Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

9.1 UNITÉS DE QUANTITÉ STANDARD DE L’OMD
212. L’OMD a recommandé d’utiliser une unité de
quantité standard unique pour chaque position à six chiffres
du SH 115 ; quant à la publication SCIM, Rev.2, elle recommande,
en son paragraphe 133, d’utiliser les unités de quantité
à des fins statistiques. L’utilisation d’unités de quantité
standard facilite la collecte, la comparaison et l’analyse des
statistiques du commerce fondées sur le Système harmonisé.
Les statisticiens doivent accorder une attention particulière
à l’analyse des informations relatives aux quantités
figurant dans les déclarations de douane; ils utiliseront
des documents supplémentaires tels que des factures et
des documents d’expédition si les données relatives aux
quantités ne figurent pas dans les déclarations ou si ces
données semblent irréalistes.
9.2 FACTEURS DE CONVERSION DES UNITÉS
DE QUANTITÉ NON STANDARD EN UNITÉS STANDARD
213. Conversion des unités de quantité. Il existe essentiellement
deux façons de convertir les unités de quantité
déclarées en unités de quantité standard SH, à savoir :
a) la conversion mathématique des unités déclarées en unités
standard; et b) la conversion d’une unité en une autre à partir
de la densité relative du ou des produits en cause.
214. Conversion mathématique. Le tableau C.1 de l’annexe
C donne des exemples de facteurs de conversion (multiplication)
grâce auxquels des unités non standard spécifiques
peuvent être converties en unités de quantité standard
SH. Ce tableau contient pour l’essentiel des unités de quantité
appartenant aux systèmes de mesures des Etats-Unis et
du Royaume-Uni. La Division de statistique de l’ONU applique
ces facteurs à la conversion de mesures de volume
en poids pour un certain nombre de positions du SH et de
la CTCI. Très généraux, ces facteurs de conversion ne manqueront
pas d’être inexacts dans certains cas. Si des facteurs
de conversion nationaux ou infranationaux sont disponibles
pour certaines positions du SH, ils donneront des estimations
plus fiables. Les pays doivent établir une liste exhaustive
des facteurs de conversion et cette liste doit être publiée et
diffusée auprès de toutes les entités responsables de l’élaboration
des statistiques du commerce. Il existe d’autres
unités de mesure propres à un pays, qui s’appliquent souvent
à un seul produit; les conseils de produits et d’autres organi-
115 Les unités de quantité standard de l’OMD se trouvent dans le Système
harmonisé de désignation et de codification des marchandises, deuxième
édition (Bruxelles, 1996), annexe II. Les unités de quantité standard recommandées
par l’OMD ne s’imposent pas aux administrations des douanes
nationales, qui ont toute latitude pour utiliser toutes autres unités. La recommandation
permet de conserver d’autres unités de quantité et de les utiliser
dans les nomenclatures employées aux fins de la collecte de données sur le
commerce ou à d’autres fins.
CHAPITRE 9. MESURES DES QUANTITÉS
45
sations publient des facteurs de conversion pour certaines de
ces unités de mesure 116 . D’autres ouvrages de référence rassemblent
un grand nombre de ces sources propres à un produit
117 . D’autres outils de référence encore traitent de groupes
restreints de produits 118 .
215. Densité relative. L’utilisation de la densité relative
pour convertir des litres d’un certain produit en kilogrammes
de ce produit, par exemple, est beaucoup plus complexe car
elle repose sur des principes non plus mathématiques, mais
empiriques. Les positions du SH contiennent souvent une
multitude de produits qui diffèrent tous en poids par volume
ou en poids par unité, par exemple. Même des produits en apparence
homogènes comme le pétrole brut ou le lait ont des
indices de poids par volume qui diffèrent selon le pays d’origine
et, par exemple, selon le degré d’adoucissement (du pétrole
brut) ou la teneur en matière grasse ou la date de la collecte
(du lait) [pour des exemples de facteurs de conversion,
voir le tableau C.2 de l’annexe C].
216. C’est au niveau national, voire infranational qu’est
réalisée la meilleure conversion de volume en poids ou de
pièces en poids. Ainsi, par exemple, dans le cas du sciage, la
FAO applique les facteurs de conversion propres à certains
pays ci-après :
« Pour le Canada et les Etats-Unis, s’agissant de
convertir le volume de sciage déclaré sous la forme de
1000 pieds-planche en mètres cubes, on a appliqué le facteur
de conversion théorique de 2,36 m 3 pour 1000 piedsplanche.
Les accords de sciage passés dans ces pays ramènent
généralement le volume à un niveau inférieur au
volume théorique. C’est ainsi que, par exemple, on estime
que pour les Etats-Unis, si l’on considère ensemble les
données relatives aux sciages conifères et non conifères,
le volume effectif moyen de bois brut de sciage vendu à
l’état vert serait de 3 % inférieur au volume théorique,
tandis que la moyenne pondérée de sciage conifère raboté
et de sciage non conifère brut vendus à l’état sec serait
inférieure de 27 % au volume théorique 119 . »
217. Les conversions générales réalisées aux niveaux
national ou international sont par définition inexactes et ne
peuvent servir qu’à effectuer des estimations de quantité (et
surtout de poids) aux fins d’analyses générales portant sur
les échanges commerciaux ou les transports. Voici quelques
exemples donnés par la FAO :
116 Voir, par exemple, Quarterly Bulletin of Cocoa Statistics.
117 Voir, par exemple, The Economist Desk Companion: How to measure,
convert, calculate and define practically anything (New York, John
Wiley and Sons, 1998).
118 Voir, par exemple, Weights, Measures, and Conversion Factors for
Agricultural Commodities and Their Products, rapport spécial (Washington,
D.C., Ministère de l’agriculture des Etats-Unis, juin 1992).
119 Voir le site Web de la FAO (www.fao.org).