Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

Organisations internationales
biens achetés par, partie I, par. 130; partie II, par. 60
biens à destination ou en provenance de, partie I, par. 114;
partie II, par. 46
mouvements de marchandises entre, partie I, par. 106
Organisme de régulation des stocks, partie II, par. 34
Origine/consommation, voir Pays d’origine
Pays d’achat/de vente, partie II, par. 136, 142
Pays de consommation, partie II, par. 141, 149
Pays de provenance/destination
définition, partie I, par. 66
détermination, partie II, par. 137
substitut du principe du changement de propriété, partie I,
par. 308
utilisation, partie I, par. 99, 229; partie II, par. 6, 144, 148, 150
Pays d’expédition, partie I, par. 297; partie II, par. 138, 145
Pays d’origine, voir aussi Pays partenaire
et déclaration de marchandises, partie I, par. 42, 136
détermination, partie I, par. 66, 230, 297; partie II, par. 139,
148
substitut, partie I, par. 114
utilisation, partie I, par. 102, 218 à 224, annexe D.2; partie II,
par. 6, 146 et147, 150
Pays importateur, partie I, par. 188, 191; partie II, par. 127, annexe
C (article 15)
Pays partenaire, voir aussi Pays d’origine
attribution, partie I, par. 283, 285, 308, annexe D (par. 8, 17);
partie II, par. 134 à 152
dans les unions douanières, partie I, par. 34, 230 à 232
identification, partie I, par. 128 à 225; partie II, par. 2
recommandation, partie II, par. 6, 150
Perfectionnement actif, locaux pour, partie I, par. 133; partie II,
par. 6, 71, 74 et 75, 77 et 78, 80 et 81, 83 et 84, 86, 90, tableaux
1 et 2
Période de référence pour les statistiques du commerce international
de marchandises, partie II, par. 6, 155
Pétrole brut, commerce, partie I, par. 15
Pièces
en circulation, partie II, par. 20, 43
non en circulation, partie II, par. 20, 123
Pipelines, partie I, par. 15, 112, 126, 205; partie II, par. 118
Plans, réalisés sur commande, partie I, par. 118, 125; partie II,
par. 27, 48
Poids, unités, partie I, par. 66, 214 à 217, annexe C; partie II, par. 6,
132 et 133
Port payé, assurance comprise, jusqu’à (CIP), partie I, annexe B
(par. 2); partie II, par. 118
Port payé jusqu’à (CPT), partie I, par. 192, annexe B (par. 2)
Portée (champ couvert par les statistiques)
directives générales, partie I, par. 100 à 107, 263, 297; partie
II, par. 14
directives spécifiques, partie I, par. 274, 304 à 306, annexe E;
partie II, par. 6, 16 à 63, 86 et 87
Poste aux lettres, partie I, par. 78 à 82
133
Poste, biens acheminés par la, partie I, par. 78 à 82; partie II, par. 32,
annexe B (par. 15)
Présentation, date de, partie I, par. 57, 66, 109, 111; partie II,
par. 6, 15
Prix
effectivement payé ou à payer, voir Valeur transactionnelle
facturé, ajustements, partie I, par. 193, annexe B (tableaux B.1
et B.2)
Prix contractuel, partie II, par. 122, 125
Procédure de perfectionnement actif
biens admis pour, partie II, annexe B (par. 6)
définition, partie II, annexe B (par. 6)
produits compensateurs obtenus, partie II, par. 67, 72, 77
et 78, 83 et 84, tableau 2
Procédure de perfectionnement passif, partie I, par. 39, 46, 103,
119, 135; partie II, par. 14, 73 à 75, 80 et 81, tableau 1, annexe
B (par. 7)
Produits compensateurs
définition, partie II, annexe B (par. 6 et 7)
obtenus après perfectionnement actif, partie II, par. 67, 72, 77
et 78, tableau 2, annexe B (par. 6)
obtenus après perfectionnement passif , partie II, par. 73 à 75,
tableau 1, annexe B (par. 7)
traitement, partie I, par. 135
Produits de la pêche, partie I, annexe E; partie II, par. 38, 58
Propriété, voir Changement de propriété
Provenance/destination, voir Pays de provenance/ destination
Provisions de bord, des navires ou des aéronefs, partie I, par. 40, 91,
130, annexe E; partie II, par. 39, 59, 158
Rapprochement de données, partie I, par. 267 à 292
Réexportations
attribution du pays partenaire dans le cas des, partie I,
par. 285
dans le système du commerce général, partie I, par. 136; partie
II, par. 78 et 79, tableau 2
dans le système du commerce spécial, partie I, par. 136; partie
II, par. 84 et 85, tableau 2
dans les opérations de courtage, partie II, annexe A (par. 8)
définition, partie I, par. 136
et admission temporaire, partie I, par. 103 et 104; partie II, annexe
B (par. 6, 10)
et entreposage en douane, partie II, annexe B (par. 11)
et perfectionnement actif, partie I, par. 135
Régimes douaniers
dans les unions douanières, partie I, par. 33
description, partie II, annexe B (par. 3 à 11, 13 à 15)
directives internationales sur, partie I, par. 36 à 62
et changement de propriété, partie II, par. 163
et territoire économique, partie I, par. 36; partie II, par. 69
pratiques nationales, partie I, par. 63 à 65
Registres maritimes, partie I, par. 83 à 88, annexe D.1
Règles d’origine, voir Organisation mondiale du commerce, Règles
d’origine