Rapport de stage - DREAL Languedoc-Roussillon

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Mémoire de Travail de Fin d’Etude ENGEES – UDS – DREAL LR CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPENNES (CCE). Directive n°91/271/CEE du 21 Mai 1991 concernant relative au traitement des eaux urbaines résiduaires. [en ligne] Journal officiel des communautés européennes, n° L 135 du 30 mai 1991, pp. 0040 – 0052. Disponible sur : < http://eurlex.europa.eu > (consulté le 08/02/2010) CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPENNES (CCE). Directive n°91/676/CEE du 12 Décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles. [en ligne] Journal officiel des communautés européennes, n° L 375 du 31 décembre 1991, pp.0001-0008. Disponible sur : < http://eur-lex.europa.eu > (consulté le 09/02/2010) EDELINE E., LAMBERT G., BINET W. & FATTICCIONI H. Etude des eaux de la Meuse. Chapitre II : Enregistrement en continu des eaux de la Meuse à Monsin. Cebedeau, 1968, 295-296, 322-324 GEREEA. Etude de l’eutrophisation des bassins amont de l’Aube et de la Marne. Variations nycthémérales de la température, de l’oxygène dissous, du pH et de la conductivité. Agence de l’eau Seine normandie. Délégation Champagne-Ardennes-Meuse. 1993, 261 p. GIS MACROPHYTES. Biologie et écologie des espèces proliférant en France – Synthèse bibliographique. Les études des agences de l’eau,1997, n°68, 174 p. HAURY J., PELTRE M.-C., THIEBAUT G., TREMOLIERES M., DEMARS B., BARBE J., DUTARTRE A., DANIEL H., BERNEZ I., GUERLESQUIN M. & LAMBERT E. Les macrophytes aquatiques bioindicateurs des systèmes lotiques -- Intérêts et limites des indices macrophytiques. Synthèse bibliographique des principales approches européennes pour le diagnostic des cours d’eau. agences de l’eau. Etudes sur l’eau en France, 2000, n°87, 101p + annexes INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE). Thèmes/Territoires/Régions et départements. [en ligne]. Disponible sur : (consulté le 12/04/2010) LARRY WALKER ASSOCIATES. Calleguas Creek Nitrogen Compounds and related effects TMDL – Part 5 : Results of special study on type and extent of algae impairments in Calleguas Creek and Mugu Lagoon. Santa Monica, California, 2008, 87p. MINISTERE DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’ENVIRONNEMENT (MATE). Circulaire du 8 avril 2002 relative au réexamen de la liste des zones vulnérables au titre de la directive n°91/676/CEE du 12 décembre 1991 concernant la protection des eaux contre la pollution par les nitrates à partir de sources agricoles, dite directive “nitrates”. [en ligne] Bulletin officiel du ministère chargé de la protection de l’environnement n°2002/5 du 30 avril 2002. pp15-17. Disponible sur : < http://texteau.ecologie.gouv.fr > (consulté le 12/02/2010) MINISTERE CHARGE DE L’ENVIRONNEMENT (ME). Circulaire DEPPR/SE-QE/CT/CE n°1074 du 22 Juin 1988 relative à la prise en compte de l’eutrophisation dans les cartes départementales d’objectifs de qualité. 5p. MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT ET DE L’AMENAGEMENT DURABLES (MEDAD). Circulaire DCE 2007/24 du 31 juillet 2007 relative à la constitution et à la mise en œuvre du programme de surveillance (contrôles opérationnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d’eau). 2007, 6p. Bulletin officiel MEDAD 2007/16 du 30 août 2007. MINISTERE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (MEDD). Décret n°2006-503 du 2 mai 2006 relatif à la collecte et au traitement des eaux usées mentionnées aux articles L.2224-8 et L.2224-10 du code général des collectivités territoriales. [en ligne] Journal officiel, n°104 du 4 mai 2006, pp.55-59. Disponible sur : < http://www.legifrance.gouv.fr> (consulté le 11/02/2010) MINISTERE DE L’ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (MEDD) & AGENCES DE L’EAU (AE). Système d’évaluation de la qualité de l’eau des cours d’eau. Grilles d’évaluation SEQ-Eau version 2, 2003, 40p. 78/102
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