Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

Réimportations
attribution du pays partenaire dans le cas des, partie I, par. 285
dans le système du commerce général, partie I, par. 136; partie
II, par. 75 et 76, tableau 1
dans le système du commerce spécial, partie I, par. 136; partie
II, par. 81 et 82, tableau 1
définition, partie I, par. 136
et dédouanement pour mise à la consommation, partie I,
par. 43
et perfectionnement passif, partie I, par. 135; partie II, annexe
B (par. 7 à 9)
Relevés de change, partie I, par. 74 à 77; partie II, par. 10
Relevés de colis postaux, partie I, par.. 78 à 82
Relevés douaniers
pour le trafic postal, partie I, par. 80
statut juridique, partie I, par. 13
substituts, partie I, par. 34, 83, 90 et 91, 120, 122, 226
utilisation comme source, partie I, par. 36 et 37; partie II,
par. 10 à 12
Rendu à quai (droits acquittés) [DEQ], partie I, annexe B (par. 2)
Rendu droits acquittés (DDP), partie I, annexe B (par. 2)
Rendu droits non acquittés (DDU), partie I, annexe B (par. 2)
Rendu ex-ship (DES), partie I, annexe B (par. 2)
Rendu frontière (DAF), partie I, par. 205 et 206, 208, annexe B
(par. 2)
Ressources matérielles, augmentation ou diminution du stock, partie
I, par. 101, 104, 128, 263, 304 et 305; partie II, par. 6, 14, 45
Reste du monde, définition, partie I, par. 9; partie II, annexe A
(par. 3 et 4)
Satellites, partie I, par. 5, 123
Sauvetage, partie I, par. 130, annexe E; partie II, par. 38, 58
SCIM, voir Statistiques du commerce international de marchandises
SCN, voir Système de comptabilité nationale
Services de messageries express, biens expédiés par, partie I,
par. 81, 124, 238; partie II, par. 32
Seuils, partie I, par. 5, 30, 69, 80, 116, 124, 238, 243, 272, annexe
D.4 (par. 17); partie II, par. 32
SH, voir Système harmonisé de désignation et de codification des
marchandises
SIIT, voir Système international d’information sur les transactions
Statistiques de la comptabilité nationale, voir Système de comptabilité
nationale
Statistiques du commerce, voir Statistiques du commerce international
de marchandises
Statistiques du commerce international de marchandises
communication et diffusion, partie I, par. 261 à 266; partie II,
par. 152, 156
comparabilité, partie I, par. 14, 29 et 30, 115, 200, 270, 272,
299; partie II, par. 5, 116, 142, 158
confidentialité, partie I, par. 14, 29 et 30, 115, 270, 272, 299;
partie II, par. 157
indices, partie I, par. 5; partie II, par. 160
période de référence, partie I, par. 57; partie II, par. 155
portée, partie I, par. 100 à 107, 127, 251, 263, 273 et 274, 297,
304; partie II, par. 9 à 14
134
pratiques nationales en matière d’établissement et de communication,
partie I, par. 235
recommandations, partie II, par. 6, 11 et 12, 14 et 15, 18 à 63,
69, 89 et 90, 100, 114, 116, 121, 123, 127 à 129, 133, 139,
150 et 151, 154 à 158, 160
relation avec le SCN de 1993 et le Manuel de la balance des
paiements, partie I, par. 9 et 10, 121, 128 à 131, 190, 263,
annexe E; partie II, par. 2 et 3, 5, 11, 15, 55, 89, 136, 162
et 163
utilisations, partie II, par. 7
SYDONIA, partie I, par. 65, 243, 258 à 260
Système de comptabilité nationale, définitions, partie II, annexe A
(par. 1 à 8)
Système du commerce
application, partie I, par. 137
définition, partie II, par. 66
et différences dans les données relatives au pays partenaire,
partie I, par. 275
fondé sur les douanes, partie II, par. 68 à 73
général, partie II, par. 66, 74 à 79, 88 à 90, tableaux 1 et 2
recommandation, partie I, par. 137; partie II, par. 6, 89 et 90
spécial, partie II, par. 67, 80 à 88, tableaux 1 et 2
Système du commerce général
définition, partie II, par. 66
recommandation relative à l’utilisation, partie I, par. 137; partie
II, par. 6, 89
Système du commerce spécial
ajustements, partie II, par. 6, 90
définition, partie II, par. 67
limitations, partie II, par. 86 à 88
Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
description, partie I, par. 12, 138 à 162; partie II, par. 92, 94
recommandation relative à l’utilisation, partie II, par. 6, 95, 100
Système international d’information sur les transactions, partie I,
par. 74 à 77
Taux de change
à utiliser, partie I, par. 296; partie II, par. 6, 127 à 129, annexe
C (article 9)
fluctuations, partie I, par. 272, 282
marché clandestin, partie II, par. 130
marché parallèle, partie II, par. 130
officiels multiples, partie II, par. 6, 129
Taxes sur la valeur ajoutée, partie I, par. 90, annexe D.7 (par. 1
et 2); partie II, par. 10, 143, annexe B (par. 18)
Termes douaniers, partie II, annexe B (par. 1 à 18)
Territoire douanier
définition, partie II, par. 14, annexe B (par. 1)
et régimes douaniers, partie I, par. 41, 55, 63; partie II, annexe
B (par. 4 à 12, 14 et 15)
et territoire économique, partie II, par. 14, annexe B (par. 1)
et territoire statistique, partie II, par. 68 et 69
Territoire économique
définition, partie I, par. 105; partie II, annexe A (par. 3)
des unions douanières, partie I, par. 23