Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, partie I,
par. 12, 188, 202; partie II, par. 113, annexe C (articles 7, 12)
Accord relatif à l’évaluation, voir Organisation mondiale du commerce
Actifs non financiers, traitement, partie II, par. 47
Aéronefs
changement de propriété, partie I, par. 34, 83, 86, 122, 264,
304 inclusion, partie II, par. 36 registres, partie I, par. 83-
87, annexe D.1
réparation, partie I, par. 131
valeur statistique, partie I, par. 86
Aide étrangère, voir Aide internationale
Aide humanitaire, inclusion, partie I, par. 114, 187; partie II,
par. 23, 124
Aide internationale, partie I, par. 63; partie II, par. 22
Ajustements de données, partie I, par. 34, 120, 187, 200 et 201, 228,
265, 271, 279 à 281, 289 à 291, annexes B, D.3 et D.4
A l’usine, partie I, annexe B (par. 2)
Ambassades, biens destinés aux, partie II, par. 46, 48
Animaux, pour la reproduction, les expositions ou les courses, partie
II, par. 44
Bagages des voyageurs, partie I, par. 5, 116, annexe E; partie II,
annexe B (par. 15)
Bandes contenant des enregistrements (audio et vidéo), partie I,
par. 118; partie II, par. 27, 48
Banques centrales, établissement des statistiques du commerce,
partie I, par. 25
Biens achetés dans les ports par des transporteurs, partie II, par. 92
Biens achetés par des gouvernements étrangers, partie II, par. 59
Biens achetés par des organisations internationales, partie I,
par. 114, 130; partie II, par. 60
Biens acquis par des non-résidents, partie I, par. 116; partie II,
par. 25, 47 et 48, 50, annexe A (par. 7 et 8)
Biens acquis par des voyageurs, partie I, par. 116, annexe E; partie
II, par. 25, 48
Biens à destination militaire, voir Biens militaires
Biens à destination ou en provenance d’enclaves territoriales, partie
II, par. 46
Biens à destination ou en provenance d’organisations internationales,
partie I, par. 106, 114; partie II, par. 46
Biens admis ou envoyés à titre temporaire, partie I, par. 103; partie
II, par. 44
Biens à réparer
définition, partie I, par. 131; partie II, par. 61
évaluation, partie II, par. 123
traitement, partie I, par. 131, annexe E
INDEX AUX PARTIES I ET II
129
Biens à transformer (pour perfectionnement)
admission, partie I, par. 48
définition, partie I, par. 119; partie II, par. 28
évaluation, partie I, par. 119; partie II, par. 123
Biens destinés au perfectionnement actif
admission temporaire, partie II, annexe B (par. 7) dans le système
du commerce spécial, partie II, par. 67
Biens destinés au perfectionnement passif, exportation temporaire,
partie I, par. 39, 46, 103; partie II, annexe B (par. 7)
Biens domestiques
dans le système du commerce général, partie II, par. 74 et 75,
77 et 78, tableaux 1 et 2
dans le système du commerce spécial, partie II, par. 80 et 81,
83 et 84, tableaux 1 et 2
définition, partie I, par. 136; partie II, par. 71 et 72
et les produits compensateurs, partie I, par. 135
Biens d’origine étrangère
dans le régime du perfectionnement actif, partie I, par. 135
dans le système du commerce général, partie II, par. 74 et 75,
77 et 78, tableaux 1 et 2
dans le système du commerce spécial, partie II, par. 80 et 81,
83 et 84, tableaux 1 et 2
définition, partie II, par. 71, 73
Biens échangés pour le compte de l’Etat, partie II, par. 22
Biens en consignation, partie I, par. 63, 98, 117; partie II, par. 26,
124
Biens en l’état, partie I, par. 39 et 40, 43, 103, 136; partie II, par. 74
et 75, 77 et 78, 80 et 81, 83 et 84, tableaux 1 et 2, annexe B
(par. 9 et 10)
Biens en location, voir Location
Biens entièrement produits dans un pays, partie I, par. 219; partie
II, par. 139 et 140, annexe B (par. 16)
Biens en transit, partie I, par. 102; partie II, par. 14, 45
Biens envoyés à l’étranger pour transformation, partie II, par. 28,
annexe A (par. 7)
Biens expédiés pour installation dans un autre pays, partie I,
par. 126
Biens faisant l’objet de transactions entre sociétés mères et leurs filiales/succursales,
partie I, par. 66, 120, 305; partie II, par. 29,
annexe A (par. 7)
Biens faisant l’objet d’opérations de courtage, partie II, par. 50, annexe
A (par. 8)
Biens intégralement obtenus, partie I, par. 220; partie II, par. 71
et 72, 139
Biens militaires, inclusion, partie I, par. 115, 274; partie II,
par. 22,24
Biens nationalisés, partie I, par. 136
Biens ne franchissant pas la frontière, partie II, par. 47
Biens perdus ou détruits, partie I, annexe E; partie II, par. 52, 63