
EC COMMERCE
EUROPEENNE LYON
EGC FRANCHE
COMTE VESOUL
EC GESTION
COMMERCE LE MANS
ECOLE SUP
COMMERCE
CHAMBERY
GROUPE IDRAC
LYON
GROUPE IDRAC
LYON
GROUPE IDRAC
LYON
ESC PAU
EGC
BAYONNE
EM LYON
IDRAC
LYON
ESAIL
LYON
IET LYON
Groupe INSEEC ECE Lyon
EGC
VESOUL
EGC LE
MANS
ESC
CHAMBERY
57

DCG.E MAJ juin 2009
Département
Libellé Code
Code
N° UAI
interne
Appellation officielle
Dénomination
principale
Paris 75
M72
INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE DE PARIS
0750252S
INSTITUT SUP
COMMERCE PARIS
Seine-
Maritime
Seine-
Maritime
76
76
Yvelines 78
M73 0752092S
M74 0752304X
M75 0752792C
M76 0753111Z
M77 0753147N
M78 0753547Y
M79 0753620C
M80 0753636V
M81 0754500J
ACADEMIE COMMERCIALE INTERNATIONALE
DU GROUPE NEGOCIA
INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES,
TECHNIQUES ET ÉCONOMIE COMMERCIALES
PARIS
INSTITUT DE PREPARATION A LA GESTION DE
PARIS DU GROUPE IPAG
ECOLE SUPERIEURE DE GESTION DU GROUPE
PARIS GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT
INSTITUT INTERNATIONAL DE COMMERCE ET
DISTRIBUTION PARIS
ESCP EAP EUROPEAN SCHOOL OF
MANAGEMENT PARIS
ACAD COMM
INTERNATIONALE
PARIS
INST SUP SC TECH
ECO COMM PARIS
INST PREP ADM ET
GESTION PARIS
ECOLE SUP GESTION
PARIS
INST INTER COMM
DISTRIB PARIS
ESCP EAP EUR
SCHOOL MGMT PARIS
INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION PARIS INST SUP GESTION
PARIS
EUROPEAN BUSINESS SCHOOL PARIS EUROPEAN BUSINESS
SCHOOL PARIS
INSTITUT DES HAUTES ETUDES ECONOMIQUES
ET COMMERCIALES DE
PARIS DU GROUPE INSEEC
M82 0754512X ATELIER D'ETALAGE DU GROUPE NEGOCIA
M83 0754722A
M84 0754724C
M85 0754725D
M86 0754776J
M87 0754967S
M88 0754988P
M89 0760167U
M90 0760168V
M91 0762377W
M92 0762918J
M93 0762970R
M94 0762997V
M95 0780236H
ECOLE SUPERIEURE DE GESTION ET FINANCE
DU GROUPE PARIS GRADUATE SCHOOL OF
MANAGEMENT
ECOLE SUPERIEURE DE GENIE INFORMATIQUE
DU GROUPE PARIS GRADUATE SCHOOL OF
MANAGEMENT
ECOLE SUPERIEURE DE GESTION COMMERCE
INTERNATIONALE DU GROUPE PARIS
GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT
ECOLE SUPERIEURE DE NEGOCIATION ET DE
COMMUNICATION DU GROUPE NEGOCIA
ECOLE SUPERIEURE DE L'ACTION ET DE LA
RECHERCHE COMMERCIALE DU GROUPE
INSEEC
INST HTES ETUDES
ECO COM PARIS
ATELIER ETALAGE
PARIS
EC SUP GEST
FINANCE PARIS
EC SUP GENIE
INFORMATIQ PARIS
ES GEST COMMERCE
INTER PARIS
EC SUP NEGOCIATION
COMM PARIS
EC SUP ACTION RECH
COMM PARIS
Dénomination
complémentaire
Sigle
ISC PARIS
GROUPE NEGOCIA ACI PARIS
ISTEC Paris
GROUPE IPAG IPAG PARIS
GPE PARIS
GRADUATE
SCHOOL MGMT
ESG PARIS
ICD PARIS
ESCP EAP
Paris
ISG Paris
EBS Paris
Groupe INSEEC INSEEC Paris
GROUPE NEGOCIA AE PARIS
GPE PARIS
GRADUATE
SCHOOL MGMT
GPE PARIS
GRADUATE
SCHOOL MGMT
GPE PARIS
GRADUATE
SCHOOL MGMT
ESGF PARIS
ESGI PARIS
ESGCI
PARIS
GROUPE NEGOCIA NEGOSUP
PARIS
Groupe INSEEC ESARC Paris
ADVANCIA PARIS ADVANCIA PARIS ADVANCIA
Paris
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCEDU
GROUPE ESC ROUEN
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU HAVRE
DU GROUPE ECOLE DE MANAGEMENT DE
NORMANDIE
INSTITUT SUPERIEUR DE PREPARATIONS
PROFESSIONNELLES DU
GROUPE ESC ROUEN
INSTITUT DE FORMATION INTERNATIONALE
DU GROUPE ESC ROUEN
IPER DU HAVRE DU GROUPE ECOLE DE
MANAGEMENT DE NORMANDIE
ECOLE DES COMMERCES D'ALIMENTATION DU
GROUPE ESC ROUEN
INSTITUT SUPERIEUR DES AFFAIRES DU
GROUPE HEC
EC SUP COMMERCE
ROUEN
EC SUP COMMERCE
LE HAVRE
INST SUP PREPA
PROF ROUEN
INST FORM
INTERNATIONALE
ROUEN
Groupe ESC Rouen ESC Rouen
GROUPE EC
MANAGEMENT
NORMANDIE
ESC LE
HAVRE
Groupe ESC Rouen ISPP Rouen
Groupe ESC Rouen IFI Rouen
IPER LE HAVRE GROUPE EC
MANAGEMENT
NORMAND IE
EC COMMERCE
ALIMENTATION
ROUEN
INST SUP AFFAIRES
JOUY EN J
IPER LE
HAVRE
Groupe ESC Rouen ECAL Rouen
Groupe HEC ISA JOUY
58

DCG.E MAJ juin 2009
Département
Libellé Code
Code
N° UAI
interne
Appellation officielle
ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES
M96 0783054W DU GROUPE HEC
Somme 80
Tarn-et-
Garonne
82
M97 0800080C
M98 0801886R
M99 0820822Y
ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU
GROUPE SUP DE CO AMIENS PICARD IE
INSTITUT SUPERIEUR D'ADMINISTRATION ET
DE MANAGEMENT DU GROUPE SUP DE CO
AMIENS PICARDIE
ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
MONTAUBAN
Vaucluse 84 ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE
MA1 0840985P
D'AVIGNON
Vendée 85 ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
MA2 0851465F VENDEE
Vienne 86
Territoire de
Belfort
Haut -de-
Seine
Maine-et-
Loire
(site Paris)
Seine-St-
Denis
MA3 0860081W
EC SUP COMM MANAGT DE POITIERS DU
GROUPE EC SUP DE COMMERCE ET DE
MANAGEMENT TOURS POITIERS
90 ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET
MA4 0900362E
DES AFFAIRES
92 ECOLE DES DIRIGEANTS ET CREATEURS
MA5 0922007G D'ENTREPRISE
49
Val-d’Oise 95
MA6 0922374F
MA7 0922593U
ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE
EXTERIEUR DE PARIS
ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES
COMMERCIALES D'ANGERS SITE DE PARIS DU
GROUPE ESSCA
93 MA8 0932341P INSTITUT SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE ET
MANAGEMENT
MA9 0951214D
MB1 0951266K
MB2 0951576X
ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES
ECONOMIQUES ET COMMERCIALES DU
GROUPE ESSEC
ECOLE DES PRATICIENS DU COMMERCE
INTERNATIONAL DU GROUPE ESSEC
INSTITUT DE MANAGEMENT HOTELIER
INTERNATIONAL DU GROUPE ESSEC
Corse 2B MB3 7200709H ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
BASTIA
Martinique 97
MB4 9720719Z
ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
MARTINIQUE
La Réunion 97 MB5 9741101D ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE LA
REUNION
Vienne 86
Loir-et-Cher 86
Essonne 91
Nouvelle
Calédonie
MB6 0342169Y
MB7 0411042K
MB8 0912255G
INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS DE
L’ENTREPRISE DE BLOIS DU GROUPE EC SUP
DE COMMERCE ET DE MANAGEMENT TOURS
POITIERS
INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS DE
L’ENTREPRISE DE CHARTRES DU GROUPE EC
SUP DE COMMERCE ET DE MANAGEMENT
TOURS POITIERS
INT MANAGEMENT DE L'INSTITUT NATIONAL
DES TELECOMMUNICATIONS
EVRY
98 MB9 9830642F ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DU
PACIFIQUE SUD NOUMEA
Dénomination
principale
EC HEC JOUY EN
JOSAS
EC SUP COMMERCE
AMIENS
INST SUP ADM
MANAGEMENT
AMIENS
EC GESTION
COMMERCE
MONTAUBAN
EC GESTION
COMMERCE AVIGNON
EC GESTION
COMMERCE VENDEE
EC SUP COMMERCE
POITIERS
EC SUP TECHNO
AFFAIRES BELFORT
EC DIRIGEANTS
CREAT ENT PARIS
EC SUP COMM
EXTERIEUR PARIS
EC SCIENCES COMM
ANGERS PARIS
INST SUP TECHNO
MANAGT NOISY
EC SUP ECO
COMMERCIAL CERGY
EC PRATICIENS
COMM INTER CERGY
INST MGMT HOTELIER
INTER CERGY
EC GESTION
COMMERCE BASTIA
EC GESTION
COMMERCE
MARTINIQUE
EC GESTION
COMMERCE REUNION
Dénomination
complémentaire
Sigle
Groupe HEC Ec HEC
JOUY
Groupe Sup Co
Amiens Picardie
Groupe Sup Co
Amiens Picardie
GROUPE ESCEM
TOURS POITIERS
ESC Amiens
ISAM
Amiens
EGC
Montauban
EGC Avignon
EGC
VENDEE
ESC
POITIERS
ESTA Belfort
EDC Paris
Groupe ESCE ESCE paris
GROUPE ESSCA ESSCA
PARIS
ISTM Noisy
Groupe ESSEC ESSEC Cergy
Groupe ESSEC EPSCI cergy
Groupe ESSEC IMHI Cergy
ISEME BLOIS GROUPE ESCEM
TOURS POITIERS
ISEME CHARTRES GROUPE ESCEM
TOURS POITIERS
INT MANAGEMENT
EVRY
EC GESTION
COMMERCE NOUMEA
EGC Bastia
EGC
Martinique
EGC Réunion
ISEME
BLOIS
ISEME
CHATRES
INT MGMT
Evry
EGC
NOUMEA
59

DCG.E MAJ juin 2009
Code n°8 : COMPOSANTES INTERNES /U.F.R.
Code interne INTITULE
918 TERRE, ENVIRONNEMENT, BIODIVERSITE
919 INGENIERIE
925 PHYSIQUE FONDAMENTALE & APPLIQUEE
926 CHIMIE
927 SCIENCES DE LA VIE
929 MATHEMATIQUES
933 ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE PIERRE ET MARIE CURIE
937 OBSERVATOIRE OCEANOLOGIQUE DE ROSCOFF
967 MEDECINE PIERRE ET MARIE CURIE
968 STOMATOLOGIE
Code n°8 bis : Département de formation (E.F.U.) 1
Code Grade Libellé
L00 Licence Sciences et technologie
L10 Licence Mathématiques
L20 Licence Informatique
L50 Licence Physique
L40 Licence Ingénierie Mécanique
L30 Licence Ingénierie Electronique
L60 Licence Chimie
L70 Licence Sciences de la Terre
L80 Licence Sciences du vivant
LGE Licence Sciences exactes et naturelles
M10 Master Mathématiques et applications
M20 Master Informatique
M50 Master Physique et applications
M60 Master Chimie fondamentale et appliquée
M35 Master Sciences de l’ingénieur
M80 Master Biologie moléculaire et cellulaire
M8A Master Biologie intégrative et physiologie
M70 Master Sciences de l’Univers, environnement et écologie
M90 Master Sciences pour le management
M9A Master Santé publique et management de la santé
M8R Master Rééducation, Réadaptation, Réhabilitation (3R)
M32 ENSCP
SFP Formation permanente
EPU Polytech’ Paris
L22 Cumulatifs
M3D Institut de Formation Doctorale
M09 ISUP
M67 Médecine Pierre et Marie Curie (Pitié Salpetrière)
A67 Saint Antoine Pierre et Marie Curie
C67 Cordeliers Pierre et Marie Curie
MID Interdisciplinaire
M23 CESAM
LCE CNED
1 Les EFU dont la colonne « grade » est grisée correspondent à des EFU « fictives » créées uniquement pour la gestion des diplômes hors L et M.
60

DCG.E MAJ juin 2009
ANNEXES
61

Code
UP6
DCG.E MAJ juin 2009
U20 UNIVERSITE D’AIX I
Annexe 1 : FORMATIONS D’INGENIEURS INTERNES AUX UNIVERSITES
(Situation : année universitaire 2009-2010)
Ancien article 33 ou article L713
INTITULE DES ECOLES
CODE
Etablissement
ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE MARSEILLE 0133682G EPUM
U21 UNIVERSITE D’AIX II
ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS de LUMINY 0133472D ESIL
U27 UNIVERSITE DE BESANCON
INSTITUT SUPERIEUR D’INGENIEURS DE FRANCHE-COMTE 0251900E ISIFC
U31 UNIVERSITE DE BREST
ECOLE SUPERIEURE de MICROBIOLOGIE et SECURITE ALIMENTAIRE de Brest 0292078B ESMISAB
U32 UNIVERSITE DE CAEN
ECOLE D'INGENIEURS de Cherbourg 0501897R EIC
U33 UNIVERSITE DE CHAMBERY
ECOLE POLYTECHNIQUE SAVOIE 0741510P POLYTECH
Savoie
ANT ECOLE POLYTECHNIQUE SAVOIE 0731386K A
POLYTECH
U35 UNIVERSITE DE CLERMONT II
INSTITUT SUPERIEUR D'INFORMATIQUE, DE MODELISATION ET DE SES APPLICATIONS 0631883E ISIMA
INSTITUT EUROPEEN DE QUALITE TOTALE (Convention) 0031035J IEQT
ECOLE SUPERIEURE EUROPEENNE DE PACKAGING (Convention) 0430942R ESEPAC
CENTRE UNIVERSITAIRE des SCIENCES et TECHNIQUES 0631383L CUST
U38 UNIVERSITE DE DIJON
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE de BIOL APPLIQUEE à la NUTRITION et à l'ALIMENTATION de Dijon 0210078W ENSBANA
ECOLE SUPERIEURE d’INGENIEURS de RECHERCHE en MATERIAUX de DIJON 0212108C ESIREM
INSTITUT SUPERIEUR de l'AUTOMOBILE et des TRANSPORTS 0580766T ISAT
U39 UNIVERSITE DE GRENOBLE I
INSTITUT POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITE DE GRENOBLE 1 0382881A EPUG
U80 UNIVERSITE DU HAVRE
INSTITUT SUPERIEUR D’ETUDES LOGISTIQUES du Havre 0763096C ISEL
U44 UNIVERSITE DE LILLE I
ECOLE NOUVELLE D’INGENIEURS EN COMMUNICATION 0595868H ENIC
ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE LILLE 0596610P EPUL
U47 UNIVERSITE DE LIMOGES
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d'INGENIEURS de Limoges 0871022N ENSIL
U48 UNIVERSITE DE LYON I
INSTITUT DES SCIENCES ET DES TECHNIQUES DE L'INGENIEUR de Lyon 0693550J ISTIL
U43 UNIVERSITE DU MANS
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'INGENIEURS du Mans 072553X ENSIM
U53 UNIVERSITE DE MONTPELLIER II
ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE Montpellier 2 0341 143H EPU
U55 UNIVERSITE DE MULHOUSE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d’INGENIEURS SUD ALSACE 0680099N ENSISA
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE MULHOUSE 0680097L ENSCM
U56 UNIVERSITE DE NANCY I
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE des TECHNOLOGIES et INDUSTRIES du BOIS 0881586W ENSTIB
ECOLE SUPERIEURE des SCIENCES et TECHNOLOGIES de l'INGENIEUR de Nancy 0540130Y ESSTIN
ECOLE SUPERIEURE d'INFORMATIQUE et APPLICATIONS de LORRAINE 0542236M ESIAL
U59 UNIVERSITE DE NANTES
ECOLE POLYTECHNIQUE DE L'UNIVERSITE DE NANTES : IRESTE - ISITEM - ESA-IGELEC 0442409E ECPUN
ANTENNE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE DE L'UNIVERSITE DE NANTES SITUEE A ST NAZAIRE 0442410F
U60 UNIVERSITE DE NICE
ECOLE POLYTECHNIQUE DE L’UNIVERSITE DE NICE 0062019M EPU
U61 UNIVERSITE D'ORLEANS
INSTITUT POLYTECHNIQUE D’ORLEANS 045638L IPUO
Sigle
62

Code
UP6
DCG.E MAJ juin 2009
U06 UNIVERSITE DE PARIS VI
INTITULE DES ECOLES
CODE
Etablissement
ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE, MARIE CURIE 0754400A EPU
U11 UNIVERSITE DE PARIS XI
ECOLE POLYTECHNIQUE DE L’UNIVERSITE PARIS 11 (ex INST FORM ING PARIS SUD ORSAY) 0911986P EPU Paris11
U13 UNIVERSITE DE PARIS XIII
INSTITUT SCIENTIFIQUE ET POLYTECHNIQUE - Institut Galilée - 0932059H ISP
U62 UNIVERSITE DE PAU
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE en GENIE des TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES 0641846J ENSGTI
U64 UNIVERSITE DE POITIERS
ECOLE SUPERIEURE D'INGENIEURS de Poitiers 0861041P ESIP
U65 UNIVERSITE DE REIMS
ECOLE SUPERIEURE d'INGENIEURS en EMBALLAGE et CONDITIONNEMENT 0511933Z ESIEC
U66 UNIVERSITE DE RENNES I
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE de SCIENCES APPLIQUEES et de TECHNOLOGIES de Lannion 0221809X ENSSATL
INSTITUT de FORMATION SUPERIEURE en INFORMATIQUE et COMMUNICATION 0352223B IFSIC
U71 UNIVERSITE DE STRASBOURG I
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE PHYSIQUE de Strasbourg 0672380Y ENSPS
ECOLE SUPERIEURE DE BIOTECHNOLOGIE de Strasbourg 0672504H ESBS
ECOLE ET OBSERVATOIRE DES SCIENCES DE LA TERRE 0670176C EOST
ECOLE EUROPEENNE CHIMIE POLYMERES ET MATERIAUX de Strasbourg 0672792W EECPMS
U74 UNIVERSITE DE TOULON
INSTITUT des SCIENCES de l'INGENIEUR de Toulon et du Var 0831443T ISITV
U79 UNIVERSITE DE TOURS
ECOLE POLYTECHNIQUE DE L'UNIVERSITE DE TOURS 0371610Z EPUT
U81 UNIVERSITE DE VALENCIENNES
ECOLE NAT. SUP. d'INGENIEURS EN INFO., AUTOMATIQUE, MECA., ENERGETIQUE ET
ELECTRONIQUE
U85 UNIVERSITE DE VERSAILLES St QUENTIN
Sigle
0595338G ENSIAME
INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DES YVELINES 0782104N ISTY
U42 INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE GRENOBLE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d'ELECTRONIQUE et de RADIO-ELECTRICITE de Grenoble 0382000T ENSERG
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d'INGENIEURS ELECTRICIENS de Grenoble 0381998R ENSIEG
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d'INFO. et de MATHEMATHIQUES APPLIQUEES de Grenoble 0381996N ENSIMAG
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d'ELECTROCHIMIE et d'ELECTROMETALLURGIE de Grenoble 0381999S ENSEEG
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE de PHYSIQUE de Grenoble 0382884D ENSPG
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d'HYDRAULIQUE et de MECANIQUE de Grenoble 0381997P ENSHMG
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE de GENIE INDUSTRIEL de Grenoble 0382973A ENSGIG
ECOLE SUPERIEURE D’INGENIEURS EN SYSTEMES INDUSTRIELS AVANCES RHONE-ALPES 0261324Y ESISAR
CYCLE PREPARATOIRE POLYTECHNIQUE (DPDT) 0383098L CPP
U58 INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE LORRAINE
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d'ELECTRICITE et de MECANIQUE 0540121N ENSEM
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE des MINES de Nancy 0540128W ENSMN
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE des INDUSTRIES CHIMIQUES 0540113E ENSIC
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE de GEOLOGIE DE NANCY 0540123R ENSG
Nancy
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d'AGRONOMIE et des INDUSTRIES ALIMENTAIRES 0540109A ENSAIA
ECOLE EUROPEENNE d'INGENIEURS en GENIE des MATERIAUX 0542259M EEIGM
ECOLE SUPERIEURE D’INGENEIURS DES TECHNIQUES DE L’INDUSTRIE 0542261P ESITI Nancy
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE EN GENIE DES SYSTEMES INDUSTRIELS 0542307P ENSGSI
CYCLE PREPARATOIRE POLYTECHNIQUE 0542391F CPP Nancy
U78 INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE
DEPARTEMENT CYCLE PREPARATOIRE POLYTECHNIQUE (DEPT) 0312390E DCPP
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’AGRONOMIE DE TOULOUSE 0310105W ENSAT
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE d’ELECTROTECHNIQUE, d'ELECTRONIQUE, d'INFORMATIQUE
d'HYDRAULIQUE et des TELECOMMUNICATIONS
0310120M ENSEEIHT
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INGENIEURS DES ARTS CHIMIQUES ET TECHNOLOGIQUES 0312589W ENSIACET
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DCG.E MAJ juin 2009
Annexe 2 : CORRESPONDANCE PAYS POUR LES TERRITOIRES ETRANGERS
(NATIONALITES)
TERRITOIRE le code devient PAYS
TERRITOIRE DU ROYAUME-UNI : GIBRALTAR 133 -> 132 ROYAUME-UNI
TERRITOIRES BRITANNIQUES DE L’OCEAN INDIEN 308 -> 132 ROYAUME-UNI
TERRITOIRE PORTUGAIS D'OUTRE-MER : MACAO 232 -> 139 PORTUGAL
TERRITOIRES DU ROYAUME-UNI OCEAN ATLANTIQUE : SAINTE- HELENE 306 -> 132 ROYAUME-UNI
PROVINCES ESPAGNOLES D'AFRIQUE : PRESIDES, CANARIES 313 -> 134 ESPAGNE
PROVINCES PORTUGAISES D'AFRIQUE : ACORES, MADERES 319 -> 139 PORTUGAL
TERRITOIRES DU ROYAUME-UNI AUX ANTILLES 425 -> 132 ROYAUME-UNI
TERRITOIRES DU ROYAUME-UNI DANS L’OCEAN ATLANTIQUE 427 -> 132 ROYAUME-UNI
TERRITOIRE DU DANEMARK : GROENLAND 430 -> 101 DANEMARK
TERRITOIRE DES PAYS-BAS 431 -> 135 PAYS-BAS
TERRITOIRES DES USA EN AMERIQUE 432 -> 404 ETATS-UNIS
TERRITOIRE DU ROYAUME-UNI : ILES PITCAIRN 503 -> 132 ROYAUME-UNI
TERRITOIRES DES USA 505 -> 404 ETATS-UNIS
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DCG.E MAJ juin 2009
Annexe 3 : LYCEES AUTORISES POUR LES CUMULATIFS INSCRITS A L’UNIVERSITE
(Année universitaire 2007-2008)
Code BCE Intitulé - Localisation
LISTE OFFICIELLE SECTEUR UP6
75 - PARIS
Code
UP6
0750647W LYCEE TURGOT 75003 PARIS E01
0750652B LYCEE CHARLEMAGNE 75004 PARIS E02
0750654D LYCEE HENRI IV 75005 PARIS E03
0750655E LOUIS LE GRAND 75005 PARIS E04
750 656 F LYCEE LAVOISIER 75005 PARIS E05
0750660K LYCEE FENELON 75006 PARIS E06
0750658H LYCEE SAINT LOUIS 75006 PARIS E07
0753840S LYCEE STANISLAS 75006 PARIS E08 X
0750663N LYCEE CHAPTAL 75008 PARIS E09
0753873C LYCEE STE MARIE FENELON 75008 PARIS E10 X
0750667T LYCEE CONDORCET 75009 PARIS E11
0750668U LYCEE J.DECOUR 75009 PARIS E12
0750675B LYCEE VOLTAIRE 75011 PARIS E13
0750676C LY.TECH. DORIAN 75011 PARIS E14
750 679 F LYCEE PAUL VALERY 75012 PARIS E15
0750685M E.N.C.P. 75013 PARIS E16
0750691U LYCEE RASPAIL 75014 PARIS E17
0750693W LYCEE BUFFON 75015 PARIS E18
0750695Y LYCEE FRESNEL 75015 PARIS E19
0750698B LYCEE CL.BERNARD 75016 PARIS E20
0750699C LYCEE J.DE SAILLY 75016 PARIS E21
0750700D LYCEE J.B.SAY 75016 PARIS E22
0750704H LYCEE CARNOT 75017 PARIS E23
0750705J L. H. DE BALZAC 75017 PARIS E24
0750712S LYCEE DIDEROT 75019 PARIS E25
0753607N E.S.T.P. 75005 PARIS E26
77 - SEINE ET MARNE
0770920G LYC. LA FAYETTE 77430 Champagne S/Seine E27
0770927P LYC. FRANCOIS 1E 77300 Fontainebleau E28
0770930T LYCEE H.MOISSAN 77100 Meaux E29
0770931U L. P.DE COUBERTIN 77100 Meaux E30
0770933W LYCEE J.AMYOT 77000 Melun E31
78 - YVELINES
0780015T LYCEE MILITAIRE 78210 Saint Cyr E32
0782539L LYCEE ST EXUPERY 78200 Mantes E33
0782553B LYC.JEANNE D'ALBRET ( ex ROBY) 78100 St Germain E34
0782562L LYC. HOCHE 78000 Versailles E35
0783053V LYC. STE GENEVIEVE 78000 Versailles E36 X
0782565P LYC. JULES FERRY 78000 Versailles E37
91 - ESSONNE
0910626L L. BLAISE PASCAL 91400 Orsay E38
Etab. Privés
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DCG.E MAJ juin 2009
Code BCE Intitulé - Localisation
Code
UP6
0911251R L. PARC DES LOGES 9100 Evry E39
92 - HAUTS DE SEINE
0920142E LYCEE PASTEUR 92200 Neuilly E40
0920145H LYCEE LAKANAL 92330 Sceaux E41
0920149M LYCEE MICHELET 92170 Vanves E42
0920799U LYCEE RICHELIEU 92500 Rueil Malmaison E43
93 - SEINE SAINT DENIS
0930117X L. LE CORBUSIER 93300 Aubervilliers E44
0930834B LYCEE VOLLAUME 93604 Aulnay S/S Bois E45
0930830X L. A. SCHWEITZER 93340 Le Raincy E46
930 125 F LYC. PAUL ELUARD 93200 St Denis E47
94 - VAL DE MARNE
0940111K L. GUSTAVE EIFFEL 94230 Cachan E48
95 - VAL D’OISE
0950644J LY. GUSTAVE MONO 95880 Enghien E49
LISTE COMPLEMENTAIRE SECTEUR UP6
91 - ESSONNE
0910627M LYC. J.B. COROT 91600 Savigny E50
92 - HAUTS DE SEINE
0920136Y L. NEWTON ENREA 92110 Clichy E51
94 - VAL DE MARNE
0940113M L LANGEVIN WALL.94500 Champigny sur Marne E52
0940120V L. M. BERTHELOT 94100 St Maur des Fossés E53
0940121W LYCEE D'ARSONVAL 94100 St Maur des Fossés E54
95 - VAL D’OISE
950 641 F LY. JEAN JAURES 95180 Argenteuil E55
0950649P LYCEE C.PISSARRO 95300 Pontoise E56
0951104J LYC. JEAN PERRIN 95310 Saint Ouen E57
AUTRE ETABLISSEMENT EN IDF E58
AUTRE ETABLISSEMENT EN PROVINCE E59
Etab. Privés
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DCG.E MAJ juin 2009
Annexe 4 : PROCEDURE DES INSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET
PEDAGOGIQUES EN LICENCE ET MASTER
Comme pour l’ensemble des diplômes, seule l’inscription administrative valide l’inscription. Il en est de
même pour un changement de diplôme.
A compter de la rentrée 2007-2008, la procédure des inscriptions administratives et pédagogiques en licence
et master se fait dans les Départements de formation, « EFU », ou au SGFI pour le cycle d’intégration, à
partir du logiciel CASPER. L’inscription n’est toutefois considérée définitive qu’après encaissement des
droits universitaires et établissement de la carte d’étudiant par la scolarité centrale 1 .
Caractéristiques d’un diplôme
Un diplôme se caractérise par :
- Grade : L ou M
- Code grade alphanumérique sur 4 positions (2 lettres et 2 chiffres).
Pour faciliter la mémorisation de ces nouveaux codes, la codification adoptée est formée par la
lettre caractérisant le grade, L ou M selon le cas (1 er caractère), suivie d’une autre indiquant la mention
(reprise pour la codification des UE) et de deux chiffres correspondant à l’ancienne codification des licences
et des maîtrises (ex. 10 pour les mathématiques LM10 pour la licence, MM10 pour le master). Le code
mention pour la licence « Sciences et technologie » des 1 er et 2 ème niveaux est X, soit LX00, avec une
codification particulière pour les cumulatifs et les PCEM, respectivement CX00 et PX00.
- Domaine («Sciences et technologie »)
- Mention
- Spécialité (M2)
- Niveau : 1, 2, 3 en L ; 1, 2 en M
- Filière [en L]
- Département de formation (EFU)
- UFR
- Voie (indifférenciée, professionnelle ou recherche) en M2
- Discipline SISE
- Secteur disciplinaire SISE
- Crédits
Excepté le niveau, la filière, l’UFR (lorsque plusieurs UFR sont rattachées à une même mention) et les
crédits, l’ensemble des valeurs liées à un grade (diplôme) s’affiche automatiquement, dés la saisie du code
du grade préparé.
A compter de l’année universitaire 2009-2010, tous les masters M2 sont ouverts en voie «indifférenciée » (I).
Le choix de la voie, recherche (R) ou professionnelle (P), qui se faisait jusqu’alors au moment de la saisie
des résultats afin de figurer sur le diplôme, devrait être supprimée.
Double inscription dans le grade
Dans le cas d’une autorisation d’inscription dans deux mentions du grade, cette autorisation, pour être
valable, doit être visée par R. Schwarcz, Directrice des études.
INSCRIPTION ADMINISTRATIVE
Licence
L1 : Primants (bacheliers), dérogation de titres, 60 ECTS
L2 : Dérogation de titres, 60 ECTS et 120 ECTS + choix « EFU » de mention
L3 : DEUG, dérogation de titres, 120 ECTS et 180 ECTS + accord «EFU» de mention si différente de L2
Master
M1 : Licence ou 180 ECTS de licence, dérogation de titres + accord « EFU » de mention
M2 : Maîtrise, dérogation de titres, 60 ECTS de master + accord « EFU » de mention (spécialité)
1 Excepté en Licence de Physique ou le département de formation assure l’ensemble des inscriptions administratives et pédagogiques.
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DCG.E MAJ juin 2009
EFU
Chaque «EFU» correspondant à une mention dans le grade, il est impossible de la modifier, sauf de se
réorienter (à partir de L3) en s’inscrivant dans une autre mention.
La scolarité n’inscrit un(e) étudiant(e) qu’après avoir reçu l’autorisation de l’ «EFU» de la mention
concernée. La procédure est identique dans le cadre d’une réorientation. Elle est seule habilitée, après
réception de l’accord de l’ «EFU», visé par R. Schwarcz, à modifier l’inscription initiale.
Spécificité de L2 : En 1 er et 2 ème niveaux (L1 et L2), les étudiants(es) sont inscrits(es) en licence de
« Sciences et Technologie » [sans mention] (LX00) mais relèvent, selon le niveau, d’«EFU» différentes. En
1 er niveau, ils(elles) sont tous(toutes) rattachés(ées) au département du cycle d’intégration au sein du SGFI ;
en 2 ème niveau, ils(elles) doivent choisir une «EFU», en fonction de la mention dans laquelle, ils(elles)
envisagent de s’inscrire en L3. Ce choix n’est que d’ordre pédagogique et n’interfère pas dans l’inscription
administrative. Il se fait au moment de l’inscription en ligne ou de l’inscription pédagogique, sans accord
préalable de l’ «EFU». En cas d’indécision, l’étudiant(e) est rattaché(e) à l’ «EFU» LGE, Sciences exactes et
naturelles. Le choix de l’ «EFU» peut être modifiée dans CASPER par le secrétariat pédagogique, tant à la
1 ère qu’à la 2 ème période. La mise à jour (MAJ) est assurée automatiquement, chaque nuit.
L3 : Inscription automatique dans l’ «EFU» choisie par l’étudiant(e) en L2. Dans le cas contraire,
l’inscription est subordonnée à l’accord de l’ «EFU». Pour toute modification postérieure à l’inscription,
seule la scolarité centrale, après accord de R. Schwarcz, peut modifier l’ «EFU» puisque cette modification
entraîne, obligatoirement, un changement de diplôme.
INSCRIPTION PEDAGOGIQUE
Le secrétariat pédagogique saisit dans CASPER, les UE choisies par l’étudiant(e) en accord avec l’ «EFU»
(« contrat semestriel »). Chaque secrétariat pédagogique inscrit, obligatoirement, l’ensemble des UE
préparées par l’étudiant(e), que ces UE relèvent de sa mention ou d’une autre. En L3, l’étudiant(e) qui
souhaite changer de mention par rapport à son choix initial, doit, impérativement, dès que la nouvelle
«EFU» a donné son accord, faire viser cet accord par R. Schwarcz et faire modifier son inscription
administrative, avant de s’inscrire pédagogiquement.
Le secrétariat pédagogique peut procéder à l’inscription pédagogique pour un(e) étudiant(e) non inscrit(e)
administrativement mais cette inscription ne sera validée qu’à l’issue de l’inscription administrative. La
régularisation de l’inscription administrative doit se faire, avant le 15 novembre de l’année universitaire en
cours. Passée cette date, la DSI, après avoir fait une ultime relance par mèl auprès des secrétariats
pédagogiques, supprime toutes les inscriptions non finalisées (paiement des droits et édition de la carte
d’étudiant). En cas de réorientation, le secrétariat pédagogique est tenu d’inviter l’étudiant(e) à
régulariser, au préalable, selon les modalités indiquées ci-dessus.
Aucune vérification informatique n’est faite entre la cohérence de la mention dans laquelle l’étudiant(e) est
inscrit(e) et les UE préparées, mais il est évident que, dans le cas notamment d’une réorientation, si aucune
régularisation n’est effectuée, une dichotomie apparaîtra en fin d’année entre les UE obtenues et la mention
du grade supposée validée.
RECAPITULATIF :
Inscription administrative :
Inscription administrative après accord «EFU» et vérification des diplômes d’accès
Double inscription uniquement sur accord de R. Schwarcz
En L3, en cas de réorientation dans une autre mention du grade, modification de l’ «EFU» et du diplôme,
après accord de l’ «EFU» concernée, visé par R. Schwarcz
Validation du niveau (L3 – M2) après réception des P.V. ; délivrance du grade de la mention effectuée
par la scolarité centrale.
Inscription pédagogique :
Inscription pédagogique pour l’ensemble des UE préparées par l’étudiant(e)
Saisie éventuelle des ECTS antérieurement acquis par l’étudiant(e)
En L2, possibilité de modifier l’ «EFU» initiale dans CASPER. MAJ automatique, chaque nuit.
Saisie des résultats aux UE
A compter de l’année universitaire 2009-2010, toutes les inscriptions en M2 sont en voie indifférenciée.
RAPPEL : Toutes les inscriptions pédagogiques non validées par l’inscription administrative de
l’étudiant(e) avant le 15 novembre de l’année en cours, sont automatiquement supprimées.
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DCG.E MAJ juin 2009
Annexe 5 : NORMES DE SAISIE DES DOCTORATS ET H.D.R.
DOCTORATS 1
Depuis l’année 2008-09, les inscriptions en 1 ère année de doctorat se font en ligne.
Après autorisation d’inscription faite également sur le Web, l’étudiant(e) saisit les renseignements le
concernant et remet l’autorisation d’inscription revêtue des dates et signatures des trois responsables (du
laboratoire, de l’encadrement de la recherche et du responsable de l’école doctorale) au bureau d’accueil des
doctorants pour validation. Lorsque l’école doctorale (ED) accepte sa candidature, l’étudiant(e) se
reconnecte pour compléter son inscription. Les renseignements saisis en ligne sont basculés dans Casper.
Sur la demande d’inscription figure :
les noms patronymique, marital et prénom(s) de l’étudiant(e)
la spécialité du master obtenu avec les date et lieu d’obtention
l’année d’inscription dans le diplôme
les code et libellé du laboratoire d’accueil, choisit dans le menu déroulant ou saisi s’il n’est pas répertorié,
le nom du directeur du laboratoire et, éventuellement, le nom de l’équipe d’accueil.
les nom et qualité 2 (menu déroulant) du directeur de thèse et, éventuellement, le nom du co-directeur
l’école doctorale, choisit dans le menu déroulant, qui affiche automatiquement le nom du responsable
VERIFICATION LORS DE L’INSCRIPTION ADMINISTRATIVE
- année
- N ième inscription dans le grade
- qualité (code) du directeur de thèse affichée dans «compl.» (Information complémentaire) qui suit la
variable «N ième cyc.» (N ième inscription dans le cycle) 3 .
HABILITATION A DIRIGER LES RECHERCHES (H.D.R.)
L’autorisation d’inscription en HDR revêtue des dates et signatures du directeur du laboratoire et du
président de la commission des habilitations, sur laquelle figure :
les noms patronymique, marital et prénom(s) de l’étudiant(e)
l’intitulé du laboratoire d’accueil, et du nom du directeur du laboratoire
l’UFR de rattachement (uniquement dans le cadre de l’université Paris 6)
le thème des recherches
l’autorisation d’inscription portant les nom et téléphone du président de la commission des habilitations
SAISIE OBLIGATOIRE LORS DE L’INSCRIPTION ADMINISTRATIVE
- intitulé (sur 43 caractères maximum) et code 4 du laboratoire d’affectation saisis dans « compl. »
(Information complémentaire) qui suit la variable «N ième cyc. » (N ième inscription dans le cycle).
- thème des recherches (précis ou général)
ATTENTION :
Le sujet de thèse pour les HDR, pour lequel une attention particulière doit être portée pour éviter toute erreur
et/ou omission, doit figurer obligatoirement dans la grille correspondant à l’année d’obtention du diplôme.
1
La plupart des valeurs antérieurement saisies dans SCOLAR figurent actuellement dans les extensions de variables faites sous CASPER, et ne sont
pas retranscrites dans SCOLAR.
2
Enseignant chercheur UP6 = 1 Enseignant chercheur UP7 = 2 Enseignant chercheur UP11 = 3
Enseignant chercheur ENS = 4 Enseignant chercheur autre = 5 Chercheur CNRS UP6 = 6
Chercheur INSERM UP6 = 7 Autre, extérieur à UP6 = 8
3
Le nom du directeur, antérieurement saisi dans SCOLAR est directement saisi dans CASPER.
4
Laboratoire UP6 = 1 Laboratoire autre université = 2 Laboratoire entreprise publique ou privée = 3
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DCG.E MAJ juin 2009
Annexe 6 : ETABLISSEMENTS DU CHAMP SISE (1 ers caractères du N° INE)
ACADEMIE NUMERO UAI 1ers caractères
LIBELLE DE L’ETABLISSEMENT NOM D'USAGE
INE
AIX-MARSEILLE 0131842G 02tqa UNIVERSITE AIX MARSEILLE 1 PROVENCE
0131843H 02tqb UNIVERSITE AIX MARSEILLE 2 MEDITERRANEE
0132364Z 02u4s UNIVERSITE AIX MARSEILLE 3 DROIT ECONOMIE SCIENCES
0840685N 0i0od UNIVERSITE AVIGNON PAYS DU VAUCLUSE
AMIENS 0601223D 0cvwn UNIV TECHNOLOGIE COMPIEGNE
0801344B 0h6bk UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE
BESANCON 0251215K 05du7 UNIVERSITE BESANCON FRANCHE COMTE
0900424X 0jars UNIV TECHN BELFORT MONTBELIARD
0900384D 0jaqo INP SEVENANS (jusqu ‘en 1998 inclus)
BORDEAUX 0331764N 073zo UNIVERSITE BORDEAUX 1 SCIENCES & TECHNOLOGIES
0331765P 073zp UNIVERSITE BORDEAUX 2 VICTOR SEGALEN
0331766R 073zq UNIVERSITE BORDEAUX 3 M DE MONTAIGNE SC HUMAINES
0332929E 074w1 UNIVERSITE BORDEAUX 4 MONTESQUIEU
0640251A 0dq0r UNIVERSITE PAU PAYS DE L ADOUR
0470940S 0a3do UNIVERSITE THEMATIQUE D’AGEN (jusqu’en 1998 inclus)
CAEN 0141408E 03140 UNIVERSITE CAEN BASSE NORMANDIE
CLERMONT-FERRAND 0631262E 0dj32 UNIVERSITE CLERMONT FERRAND 1 AUVERGNE
0631525R 0djad UNIVERSITE CLERMONT FERRAND 2 BLAISE PASCAL
CORSE 7200664J 4ac2g UNIVERSITE CORSE PASCAL PAOLI
CRETEIL 0772502B 0gk2e UNIVERSITE MARNE LA VALLEE
0772710C 0gk86 PRES de PARIS EST
0931238R 0jyjq UNIVERSITE PARIS 13 PARIS NORD VILLETANEUSE
0931827F 0jz03 UNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES A ST DENIS
0941111X 0k65z UNIVERSITE PARIS 12 VAL DE MARNE
DIJON 0211237F 04izp UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE
GRENOBLE 0381838S 086mm UNIVERSITE GRENOBLE 1 JOSEPH FOURIER
0381839T 086mn UNIVERSITE GRENOBLE 2 PIERRE MENDES FRANCE
0381840U 086mo UNIVERSITE GRENOBLE 3 STENDHAL
0381912X 086oo INP GRENOBLE
0730858L 0fnxm UNIVERSITE CHAMBERY SAVOIE
GUADELOUPE 9710585J 5s4qh UNIVERSITE ANTILLES GUYANE UNIVERSITE ANTILLES GUYANE
LILLE 0593279U 0cprz UNIVERSITE VALENCIENNES UVHC
0593559Y 0cpzr UNIVERSITE LILLE 1 SCIENCES ET TECHNOLOGIES
0593560Z 0cpzs UNIVERSITE LILLE 2 DROIT ET SANTE
0593561A 0cpzt UNIVERSITE LILLE 3 CHARLES DE GAULLE
0595964M 0cruk UNIVERSITE LITTORAL
0623957P 0ddg5 UNIVERSITE ARTOIS
LIMOGES 0870669E 0int9 UNIVERSITE LIMOGES
LYON 0421095M 090x3 UNIVERSITE SAINT ETIENNE JEAN MONNET
0691774D 0etry UNIVERSITE LYON 1 CLAUDE BERNARD
0691775E 0etrz UNIVERSITE LYON 2 AUGUSTE ET LOUIS LUMIERE
0692437Z 0euad UNIVERSITE LYON 3 JEAN MOULIN
0692459Y 0euap
ENS SCIENCES DE L’INFORMATION ET
DES BIBLIOTHEQUES
MONTPELLIER 0301687W 06gs7 UNIVERSITE NÎMES (ex : CUFR)
0341087X 07b6n UNIVERSITE MONTPELLIER 1
0341088Y 07b6o UNIVERSITE MONTPELLIER 2 SCIENCES ET TECH DU LANGUEDOC
0341089Z 07b6p UNIVERSITE MONTPELLIER 3 PAUL VALERY
0660437S 0e5lh UNIVERSITE PERPIGNAN
NANCY-METZ 0541507V 0bltv UNIVERSITE NANCY 1 HENRI POINCARE
0541508W 0bltw UNIVERSITE NANCY 2
0541564G 0blvg INP NANCY LORRAINE
0572081C 0c9f5 UNIVERSITE METZ
NANTES 0440984F 09g9k UNIVERSITE NANTES
0490970N 0aiu2 UNIVERSITE ANGERS
0720916E 0fg9g UNIVERSITE LE MANS
NICE 0060931E 01b0j UNIVERSITE NICE SOPHIA ANTIPOLIS
0830766G 0ht0u UNIVERSITE TOULON TOULON ET DU VAR
NOUVELLE CALEDONIE 9830445S 5up7x UNIVERSITE NOUVELLE- CALEDONIE
70

DCG.E MAJ juin 2009
ACADEMIE NUMERO UAI 1ers caractères
INE
LIBELLE DE L’ETABLISSEMENT NOM D'USAGE
ORLEANS-TOURS 0370800U 07y40 UNIVERSITE TOURS FRANCOIS RABELAIS
0410981U 08t45 ENS NATURE PAYSAGE BLOIS
0450855K 09nvr UNIVERSITE ORLEANS
PARIS 0750736T 0g39s PARIS DAUPHINE DAUPHINE
0751717J 0g411 UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE
0751718K 0g412 UNIVERSITE PARIS 2 PANTHEON ASSAS
0751719L 0g413 UNIVERSITE PARIS 3 SORBONNE NOUVELLE
0751720M 0g414 UNIVERSITE PARIS 4 SORBONNE
0751721N 0g415 UNIVERSITE PARIS 5 RENE DESCARTES
0751722P 0g416 UNIVERSITE PARIS 6 PIERRE ET MARIE CURIE
0751723R 0g417 UNIVERSITE PARIS 7 DENIS DIDEROT
0753478Y 0g5dy ECOLE NATIONALE DES CHARTES
0753486G 0g5e6 ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES
0753494R 0g5ee MUSEUM D’HISTOIRE NATURELLE
0753742K 0g5la
ECOLE DES HAUTES ETUDES EN
SCIENCES SOCIALES
0753428U 0g5ck INST PHYSIQUE DU GLOBE PARIS
0753431X 0g5cn IEP PARIS
0753488J 0g5e8 INST NAT LANGUES ET CIV ORIENT
0753496T 0g5eg OBSERVATOIRE PARIS
0755026F 0g6ky INST NATIONAL D’HISTOIRE DE L’ART
POITIERS 0171463Y 03oav UNIVERSITE LA ROCHELLE
0860856N 0ig8o UNIVERSITE POITIERS
POLYNESIE FRANCAISE 9840349G 5uwv1 UNIVERSITE POLYNESIE FRANCAISE
9840303G 5uwtr UNIVERSITE DU PACIFIQUE
REIMS 0101060Y 025z8 UNIV TECHNOLOGIE TROYES
0511296G 0ayio UNIVERSITE REIMS CHAMPAGNE ARDENNE
RENNES 0290346U 06816 UNIVERSITE BREST BRETAGNE OCCIDENTALE
0350936C 07is8 UNIVERSITE RENNES 1
0350937D 07is9 UNIVERSITE RENNES 2 HAUTE BRETAGNE
0561718N 0c1fa UNIVERSITE BRETAGNE SUD LORIENT VANNES
REUNION 9740478B 5srsu UNIVERSITE LA REUNION
ROUEN 0761904G 0gbw0 UNIVERSITE ROUEN HAUTE NORMANDIE
0762762P 0gcju UNIVERSITE LE HAVRE
STRASBOURG 0673021V 0efb1 UNIVERSITE STRASBOURG
0671712X 0eeao UNIVERSITE STRASBOURG 1 (fusion 2008) LOUIS PASTEUR
0671713Y 0eeap UNIVERSITE STRASBOURG 2 (fusion 2008) MARC BLOCH
0671778U 0eeci UNIVERSITE STRASBOURG 3 (fusion 2008) ROBERT SCHUMAN
0680097L 0ekrl ENS CHIMIE MULHOUSE
0681166Y 0ella UNIVERSITE MULHOUSE HAUTE ALSACE
TOULOUSE 0311381H 06o9h INP TOULOUSE
0311382J 06o9i UNIVERSITE TOULOUSE 1 SCIENCES SOCIALES
0311383K 06o9j UNIVERSITE TOULOUSE 2 LE MIRAIL
0311384L 06o9k UNIVERSITE TOULOUSE 3 PAUL SABATIER
0811293R 0hdxz CUFR ALBI
VERSAILLES 0781944P 0grco UNIVERSITE VERSAILLES ST QUENT
0911101C 0jj0d UNIVERSITE PARIS 11 PARIS SUD
0911975C 0jjon UNIVERSITE EVRY VAL D ESSONNE
0921204J 0jqt0 UNIVERSITE PARIS 10 NANTERRE
0951793H 0keep UNIVERSITE CERGY PONTOISE
0921682D 0jr6a
Instituts Catholiques
ACADEMIE NUMERO UAI 1ers caractères
INE
ECOLE NATIONALE DE STAT ET DE
L’ADMINISTRATION ECO (ENSAE)
LIBELLE ETABLISSEMENT
TOULOUSE 0310155A 06nbf INSTITUT CATHOLIQUE TOULOUSE
NANTES 0490811R 0aipn UNIV CATHOLIQUE DE L OUEST
0851415B 0i8yf ICES LA ROCHE-SUR -YON
LILLE 0590344D 0cnig INSTITUT CATHOLIQUE DE LILLE
LYON 0690195M 0esk3 INSTITUT CATHOLIQUE LYON
PARIS 0753541S 0g5fp INSTITUT CATHOLIQUE PARIS
71

DCG.E MAJ juin 2009
Ecoles normales supérieures
ACADEMIE NUMERO UAI 1ers caractères
INE
CRETEIL 0940607Z 0k5rz ENS CACHAN
PARIS 0753455Y 0g5db ENS PARIS
LIBELLE ETABLISSEMENT
LYON 0693259T 0eux7 ENS LYON SCIENCES
IUFM
0693817Z 0evcp ENS LYON LETTRES
NUMERO UAI 1 ers caractères INE LIBELLE ETABLISSEMENT
0133393T 02uxd AIX-MARSEILLE
0801885P 0h6ql AMIENS
0251762E 05e9e BESANCON
0332826T 074t6 BORDEAUX
0142158V 031ou CAEN
0631821M 0djil CLERMONT – FERRAND
7200164R 4abok CORSE
0941936U 0k6sw CRETEIL
0211960S 04jjs DIJON
9710939U 5s50d GUADELOUPE
9730224F 5sjw0 GUYANE
0382955F 087hn GRENOBLE
9741061K 5ss91 LA REUNION
0595851P 0crrf LILLE
0871012C 0io2s LIMOGES
0693480H 0ev3c LYON
9720706K 5scjm MARTINIQUE
0341818S 07bqy MONTPELLIER
0542255H 0bmen NANCY – METZ
0442199B 09h7b NANTES
0061758D 01bni NICE
0451482S 09od6 ORLEANS – TOURS
9830491S 5up97 PACIFIQUE
0754445Z 0g64t PARIS
0861249R 0igjl POITIERS
0511935B 0az0f REIMS
0352291A 07jtv RENNES
0762952W 0gcp4 ROUEN
0672635A 0ef0b STRASBOURG
0312299F 06oyz TOULOUSE
0781938H 0grci VERSAILLES
72

DCG.E MAJ juin 2009
ECOLES D’INGENIEURS 1
ACADEMIE NUMERO UAI 1ers caractères
INE
LIBELLE ETABLISSEMENT
AIX-MARSEILLE 0130230E 02shi ECOLE DE L AIR (Salon de Provence)
0130231F 02shj CER ENSAM AIX EN PROVENCE
0130238N 02shq ISBA MARSEILLE
0133774G 02v7y EGIM
0132396J 02u5o ESIM MARSEILLE
0133347T 02uw3 ISMEA MARSEILLE
AMIENS 0600071B 0cv0n ISA BEAUVAIS
0602099F 0cwkz ESCOM COMPIEGNE
0801911T 0h6rb ESIEE AMIENS
BESANCON 0250082D 05cyq ENSMM BESANCON
BORDEAUX 0330201P 072s9 CER ENSAM TALENCE
0333232J 0754g INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX
0330203S 072sb ENITA BORDEAUX
0332984P 074xk CESI AQUITAINE
0641923T 0drb7 ESTIA (Bidart)
CAEN 0141720U 031co ENSI CAEN
0142182W 031pi ESITC CAEN
0611136D 0d3k0 ISPA ALENCON
CLERMONT-FERRAND 0630095L 0di6n ENSC CLERMONT
0631786Z 0djhm ENITA CLERMONT-FERRAND
0631833A 0djix IFMA CLERMONT-FERRAND
0631920V 0djlc ENGREF CLERMONT
CRETEIL 0772219U 0gjuj ESIGETEL (Avon)
0772496V 0gk28 ENSG (Champs/Marne)
0772517T 0gk2t ENPC (Champs/Marne)
0930603A 0jy23 ISMEP SAINT OUEN
0930604B 0jy24 CESTI SAINT OUEN
0932019P 0jz5f ESIEE NOISY LE GRAND
0932078D 0jz72 ESSA VILLEPINTE
0941875C 0k6r7 ESICA VITRY SUR SEINE
0941934S 0k6su EFREI (Villejuif)
0941953M 0k6td ESME IVRY / SEINE
0941954N 0k6te ESITC CACHAN
0942095S 0k6xb EPITA KREMLIN BICETRE
DIJON 0212198A 04jqe AGROCAMPUS DIJON
0212024L 04jlk ENESAD DIJON
0710091N 0f7wr CER ENSAM CLUNY
LILLE 0590311T 0cnhj ENSC LILLE
0590338X 0cnia ENSAIT ROUBAIX
0590339Y 0cnib CER ENSAM LILLE
0590341A 0cnid ENSIAA CESIA LILLE
0590342B 0cnie ENSTIMD DOUAI
0590343C 0cnif ISA LILLE
0590345E 0cnih ICAM LILLE
0590347G 0cnij ISEN LILLE
0590348H 0cnik HEI LILLE
0590349J 0cnil ECOLE CENTRALE LILLE
0590353N 0cnip ESTIT LILLE
0595714R 0crnm EC SUP METROLOLOGIE
0622384E 0dc8g CESI NORD
0623921A 0ddf5 EC ING PAS DE CALAIS
LIMOGES 0870862P 0inym ENSCI LIMOGES
0870997L 0io2d I I I LIMOGES
LYON 0011293A 008pp ESP BELLIGNAT
0420093Y 09059 ENI ST ETIENNE
0420094Z 0905a ENSM ST ETIENNE
0690187D 0esjv ECOLE CENTRALE LYON
0690192J 0esk0 INSA LYON
0690194L 0esk2 ECAM LYON
0691696U 0etps CESI RHONE ALPES AUVERGNE
0692353H 0eu81 ISARA LYON
0692566P 0eudy ENTPE LYON
1 Les établissements surlignés en bleu sont fermés
73

DCG.E MAJ juin 2009
ACADEMIE NUMERO UAI 1ers caractères
INE
LIBELLE ETABLISSEMENT
0692587M 0euej ENTM LYON
0693364G 0ev04 ITECH LYON
0693623N 0ev7b CPE LYON
MONTPELLIER 0300063F 06fj3 ENSTIMA ALES
0340112M 07afk ENSC MONTPELLIER
0342222F 07c26 CIESSA MONTPELLIER
0340131H 07ag3 ENSA MONTPELLIER
0341564R 07bjw CNEARC- EITARC MONTPELLIER
0341652L 07bmc ENGREF MONTPELLIER
NANCY-METZ 0570140T 0c7x8 ENI METZ
0540137F 0bkrt ENGREF FIF NANCY
0542260N 0bmes CESI NANCY
0573389Z 0cafh ESITC METZ
0573593W 0cal5 ESSA YUTZ
0573492L 0caic ESE METZ
0573513J 0caix CER ENSAM METZ
0880077F 0iv2l ESITE EPINAL
NANTES 0440100V 09fl0 ECOLE CENTRALE NANTES
0441679L 09gsv ENITIAA NANTES
0442185L 09h6x ICAM NANTES
0442205H 09h7h EMN NANTES
0442278M 09h9i ESB NANTES
0442292C 09h9w CESI ST NAZAIRE
0490067G 0ai4z CER ENSAM ANGERS
0490072M 0ai54 ESA ANGERS
0490075R 0ai57 ESEO ANGERS
0492202C 0ajsa ESAG ANGERS
0492246A 0ajti ESAIP ST BART D ANJOU
0492247B 0ajtj ENSHAP ANGERS
0492248C 0ajtk ENIHP ANGERS
0530939H 0bdob ESIEA LAVAL
0721484X 0fgp8 ISMANS LE MANS
0721575W 0fgrr ESGT LE MANS
NICE 0061874E 01bqq ISIA – EMP VALBONNE
0831458J 0htk2 ISEM TOULON
0831521C 0htlt CESTI TOULON
ORLEANS-TOURS 0180910S 03vla ENSIB BOURGES
041 0979S 08t43 ENIVL BLOIS
PARIS 0755372G 0g6uk CESI PARIS
0750043P 0g2qj E INGENIEURS VILLE DE PARIS
0751878J 0g45i ENSTA PARIS
0753237L 0g579 ENSAM PARIS
0753375L 0g5b3 ENSC PARIS
0753429V 0g5cl ESPCI PARIS
0753465J 0g5dl AGROPARITECH
0753471 R 0g5dr CNAM PARIS
0753465J 0g5dl INA PG
0753472S 0g5ds ENSAM PARIS
0753483D 0g5e3 CNAM IFFI
0753493P 0g5ed EMP PARIS
0753501Y 0g5el ENPC PARIS
0753503A 0g5en ENGREF PARIS
0753510H 0g5eu ENST PARIS
0753559L 0g5g7 ISEP PARIS
0753560M 0g5g8 ESIEA PARIS
0753574C 0g5gm ESME PARIS
0753592X 0g5h4 EFREI PARIS
0753607N 0g5hj ESTP PARIS
0754431J 0g64f E CENTRALE D'ELECTRONIQUE
0755373H Og6ul ICAM PARIS
POITIERS 0171435T 03oa3 EIGSI LA ROCHELLE
0860073M 0ifmx ENSMA POITIERS
REIMS 0510083N 0axkz CER ENSAM CHALONS
RENNES 0290119X 067uv ENI BREST
0290124C 067v0 ECOLE NAVALE BREST
74

DCG.E MAJ juin 2009
ACADEMIE NUMERO UAI 1ers caractères
INE
LIBELLE ETABLISSEMENT
0290125D 067v1 ENSIETA BREST
0291811L 0695v ENST BREST
0292125C 069el ISEN BREST
0350077U 07i4d ENSC RENNES
0352692L 07k50 AGROCAMPUS OUEST
0350087E 07i4n ENSA RENNES
0352480F 07jz4 ENSAI BRUZ (EC NAT DE LA STAT ET DE L’ANALYSE DE L’INFO)
0350095N 07i4v EHESP RENNES
0350097R 07i4x INSA RENNES
0351781W 07jfp ESE CESSON
0351842M 07jhe ESAT RENNES
0352337A 07jv5 ECOLE LOUIS DE BROGLIE BRUZ
0352373P 07jw5 E METIERS ENVIRONNT EME BRUZ
0352347L 07jvf INSFA RENNES
0352402W 07jwy ENSTB CESSON
0352422T 07jxi INSTITUT ET SUP INDUS ECO LAIT
0560068V 0c05g ESMSC SAINT CYR
ROUEN 0271338H 05td6 ESITPA ROUEN
0763400H 0gd1k ESITPA ROUEN
0760165S 0gajp INSA ROUEN
0762378X 0gc96 ESIGELEC ROUEN
0762969P 0gcpl CESI ROUEN
STRASBOURG 0670189S 0ed4d ENGEES STRASBOURG
0670190T 0ed4e INSA STRASBOURG
TOULOUSE 0310146R 06nb6 ENSICA TOULOUSE
0310152X 06nbc INSA TOULOUSE
0310154Z 06nbe EI PURPAN TOULOUSE
0311256X 06o60 ENAC TOULOUSE
0311587G 06of7 ENSAE TOULOUSE
0312020C 06or8 CESI LABEGE
0312069F 06osl ENM TOULOUSE
0312421N 06p2d ICAM TOULOUSE
0312760G 06pbs ISAE INST SUP AERO ESPACE TOULOUSE
0650048Z 0dxkw ENI TARBES
0811200P 0hdxc ENSTIMAC ALBI-CARMAUX
VERSAILLES 0910684Z 0jios ENSIA MASSY
0910685A 0jiot INSTN GIF SUR YVETTE
0910725U 0jipx ESO ORSAY
0911494E 0jjba ESE GIF/YVETTE
0911568K 0jjdc ECOLE POLYTECHNIQUE
0911781S 0jjj9 INT EVRY
091 2266U 0jjwq ENSIIE EVRY
0912141H 0jjt9 I I E EVRY
0920672F 0jqe8 ESF BAGNEUX
0920674H 0jqea EPF SCEAUX
0920815L 0jqi7 ENSPMR RUEIL MALMAISON
0921225G 0jqtl E CENTRALE ARTS MANUFACTURES
0921929X 0jrd5 ESTACA LEVALLOIS PERRET
0922563L 0jrur ESI LEONARD DE VINCI
0922455U 0jrrr CESI PARIS
0951376E 0ke34 ENSEA CERGY PONTOISE
0951623Y 0ke9z EISTI CERGY PONTOISE
0951803U 0keez ESCOM CERGY PONTOISE
0951808Z 0kef4 ISTOM CERGY PONTOISE
0951819L 0keff EPMI CERGY PONTOISE
0951820M 0kefg EBI CERGY PONTOISE
75

DCG.E MAJ juin 2009
ECOLES DE MANAGEMENT (commerce, gestion,…)
N° UAI
1 ers
N° UAI
caractères
rattachement
INE
Appellation officielle
0060656F 01asw ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU GROUPE
CERAM
0061715G 01bmb 0752792C INSTITUT DE PREPARATION A LA
GESTION DE PARIS DU GROUPE IPAG
0590350K0 0061770S 01bnu 0590350K ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE
NICE DU GROUPE EDHEC
0061921F 01bs1 0590350K ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE
L’ENTREPRISE DE NICE DU GROUPE EDHEC
0101059X 025z7 GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE
COMMERCE DE TROYES
0121367W 02lnb ECOLE DE GESTION ET DE
COMMERCE DE RODEZ
0130239P 02shr ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
MARSEILLE DU GROUPE EUROMED
0133385J 02ux5 0130239P PROGRAMME MANAGEMENT FINANCIER DU
GROUPE EUROMED
MARSEILLE
0133419W 02uy3 0130239P CESEMED MARSEILLE DU GROUPE EUROMED
MARSEILLE
0142124H 031nw 0760168V CENTRE D’ETUDES SUPERIEURES
EUROPEENNES DE CAEN DU GROUPE ECOLE DE
MANAGEMENT DE NORMANDIE
0161122H 03gbm ECOLE DE GESTION ET DE
COMMERCE D’ANGOULEME
0170085A 03n8l 0171427J INSTITUT D’ETUDES FRANCAISES DE LA
ROCHELLE DU GROUPE SUP DE CO LA ROCHELLE
0171419A 03o9n 0171427J INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION ET DE
COMMERCE DE LA ROCHELLE DU GROUPE SUP
DE CO LA ROCHELLE
0171427J 03o9v ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LA
ROCHELLE DU GROUPE SUP DE CO LA ROCHELLE
0171505U 03oc1 0171427J INSTITUT EUROPEEN DE COMMERCE ET DE
GESTION DE LA ROCHELLE DU GROUPE SUP DE
CO LA ROCHELLE
Dénomination
principale
EC SUP COMMERCE
SOPHIA ANTIP
INST PREP ADM
GESTION NICE
EC HTES ETUDES
COMMERCIAL NICE
EC SUP MANAGT
ENTREPRISE NICE
GR EC SUP
COMMERCE TROYES
ECOLE GESTION
COMMERCE RODEZ
EC SUP COMMERCE
MARSEILLE
Dénomination
complémentaire
Sigle
GROUPE CERAM ESC SOPHIA
GROUPE IPAG IPAG NICE
GROUPE EDHEC EDHEC NICE
GROUPE EDHEC ESPEME
NICE
GROUPE EUROMED
MARSEILLE
PMF MARSEILLE GROUPE EUROMED
MARSEILLE
CESEMED MARSEILLE GROUPE EUROMED
MARSEILLE
CTRE ETUDES SUP
EUROPE CAEN
EC SUP GEST
COMMERCE ANGOULEM
INST ETUDES FRANC
LA ROCHELLE
INST SUP GEST
COMM LA ROCHELLE
ECOLE SUPCOMMERCE
LA ROCHELLE
INST EUROP COMM
GESTION LAROCHELLE
0190805X 04385 ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE BRIVE ECOLE GESTION
COMMERCE BRIVE
0210099U 04i43 GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE
COMMERCE DE DIJON
0261251U 05lkz ECOLE DE GESTION ET DE
COMMERCE DRÔME ARDECHE
0290127F 067v3 ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
BRETAGNE BREST
0310156B 06nbg ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
TOULOUSE DU GROUPE ESC DE TOULOUSE
0312013V 06or1 ECOLE DE GESTION, COMMERCE ET
INFORMATIQUE DE TOULOUSE
0312268X 06oy4 0310156B INSTITUT EUROPEEN DE NEGOCIATION GROUPE
ECOLE SUPERIEURE DE
COMMERCE DE TOULOUSE
0330211A 072sj ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
BORDEAUX DU GROUPE BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
0332524P 074ks INSTITUT DES HAUTES ETUDES ECONOMIQUES
ET COMMERCIALES DE
BORDEAUX DU GROUPE INSEEC
GR EC SUP
COMMERCE DIJON
EC GES COMMERCE
DRÔME ARDECHE
ESC BRETAGNE
BREST
EC SUP COMMERCE
TLSE
EC GEST COMMERCE
INFORMAT TLSE
INST EUROP
NEGOCIATION TLSE
EC SUP COMMERCE
BORDEAUX
INST HTS ETUDES
ECO COM BDX
0332784X 074s0 0330211A INSTITUT DU MANAGEMENT DE
INST MANAGT ACHAT
L’ACHAT INDUSTRIEL DE BORDEAUX DU GROUPE IND BORDX
BORDEAUX ECOLE DE MANAGEMENT
0332786Z 074s2 0330211A INSTITUT SUPERIEUR DE LOGISTIQUE
INDUSTRIELLE DE BORDEAUX DU GROUPE
BORDEAUX ECOLE DE
INST SUP LOGISTIQUE
IND BORDX
GROUPE EC
MANAGEMENT
NORMANDIE
GROUPE SUP DE CO
LA ROCHELLE
GROUPE SUP DE CO
LA ROCH ELLE
GROUPE SUP DE CO
LA ROCHELLE
GROUPE SUP DE CO
LA ROCHELLE
GROUPE ESC
TOULOUSE
GROUPE ESC
TOULOUSE
GROUPE BORD.
ECOLE DE
MANAGEMENT
ESC
TROYES
EGC RODEZ
ESC
MARSEILLE
PMF MARS
CESEMED
MARS
CESEC
CAEN
EGC
ANGOULEME
IEF LA
ROCHELL
SUPGECO
LA ROC
ESC LA
ROCHELL
IECG LA
ROCHELL
EGC BRIVE
ESC DIJON
EGC
DRÔME ARDECHE
ESC BREST
ESC TLSE
EGCI
TOULOUSE
IEN
TOULOUSE
ESC
BORDEAUX
Groupe INSEEC INSEEC Brdx
GROUPE BX ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
IMAI
BORDEAUX
ISLI
BORDEAUX
76

N° UAI
DCG.E MAJ juin 2009
1 ers
N° UAI
caractères
rattachement
INE
Appellation officielle
Dénomination
principale
Dénomination
complémentaire
MANAGEMENT DE MANAGEMENT
0332787A 074s3 0330211A EPB INTERNATIONAL DE BORDEAUX DU GROUPE
BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
0332788B 074s4 0330211A INSTITUT DE MANAGEMENT DES
RISQUES DE BORDEAUX DU GROUPE BORDEAUX
ECOLE DE MANAGEMENT
0332818J 074sy ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE DE
BORDEAUX DU GROUPE INSEEC
0332920V 074vs 0330211A ECOLE SUPERIEURE DES METI ERS DE LA VENTE
ET DE LA GESTION DE BORDEAUX DU GROUPE
BORDEAUX ECOLE DE MANAGEMENT
0332922X 074vu 0330211A INSTITUTDU MANAGEMENT DU PATRIMOINE ET
DE L’IMMOBILIER DE
BORDEAUX DU GROUPE BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
0332938P 074wa 0330211A INSTITUT SUPERIEUR DE MANAGEMENT PAR LA
QUALITE DE BORDEAUX DU GROUPE BORDEAUX
ECOLE DE MANAGEMENT
0333006N 074y6 0330211A MANAGEMENT DES AFFAIRES ET DU
COMMERCE INTERNATIONALDE BORDEAUX DU
GROUPE BORDEAUX ECOLE DE MANAGEMENT
0281134F 060xa 0330211A WINE MBA DU GROUPE BORDEAUX ECOLE DE
MANAGEMENT
0340137P 0751 t ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
MONTPELLIER DU GROUPE SUP DE CO DE
MONTPELLIER
0342127C 07c0p 0340137P ECOLE INTERNATIONALE DE MONTPELLIER DU
GROUPE SUP DE CO DE MONTPELLIER
0333137F 08t5u 0340137P MBA MONTPELLIER DU GROUPE SUP DE CO DE
MONTPELLIER
0352305R 0jjwf GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE
COMMERCE DE RENNES
0352330T 0hsxe ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
BRETAGNE-SAINT MALO
0371376V 060xa 0860081W ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE TOURS DU
GROUPE EC SUP DE COMMERCE ET DE
MANAGEMENT TOURS POITIERS
0382778N 0751 t ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
GRENOBLE
0421601M 07c0p GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE
COMMERCE DE SAINT ETIENNE
EBP INTERNATIONAL
BORDX
INST MANAGEMENT
RISQUES BORDX
EC COMMERCE
EUROPEENNE BDX
ES METIERS VENTE
GESTION BORDX
INST MANAGT
PATRIMOINE BORDX
INST SUP MANAGT
QUALITE BORDX
MANAGT AFF COMM
INTER BORDX
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
Sigle
EBPI
BORDEAUX
IMR
BORDEAUX
Groupe INSEEC ECE
Bordeaux
GROUPE BORD.
ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
GROUPE
BORDEAUX ECOLE
DE MANAGEMENT
WINE MBA BORDX GROUPE BORD.
ECOLE DE MANAG.
EC SUP COMMERCE
MONTPELLIER
EC INTERNATIONALE
MONTPELLIER
GROUPE SUP DE CO
MONTPELLIER
GROUPE SUP DE CO
MONTPELLIER
MBA MONTPELLIER GROUPE SUP DE CO
MONTPELLIER
GR EC SUP
COMMERCE RENNES
EGC BRETAGNE ST
MALO
EC SUP COMMERCE
TOURS
EC SUP COMMERCE
GRENOBLE
GR EC SUP COMM ST
ETIENNE
0440112H 08t5u AUDENCIA ECOLE MANAGEMENT NANTES AUDENCIA EC MGMT
NANTES
0441965X 0jjwf ECOLE ATLANTIQUE DE COMMERCE ET DE
GESTION DE ST NAZAIRE
0451493D 0hsxe ECOLE DE COMMERCE ET DE GESTION
D'ORLEANS
0490076S 060xa ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES
COMMERCIALES D'ANGERS DU GROUPE ESSCA
0492147T 0751 t 0490076S ECOLE SUPERIEURE POUR L'INNOVATION ET
L'ACTION VERS LES METIERS DE L'ENTREPRISE
DU GROUPE ESSCA
0501840D 07c0p ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE BASSE
NORMANDIE
0510088U 08t5u ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU GROUPE
REIMS MANAGEMENT SCHOOL
0511604S 0jjwf 0510088U CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES EUROPEENNES
DE MANAGEMENT DU
GROUPE REIMS MANAGEMENT SCHOOL
EC ATLANT COMM
GEST ST NAZAIRE
EC COMMERCE
GESTION ORLEANS
ECOLE SCIENCES
COMM ANGERS
ES INNO ACT METIERS
ENT CHOLET
EC GESTION
COMMERCE ST LO
ECOLE SUP
COMMERCE REIMS
CTR ETUDES SUP
EURO MGMT REIMS
GROUPE ESCEM
TOURS POITIERS
SUP TG
BORDEAUX
IMPI
BORDEAUX
ISMQ
BORDEAUX
MACI
BORDEAUX
WINE MBA
BRDX
ESC MONTP
EIM MONTP
MBA MONTP
ESC RENNES
EGC ST
MALO
ESC TOURS
ESC
GRENOBLE
ESC ST
ETIENNE
AUDENCIA
NTES
EACGST
NAZAIRE
ECG
ORLEANS
GROUPE ESSCA ESSCA
ANGERS
GROUPE ESSCA ESIAME
CHOLET
MANAGEMENT
SCHOOL
MANAGEMENT
SCHOOL
EGC ST LO
ESC REIMS
CESEM
REIMS
77

DCG.E MAJ juin 2009
0511605T 0hsxe 0510088U CENTRE EUROPEEN DE FORMATION AUX
AFFAIRES DU GROUPE REIMS MANAGEMENT
SCHOOL
0511936C 060xa 0510088U ECOLE SUPERIEURE DES METI ERS DE LA VENTE
ET DE LA GESTION DU
GROUPE REIMS MANAGEMENT SCHOOL
CTR EUROP FORM
AFFAIRES REIMS
EC SUP VENTE
GESTION REIMS
0511953W 0751 t 0510088U CENTRE DE FORMATION TECHNIQUE DE LA CTR FORM TECHNIQ
DISTRIBUTION DU GROUPE REIMS MANAGEMENT DISTRIB REIMS
SCHOOL
0512045W 07c0p 0510088U TECHNOLOGIE ET MANAGEMENT DU GROUPE
REIMS MANAGEMENT SCHOOL
TECHNOLOGIE
MANAGEMENT REIMS
0542455A 08t5u INSTITUT COMMERCIAL DE NANCY INST COMMERCIAL
NANCY
0590346F 0jjwf ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE EC SUP COMMERCE
LILLE
0590350K 0hsxe ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE
LILLE DU GROUPE EDHEC
0593202K 060xa INSTITUT D'ECONOMIE SCIENTIFIQUE ET DE
GESTION DE LILLE
0595833V 0751t 0590350K ECOLE SUPERIEURE DE MANAGEMENT DE
L’ENTREPRISE DE LILLE DU GROUPE EDHEC
EC HTES ETUDES
COMMERCIAL LILLE
INST ECO SC
GESTIONLILLE
EC SUP MANAGT
ENTREPRISE LILLE
0596163D 07c0p ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE LILLE EC GESTION
COMMERCE LILLE
0630109B 08t5u ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
CLERMONT DU GROUPE ESC CLERMONT
0640096G 0jjwf ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE PAU DU
GROUPE ESC PAU
0641848L 0hsxe ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
BAYONNE
MANAGEMENT
SCHOOL
MANAGEMENT
SCHOOL
MANAGEMENT
SCHOOL
MANAGEMENT
SCHOOL
CEFA REIMS
SUP TG
REIMS
CTR FORM
TECH REIMS
TEMA REIMS
ICN NANCY
ESC LILLE
GROUPE EDHEC EDHEC LILLE
IESEG LILLE
GROUPE EDHEC ESPEME
LILLE
EGC LILLE
GPE ESC CLERMONT ESC
CLERMONT
GPE EC SUP
COMMERCE PAU
ECOLE GESTION
COMMERCE BAYONNE
0690197P 060xa ECOLE DE MANAGEMENT DE LYON ECOLE MANAGEMENT
LYON
0693180G 0751t INSTITUT POUR LA DIFFUSION DE LA RECHERCHE
ACTIVE COMMERCIALE DE LYON
INST DIF RECH ACTION
COMM LYON
0693179F 07c0p 0693180G ECOLE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE LYON EC SUP
ARCHITECTURE LYON
0693226G 08t5u 0693180G INSTITUT DE L ENVIRONNEMENT ET DES
TECHNOLOGIES DE LYON
0693448Y 0jjwf ECOLE DE COMMERCE EUROPEENNE DE LYON DU
GROUPE INSEEC
0701045F 0hsxe ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
FRANCHE COMTE
INS ENVIRONNEMENT
TECHNO LYON
EC COMMERCE
EUROPEENNE LYON
EGC FRANCHE
COMTE VESOUL
0721513D 060xa ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DU MANS EC GESTION
COMMERCE LE MANS
0730899F 0751 t ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE
CHAMBERY
ECOLE SUP COMMERCE
CHAMBERY
0750252S 07c0p INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE DE PARIS INSTITUT SUP
COMMERCE PARIS
0752092S 08t5u ACADEMIE COMMERCIALE INTERNATIONALE DU
GROUPE NEGOCIA
0752304X 0jjwf INSTITUT SUPERIEUR DES SCIENCES, TECHNIQUES
ET ÉCONOMIE COMMERCIALES PARIS
0752792C 0hsxe INSTITUT DE PREPARATION A LA GESTION DE
PARIS DU GROUPE IPAG
0753111Z 060xa ECOLE SUPERIEURE DE GESTION DU GROUPE
PARIS GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT
0753147N 0751t INSTITUT INTERNATIONAL DE COMMERCE ET
DISTRIBUTION PARIS
0753547Y 07c0p ESCP EAP EUROPEAN SCHOOL OF MANAGEMENT
PARIS
ACAD COMM
INTERNATIONALE
PARIS
INST SUP SC TECH
ECO COMM PARIS
INST PREP ADM ET
GESTION PARIS
ECOLE SUP GESTION
PARIS
INST INTER COMM
DISTRIB PARIS
ESCP EAP EUR
SCHOOL MGMT PARIS
GROUPE IDRAC
LYON
GROUPE IDRAC
LYON
GROUPE IDRAC
LYON
ESC PAU
EGC BAYONNE
EM LYON
IDRAC LYON
ESAIL LYON
IET LYON
Groupe INSEEC ECE Lyon
EGC
VESOUL
EGC LE
MANS
ESC
CHAMBERY
ISC PARIS
GROUPE NEGOCIA ACI PARIS
ISTEC Paris
GROUPE IPAG IPAG PARIS
GPE PARIS
GRADUATE
SCHOOL MGMT
ESG PARIS
ICD PARIS
ESCP EAP
Paris
0753620C 08t5u INSTITUT SUPERIEUR DE GESTION PARIS INST SUP GEST PAR ISG Paris
78

DCG.E MAJ juin 2009
0753636V 0jjwf EUROPEAN BUSINESS SCHOOL PARIS EUROPEAN BUSINESS
SCHOOL PARIS
0754500J 0hsxe INSTITUT DES HAUTES ETUDES ECONOMIQUES ET
COMMERCIALES DE
PARIS DU GROUPE INSEEC
INST HTES ETUDES
ECO COM PARIS
EBS Paris
Groupe INSEEC INSEEC Paris
0754512X 060xa 0752092S ATELIER D'ETALAGE DU GROUPE NEGOCIA ATELIER ETALAGE Paris GROUPE NEGOCIA AE PARIS
0754722A 0751 t 0753111Z ECOLE SUPERIEURE DE GESTION ET FINANCE DU
GROUPE PARIS GRADUATE SCHOOL OF
MANAGEMENT
0754724C 07c0p 0753111Z ECOLE SUPERIEURE DE GENIE INFORMATIQUE
DU GROUPE PARIS GRADUATE SCHOOL OF
MANAGEMENT
0754725D 08t5u 0753111Z ECOLE SUPERIEURE DE GESTION COMMERCE
INTERNATIONALE DU GROUPE PARIS GRADUATE
SCHOOL OF MANAGEMENT
0754776J 0jjwf 0752092S ECOLE SUPERIEURE DE NEGOCIATION ET DE
COMMUNICATION DU GROUPE NEGOCIA
0754967S 0hsxe ECOLE SUPERIEURE DE L'ACTION ET DE LA
RECHERCHE COMMERCIALE DU GROUPE INSEEC
EC SUP GEST
FINANCE PARIS
EC SUP GENIE
INFORMATIQ PARIS
ES GEST COMMERCE
INTER PARIS
EC SUP NEGOCIATION
COMM PARIS
EC SUP ACTION RECH
COMM PARIS
GPE PARIS
GRADUATE
SCHOOL MGMT
GPE PARIS
GRADUATE
SCHOOL MGMT
GPE PARIS
GRADUATE
SCHOOL MGMT
ESGF PARIS
ESGI PARIS
ESGCI PARIS
GROUPE NEGOCIA NEGOSUP
PARIS
Groupe INSEEC ESARC Paris
0754988P 060xa ADVANCIA PARIS ADVANCIA PARIS ADVANCIA
Paris
0760167U 0751 t ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCEDU GROUPE
ESC ROUEN
0760168V 07c0p ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU HAVRE
DU GROUPE ECOLE DE MANAGEMENT DE
NORMANDIE
0762377W 08t5u 0760167U INSTITUT SUPERIEUR DE PREPARATIONS
PROFESSIONNELLES DU
GROUPE ESC ROUEN
0762918J 0jjwf 0760167U INSTITUT DE FORMATION INTERNATIONALE DU
GROUPE ESC ROUEN
0762970R 0hsxe 0760168V IPER DU HAVRE DU GROUPE ECOLE DE
MANAGEMENT DE NORMANDIE
0762997V 060xa 0760167U ECOLE DES COMMERCES D'ALIMENTATION DU
GROUPE ESC ROUEN
0780236H 0751 t 0783054W INSTITUT SUPERIEUR DES AFFAIRES DU GROUPE
HEC
0783054W 07c0p ECOLE DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DU
GROUPE HEC
0800080C 08t5u ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU GROUPE
SUP DE CO AMIENS PICARD IE
0801886R 0jjwf 0800080C INSTITUT SUPERIEUR D'ADMINISTRATION ET DE
MANAGEMENT DU GROUPE SUP DE CO AMIENS
PICARDIE
0820822Y 0hsxe ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
MONTAUBAN
0840985P 060xa ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE
D'AVIGNON
0851465F 0751 t ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
VENDEE
0860081W 07c0p EC SUP COMM MANAGT DE POITIERS DU GROUPE
EC SUP DE COMMERCE ET DE MANAGEMENT
TOURS POITIERS
0900362E 08t5u ECOLE SUPERIEURE DES TECHNOLOGIES ET DES
AFFAIRES
0922007G 0jjwf ECOLE DES DIRIGEANTS ET CREATEURS
D'ENTREPRISE
0922374F 0hsxe ECOLE SUPERIEURE DU COMMERCE EXTERIEUR
DE PARIS
0922593U 060xa 0490076S ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES
COMMERCIALES D'ANGERS SITE DE PARIS DU
GROUPE ESSCA
0932341P 0751 t INSTITUT SUPERIEUR DE TECHNOLOGIE ET
MANAGEMENT
EC SUP COMMERCE
ROUEN
EC SUP COMMERCE
LE HAVRE
INST SUP PREPA
PROF ROUEN
INST FORM
INTERNATIONALE
ROUEN
Groupe ESC Rouen ESC Rouen
GROUPE EC
MANAGEMENT
NORMANDIE
ESC LE
HAVRE
Groupe ESC Rouen ISPP Rouen
Groupe ESC Rouen IFI Rouen
IPER LE HAVRE GROUPE EC
MANAG. NORMAN
EC COMMERCE
ALIMENTATION ROUEN
INST SUP AFFAIRES
JOUY EN J
EC HEC JOUY EN
JOSAS
EC SUP COMMERCE
AMIENS
INST SUP ADM
MANAGEMENT AMIENS
EC GESTIONCOMMERCE
MONTAUBAN
EC GESTION
COMMERCE AVIGNON
EC GESTION
COMMERCE VENDEE
EC SUP COMMERCE
POITIERS
EC SUP TECHNO
AFFAIRES BELFORT
EC DIRIGEANTS
CREAT ENT PARIS
EC SUP COMM
EXTERIEUR PARIS
EC SCIENCES COMM
ANGERS PARIS
INST SUP TECHNO
MANAGT NOISY
IPER LE
HAVRE
Groupe ESC Rouen ECAL Rouen
Groupe HEC ISA JOUY
Groupe HEC Ec HEC
JOUY
Groupe Sup Co
Amiens Picardie
Groupe Sup Co
Amiens Picardie
GROUPE ESCEM
TOURS POITIERS
ESC Amiens
ISAM Amiens
EGC
Montauban
EGC Avignon
EGC
VENDEE
ESC
POITIERS
ESTA Belfort
EDC Paris
Groupe ESCE ESCE paris
GROUPE ESSCA ESSCA
PARIS
ISTM Noisy
79

DCG.E MAJ juin 2009
0951214D 07c0p ECOLE SUPERIEURE DES SCIENCES
ECONOMIQUES ET COMMERCIALES DU GROUPE
ESSEC
0951266K 08t5u 0951214D ECOLE DES PRATICIENS DU COMMERCE
INTERNATIONAL DU GROUPE ESSEC
0951576X 0jjwf 0951214D INSTITUT DE MANAGEMENT HOTELIER
INTERNATIONAL DU GROUPE ESSEC
EC SUP ECO
COMMERCIAL CERGY
EC PRATICIENS
COMM INTER CERGY
INST MGMT HOTELIER
INTER CERGY
7200709H 0hsxe ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE BASTIA EC GESTION
COMMERCE BASTIA
9720719Z 060xa ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE
MARTINIQUE
9741101D 0751t ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DE LA
REUNION
0342169Y 07c0p 0860081W INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS DE
L’ENTREPRISE DE BLOIS DU GROUPE EC SUP DE
COMMERCE ET DE MANAGEMENT TOURS
POITIERS
0411042K 08t5u 0860081W INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS DE
L’ENTREPRISE DE CHARTRES DU GROUPE EC SUP
DE COMMERCE ET DE MANAGEMENT TOURS
POITIERS
EC GESTION
COMMERCE
MARTINIQUE
EC GESTION
COMMERCE REUNION
Groupe ESSEC ESSEC Cergy
Groupe ESSEC EPSCI cergy
Groupe ESSEC IMHI Cergy
ISEME BLOIS GROUPE ESCEM
TOURS POITIERS
ISEME CHARTRES GROUPE ESCEM
TOURS POITIERS
EGC Bastia
EGC
Martinique
EGC Réunion
ISEME BLOIS
ISEME
CHATRES
0912255G 0jjwf TELECOM ET MANAGEMENT SUD PARIS INT MANAGEMENTEVRY TELECOMMANA
9830642F 0hsxe ECOLE DE GESTION ET DE COMMERCE DU
PACIFIQUE SUD NOUMEA
EC GESTION COMMERCE
NOUMEA
EGC
NOUMEA
80

DCG.E MAJ juin 2009
Annexe 7 : NOMENCLATURE DES PROFESSIONS (extrait nomenclature INSEE)
11 AGRICULTEURS SUR PETITE EXPLOITATION
(moins de 20 équivalent hectares de blé)
1101 Agriculteurs sur petite exploitation d’agriculture générale
1102 Maraîchers, horticulteurs sur petite exploitation
1103 Viticulteurs, arboriculteurs fruitiers sur petite exploitation
1104 Eleveurs d’herbivores sur petite exploitation
1105 Eleveurs de granivores et éleveurs mixtes, sur petite exploitation
1106 Agriculteurs sur petite exploitation sans orientation dominante
12 AGRICULTEURS SUR MOYENNE EXPLOITATION
(20 à 40 équivalent hectares de blé)
1201 Agriculteurs sur moyenne exploitation d’agriculture générale
1202 Maraîchers, horticulteurs sur moyenne exploitation
1203 Viticulteurs, arboriculteurs fruitiers sur moyenne exploitation
1204 Eleveurs d’herbivores sur moyenne exploitation
1205 Eleveurs de granivores et éleveurs mixtes, sur moyenne exploitation
1206 Agriculteurs sur moyenne exploitation sans orientation dominante
1211 Entrepreneurs de travaux agricoles à façon de 0 à 9 salariés
1212 Exploitants forestiers indépendants, de 0 à 9 salariés
1213 Patrons pêcheurs et aquaculteurs, de 0 à 9 salariés
13 AGRICULTEURS SUR GRANDE EXPLOITATION
(plus de 40 équivalent hectares de blé)
1301 Agriculteurs sur grande exploitation d’agriculture générale
1302 Maraîchers, horticulteurs sur grande exploitation
1303 Viticulteurs, arboriculteurs fruitiers sur grande exploitation
1304 Eleveurs d’herbivores sur grande exploitation
1305 Eleveurs de granivores et éleveurs mixtes, sur grande exploitation
1306 Agriculteurs sur grande exploitation sans orientation dominante
21 ARTISANS
Alimentation
2101 Artisans boulangers, pâtissiers, de 0 à 2 salariés
2102 Artisans boulangers, pâtissiers, de 3 à 9 salariés
2103 Artisans bouchers, de 0 à 2 salariés
2104 Artisans bouchers, de 3 à 9 salariés
2105 Artisans charcutiers, de 0 à 2 salariés
2106 Artisans charcutiers, de 0 à 2 salariés
2107 Autres artisans de l’alimentation
Travail des métaux, mécanique, électricité
2111 Artisans mécaniciens en machines agricoles
2112 Artisans en matériel de précision
2113 Artisans divers du travail des métaux, de l’électromécanique
Textile, habillement, cuir
2121 Artisans tailleurs, couturiers et autres artisans de la confection et du textile
2122 Artisans fabricants en cuirs et peaux
Bois, ameublement
2131 Artisans du meuble
2132 Artisans du travail mécanique du bois
Autres fabrications
2141 Artisans de l’imprimerie et de l’édition
2142 Artisans d’art
2143 Autres artisans de fabrication
81

DCG.E MAJ juin 2009
Bâtiment
2151 Artisans maçons, plâtriers
2152 Artisans en terrassement, travaux publics, parcs et jardins
2153 Artisans électriciens du bâtiment
2154 Artisans de la peinture et des finitions du bâtiment
2155 Artisans plombiers, couvreurs, chauffagistes
2156 Artisans menuisiers du bâtiment, charpentiers en bois
2157 Artisans serruriers, métalliers
Réparation
2161 Artisans mécaniciens réparateurs d’automobiles
2162 Artisans tôliers-carrossiers d’automobiles
2163 Artisans réparateurs en électroménager
2164 Artisans cordonniers, réparateurs divers
Autres services
2171 Conducteurs de taxi artisans
2172 Artisans coiffeurs, manucures, esthéticiens
2173 Artisans teinturiers, blanchisseurs
2174 Artisans des services divers
Assimilés artisans
2181 Transporteurs routiers indépendants, de 0 à 9 salariés
2182 Bateliers indépendants, de 0 à 9 salariés
2190 Aides familiaux non salariés ou associés d’artisans, effectuant un travail administratif ou commercial
22 COMMERCANTS ET ASSIMILES
Petits commerçants (0 à 2 salariés)
2210 Petits grossistes en alimentation
2211 Petits grossistes en produits non alimentaires
2212 Petits détaillants en alimentation spécialisée
2213 Petits détaillants en alimentation générale
2214 Petits détaillants en ameublement, décor, équipement du foyer
2215 Petits détaillants en équipement de la personne, articles de personne
2216 Petits détaillants en quincaillerie, bricolage, bazar
2217 Petits détaillants en produits de luxe
2218 Petits détaillants en librairie, photo, disque
2219 Exploitants et gérants libres de station service, de 0 à 2 salariés
Patrons de petits cafés, restaurants, hôtels (0 à 2 salariés)
2221 Patrons de petit restaurant, café-restaurant
2222 Patrons de petit café, café-tabac
2223 Patrons de petit café associé à une autre activité
2224 Patrons de petit hôtel, hôtel-restaurant
Moyens commerçants (3 à 9 salariés) et assimilés
2231 Moyens grossistes en alimentation
2232 Moyens grossistes en produits non alimentaires
2233 Moyens détaillants en alimentation
2234 Moyens détaillants en produits non alimentaires
2235 Intermédiaires indépendants du commerce, de 0 à 9 salariés
2236 Patrons de café, restaurant, hôtel, de 3 à 9 salariés
Autres prestataires de services (0 à 9 salariés)
2241 Agents immobiliers indépendants, de 0 à 9 salariés
2242 Agents généraux et courtiers d’assurances indépendants, de 0 à 9 salariés
2243 Agents de voyage et auxiliaires de transports indépendants, de 0 à 9 salariés
2244 Indépendants gestionnaires de spectacle ou de service récréatif, de 0 à 9 salariés
2245 Professionnels de la parapsychologie, guérisseurs
2246 Indépendants gestionnaires d’établissement privé d’enseignement, de santé, d’action sociale, de 0 à 9 salariés
2247 Indépendants divers prestataires de services, de 0 à 9 salariés
82

DCG.E MAJ juin 2009
23 CHEFS D’ENTREPRISE DE 10 SALARIES OU PLUS
2310 Chefs de grande entreprise (500 salariés et plus)
2320 Chefs de moyenne entreprise (50 à 499 salariés)
2331 Chefs d’entreprise du BTP de 10 à 49 salariés
2332 Chefs d’entreprise de l’industrie ou des transports, de 10 à 49 salariés
2333 Chefs d’entreprise commerciale de 10 à 49 salariés
2334 Chefs d’entreprise de services de 10 à 49 salariés
31 PROFESSIONS LIBERALES
3111 Médecins libéraux spécialistes
3112 Médecins libéraux non spécialistes
3113 Chirurgiens dentistes (libéraux ou salariés)
3114 Psychologues, psychanalystes, psychothérapeutes (non médecins)
3115 Vétérinaires (libéraux ou salariés)
3116 Pharmaciens libéraux
3121 Avocats
3122 Notaires
3123 Conseils juridiques et fiscaux libéraux
3124 Experts comptables, comptables agréés, libéraux
3125 Ingénieurs conseils libéraux en recrutement, organisation, études économiques
3126 Ingénieurs conseils libéraux en études techniques
3127 Architectes libéraux
3128 Huissiers de justice, officiers ministériels et professions libérales diverses
3130 Aides familiaux non salariés de professions libérales effectuant un travail administratif
33 CADRES DE LA FONCTION PUBLIQUE
3311 Personnel de direction de la fonction publique
3312 Ingénieurs de l’Etat et des collectivités locales
3313 Magistrats
3314 Inspecteurs et autres cadres A des Impôts, du Trésor et des Douanes
3315 Inspecteurs et autres cadres A des PTT
3316 Personnel administratif supérieur des collectivités locales et hôpitaux publics
3317 Personnel administratif de catégorie A de l’Etat (sauf Impôts, Trésor, Douanes, PTT)
3318 Personnes exerçant un mandat politique ou syndical
3321 Officiers de l’Armée et de la Gendarmerie (sauf généraux)
34 PROFESSEURS ET PROFESSIONS SCIENTIFIQUES
3411 Professeurs agrégés et certifiés
3412 Professeurs agrégés et certifiés d’enseignement général
3413 Professeurs techniques de lycée
3414 Directeurs d'établissement d'enseignement secondaire et inspecteurs
3415 Enseignants de l’enseignement supérieur
3416 Enseignants des universités et des grandes écoles, de rang magistral
3417 Assistants de l'Université et des grandes écoles
3418 Autres enseignants du supérieur
3421 Chercheurs de la recherche publique
3422 Chercheurs de la recherche publique de rang magistral
3423 Attachés de recherche et assimilés
3431 Médecins hospitaliers (sans activité libérale)
3432 Médecins salariés non hospitaliers
3433 Psychologues spécialistes de l'orientation scolaire et professionnelle
3434 Etudiants hospitaliers, stagiaires internes
3435 Pharmaciens salariés
83

DCG.E MAJ juin 2009
35 PROFESSIONS DE L'INFORMATION, DES ARTS ET DES SPECTACLES
3511 Journalistes, secrétaires de rédaction
3512 Auteurs littéraires, scénaristes, dialoguistes
3513 Bibliothécaires, archivistes, conservateurs de la fonction publique
3521 Cadres de la presse, de l'édition, de l'audiovisuel et des spectacles
3522 Cadres artistiques des spectacles
3523 Cadres techniques de la réalisation des spectacles vivants et audiovisuels
3531 Artistes plasticiens
3532 Artistes professionnels de la musique et du chant
3533 Artistes dramatiques, danseurs
3534 Professeurs d'art (hors établissement scolaire)
3535 Artistes de variétés
37 CADRES ADMINISTRATIFS ET COMMERCIAUX
Etat-major (grandes entreprises)
3710 Cadres d'état-major administratifs, financiers, commerciaux des grandes entreprises
Gestion et administration générale
3721 Cadres chargés d'études économiques, financières, commerciales
3722 Cadres spécialistes du recrutement, de la formation
3723 Cadres de l'organisation, du contrôle des services administratifs, financiers
3724 Cadres de gestion courante des services financiers, comptables des grandes entreprises
3725 Cadres de gestion courante des services du personnel des grandes entreprises
3726 Cadres de gestion courante des autres services administratifs des grandes entreprises
3727 Cadres administratifs ou financiers des petites et moyennes entreprises
3728 Cadres de la documentation, de l'archivage (hors fonction publique)
Fonction commerciale, publicité
3731 Cadres de l'exploitation des magasins de vente
3732 Chefs de produits, acheteurs du commerce et autres cadres de la mercatique
3733 Cadres des ventes des grandes entreprises (hors commerce de détail)
3734 Cadres commerciaux des PME (hors commerce de détail)
3735 Cadres de la publicité ; cadres des relations publiques
Banques, assurances
3741 Cadres des services techniques et commerciaux de la banque
3742 Chefs d'établissements et cadres de l'exploitation commerciale de la banque
3743 Cadres des services techniques de la banque
3744 Cadres des services techniques des assurances
Hôtellerie, restauration
3751 Cadres de l'hôtellerie et de la restauration
38 INGENIEURS ET CADRES TECHNIQUES D'ENTREPRISES
Etat-major (grandes entreprises)
3810 Directeurs techniques des grandes entreprises
Recherche, études, essais (y compris informatique)
3820 Ingénieurs, cadres d'études, développement de l'agriculture, des eaux et forêts
3821 Ingénieurs, cadres de recherche, études, essais en électricité, électronique
3822 Ingénieurs et cadres de bureau d'études ou des méthodes en mécanique
3823 Ingénieurs, cadres d'études, méthodes, contrôles en Bâtiment et Travaux Publics
3824 Architectes salariés
3825 Ingénieurs et cadres de recherche, développement en chimie, biologie
3826 Ingénieurs et cadres de recherche, développement, contrôles en métallurgie
3827 Ingénieurs et cadres de recherche, études des industries légères
3828 Ingénieurs et cadres spécialistes de l'informatique (sauf technico-commerciaux)
3829 Autres ingénieurs et cadres d'études
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DCG.E MAJ juin 2009
Fabrication, construction, exploitation
3831 Ingénieurs et cadres de fabrication en matériel électrique, électronique
3832 Ingénieurs et cadres de fabrication en mécanique
3833 Ingénieurs et cadres de chantier du bâtiment et du génie civil
3835 Ingénieurs et cadres de fabrication en chimie et agroalimentaire
3836 Ingénieurs et cadres de fabrication en métallurgie et matériaux
3837 Ingénieurs et cadres de fabrication des industries légères
3838 Cadres techniques de l'imprimerie et de l'édition
3839 Ingénieurs et cadres de la production et distribution d'électricité, gaz, eau
Entretien, travaux neuf, fonctions connexes de la production
3841 Ingénieurs et cadres d'entretien, travaux neufs
3842 Ingénieurs et cadres des achats et approvisionnements industriels
3843 Ingénieurs et cadres de planning, ordonnancement
Technico-commercial (en biens d'équipement professionnel ou biens intermédiaires)
3851 Ingénieurs et cadres technico-commerciaux en matériel électrique ou électronique professionnel
3852 Ingénieurs, cadres technico-commerciaux en matériel mécanique professionnel
3853 Ingénieurs et cadres technico-commerciaux en bâtiment, génie civil
3854 Ingénieurs et cadres technico-commerciaux en biens intermédiaires
3855 Ingénieurs et cadres technico-commerciaux en informatique
Autres
3861 Cadres des transports et de la logistique
3862 Personnels navigants techniques de l'aviation civile
3863 Officiers de la marine marchande
42 INSTITUTEURS ET ASSIMILES
4211 Instituteurs
4212 Instituteurs d'école maternelle
4213 Instituteurs des enseignements élémentaires
4214 Directeurs d'école primaire ou de maternelle
4215 Instituteurs de l'éducation spécialisée
4221 PEGC et maîtres auxiliaires de l'enseignement général
4222 Professeurs d'enseignement général des collèges (PEGC)
4223 Maîtres auxiliaires de l'enseignement général
4224 Enseignants du technique court
4225 Enseignants du technique court des enseignements généraux et techniques théoriques
4226 Enseignants du technique court des enseignements professionnels pratiques
4227 Conseillers d'éducation et surveillants
4231 Assistants techniques de la documentation, de l'archivage (hors fonction publique)
4232 Formateurs et animateurs de formation continue
4233 Moniteurs et éducateurs sportifs, sportifs professionnels
43 PROFESSIONS INTERMEDIAIRES DE LA SANTE ET DU TRAVAIL SOCIAL
4311 Cadres infirmiers et assimilés
4312 Infirmiers psychiatriques
4313 Puéricultrices
4314 Infirmiers spécialisés (autres que puéricultrices)
4315 Infirmiers en soins généraux
4316 Infirmiers libéraux
4321 Sages-femmes
4322 Spécialistes de la rééducation et diététiciens
4323 Spécialistes de la rééducation et pédicures, libéraux
4324 Techniciens médicaux
4325 Spécialistes de l'appareillage médical salariés
4326 Spécialistes de l'appareillage médical indépendants
4327 Préparateurs en pharmacie
4331 Assistantes sociales
4332 Educateurs spécialisés
4333 Animateurs socioculturels et de loisirs
4334 Conseillers familiaux
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DCG.E MAJ juin 2009
44 CLERGE, RELIGIEUX
4411 Clergé séculier
4412 Clergé régulier
45 PROFESSIONS INTERMEDIAIRES ADMINISTRATIVES DE LA FONCTION PUBLIQUE
4511 Contrôleurs des PTT et assimilés
4512 Contrôleurs des Impôts, du Trésor, des Douanes et assimilés
4513 Professions administratives intermédiaires des collectivités locales
4514 Personnels administratifs de catégorie B de l'Etat (sauf Impôts, Trésor, Douanes, PTT)
4521 Inspecteurs et officiers de police
4522 Adjudants et majors de l'Armée et de la Gendarmerie
46 PROFESSIONS INTERMEDIAIRES ADMINISTRATIVES ET COMMERCIALES DES
ENTREPRISES
Gestion et administration générales
4611 Maîtrise et techniciens des services comptables ou financiers ; comptables
4612 Maîtrise et techniciens administratifs (autres que financiers et comptables)
4613 Maîtrise, techniciens administratifs des services juridiques ou du personnel
4614 Maîtrise, techniciens administratifs des autres services administratifs
4615 Personnels de secrétariat de niveau supérieur, secrétaires de direction (non cadres)
Commercial
4621 Chefs de petites surface de vente (salariés ou mandataires)
4622 Maîtrise de l'exploitation des magasins de vente
4623 Personnels techniques d'inspection, de contrôle, d'assistance des magasins de vente
4624 Représentants en biens d'équipement, biens intermédiaires, commerce interindustriel
4625 Représentants en biens de consommation auprès des entreprises
4626 Représentants en services auprès d'entreprises ou de professionnels
4627 Représentants auprès de particuliers
4628 Acheteurs non classés cadres ; aides-acheteurs
4629 Professions intermédiaires commerciales (sauf représentants et maîtrise de magasin)
Information, communication, spectacles
4631 Assistants techniques de la publicité, des relations publiques (salariés ou indépendants)
4632 Interprètes, traducteurs (salariés ou indépendants)
4633 Assistants techniques de la réalisation des spectacles vivants et de l'audiovisuel (salariés ou indépendants)
4634 Assistants techniques des arts graphiques, de la mode et de la décoration, salariés
4635 Assistants techniques des arts graphiques, de la mode et de la décoration, indépendants
4636 Photographes salariés
4637 Photographes indépendants
Transports, tourisme
4641 Responsables administratifs ou commerciaux des transports et du tourisme (non cadres)
4642 Responsables d'exploitation des transports (non cadres)
Banques, assurances
4651 Gradés des services techniques de la banque
4652 Gradés de la fonction commerciale de la banque
4653 Autres gradés des opérations bancaires
4654 Rédacteurs d'assurances
4655 Rédacteurs d'assurances : risques particuliers ou contentieux sinistres
4656 Rédacteurs d'assurances : risques ou sinistres simples
Hôtellerie, restauration
4661 Maîtres d'hôtel
4662 Maîtrise du hall et des étages (hôtellerie)
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47 TECHNICIENS (sauf techniciens tertiaires)
Agriculture, eaux et forêts
4701 Techniciens d'études, développement de l'agriculture et des eaux et forêts
4702 Contrôleurs laitiers, inséminateurs et autres agents techniques agricoles
Electricité, électronique
4711 Dessinateurs projeteurs en électricité, électronique
4712 Dessinateurs d'études en électricité, électronique
4713 Techniciens d'études, essais, contrôle en électricité, électronique
4714 Techniciens de recherche, études, essais, installation en électronique
4715 Techniciens de recherche, études, essais, installation en électricité, électromécanique
4716 Techniciens de contrôle de qualité en matériel électrique, électronique
4717 Techniciens de maintenance, dépannage en électricité, électronique, automatisme
4718 Techniciens des télécommunications
Mécanique
4721 Dessinateurs projeteurs en construction mécanique et chaudronnerie
4722 Dessinateurs d'études en construction mécanique et chaudronnerie
4723 Techniciens en mécanique et chaudronnerie
Bâtiment, travaux publics
4731 Dessinateurs projeteurs en bâtiment, travaux publics
4732 Dessinateurs d'études en bâtiment, travaux publics
4733 Géomètres, topographes
4734 Techniciens des travaux publics de l'Etat et des collectivités locales
4735 Métreurs et techniciens divers du bâtiment et des travaux publics
Chimie, agroalimentaire
4751 Techniciens chimistes, biologistes
Autres industries
4761 Techniciens en métallurgie et matériaux
4771 Assistants techniques de l'imprimerie et de l'édition
4772 Techniciens des industries légères
Fonctions connexes de la production
4781 Préparateurs de méthodes
4782 Techniciens de planning, ordonnancement, lancement
Autres
4791 Pupitreurs, chefs de salle en informatique (hors fonction publique)
4792 Programmeurs, préparateurs de travaux en informatique (hors fonction publique)
4793 Techniciens des laboratoires de recherche publique ou d'enseignement
4794 Techniciens divers
48 CONTREMAITRES, AGENTS DE MAITRISE (maîtrise administrative exclue)
AGENTS DE MAITRISE EN FABRICATION, CONSTRUCTION, EXPLOITATION
Agriculture, pêche
4801 Personnels de direction et d'encadrement des exploitations agricoles et forestières
4802 Maîtres d'équipage (pêche, marine marchande)
Electricité, électronique
4811 Agents de maîtrise 2e niveau en fabrication de matériel électrique, électronique
4812 Agents de maîtrise de 1er niveau en fabrication de matériel électrique, électronique
Travail des métaux, mécanique
4821 Agents de maîtrise de 2e niveau en fabrication mécanique
4822 Agents de maîtrise de 1er niveau en fabrication mécanique
Bâtiment, travaux publics
4831 Conducteurs de travaux non cadres en bâtiment, travaux publics
4832 Chefs de chantier du bâtiment et des travaux publics
Chimie, agroalimentaire
4851 Agents de maîtrise de 2e niveau en fabrication chimique ou agroalimentaire
4852 Agents de maîtrise de 1er niveau en fabrication chimique ou agroalimentaire
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DCG.E MAJ juin 2009
Autres
4861 Agents de maîtrise de 2e niveau en fabrication en métallurgie et matériaux
4862 Agents de maîtrise de 1er niveau en fabrication en métallurgie et matériaux
4871 Agents de maîtrise et techniciens de la production et de la distribution d'électricité, gaz, eau, chauffage, énergie
4873 Agents de maîtrise de 2e niveau de fabrication en industrie légère
4874 Agents de maîtrise de 1er niveau de fabrication en industrie légère
AGENTS DE MAITRISE EN ENTRETIEN, TRAVAUX NEUFS
4881 Agents de maîtrise de 2e niveau en entretien, installation
4882 Agents de maîtrise de 1er niveau en entretien, installation électromécanique ou électronique
4883 Agents de maîtrise de 1er niveau en entretien, installation mécanique
4884 Agents de maîtrise d'entretien général
AGENTS DE MAITRISE DIVERS
4891 Responsables d'entrepôts, de magasinage
4892 Responsables de manutention
4893 Maîtrise de restauration et de cuisine
52 EMPLOYES CIVILS ET AGENTS DE SERVICE DE LA FONCTION PUBLIQUE
5211 Agents d'exploitation des PTT et assimilés
5212 Préposés des PTT
5213 Agents de constatation ou de recouvrement des Impôts, du Trésor, des Douanes
5214 Commis, adjoints administratifs de la fonction publique
5215 Agents de bureau de la fonction publique
5216 Agents de service des établissements d'enseignement
5221 Aides-soignants (du public ou du privé)
5222 Agents de service hospitaliers (du public ou du privé)
5223 Ambulanciers salariés (du public ou du privé)
53 POLICIERS ET MILITAIRES
5311 Agents de police
5312 Gendarmes (de grade inférieur à adjudant)
5313 Sergents
5314 Hommes du rang
5315 Pompiers
5316 Agents techniques des eaux et forêts
5317 Agents de sécurité, de surveillance
54 EMPLOYES ADMINISTRATIFS D'ENTREPRISES
5411 Secrétaires
5412 Dactylos, sténodactylos (sans secrétariat), opérateurs sur machines spécialisées de bureau
5413 Dactylos, sténo-dactylos (sans secrétariat)
5414 Opérateurs sur machines spécialisées de bureau
5415 Opérateurs de saisie en informatique
5416 Opérateurs d'exploitation en informatique
5417 Standardistes, téléphonistes
5421 Employés des services comptables ou financiers
5422 Employés qualifiés des services comptables ou financiers
5423 Employés non qualifiés des services comptables ou financiers
5424 Employés administratifs divers d'entreprises
5425 Employés qualifiés des services du personnel et des services juridiques
5426 Employés qualifiés des autres services administratifs
5427 Employés administratifs non qualifiés
5428 Dessinateurs d'exécution
5431 Employés des services techniques de la banque, guichetiers
5432 Guichetiers de banque
5433 Employés des services techniques de la banque
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DCG.E MAJ juin 2009
5434 Employés des services techniques des assurances
5441 Contrôleurs des transports (personnels roulants)
5442 Agents des services commerciaux des transports et du tourisme
5443 Agents administratifs des transports de marchandises
5444 Agents et hôtesses d'accueil et d'information
5445 Agents et hôtesses d'accompagnement (transports, tourisme)
5499 Salariés ne donnant aucune indication sur leur profession
55 EMPLOYES DE COMMERCE
5511 Vendeurs en gros de biens intermédiaires, biens d'équipements
5512 Vendeurs en alimentation
5513 Vendeurs en ameublement, décor, équipement du foyer
5514 Vendeurs en équipement de la personne, articles de sport
5515 Vendeurs en droguerie, bazar, quincaillerie, bricolage
5516 Vendeurs en articles de luxe
5517 Vendeurs en photo, disques, librairie
5518 Employés de libre-service
5519 Caissiers de magasin
5521 Pompistes et gérants (salariés ou mandataires) de station service
56 PERSONNELS DES SERVICES DIRECTS AUX PARTICULIERS
5611 Serveurs et commis de restaurant ou de café
5612 Serveurs qualifiés (restaurants, cafés)
5613 Autres emplois des restaurants, cafés, bars
5614 Employés de l'hôtellerie
5615 Employés qualifiés de l'hôtellerie
5616 Employés non qualifiés de l'hôtellerie
5621 Manucures, esthéticiennes, salariées
5622 Coiffeurs salariés
5631 Assistantes maternelles, gardiennes d'enfants, travailleuses familiales
5632 Employés de maison et femmes de ménages chez des particuliers
5633 Concierges, gardiens d'immeubles
5634 Employés des services divers
62 OUVRIERS QUALIFIES DE TYPE INDUSTRIEL
ENTRETIEN INDUSTRIEL, REGLAGE
6201 Mécaniciens qualifiés d'entretien d'équipements industriels
6202 Electromécaniciens, électroniciens qualifiés d'entretien d'équipements industriels
6203 Régleurs qualifiés d'équipements de fabrication, travail des métaux, mécanique
6204 Régleurs qualifiés d'équipements de fabrication, sauf travail des métaux, mécanique
FABRICATION, TRAVAUX, EXPLOITATION, CONTROLE, LABORATOIRES…
Electricité, électronique
6211 Bobiniers qualifiés
6212 Bobiniers qualifiés (bobinage, montage à l'unité ou en petite série, réparation)
6213 Autres bobiniers qualifiés
6214 Câbleurs qualifiés
6215 Monteurs câbleurs en électricité (montage à l'unité ou en petite série, installation)
6216 Câbleurs qualifiés en électronique (prototype, unité, petite série)
6217 Autres monteurs câbleurs en électricité, électronique
6218 Plateformistes, contrôleurs qualifiés de matériel électrique ou électronique
Forge, travail des métaux, mécanique
6220 Forgerons qualifiés
6221 Chaudronniers, tôliers industriels qualifiés
6222 Tuyauteurs industriels qualifiés
6223 Soudeurs qualifiés sur métaux
6224 Soudeurs manuels qualifiés sur métaux
6225 Opérateurs qualifiés sur machine de soudage
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DCG.E MAJ juin 2009
Ouvriers qualifiés travaillant par enlèvement de métal (fraiseur, tourneur, rectifieur …)
6226 Ouvriers très qualifiés travaillant par enlèvement de métal (à l'unité ou en petite série, sur machine classique)
6227 Ouvriers qualifiés travaillant par enlèvement de métal
6228 Ouvriers qualifiés travaillant par enlèvement de métal en moyenne ou grande série sur machine
sans commande numérique
6229 Ouvriers qualifiés d'ensembles mécaniques travaillant en moyenne ou grande série
Ouvriers qualifiés du montage en construction mécanique
6231 Monteurs qualifiés d'ensembles mécaniques
6232 Ajusteurs-monteurs, ajusteurs-metteurs au point très qualifiés d'ensembles mécaniques (à l'unité ou
en petite série)
6233 Monteurs qualifiés d'ensembles mécaniques (moyenne ou grande série)
6234 Monteurs qualifiés en charpente métallique
Autres ouvriers qualifiés de la mécanique
6235 Traceurs qualifiés
6236 Ouvriers qualifiés de contrôle et d'essais en mécanique, métallurgie
6237 Ouvriers qualifiés des traitements thermiques et de surface sur métaux
6238 Mécaniciens, ajusteurs qualifiés, sans autre indication
Bâtiments, travaux publics, carrières, extraction
6241 Chefs d'équipe du gros oeuvre et des travaux publics
6242 Ouvriers qualifiés du travail du béton
6243 Conducteurs qualifiés d'engins de chantiers du BTP
6244 Autres ouvriers qualifiés des travaux publics
6245 Mineurs de fond qualifiés
6246 Ouvriers qualifiés de l'extraction (carrières, pétrole, gaz ...)
Industries de transformation (chimie, IAA, transformation des métaux, verre, matériaux de construction)
6251 Opérateurs qualifiés sur installations ou machines de la chimie
6252 Opérateurs très qualifiés de la chimie
6253 Opérateurs qualifiés de la chimie
6254 Ouvriers qualifiés de laboratoire (chimie)
6255 Ouvriers qualifiés des industries agricoles et alimentaires
6256 Opérateurs très qualifiés des IAA
6257 Ouvriers qualifiés des IAA
6258 Autres ouvriers qualifiés des IAA (composition, mise au titre, travail des viandes à la main)
6261 Ouvriers qualifiés de la métallurgie, du verre, de la céramique et des matériaux de construction
6262 Surveillants opérateurs sur installation lourde en métallurgie, verre, céramique, matériaux de construction
6263 Conducteurs de machine qualifiés en métallurgie, verre, céramique, matériaux de construction
6264 Ouvriers qualifiés de la fabrication des papiers et cartons
6265 Ouvriers qualifiés des industries lourdes du bois
Textile, habillement, cuir
6271 Conducteurs qualifiés du textile et de la tannerie-mégisserie
6272 Ouvriers qualifiés de la coupe et des finitions des vêtements
6273 Mécaniciens en confection qualifiés
6274 Ouvriers qualifiés du travail industriel du cuir
Impression, façonnage du papier carton
6281 Ouvriers de la photogravure et des laboratoires photographiques et cinématographiques
6282 Ouvriers de la composition
6283 Ouvriers de l'impression
6284 Ouvriers qualifiés de la brochure, de la reliure, du façonnage du papier-carton
Travail du bois
6291 Ouvriers qualifiés de scierie
6292 Ouvriers qualifiés de la menuiserie industrielle et de l'ameublement
Divers
6293 Surveillants qualifiés d'exploitation (électricité, gaz, eau, chauffage, énergie)
6294 Agents qualifiés de laboratoire (sauf chimie et santé)
6299 Ouvriers qualifiés divers de type industriel et ouvriers qualifiés mal désignés
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DCG.E MAJ juin 2009
63 OUVRIERS QUALIFIES DE TYPE ARTISANAL
Jardinage
6301 Jardiniers
Electricité
6311 Electriciens qualifiés du bâtiment
6312 Dépanneurs qualifiés en radiotélévision, électroménager
6313 Electromécaniciens qualifiés d'entretien d'équipements non industriels
Travail des métaux, mécanique
6321 Carrossiers d'automobile qualifiés
6322 Métalliers, serruriers qualifiés
6323 Mécaniciens qualifiés d'automobiles (entretien, réparation)
6324 Mécaniciens qualifiés d'entretien d'équipements non industriels
Bois
6331 Charpentiers en bois qualifiés
6332 Menuisiers qualifiés du bâtiment
Bâtiment
6341 Maçons qualifiés
6342 Ouvriers qualifiés du travail de la pierre
6343 Couvreurs qualifiés
6344 Plombiers et chauffagistes qualifiés
6345 Peintres et ouvriers qualifiés des finitions du bâtiment
6346 Monteurs qualifiés en agencement, isolation
6347 Ouvriers qualifiés d'entretien général des bâtiments
Alimentation
6351 Bouchers (sauf industrie de la viande)
6352 Charcutiers (sauf industrie de la viande)
6353 Boulangers, pâtissiers (sauf activité industrielle)
6354 Cuisiniers qualifiés
Textile, habillement, cuir
6371 Tailleurs et couturières qualifiés
6372 Ouvriers qualifiés du travail des étoffes (sauf fabrication de vêtements)
6373 Ouvriers qualifiés de type artisanal du travail du cuir
Divers
6391 Modeleurs (sauf modeleurs de métal), mouleurs-noyauteurs à la main
6392 Ouvriers d'art
6393 Auxiliaires des spectacles
6394 Ouvriers qualifiés du travail du verre ou de la céramique à la main
6399 Ouvriers qualifiés divers de type artisanal
64 CHAUFFEURS
6411 Conducteurs routiers et grands routiers (salariés)
6412 Conducteurs de véhicule routier de transport en commun (salariés)
6413 Conducteurs de taxi (salariés)
6414 Conducteurs de voiture particulière (salariés)
6415 Conducteurs livreurs, coursiers (salariés)
65 OUVRIERS QUALIFIES DE LA MANUTENTION, DU MAGASINAGE ET DU TRANSPORT
6511 Conducteurs d'engins lourds de levage
6512 Conducteurs d'engins lourds de manœuvre
6513 Dockers
6514 Conducteurs de chariots élévateurs, caristes
6515 Magasiniers
6521 Agents qualifiés des services d'exploitation des transports (personnels sédentaires)
6522 Conducteurs qualifiés d'engins de transport guidé
6531 Matelots de la marine marchande navigation fluviale (salariés)
91

DCG.E MAJ juin 2009
67 OUVRIERS NON QUALIFIES DE TYPE INDUSTRIEL
Electricité, électronique
6711 Ouvriers non qualifiés de l'électricité et de l'électronique
Forge, travail des métaux, mécanique
6721 Ouvriers non qualifiés travaillant par enlèvement de métal
6722 Ouvriers non qualifiés travaillant par formage de métal
6723 Ouvriers non qualifiés de montage, de contrôle, etc., en mécanique
Bâtiment, travaux publics, carrières, extraction
6741 Ouvriers non qualifiés des travaux publics et du travail du béton
6742 Aides-mineurs, ouvriers non qualifiés de l'extraction
Industries de transformation
6751 Ouvriers non qualifiés de la chimie
6752 Ouvriers non qualifiés sur machines ou installations de la chimie
6753 Autres ouvriers non qualifiés de la chimie
6754 Ouvriers non qualifiés des industries agricoles et alimentaires
6755 Ouvriers non qualifiés sur machines ou installations des industries agricoles et alimentaires
6756 Autres ouvriers non qualifiés des industries agricoles et alimentaires
6761 Ouvriers non qualifiés de la métallurgie, du verre, de la céramique et des matériaux de construction
6762 Ouvriers non qualifiés sur machine en métallurgie, verre, céramique, matériaux de construction
6763 Autres ouvriers non qualifiés en métallurgie, verre, céramique, matériaux de construction
6764 Ouvriers non qualifiés de la fabrication des papiers et cartons et des industries lourdes du bois
Textile, habillement, cuir
6771 Ouvriers non qualifiés du textile et de la tannerie-mégisserie
6772 Ouvriers non qualifiés de la confection
6773 Ouvriers non qualifiés du travail du cuir
Divers
6791 Ouvriers non qualifiés du travail du bois
6792 Manutentionnaires, agents non qualifiés des services d'exploitation des transports
6793 Ouvriers du tri, de l'emballage, de l'expédition
6799 Ouvriers non qualifiés divers de type industriel et ouvriers mal désignés
68 OUVRIERS NON QUALIFIES DE TYPE ARTISANAL
Mécanique
6821 Métalliers, serruriers, réparateurs en mécanique non qualifiés
Bâtiment
6841 Ouvriers non qualifiés du gros oeuvre du bâtiment
6842 Ouvriers non qualifiés du second oeuvre du bâtiment
Alimentation
6851 Apprentis boulangers, bouchers, charcutiers
Divers
6891 Nettoyeurs
6899 Ouvriers non qualifiés divers de type artisanal
69 OUVRIERS AGRICOLES ET ASSIMILES
Agriculture, pêche, sylviculture
6911 Conducteurs d'engins agricoles ou forestiers
6912 Ouvriers de l'élevage
6913 Ouvriers du maraîchage et de l'horticulture
6914 Ouvriers de la viticulture et de l'arboriculture fruitière
6915 Ouvriers agricoles sans spécialisation particulière
6916 Ouvriers de l'exploitation forestière et de la sylviculture
6921 Marins-pêcheurs et ouvriers de l'aquaculture
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DCG.E MAJ juin 2009
NOMENCLATURE
DES DIPLÔMES
(CODE N°9)
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