Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

Tableau B.2. Ajustement du prix facturé pour obtenir une valeur de type FOB des marchandises exportées
Eléments de coûts
F
O
B
E
X
W
F
C
A/x
68
F
A
S
C
F
R
Coûts dans le pays exportateur
Conditions de livraison
1. Coût du chargement sur le mode de transport
intérieur Y + * * * * * * * * * * *
2. Coût du transport entre l’entrepôt du vendeur
et le transporteur principal Y + * * * * * * * * * * *
3. Coût de l’assurance jusqu’à la frontière du
pays exportateur Y + * * * * * * * * * * *
4. Contrat de transport, documents commerciaux
dans le pays exportateur Y + * + * * * * * * * * *
5. Coût du chargement sur le transporteur principal
Y a + + + * * * * * * * * *
6. Coût du dédouanement à l’exportation (tous
droits d’exportation et autres frais) Y + * + * * * * * * * * *
Transport principal
7. Coût du transport international jusqu’à la frontière
du pays importateur – – – – – – – –
8. Assurance du transport international – –
Coûts dans le pays importateur
9. Coût du dédouanement à l’importation (droits
d’importation et autres frais) – –
10. Coût du déchargement au port du pays importateur
– – b – – – –
11. Coût du transport dans le pays importateur – –
12. Coût de l’assurance du transport dans le pays
importateur – –
13. Coût du déchargement à l’entrepôt de l’acheteur
– –
Légende : FCA/x = FCA, frontière du pays exportateur
DAF/x = DAF, frontière du pays exportateur
a Aux conditions FOB, le coût du chargement sur un navire peut être réparti entre le vendeur et l’acheteur et peut n’être que partiellement inclus dans
la valeur facturée des marchandises; comme le chargement des marchandises sur un navire est nécessaire pour que celles-ci puissent être mises à la
disposition de l’acheteur dans le pays importateur, son coût doit être inclus dans sa totalité dans la valeur statistique des marchandises importées.
b Aux conditions CIF, le coût du déchargement dans le port du pays importateur peut être réparti entre le vendeur et l’acheteur et peut n’être que partiellement
inclus dans la valeur facturée des marchandises; comme le déchargement des marchandises dans le port du pays importateur est nécessaire
pour qu’elle puissent être mises à la disposition de l’acheteur dans le pays importateur, son coût doit être inclus dans sa totalité dans la valeur statistique
des marchandises importées.
C
I
F
C
P
T
C
I
P
D
A
F/x
D
E
S
D
E
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