Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

105. A sa vingt-huitième session (27 février-3 mars
1995), la Commission de statistique a examiné les changements
qu’il faudrait apporter à la troisième version révisée
de la CTCI pour l’adapter au SH de 1996. Elle a décidé que
les changements à apporter à la CTCI Rev.3, pour préserver
une parfaite correspondance avec le Système harmonisé
seraient de peu d’ampleur. Elle a donc décidé qu’il serait
inutile de publier une quatrième version de la CTCI 48 . Les
pays désireux de présenter des données selon la troisième
version aux fins d’analyse pourraient le faire au moyen d’un
ensemble de tableaux de corrélation entre le SH de 1996 et
la CTCI, Rev.3, publiés par la Division de statistique des Nations
Unies 49 .
C. CLASSIFICATION PAR GRANDES CATÉGORIES
ÉCONOMIQUES
106. La version originale de la Classification par grandes
catégories économiques 50 a été conçue principalement à l’intention
de la Division de statistique des Nations Unies pour
regrouper par grandes catégories économiques de produits
les données disponibles sur le commerce international. Elle a
été conçue pour servir de moyen de conversion des données
sur le commerce établies sur la base de la CTCI en catégories
d’utilisation finale pertinentes dans le cadre du SCN 51 ,
à savoir des catégories correspondant sensiblement aux trois
principales classes de biens du SCN : biens d’investissement,
biens intermédiaires et biens de consommation 52 . La CGCE
comprend 19 catégories de base qui peuvent être agrégées de
manière à correspondre approximativement à ces trois principales
catégories de biens, ce qui permet d’étudier les statistiques
du commerce conjointement avec d’autres séries de
statistiques économiques générales telles que la comptabilité
nationale et les statistiques industrielles aux fins de l’analyse
économique nationale, régionale ou mondiale.
107. La Commission de statistique s’attendait également
à ce que la CGCE serve de modèle pour l’établissement
48 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, 1995, Supplément
n° 8 (E/CN.3/1995/28), par. 19 e.
49 Division de statistique des Nations Unies, « Correlation between the
Harmonized System 1996 and the Standard International Trade Classification,
Revision 3 », document de travail, 10 septembre 1996.
50 Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.71.XVII.12.
51 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, quarantequatrième
session, Supplément n° 10 (E/4471), par. 116 et 118.
52 Voir Nations Unies, Système de comptabilité nationale (publication des
Nations Unies, numéro de vente : F.69.XVII.3), par. 1.50.
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de classifications nationales des importations par grandes
catégories économiques 53 . Toutefois, à sa seizième session
(5-15 octobre 1970), elle reconnaissait que les pays pourraient
souhaiter adapter cette classification de diverses manières
à des fins nationales, et a conclu que, par conséquent,
la CGCE ne devait pas être considérée comme une classification
« type » au sens, par exemple, de la CTCI 54 .
108. En 1989, la CGCE a fait l’objet d’une nouvelle publication
selon la CTCI, Rev. 3.
D. CLASSIFICATION INTERNATIONALE TYPE, PAR INDUS-
TRIE, DE TOUTES LES BRANCHES D’ACTIVITÉ ÉCONO-
MIQUE
109. La troisième version révisée de la Classification internationale
type, par industrie, de toutes les branches d’activité
économique a été adoptée par la Commission de statistique
à sa vingt-cinquième session (6-15 février 1989) 55
et publiée en 1990. Elle constitue une classification type de
toutes les activités économiques de production et comprend
17 sections, 60 divisions, 159 groupes et 292 classes.
E. CLASSIFICATION CENTRALE DE PRODUITS
110. La Classification centrale de produits, version 1.0, a
été adoptée par la Commission de statistique à sa vingt-neuvième
session (11-14 février 1997) 56 . Elle sera publiée en
1998 et remplacera alors la version provisoire de la CPC 57 .
La version 1.0 est divisée en 10 sections. Les sections 0 à 4
correspondent au SH de 1996, regroupant les codes du SH
en catégories de produits adaptées aux divers types d’analyse
économique découlant de la comptabilité nationale. Comme
la CTCI, cette partie de la classification permet de réaménager
à des fins d’analyse les statistiques du commerce international
de marchandises fondées sur le Système harmonisé.
Les sections 5 à 9 de la CPC, version 1.0, vont au-delà des
catégories du SH et fournissent une classification des produits
de services.
53 Documents officiels du Conseil économique et social, quarante-quatrième
session, Supplément n° 10 (E/4471), par. 123.
54 Ibid., cinquantième session, Supplément n° 2 (E/4938), par. 95.
55 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, 1989, Supplément
n° 3 (E/1989/21), par. 95 a.
56 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, 1997, Supplément
n° 4 (E/1997/24), par. 19 d.
57 Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.91.XVII.7.