Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

Biens provenant de la zone de libre circulation, partie I, par. 119;
partie II, par. 67, 72, 77 et 78, 83 et 84, tableau 2
Biens provenant des zones franches industrielles, partie I, par. 119;
partie II, par. 6, 67, 71 et 72, 77 et 78, 83 et 84, tableau 2
Biens provenant du territoire économique d’un pays, voir Biens domestiques
Biens qui pénètrent dans le territoire économique d’un pays ou le
quittent illégalement, partie I, par. 306, annexe E; partie II,
par. 62, 124
Biens retournés, enregistrement, partie I, annexe E; partie II,
par. 18, 30
Biens simplement transportés à travers un pays, partie I, par. 102,
104; partie II, par. 14
Biens substantiellement transformés, partie I, par. 219, 285, annexe
D.2 (par. 1); partie II, par. 71 et 72
Biens traités dans le cadre du commerce des services, partie I,
par. 118, 131, 210; partie II, par. 48
Biens transportables, partie I, par. 100
Biens utilisés en tant que supports d’information et de logiciels,
partie I, par. 118; partie II, par. 27, 123
Biens vendus en ligne (commerce électronique), partie I, par. 124
Billets de banque
émis, partie II, par. 43
non émis, partie II, par. 20, 123
Bureau de statistique
coopération avec la douane, partie I, par. 24, 29, 31
en tant que responsable de l’établissement des statistiques du
commerce, partie I, par. 21 et 22
Calendriers de publication, partie I, par. 261, 298; partie II, par. 6,
154
Câbles de télécommunications sous-marins, partie I, par. 5, 126
Centre d’intérêt économique, partie II, annexe A (par. 5)
Certificat d’origine, partie II, par. 148
CFR, voir Coût et fret
CGCE, voir Classification par grandes catégories économiques
Chambre de commerce internationale, partie I, par. 193; partie II,
par. 119
Changement de propriété
approximation, partie I, par. 309; partie II, par. 15, 89
définition, partie II, annexe A (par. 6 à 8)
et communication des données, partie II, par. 162 et 163
et date de l’enregistrement, partie I, par. 10; partie II, par. 15
et enquêtes auprès des entreprises, partie I, par. 98
et franchissement de la frontière, partie I, par. 10; partie II,
par. 15
transactions aboutissant à, partie I, par. 128, 263; partie II, annexe
A (par. 7 et 8)
CIF, voir Coût, assurance, fret
CIP, voir Port payé, assurance comprise, jusqu’à
CITI, voir Classification internationale type, par industrie, de toutes
les branches d’activité économique
Classification centrale de produits, partie I, par. 175, 182; partie II,
par. 92, 110
Classification internationale type, par industrie, de toutes les branches
d’activité économique, partie I, par. 175, 182; partie II,
par. 109
130
Classification par grandes catégories économiques, partie I,
par. 175, 182; partie II, par. 106 à 108
Classification par produit, partie I, par. 138 à 185; partie II, par. 6,
91 à 110
Classification type pour le commerce international, Révision 3, partie
I, par. 173 et 174, 182; partie II, par. 92, 101 à 105
Collecte des données et établissement des statistiques
conceptions, partie I, par. 4 à 6, 17; partie II, par. 68
critère, partie II, par. 162 et 163
et date d’enregistrement, partie II, par. 15, 112
et impératifs statistiques, partie I, par. 18 et 19
et régimes douaniers, partie I, par. 38
services responsables, partie I, par. 16
unité de quantité, partie II, par. 133
utilisation de sources non douanières, partie I, par. 34, 48, 69,
71 à 99, 104, 113, 115, 120, 186, 204, 226, 230
Combustibles de soute, partie I, par. 91, 130, annexe E; partie II,
par. 39, 59
« Commerce trans-direct », partie I, par. 286
Commerce électronique, partie I, par. 5, 83, 124
Commerce frontalier, partie I, par. 63, 237
Commerce indirect, partie I, annexe D.4 (par. 3, 16, 18 et 19)
Commerce « pendulaire », partie I, par. 5, 16
Commission de statistique, recommandations, partie I, par. 1 à 5, 8,
140, 173; partie II, par. 3, 95 et 96, 105, 107, 151
Conditions de livraison des biens, partie I, par. 66, 192 à 194, 205
à 208, 226, annexe B; partie II, par. 117 à 119, 122
Confidentialité, voir Statistiques du commerce international de marchandises
Conseils de produit, partie I, par. 16, 89, 98, 214
Contrebande, partie I, par. 237; partie II, par. 62
Contrôle de la qualité
logiciel, partie I, par. 258 à 260
par la douane, partie I, par. 242 à 249
par les compagnies d’assurances, partie I, par. 250
par macrocontrôles, partie I, par. 257
par rapprochement et échange de données, partie I, par. 256;
partie II, par. 6, 154 à 160
par validation des codes, partie I, par. 252 à 254
par validation de la valeur et de la quantité, partie I, par. 255
Convention de Kyoto, voir Convention internationale pour la simplification
et l’harmonisation des régimes douaniers
Convention internationale pour la simplification et l’harmonisation
des régimes douaniers, partie I, par. 12, 36; partie II,
par. 6, 44, 69, 139, 148, 150, annexe B (par. 16, 18)
Conversion des monnaies, partie I, par. 211, 272, 282, 296; partie
II, par. 6, 126 à 130, annexe C (article 9)
Courtage, voir Biens faisant l’objet d’opérations de courtage
Coût, assurance et fret (CIF), partie I, par. 192, annexe B (par. 2);
partie II, par. 6, 115 à 121 Coût et fret, partie I, annexe B
(par. 2)
CPC, voir Classification centrale de produits
CPT, voir Port payé jusqu’à
CTCI, voir Classification type pour le commerce international, Révision
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