Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

sur la base de techniques d’échantillonnage peuvent se révéler
très différentes des statistiques des importations établies
à partir des relevés douaniers). De plus, les erreurs de déclaration
peuvent dans certains cas nuire à la comparabilité des
séries de données.
289. Ajustement des données pour produire des séries
mutuellement convenues de chiffres sur le commerce. La
préparation de tableaux analytiques comparant les données
sur les importations et les exportations correspondant à différents
groupes et à différents niveaux de détail aide à localiser
et évaluer les disparités. Une fois les tableaux analytiques
prêts, on peut appliquer une série d’ajustements 138
pour aligner le mieux possible les données. Selon les méthodes
et procédures de rapprochement convenues, les ajustements
sont appliqués soit au niveau des agrégats supérieurs,
soit aux niveaux des produits eux-mêmes. Les ajustements
concernant les agrégats supérieurs sont ceux qui sont effectués
pour tenir compte des disparités de champ couvert en
ce qui concerne les produits et des différences de définition
des systèmes de commerce; des disparités constatées au niveau
des procédures d’évaluation, du coût de l’assurance et
du fret, et de la date retenue; de la sous-déclaration; de la définition
du pays; et du commerce indirect, des réexportations
et des réimportations. Dans certains cas, il peut s’avérer nécessaire
d’enquêter sur les disparités observées au niveau des
transactions et mettre à profit les informations fournies par
les déclarants, les associations professionnelles et des services
gouvernementaux, ou obtenues à la faveur d’enquêtes
spéciales 139 . La classification peut également faire l’objet
d’ajustements, en particulier si les articles présentés aux chapitres
98 et 99 du SH ne sont pas enregistrés dans les chiffres
totaux du commerce. En pareil cas, il convient de les ventiler
au moins au niveau du chapitre et de s’interroger sur la possibilité
de leur reclassement ou de leur inclusion. Il peut arriver
que l’on repère des disparités sans pouvoir y remédier
parce qu’il est difficile de savoir quelles données sont plus
fiables aux fins d’ajustement sans y consacrer énormément
de temps et de ressources. Les informations disponibles peu-
138 Il existe trois grandes catégories d’ajustements : a) les ajustements
systématiques, qui ont une incidence discernable sur tous les produits (par
exemple, l’inclusion du coût du fret et de l’assurance, et les différences de
dates); b) les ajustements connus, qui sont toujours nécessaires, mais qui
sont plus difficiles à identifier et peuvent n’avoir une incidence que sur
certains produits lorsque les pays enregistrent séparément les importations
de produits spéciaux et ne les incluent pas dans les statistiques officielles
ordinaires (toutefois, il faut incorporer ces quantités pour établir la balance
des échanges pour le groupe de produits considéré; par exemple, le commerce
d’avions militaires doit être inclus dans le volume total du commerce
d’avions); c) les ajustements irréguliers, c’est-à-dire ceux qui peuvent évoluer
avec le temps (par exemple, les erreurs de codage et de traitement). Les
ajustements peuvent être établis à partir d’informations supplémentaires ou
déduits d’une série d’estimations.
139 Par exemple, pour le rapprochement des données sur le commerce
du Canada, des Etats-Unis et du Mexique, l’Institut national mexicain de
statistique, de géographie et d’informatique a, avec l’appui du Ministère
du commerce, réalisé une enquête spéciale sur le commerce des maquiladoras
(analogue aux importations au titre du perfectionnement actif) qui a
permis d’identifier et de quantifier une source majeure de disparités. D’une
façon générale, les règles de confidentialité contraignent chaque partenaire
à n’étudier que les données le concernant. Souvent, c’est le partenaire qui a
la plus forte valeur qui a le plus de chances de voir aboutir son enquête sur
les disparités car il peut examiner par le menu des transactions qui peuvent
ne pas exister dans les données de l’autre partenaire.
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vent ne pas permettre d’estimer l’impact de chaque disparité
constatée et de convenir d’un ajustement approprié.
290. Les difficultés rencontrées dans la préparation des
ajustements peuvent déboucher sur de nouvelles activités de
rapprochement, telles que l’analyse des disparités à un niveau
de produits plus détaillé et le calcul de l’ajustement
résiduel (dénommé « autre ») en soustrayant la valeur des
exportations ajustée de la valeur des importations ajustée
convenue.
291. Conclusions de l’étude de rapprochement. Les partenaires
doivent déterminer à partir de quel moment il convient
de considérer l’étude comme achevée. Ils doivent aussi
s’entendre sur la façon d’en présenter les résultats : calculer
une valeur « rapprochée » pour chaque sens de l’échange ou
se contenter d’expliquer pourquoi les deux séries de données
sont différentes. L’étude de rapprochement pourrait s’achever
sur un état récapitulatif de ses principaux résultats et une
série d’annexes donnant des informations détaillées sur des
constatations spécifiques. Il ne faut pas s’attendre à pouvoir
remédier à toutes les disparités importantes. Le processus de
rapprochement entre pays partenaires est en général particulier
à chaque groupe de pays partenaires, mais il est courant
de voir appliquer des catégories communes d’ajustements
majeurs pour obtenir des flux commerciaux rapprochés (voir
annexe D.4 plus loin pour une analyse de l’expérience des
Etats-Unis, du Canada et du Mexique).
13.2 ECHANGE DE DONNÉES
292. Dans certaines situations, notamment celles où
l’on constate une absence de déclaration ou des erreurs faussant
les données recueillies, l’échange de données 140 entre
partenaires peut améliorer la qualité des données et alléger
la charge imposée aux négociants et aux statisticiens; les
échanges peuvent porter sur l’ensemble des transactions ou
uniquement sur un sous-ensemble de transactions dont on
pense qu’elles posent des problèmes particuliers. L’échange
peut être permanent ou organisé pour une durée déterminée
pour faire face à une situation temporaire.
293. L’échange de données doit être précédé par des
études de rapprochement des données sur le commerce assez
poussées pour permettre d’appréhender pleinement les
disparités entre les statistiques des deux partenaires et de déterminer
les ajustements auxquels il faudra procéder pour déduire
les données sur les exportations de chaque partenaire
des statistiques des importations correspondantes. Les importations
faisant l’objet d’un examen plus attentif de la part
des administrations douanières, il est généralement plus réaliste
de déduire les exportations des importations correspondantes.
294. Plans de classification. Une analyse détaillée des
codes de produit d’exportation de chaque partenaire au regard
des codes d’importation de l’autre partenaire doit être
menée afin de déterminer quels codes il convient d’ajouter à
la classification des importations de chaque partenaire pour
répondre aux besoins de l’autre partenaire en matière de don-
140 L’échange de données consiste généralement à utiliser les données
sur les importations d’un pays pour remplacer ou compléter les données sur
les exportations d’un autre pays.