Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

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129. Taux de change officiels multiples. Certains pays emploient un régime de taux de change multiples, qui fait appliquer des taux de change différents à différentes catégories de biens pour favoriser certaines transactions et en freiner d’autres. Il est recommandé d’enregistrer la transaction commerciale en utilisant les taux de change effectivement applicables à la transaction en question, en notant le taux utilisé pour chaque monnaie. 108 130. Taux parallèles ou taux clandestins. Les transactions faisant l’objet de taux parallèles ou de taux clandestins doivent être traitées séparément de celles qui utilisent les taux officiels. Les personnes chargées d’établir les statistiques du commerce tenteront d’estimer le taux de change effectivement utilisé pour les transactions réalisées sur ces marchés, et emploieront ce taux pour la conversion.
131. Les unités de quantité se rapportent aux caractéristiques physiques des biens; ne posant pas les problèmes d’évaluation examinés au chapitre VI ci-dessus, elles donnent dans de nombreux cas une indication plus fiable des mouvements internationaux des biens. Par ailleurs, l’utilisation d’unités de quantité appropriées permet parfois d’obtenir des données plus comparables concernant ces mouvements; en effet, les différences observées entre les mesures quantitatives du pays exportateur et du pays importateur sont habituellement moindres que celles entre les mesures de valeur. Les quantités servent fréquemment à vérifier la fiabilité des données de valeur. En outre, les unités de quantité sont indispensables à la construction des indices. 132. Unités de quantité standard recommandées par l’Organisation mondiale des douanes. En 1995, l’OMD a adopté une recommandation relative à l’utilisation d’unités de quantité standard pour faciliter la collecte, la comparaison et l’analyse des statistiques internationales fondées sur le Système harmonisé 68 . Ces unités sont les suivantes 69 : Poids 70 Kilogrammes (kg) Carat (carat) Longueur Mètres (m) Surface Mètres carrés (m 2 ) Volume Mètres cubes (m 3 ) Litres (l) 68 Voir SH, annexe II [pour la citation du SH, voir plus haut, par. 6, note b]. 69 Ibid., introduction. 70 Les unités de poids (kilogrammes) peuvent être exprimées sur base nette ou brute, et répondre à des besoins divers. Le poids net (emballage exclu) est très utile pour l’analyse économique; le poids brut (emballage compris) est plus utile pour l’analyse des transports. CHAPITRE V. MESURE DES QUANTITÉS 109 Energie électrique 1 000 kilowattheures (kwh) Nombre (unités) Pièces/articles (u) Paires (2u) Douzaines (12 u) Milliers de pièces/articles (1 000 u) Paquets (paquet ou ensemble d’u) 133. Les unités de poids. Dans les recommandations de l’OMD, une des unités de quantité standard est spécifiée pour chacune des sous-positions à six chiffres du Système harmonisé 71 . Il est recommandé aux pays d’utiliser les unités de quantité standard pour la collecte et la communication, sur la base du Système harmonisé, de données relatives au commerce international de marchandises. Il est recommandé par ailleurs : a) D’enregistrer et de déclarer également le poids dans le cas des positions (ou sous-positions) du SH dont l’unité de référence n’est pas une unité de poids; b) De déclarer le poids sur la base des poids nets 72 ; c) Aux pays utilisant des unités de quantité autres que les unités standard de l’OMD, d’indiquer dans leurs nomenclatures statistiques les facteurs de conversion en unités standard. 71 La recommandation permet de conserver d’autres unités de quantité et de les utiliser dans les nomenclatures employées aux fins de la collecte de données sur le commerce international de marchandises ou à d’autres fins internationales. 72 Dans la mesure où un pays souhaite également utiliser des poids bruts, il convient de les recueillir directement; toutefois, comme la collecte des données de poids brut présente des difficultés dans de nombreux pays, ils souhaiteront peut-être obtenir par échantillonnage les poids bruts à partir des poids nets.
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118. Biens utilisés en tant que su
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