Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

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Biens provenant de la zone de libre circulation, partie I, par. 119; partie II, par. 67, 72, 77 et 78, 83 et 84, tableau 2 Biens provenant des zones franches industrielles, partie I, par. 119; partie II, par. 6, 67, 71 et 72, 77 et 78, 83 et 84, tableau 2 Biens provenant du territoire économique d’un pays, voir Biens domestiques Biens qui pénètrent dans le territoire économique d’un pays ou le quittent illégalement, partie I, par. 306, annexe E; partie II, par. 62, 124 Biens retournés, enregistrement, partie I, annexe E; partie II, par. 18, 30 Biens simplement transportés à travers un pays, partie I, par. 102, 104; partie II, par. 14 Biens substantiellement transformés, partie I, par. 219, 285, annexe D.2 (par. 1); partie II, par. 71 et 72 Biens traités dans le cadre du commerce des services, partie I, par. 118, 131, 210; partie II, par. 48 Biens transportables, partie I, par. 100 Biens utilisés en tant que supports d’information et de logiciels, partie I, par. 118; partie II, par. 27, 123 Biens vendus en ligne (commerce électronique), partie I, par. 124 Billets de banque émis, partie II, par. 43 non émis, partie II, par. 20, 123 Bureau de statistique coopération avec la douane, partie I, par. 24, 29, 31 en tant que responsable de l’établissement des statistiques du commerce, partie I, par. 21 et 22 Calendriers de publication, partie I, par. 261, 298; partie II, par. 6, 154 Câbles de télécommunications sous-marins, partie I, par. 5, 126 Centre d’intérêt économique, partie II, annexe A (par. 5) Certificat d’origine, partie II, par. 148 CFR, voir Coût et fret CGCE, voir Classification par grandes catégories économiques Chambre de commerce internationale, partie I, par. 193; partie II, par. 119 Changement de propriété approximation, partie I, par. 309; partie II, par. 15, 89 définition, partie II, annexe A (par. 6 à 8) et communication des données, partie II, par. 162 et 163 et date de l’enregistrement, partie I, par. 10; partie II, par. 15 et enquêtes auprès des entreprises, partie I, par. 98 et franchissement de la frontière, partie I, par. 10; partie II, par. 15 transactions aboutissant à, partie I, par. 128, 263; partie II, annexe A (par. 7 et 8) CIF, voir Coût, assurance, fret CIP, voir Port payé, assurance comprise, jusqu’à CITI, voir Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique Classification centrale de produits, partie I, par. 175, 182; partie II, par. 92, 110 Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches d’activité économique, partie I, par. 175, 182; partie II, par. 109 130 Classification par grandes catégories économiques, partie I, par. 175, 182; partie II, par. 106 à 108 Classification par produit, partie I, par. 138 à 185; partie II, par. 6, 91 à 110 Classification type pour le commerce international, Révision 3, partie I, par. 173 et 174, 182; partie II, par. 92, 101 à 105 Collecte des données et établissement des statistiques conceptions, partie I, par. 4 à 6, 17; partie II, par. 68 critère, partie II, par. 162 et 163 et date d’enregistrement, partie II, par. 15, 112 et impératifs statistiques, partie I, par. 18 et 19 et régimes douaniers, partie I, par. 38 services responsables, partie I, par. 16 unité de quantité, partie II, par. 133 utilisation de sources non douanières, partie I, par. 34, 48, 69, 71 à 99, 104, 113, 115, 120, 186, 204, 226, 230 Combustibles de soute, partie I, par. 91, 130, annexe E; partie II, par. 39, 59 « Commerce trans-direct », partie I, par. 286 Commerce électronique, partie I, par. 5, 83, 124 Commerce frontalier, partie I, par. 63, 237 Commerce indirect, partie I, annexe D.4 (par. 3, 16, 18 et 19) Commerce « pendulaire », partie I, par. 5, 16 Commission de statistique, recommandations, partie I, par. 1 à 5, 8, 140, 173; partie II, par. 3, 95 et 96, 105, 107, 151 Conditions de livraison des biens, partie I, par. 66, 192 à 194, 205 à 208, 226, annexe B; partie II, par. 117 à 119, 122 Confidentialité, voir Statistiques du commerce international de marchandises Conseils de produit, partie I, par. 16, 89, 98, 214 Contrebande, partie I, par. 237; partie II, par. 62 Contrôle de la qualité logiciel, partie I, par. 258 à 260 par la douane, partie I, par. 242 à 249 par les compagnies d’assurances, partie I, par. 250 par macrocontrôles, partie I, par. 257 par rapprochement et échange de données, partie I, par. 256; partie II, par. 6, 154 à 160 par validation des codes, partie I, par. 252 à 254 par validation de la valeur et de la quantité, partie I, par. 255 Convention de Kyoto, voir Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers, partie I, par. 12, 36; partie II, par. 6, 44, 69, 139, 148, 150, annexe B (par. 16, 18) Conversion des monnaies, partie I, par. 211, 272, 282, 296; partie II, par. 6, 126 à 130, annexe C (article 9) Courtage, voir Biens faisant l’objet d’opérations de courtage Coût, assurance et fret (CIF), partie I, par. 192, annexe B (par. 2); partie II, par. 6, 115 à 121 Coût et fret, partie I, annexe B (par. 2) CPC, voir Classification centrale de produits CPT, voir Port payé jusqu’à CTCI, voir Classification type pour le commerce international, Révision 3
Cycle d’Uruguay des négociations commerciales multilatérales, partie I, par. 220; partie II, par. 6, 113, 127, 140, 146, annexe C (articles 1 à 17) DAF, voir Rendu frontière Date d’enregistrement, partie I, par. 34, 108 à 112, 122, 251, 273, 276, 304; partie II, par. 6, 15, 30, 46 DAU, voir Document administratif unique DDP, voir Rendu droits acquittés DDU, voir Rendu droits non acquittés Déchets et ferraille, partie I, par. 164, 210; partie II, par. 41, 54 Déclaration de marchandises, voir aussi Déclaration en douane confidentialité, partie I, par. 115, 200 conservation, partie I, par. 70 définition, partie II, annexe B (par. 3) et statistiques, partie I, par. 41 et zones de franchise douanière, partie I, par. 47 formulaires, partie I, par. 64 informations à faire figurer sur, partie I, par. 43, 45, 66 pays d’origine indiqué sur, partie I, par. 136 pour envois urgents, partie I, par. 50 simplifiée, partie I, par. 34, 116 Déclaration en douane, voir aussi Déclaration de marchandises autres utilisations, partie I, par. 67 date d’enregistrement, partie I, par. 109; partie II, par. 15 date de présentation, partie I, par. 109 documents présentés avec, partie I, par. 53 en tant que source de données sur le commerce, partie I, par. 36 et 37, 212 et changement de propriété, partie I, par. 83, 86 et Convention de Kyoto, partie I, par. 49 et enquêtes auprès des entreprises, partie I, par. 93 et valeur statistique, partie II, par. 112 formation pour remplir, partie I, par. 68 pour envois postaux, partie I, par. 79 vérification par recoupement, partie I, par. 72 et 73 Définition de la valeur de Bruxelles, partie II, par. 113 DEQ, voir Rendu à quai (droits acquittés) DES, voir Rendu ex-ship Diffusion des données, partie I, par. 261 à 266 Document administratif unique, partie I, par. 64, annexe A; partie II, par. 112 Eau, commerce, partie I, par. 112; partie II, par. 12, 31 Echange de données, partie I, par. 293 à 303 Echange de données informatisé, partie I, par. 17 Echantillons commerciaux, partie II, par. 44 Effets de migrants évaluation, partie II, par. 124 inclusion, partie I, annexe E; partie II, par. 33 Electricité, commerce, partie I, par. 15, 91, annexe D.4 (tableau D.4.4); partie II, par. 12, 31 Eléments de coût, partie I, par. 191, annexe B (par. 1 à 3), tableaux B.1 et B.2 Enclaves territoriales, partie I, par. 133; partie II, par. 46, 48, annexe A (par. 3 et 4) 131 Enquêtes auprès des entreprises, emploi des, partie I, par. 91 à 97; partie II, par. 10, 12, 36 et 37 Enregistrement, date, voir Date d’enregistrement Entreposage en douane et relevés douaniers, partie I, par. 104 et territoire statistique, partie I, par. 133 locaux pour dans le système du commerce général, partie I, par. 137; partie II, par. 74 et 75, 77 et 78, tableaux 1 et 2 dans le système du commerce spécial, partie I, par. 137, 275; partie II, par. 80 et 81, 83 et 84, 86 et 87, tableaux 1 et 2 régime, partie I, par. 39, 44; partie II, annexe B (par. 11 à 13) statistiques, partie II, par. 6, 90 Entrepôts pour perfectionnement actif, voir Perfectionnement actif, locaux pour Entrepôts sous douane, partie II, annexe A (par. 3) Envoi fractionné, partie I, par. 110 Envois urgents, partie I, par. 50 Equipement mobile changement de propriété, partie I, par. 122, 129, annexe E; partie II, par. 57 inclusion, partie II, par. 36 Equipe spéciale interinstitutions chargée des statistiques du commerce international, partie I, par. 7; partie II, par. 3 Erreur d’enregistrement, partie I, par. 237 à 241, 258 à 260 Etude de rapprochement, voir Rapprochement de données Eurotrace, partie I, par. 243, 258, 260 Evaluation Accord de l’OMC relatif à l’, voir Organisation mondiale du commerce base, partie II, par. 113 dans unions douanières, partie I, par. 34 des biens à transformer, partie I, par. 119 de type CIF, partie I, par. 192, 307 et 308, annexe B; partie II, par. 115 et 116, 118, 120 et 121 de type FOB, partie I, par. 202 et 203, 206 et 207, 307 et 308; partie II, par. 115 et 116, 118, 120 et 121 en douane, voir Evaluation en douane recommandations, partie II, par. 6, 114, 116, 121, 123 statistique, voir Valeur statistique types, partie II, par. 112, 115, 117 à 120, annexe C (articles premier à 17) Evaluation en douane et impératifs statistiques, partie I, par. 204, 207 par rapport à la valeur statistique, partie II, par. 112, 119 règles, partie II, par. 115, 120, 127, annexe C (articles 1 à 9, 11, 13, 15 et 16) Exportation, à titre définitif, partie I, par. 37, 39, 41 et 42, 46, 64; partie II, annexe B (par. 5) Exportations dans le commerce intra-union, partie I, par. 34 dans le système du commerce général, partie II, par. 66, 77 et 78, tableau 2
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Département des affaires économiq
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TABLE DES MATIÈRES PARTIE I. MANUE
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Diffusion, rapprochement et échang
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vii Paragraphes Page CHAPITRE IV. E
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1. La publication Statistiques du c
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cables à l’échange de données
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un intérêt statistique qui s’y
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du commerce. Les marchandises franc
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Elles contiennent des normes et des
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Code d’article : en principe, un
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nier. Elle dispose, par exemple, qu
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treprises. Les pays pourraient avoi
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les services de douane. Pour assure
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118. Biens utilisés en tant que su
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pays; et b) fournis par des navires
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clairement dans la base de données
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la position et les deux derniers in
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• Les trousses de dessin composé
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7.3 CLASSIFICATIONS ANALYTIQUES AUX
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CHAPITRE 8. VALEUR STATISTIQUE DES
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distinguer les différents types de
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a) « Lorsque les pays enregistrent
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titre des marchandises dont l’ori
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236. L’amélioration de la qualit
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cation et de l’évaluation des ma
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les utilisateurs aux liens récipro
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le cas de l’abolition de la confi
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sur la base de techniques d’écha
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CHAPITRE 14. STATISTIQUES DU COMMER
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Annexe A EXEMPLES DE DOCUMENTS DOUA
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Tableau B.1. Ajustement du prix fac
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Unités de quantité déclarées No
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Code du SH De En Position du SH 71
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a) Production de données agrégée
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• données sont réélaborées po
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Tableau D.4.3. Rapprochement des st
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