Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

la position et les deux derniers indiquant la place de la position
dans le chapitre.
142. Certaines positions sont divisées en plusieurs souspositions
« à un tiret ». Chacune de ces sous-positions est
identifiée par un code à six chiffres, dont les quatre premiers
représentent le code de la position et les deux derniers la
place de la sous-position dans la position. Ainsi, par exemple,
la position 01.04 « Animaux vivants des espèces ovine
ou caprine » est divisée en deux sous-positions à un tiret :
« de l’espèce ovine » (0104.10) et « de l’espèce caprine »
(0104.20).
143. Les sous-positions à un tiret peuvent elles-même
se diviser en sous-positions « à deux tirets ». En pareil cas,
les sous-positions à un tiret ne sont pas codées; un code
n’est attribué qu’aux sous-positions à deux tirets. Ainsi, par
exemple, la position 01.03 « Animaux vivants de l’espèce
porcine » est répartie en deux sous-positions à un tiret : « Reproducteurs
de race pure » et « Autres ». La première de ces
sous-positions n’est pas scindée et est codée (0103.10), tandis
que la seconde est divisée en deux parties et n’est pas codée.
Elle est subdivisée en « Autres, d’un poids inférieur à
50 kg » et « Autres, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg »,
et ces deux parties sont, elles, codées 0103.91 et 0103.92,
respectivement.
144. Aux fins du traitement des données, les positions
qui ne contiennent pas de sous-positions sont traitées comme
des codes à six chiffres et leurs deux derniers chiffres sont
deux zéros, ce qui donne au total 5.113 codes à six chiffres
88 .
145. Le système de classification. Le système de classification
du SH découle du fait que ce dernier doit permettre
aux douaniers de classer les marchandises qui leur sont présentées
en fonction, essentiellement, de caractéristiques qui
soit sont directement observables, soit peuvent être établies
à l’aide d’instruments scientifiques. Il s’ensuit que beaucoup
de sections, chapitres et positions du SH sont définis en
fonction de l’origine naturelle ou du matériau de fabrication
des marchandises. Toutefois, les marchandises ne tirent pas
toujours leur caractère essentiel de l’origine naturelle ou du
matériau de fabrication. Dans certains cas, les marchandises
sont classées par branche d’activité ou principale utilisation.
Ainsi, par exemple, les sections « Animaux vivants et produits
du règne animal » (sect. I), « Produits du règne végétal
» (sect. II) et « Produits minéraux » (sect. V) sont classées
selon l’origine naturelle ou le matériau de fabrication, tandis
que les sections « Produits des industries chimiques ou
des industries connexes » (sect. VI) et « Véhicules, aéronefs,
navires et équipements de transport connexes » (sect. XVII)
sont classées par branche d’activité ou par principal usage.
146. Une catégorie de niveau supérieur peut être définie
pour l’essentiel par un critère, mais les catégories de niveau
inférieur en laquelle elle se subdivise peuvent l’être par
un autre ou d’autres critère(s). Ainsi, par exemple, le cuir et
les articles de cuir appartiennent à la sect. VIII mais, même
s’ils ont la même origine animale, ils sont classés dans des
88 La plupart des pays et certaines unions douanières subdivisent les codes
SH à six chiffres pour mieux répondre aux besoins des services douaniers
et statistiques en matière d’information.
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chapitres différents pour tenir compte de degrés d’élaboration
différents (cuirs au chapitre 41, ouvrages en cuir au chapitre
42); la position 62.06, « Chemisiers, blouses, blouses
chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes », est divisée
en cinq sous-positions en fonction de la matière première
à partir de laquelle ces articles sont fabriqués : soie ou
déchets de soie [6206.10]; laine ou poils fins [6206.20]; coton
[6206.30]; fibres synthétiques ou artificielles [6206.40];
ou autres matières textiles [6206.90]).
147. Les responsables de l’établissement des statistiques
du commerce doivent savoir que les sous-positions
peuvent être classées en deux catégories : a) les sous-positions
se rapportant aux marchandises que l’on identifie
spécifiquement comme parties de la position en indiquant
un ou plusieurs attributs spécifiques (« Bouchons en liège
naturel » [4503.10], par exemple); et b) les sous-positions
résiduelles s’appliquant à toutes les marchandises de la
position en question qui ne figurent pas dans ses autres
sous-positions (« Autres » [4503.90]), par exemple). Cette
dernière catégorie représente environ 22 % de l’ensemble
des codes à six chiffres. Ces sous-positions peuvent englober
des marchandises très diverses et leur utilisation pour codifier
des articles doit être entourée de soins particuliers.
Règles générales interprétatives
148. Le SH contient des règles appelées règles générales
interprétatives (RGI), conçues pour aider les utilisateurs
à interpréter le SH et leur fournir des conseils pour le classement
de plusieurs types de marchandises 89 . Les statisticiens
doivent appliquer ces règles pour le classement des marchandises
non classées par la douane. On trouvera ci-après
un aperçu de ces règles et des questions de classement auxquelles
elles s’appliquent.
149. RGI 1: Fonction du libellé des titres de sections, de
chapitres ou de sous-chapitres. Le libellé des titres de sections,
de chapitres ou de sous-chapitres est considéré comme
n’ayant qu’une valeur indicative, le classement étant déterminé
légalement d’après les termes des positions et des notes
de sections ou de chapitres. Il y a toutefois des cas où
les libellés des positions et des notes ne permettent pas, en
eux-même, de déterminer la position appropriée avec certitude.
Le classement est alors effectué en application des
autres règles.
150. RGI 2 a : Articles incomplets ou non finis; marchandises
non montées ou démontées. La portée des positions
qui mentionnent un article déterminé est élargie de manière
à couvrir non seulement l’article complet mais aussi
cet article incomplet ou non fini, à condition qu’il présente,
en l’état, les caractéristiques essentielles de l’article complet
ou fini. Les articles complets ou finis présentés à l’état non
monté ou démonté, qui le sont surtout pour des raisons tenant
aux nécessités ou à la commodité de l’emballage, de la manutention
ou du transport, sont à classer dans la même position
que les articles montés.
89 Voir OMD, Système harmonisé de désignation et de codification des
marchandises, deuxième édition (Bruxelles, 1996).