Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

A. GÉNÉRALITÉS
1. La présente révision de la publication Statistiques du
commerce international de marchandises : Concepts et définitions
(SCIM, Rev.2) a été établie comme la Commission
de statistique des Nations Unies l’a demandé à sa vingt-huitième
session, en 1995. La Commission a reconnu la nécessité
de continuer à perfectionner la méthodologie des statistiques
du commerce international de marchandises, compte tenu de
l’évolution des échanges de ce type et de la méthodologie préconisée
dans d’autres domaines des statistiques économiques 1 .
2. En particulier, la Commission :
a) A recommandé de faire très largement appel à la participation
des pays, notamment pour la mise au point du premier
projet; et
b) A estimé qu’il faudrait dûment prendre en compte les
aspects suivants : harmonisation avec le Système de comptabilité
nationale de 1993 (SCN de 1993) 2 et la cinquième
édition du Manuel de la balance des paiements (MBP5) 3 ,
nécessité d’assurer la continuité de séries chronologiques à
long terme du commerce international, problèmes concrets
de collecte des données, identification des pays partenaires
et travaux sur les règles d’origine en cours à l’Organisation
mondiale du commerce (OMC) et à l’Organisation mondiale
des douanes (OMD) et utilisation des instances régionales
en place pour l’élaboration et l’application des concepts et
des définitions 4 .
3. Pour la deuxième révision du texte, on a fait appel
au concours de l’Equipe spéciale interinstitutions chargée
des statistiques du commerce international, créée par
la Commission de statistique 5 et aux services d’un consul-
1 La SCIM, Rev.2, traite uniquement des échanges internationaux de
biens; le commerce international de services n’étant pas pris en compte.
La première édition date de 1970 (publication des Nations Unies , numéro
de vente : F.70.XVII.16) et la première révision en 1982 (publication des
Nations Unies, numéro de vente : F.82.XVII.14).
2 Commission des Communautés européennes, Fonds monétaire international,
Organisation de coopération et de développement économiques,
Nations Unies et Banque mondiale (publication des Nations Unies, numéro
de vente : F.94.XVII.4).
3 Washington, DC, Fonds monétaire international, 1993.
4 Documents officiels du Conseil économique et social, 1995, Supplément
n° 8 (E/1995/28), par. 19 c, ii et iii.
5 L’Equipe spéciale comprend des représentants des organes ou services
suivants : Département des affaires économiques et sociales du Secrétariat
des Nations Unies (Division de statistique, Division des questions
macroéconomiques), Commission économique pour l’Europe, Commission
économique et sociale pour l’Asie et le Pacifique, Commission économique
pour l’Amérique latine et les Caraïbes, Commission économique pour
l’Afrique, Commission économique et sociale pour l’Asie occidentale, Conférence
des Nations Unies sur le commerce et le développement, Organisation
des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture, Banque mondiale, Fonds
monétaire international, Organisation mondiale du commerce, Centre du commerce
international, Banque interaméricaine de développement, Organisation
INTRODUCTION
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tant 6 , avant de faire rédiger les avant-projets de chapitres
spécifiques par la Division de statistique des Nations Unies,
le Fonds monétaire international (FMI) et l’OMC; puis de
faire établir le projet d’ensemble par la Division de statistique
de l’ONU, de faire examiner la première ébauche et les
avant-projets par des organisations et des pays 7 ; enfin, un
groupe d’experts représentant des pays et des organisations
s’est réuni à New York du 20 au 24 mai 1996 8 . Après avoir
examiné le projet à sa vingt-neuvième session, la Commission
de statistique :
a) A adopté le projet de révision du manuel Statistiques
du commerce international des marchandises : Concepts et
définitions, sous réserve que le Secrétariat y apporte des modifications
propres à rendre le projet plus clair tout en en préservant
les structures essentielles;
b) A prié le Secrétariat de publier et de diffuser le texte
révisé des concepts et définitions;
c) A prié également le Secrétariat de s’employer à harmoniser
plus étroitement les concepts et définitions à utiliser
pour les statistiques du commerce international avec le SCN
de 1993 et la cinquième édition du Manuel de la balance des
paiements 9 .
de coopération et de développement économiques, Bureau de statistique des
Communautés européennes et Organisation mondiale des douanes.
6 M. C. Patel, ancien Directeur de la Division du secteur réel du Département
de statistique du Fonds monétaire international.
7 Trente-quatre pays (Allemagne, Australie, Azerbaïdjan, Bolivie, Brésil,
Canada, Chine, Egypte, Etats-Unis d’Amérique, Ethiopie, Fédération de Russie,
France, Grèce, Hongrie, Italie, Japon, Koweït, Lettonie, Lituanie, Mexique,
Norvège, Pakistan, Pologne, République tchèque, République de Corée,
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord, Singapour, Slovénie,
Suriname, Suisse, Turquie, Viet Nam, Yougoslavie et Zimbabwe) et sept
organisations internationales [Organisation des Nations Unies (Département
des affaires économiques et sociales), Organisation des Nations Unies pour
l’alimentation et l’agriculture, Fonds monétaire international, Organisation
mondiale du commerce, Organisation de coopération et de développement
économiques, Bureau de statistique des Communautés européennes et Organisation
mondiale des douanes].
8 Le Groupe d’experts était composé de 23 experts nationaux, de neuf
experts d’organisations internationales et d’un consultant, sous la présidence
de M. J. Ryten, de Statistique Canada. La liste des participants était
la suivante : Allemagne (H. Mai), Australie (M. Flint), Brésil (P. Pavão),
Canada (D. Dodds, J. Ryten, A. Torrance), Chine (Y. Li), Egypte (N. El-Bakary),
Etats-Unis d’Amérique (D. Oberg, B. Walter), Ethiopie (K. Semu),
Fédération de Russie (V. Orlov), France (J. Lhéritier), Hongrie (K. Kelecsényi,
P. Pukli), Norvège (A. Dahle), Pakistan (S. Aminuddin), République
de Corée (Y. S. Kim), Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du
Nord (S. Brown), Singapour (C. Long), Turquie (A. Bodur, H. Kasnakoglu),
Zimbabwe (C. Gurumani), Département des affaires économiques
et sociales du Secrétariat de l’ONU (Division de statistique : A. Civitello,
V. Markhonko, R. Roberts), Division des questions macroéconomiques :
F. Campano), Fonds monétaire international (E. Weisman), Organisation
mondiale du commerce (W. Tislenkoff), Organisation de coopération et de
développement économiques (D. Blades), Bureau de statistique des Communautés
européennes (J. Heimann, J. Thomasen) et C. Patel (consultant).
9 Documents officiels du Conseil économique et social, 1997, Supplément
n° 4 (E/1997/24), par. 39 e, f et g).