Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

dans le système du commerce spécial, partie II, par. 67, 83 et
84, 86, tableau 2
enregistrement, partie II, par. 6, 14, 23, 28, 30, 46, 59 et 60, 63,
86 et 87, 136, 142 à 145, 147, 149 et 150
valeur statistique, partie I, par. 202 à 209; partie II, par. 116
Exportations générales, voir Exportations, dans le système du commerce
général
Exportations spéciales, voir Exportations, dans le système du commerce
spécial
Expositions d’art, partie II, par. 44
EXW, voir A l’usine
Facteurs de conversion, partie I, par. 213 à 217, 295, annexe C; partie
II, par. 133
Fardage, partie I, par. 130; partie II, par. 39, 59
FAS, voir Franco le long du navire
FCA, voir Franco transporteur
Flux commerciaux
à partir d’enclaves territoriales, partie II, par. 46
dans les statistiques de la balance des paiements, partie I, annexe
E
et collecte des données, partie II, par. 68
et règles d’origine, partie I, par. 284
et système du commerce, partie II, par. 70, 86, 89
évaluation, partie II, par. 114
exportations, partie II, par. 77 à 79, 83 à 85, tableau 2
importations, partie II, par. 74 à 76, 81 et 82, tableau 1
structure par produit, partie II, par. 91 et 92
FOB, voir Franco à bord
Franco à bord (FOB), partie I, par. 205 et 206, 208, annexe B
(par. 2); partie II, par. 6
Franco le long du navire (FAS), partie I, annexe B (par. 2)
Franco transporteur (FCA), partie I, par. 205 et 206, 208, annexe B
(par. 2); partie II, par. 118
Fret et assurance, partie I, par. 34, 187, 197, 199 à 201, 280; partie
II, par. 6, 121, 162
GATT, voir Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
Gaz, naturel, commerce, partie I, par. 15, 112; partie II, par. 12, 31
Gouvernements étrangers, voir Enclaves territoriales
Importations
dans le commerce intra-union, partie I, par. 34
dans le système du commerce général, partie II, par. 74, 75,
tableau 1
dans le système du commerce spécial, partie II, par. 80 et 81,
tableau 1
enregistrement, partie II, par. 6, 14, 23, 28, 30, 52, 59, 86, 136,
142 à 147, 150
de biens pour mise à la consommation, partie I, par. 37, 39, 41
à 43, 45, 52, 62; partie II, par. 67, annexe B (par. 4)
retenues, partie II, par. 159
valeur statistique, partie II, par. 116
Importations générales, voir Importations, dans le système du commerce
général
Importations spéciales, voir Importations, dans le système du commerce
spécial
INCOTERMS, partie I, par. 1, 66, 193; partie II, par. 119
132
Indices, voir Statistiques du commerce international de marchandises
Installations en mer, biens envoyés à destination de ou reçus en provenance
de, partie II, par. 37
Journaux envoyés par abonnement direct, partie II, par. 48
Lest, partie I, par. 130, annexe E; partie II, par. 39, 59
Lignes de transport de force, sous-marines, partie I, par. 126
Location
Logiciels
« location financière », partie I, par. 63, 83, 87, 121, 210; partie
II, par. 35, annexe A (par. 7)
location-exploitation, partie I, par. 121; partie II, par. 35, 51
évaluation, partie I, par. 281; partie II, par. 123
pour les statistiques du commerce, partie I, par. 5, 98 et 99,
243, 258 à 260
réalisés sur commande, partie I, par. 118, 281; partie II,
par. 27, 48
supports, partie I, par. 118; partie II, par. 27, 123
transmission électronique, partie I, par. 125
Manifestes de transport maritime, partie I, par. 72 et 73, 247, 259
Manuel de la balance des paiements, 5 e édition
définitions, partie I, par. 121, 128, 263, annexe E; partie II, annexe
A (par. 5 à 8)
directives, partie I, par. 190
harmonisation, partie I, par. 121, 128, 263; partie II, par. 2, 3, 5
utilisation, partie I, par. 9 et 10
Matériel de présentation, traitement, partie II, par. 44
Matériel pédagogique, traitement, partie II, par. 44
Militaires, livraisons aux, partie I, par. 115; partie II, par. 46
Minéraux extraits du fond des mers, partie I, par. 130, annexe E;
partie II, par. 38, 58, annexe B (par. 16)
Mise en forme des données, partie I, par. 16 à 19, 21, 243, 298
Mouvement des biens franchissant la frontière, partie I, par. 10, 39
et 40, 54 et 55, 57, 83, 102, 108, 111, 120 et 121, 124, 187,
304; partie II, par. 5, 15, 22, 29, 48, 61, 122, 124, 142, 162
Navires
changement de propriété, partie I, par. 34, 83, 86, 122, 264,
304
inclusion, partie II, par. 36
Nomenclature douanière de Bruxelles, partie I, par. 173
Obligations de l’acheteur, voir Conditions de livraison
Obligations du vendeur, voir Conditions de livraison
OMD, voir Organisation mondiale des douanes
Or
exportations et importations, partie II, par. 12
monétaire, partie I, par. 113; partie II, par. 19, 42
non monétaire, partie I, par. 113; partie II, par. 19, 92
Organisation mondiale des douanes (OMD), partie I, par. 3, 32, 36
à 62, 140, 161, 163, 171 et 172, 181, 212, 220, annexe C; partie
II, par. 2, 6, 132 et 133
Organisation mondiale du commerce (OMC)
Accord relatif à l’évaluation, partie I, par. 120, 188 à 191, 202, 280;
partie II, par. 6, 18, 113 à 115, 119, 123 et 124, 127, annexe C
(articles premier à 17)
règles d’origine, partie I, par. 220; partie II, par. 2, 146, 150