Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

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Réimportations attribution du pays partenaire dans le cas des, partie I, par. 285 dans le système du commerce général, partie I, par. 136; partie II, par. 75 et 76, tableau 1 dans le système du commerce spécial, partie I, par. 136; partie II, par. 81 et 82, tableau 1 définition, partie I, par. 136 et dédouanement pour mise à la consommation, partie I, par. 43 et perfectionnement passif, partie I, par. 135; partie II, annexe B (par. 7 à 9) Relevés de change, partie I, par. 74 à 77; partie II, par. 10 Relevés de colis postaux, partie I, par.. 78 à 82 Relevés douaniers pour le trafic postal, partie I, par. 80 statut juridique, partie I, par. 13 substituts, partie I, par. 34, 83, 90 et 91, 120, 122, 226 utilisation comme source, partie I, par. 36 et 37; partie II, par. 10 à 12 Rendu à quai (droits acquittés) [DEQ], partie I, annexe B (par. 2) Rendu droits acquittés (DDP), partie I, annexe B (par. 2) Rendu droits non acquittés (DDU), partie I, annexe B (par. 2) Rendu ex-ship (DES), partie I, annexe B (par. 2) Rendu frontière (DAF), partie I, par. 205 et 206, 208, annexe B (par. 2) Ressources matérielles, augmentation ou diminution du stock, partie I, par. 101, 104, 128, 263, 304 et 305; partie II, par. 6, 14, 45 Reste du monde, définition, partie I, par. 9; partie II, annexe A (par. 3 et 4) Satellites, partie I, par. 5, 123 Sauvetage, partie I, par. 130, annexe E; partie II, par. 38, 58 SCIM, voir Statistiques du commerce international de marchandises SCN, voir Système de comptabilité nationale Services de messageries express, biens expédiés par, partie I, par. 81, 124, 238; partie II, par. 32 Seuils, partie I, par. 5, 30, 69, 80, 116, 124, 238, 243, 272, annexe D.4 (par. 17); partie II, par. 32 SH, voir Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises SIIT, voir Système international d’information sur les transactions Statistiques de la comptabilité nationale, voir Système de comptabilité nationale Statistiques du commerce, voir Statistiques du commerce international de marchandises Statistiques du commerce international de marchandises communication et diffusion, partie I, par. 261 à 266; partie II, par. 152, 156 comparabilité, partie I, par. 14, 29 et 30, 115, 200, 270, 272, 299; partie II, par. 5, 116, 142, 158 confidentialité, partie I, par. 14, 29 et 30, 115, 270, 272, 299; partie II, par. 157 indices, partie I, par. 5; partie II, par. 160 période de référence, partie I, par. 57; partie II, par. 155 portée, partie I, par. 100 à 107, 127, 251, 263, 273 et 274, 297, 304; partie II, par. 9 à 14 134 pratiques nationales en matière d’établissement et de communication, partie I, par. 235 recommandations, partie II, par. 6, 11 et 12, 14 et 15, 18 à 63, 69, 89 et 90, 100, 114, 116, 121, 123, 127 à 129, 133, 139, 150 et 151, 154 à 158, 160 relation avec le SCN de 1993 et le Manuel de la balance des paiements, partie I, par. 9 et 10, 121, 128 à 131, 190, 263, annexe E; partie II, par. 2 et 3, 5, 11, 15, 55, 89, 136, 162 et 163 utilisations, partie II, par. 7 SYDONIA, partie I, par. 65, 243, 258 à 260 Système de comptabilité nationale, définitions, partie II, annexe A (par. 1 à 8) Système du commerce application, partie I, par. 137 définition, partie II, par. 66 et différences dans les données relatives au pays partenaire, partie I, par. 275 fondé sur les douanes, partie II, par. 68 à 73 général, partie II, par. 66, 74 à 79, 88 à 90, tableaux 1 et 2 recommandation, partie I, par. 137; partie II, par. 6, 89 et 90 spécial, partie II, par. 67, 80 à 88, tableaux 1 et 2 Système du commerce général définition, partie II, par. 66 recommandation relative à l’utilisation, partie I, par. 137; partie II, par. 6, 89 Système du commerce spécial ajustements, partie II, par. 6, 90 définition, partie II, par. 67 limitations, partie II, par. 86 à 88 Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises description, partie I, par. 12, 138 à 162; partie II, par. 92, 94 recommandation relative à l’utilisation, partie II, par. 6, 95, 100 Système international d’information sur les transactions, partie I, par. 74 à 77 Taux de change à utiliser, partie I, par. 296; partie II, par. 6, 127 à 129, annexe C (article 9) fluctuations, partie I, par. 272, 282 marché clandestin, partie II, par. 130 marché parallèle, partie II, par. 130 officiels multiples, partie II, par. 6, 129 Taxes sur la valeur ajoutée, partie I, par. 90, annexe D.7 (par. 1 et 2); partie II, par. 10, 143, annexe B (par. 18) Termes douaniers, partie II, annexe B (par. 1 à 18) Territoire douanier définition, partie II, par. 14, annexe B (par. 1) et régimes douaniers, partie I, par. 41, 55, 63; partie II, annexe B (par. 4 à 12, 14 et 15) et territoire économique, partie II, par. 14, annexe B (par. 1) et territoire statistique, partie II, par. 68 et 69 Territoire économique définition, partie I, par. 105; partie II, annexe A (par. 3) des unions douanières, partie I, par. 23
et biens perdus ou détruits, partie I, annexe E et date de présentation, partie I, par. 111 et détermination du pays partenaire, partie I, par. 218 et champ couvert par les statistiques, partie I, par.. 36, 56, 104; partie II, par. 6, 14 et 15, 34, 37, 39, 49, 52, 58, 62, 162 et enclaves internationales, partie II, par. 46, 48, 60 et territoire douanier, partie II, par. 14 et territoire statistique, partie II, par. 64, 66 et 67 Territoire statistique dans les unions douanières, partie I, par. 34 et 35 définition, partie II, par. 64 éléments, partie I, par. 133, 218 et territoire douanier, partie II, par. 68 et 69 et territoire économique, partie II, par. 64, 66 et 67 pratiques nationales dans la détermination du, partie I, par. 233, 275 recommandation concernant l’utilisation, partie II, par. 6, 151 Titres émis, partie II, par. 43 non émis, partie II, par. 20, 123 Trafic postal, formalités douanières applicables, partie I, par. 39, 49, 79 Transactions financières, exclusion, partie II, par. 42 Transbordement, partie I, par. 40, 102; partie II, annexe B (par. 15) Transformation substantielle, partie I, par. 219 et 220, 284 et 285; partie II, par. 71 et 72, 139 et 140, annexe B (par. 17 et 18) Transactions de faible valeur, voir Seuils Transit douanier dans le système du commerce général, partie II, par. 74 et 75 (tableau 1) dans le système du commerce spécial, partie II, par. 80 et 81 (tableau 1) définition, partie II, annexe B (par. 14) et statistiques du commerce, partie I, par. 40 Type CIF, voir Evaluation Type FOB, voir Evaluation Unions douanières commerce intra-union, partie I, par. 91, 218, 230 à 232; partie II, par. 148 dans le système de collecte de données fondé sur les douanes, partie II, par. 68 définition, partie I, par. 32 mécanismes institutionnels propres aux, partie I, par. 32 à 35 territoire économique, partie I, par. 23 Unité de compte, partie I, par. 66; partie II, par. 126 Unités de quantité, partie I, par. 212; partie II, par. 6, 131 à 133 Unité institutionnelle, partie II, annexe A (par. 5) Unité résidente, partie II, annexe A (par. 5) Utilisateurs des données, partie I, par. 261; partie II, par. 7 Valeur minimale, voir Seuils Valeur statistique définition, partie I, par. 66; partie II, par. 111, 116 des aéronefs, partie I, par. 86 des biens exportés, partie I, par. 202 à 209 135 des biens importés, partie I, par. 191 à 195 rapport avec la valeur douanière, partie I, par. 187, 191 à 195, 202 à 209; partie II, par. 112, 119 Valeur transactionnelle définition, partie I, par. 188; partie II, annexe C (articles 1 à 3) des biens en consignation, partie I, par. 117 établissement, partie II, par. 117, 122 à 124 et prix facturé, partie I, par. 189 et valeur douanière, partie I, par. 187, 192, 205; partie II, par. 113 et valeurs de type FOB, partie II, par. 115 et valeur statistique, partie I, par. 187 Zones de franchise douanière, voir aussi Zones franches commerciales et Zones franches industrielles dans le système du commerce spécial, partie I, par. 275 déclaration de marchandises dans, partie I, par. 47 définition, partie II, par. 87 et relevés douaniers, partie I, par. 104 et territoire économique, partie II, annexe B (par. 13) Zones de libre circulation définition, partie II, par. 67 exportations depuis, partie II, par. 77 et 78, 83 et 84, tableau 2 importations vers, partie II, par. 74 et 75, 81, tableau 1 Zones de promotion des investissements, partie II, par. 87 Zone de commerce extérieur, partie I, annexes D.4 (par. 8, 17), D.5; partie II, par. 87 Zones franches, voir Zones de franchise douanière Zones franches commerciales définition, partie II, annexe B (par. 13) et territoire statistique, partie I, par. 133 exportations depuis, partie II, par. 77 et 78 exportations vers, partie II, par. 84 importations vers, partie II, par. 75 opérations autorisées dans, partie II, annexe B (par. 13) réexportations depuis, partie II, par. 78 réimportations depuis, partie II, par. 81 réimportations vers, partie II, par. 75 Zones franches industrielles biens provenant de, partie II, par. 71 et 72 définition, partie II, annexe B (par. 13) et le territoire statistique, partie I, par. 133 exportations depuis, partie I, par. 119; partie II, par. 77 et 78, 84, tableau 2 importations vers, partie I, par. 119; partie II, par. 74 et 75, 81, tableau 1 opérations autorisées dans, partie II, annexe B (par. 13)
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Département des affaires économiq
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TABLE DES MATIÈRES PARTIE I. MANUE
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Diffusion, rapprochement et échang
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vii Paragraphes Page CHAPITRE IV. E
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1. La publication Statistiques du c
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CADRE CONCEPTUEL ET INSTITUTIONNEL
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cables à l’échange de données
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un intérêt statistique qui s’y
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du commerce. Les marchandises franc
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déclarées en vue de leur mise à
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Elles contiennent des normes et des
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Code d’article : en principe, un
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nier. Elle dispose, par exemple, qu
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treprises. Les pays pourraient avoi
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les services de douane. Pour assure
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118. Biens utilisés en tant que su
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pays; et b) fournis par des navires
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clairement dans la base de données
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la position et les deux derniers in
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• Les trousses de dessin composé
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7.3 CLASSIFICATIONS ANALYTIQUES AUX
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CHAPITRE 8. VALEUR STATISTIQUE DES
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distinguer les différents types de
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ment intégral effectué par le pay
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a) « Lorsque les pays enregistrent
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titre des marchandises dont l’ori
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236. L’amélioration de la qualit
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cation et de l’évaluation des ma
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les utilisateurs aux liens récipro
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le cas de l’abolition de la confi
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sur la base de techniques d’écha
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CHAPITRE 14. STATISTIQUES DU COMMER
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Annexe A EXEMPLES DE DOCUMENTS DOUA
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Tableau B.1. Ajustement du prix fac
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Unités de quantité déclarées No
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Code du SH De En Position du SH 71
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a) Production de données agrégée
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• données sont réélaborées po
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Tableau D.4.3. Rapprochement des st
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provenait d’un autre pays encore.
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2. Le 1 er janvier 1993, le nouveau
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