Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

classification en général et préciser le champ couvert par les
différentes positions ou sous-positions.
98. Le SH de 1996 contient 5 113 sous-positions et
1 241 positions, groupées en 97 chapitres et en 21 sections.
En règle générale, les biens sont organisés en suivant leur
degré d’élaboration : matières premières, produits non travaillés,
produits semi-finis et produits finis. Par exemple, les
animaux vivants relèvent du chapitre premier, les cuirs et
les peaux du chapitre 41 et les chaussures en cuir du chapitre
64. Le même ordre se retrouve à l’intérieur des chapitres
et des positions.
99. La structure générale du Système harmonisé est la
suivante :
Sections I à IV : Produits agricoles;
Sections V à VII : Substances minérales, produits chimiques
et substances connexes, matières plastiques,
caoutchouc et articles en caoutchouc;
Sections VIII à X : Produits d’origine animale, tels que
cuirs, peaux, pelleteries ainsi que bois, liège, pâte à
papier, papier et articles en papier;
Sections XI et XII : Textiles, chaussures et couvre-chefs;
Sections XIII à XV : Articles en pierre, plâtre, ciment,
amiante, mica et connexes, produits céramiques, verre,
perles, pierres précieuses ou semi-précieuses, métaux
précieux, bijoux, métaux de base et articles qui en sont
constitués;
Section XVI : Machines, appareillages mécaniques et matériel
électrique;
Section XVII : Véhicules, aéronefs, navires et équipements
de transport connexes;
Section XVIII : Instruments optiques, photographiques,
cinématographiques, de mesure, de contrôle, de précision;
instruments et appareils médicaux et chirurgicaux,
horloges et montres, instruments de musique;
Section XIX : Armes et munitions;
Sections XX et XXI : Articles manufacturés divers, tels
que meubles, appareils d’éclairage, bâtiments préfabriqués,
articles nécessaires à la pratique des sports,
œuvres d’art, pièces de collection et antiquités.
100. Il est recommandé aux pays d’utiliser le Système
harmonisé pour la collecte, l’établissement et la
diffusion des statistiques du commerce international de
marchandises.
B. CLASSIFICATION TYPE POUR LE COMMERCE
INTERNATIONAL, RÉVISION 3
101. A sa vingt et unième session (12-21 janvier 1981),
la Commission de statistique a pris note du fait qu’une troisième
révision de la CTCI devrait être disponible lors de
l’entrée en vigueur du Système harmonisé 44 .
102. Sur la base des sous-positions du SH de 1988, et en
consultation avec les gouvernements et les organisations internationales
intéressés, ainsi qu’avec le concours de grou-
44 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, 1981, Supplément
n° 2 (E/1981/12), par. 41 a.
102
pes d’experts, la Division de statistique de l’ONU a élaboré
la troisième version révisée de la CTCI, en tenant compte
aussi bien de la nécessité d’assurer la continuité avec les versions
précédentes de la CTCI, que des considérations suivantes
45 :
a) Nature de la marchandise et matières utilisées pour
la produire;
b) Degré d’élaboration;
c) Pratiques du marché et utilisations du produit;
d) Importance du produit au regard du commerce mondial;
e) Evolution de la technologie.
103. La CTCI, Rev.3, comprend 3 118 positions et souspositions
de base réparties en 261 groupes, 67 divisions et
10 sections, qui sont les suivantes :
0 Produits alimentaires et animaux vivants;
1 Boissons et tabac;
2 Matières brutes, non comestibles, à l’exception des
carburants;
3 Combustibles minéraux, lubrifiants et matières connexes;
4 Huiles, graisses et cires d’origine animale et végétale;
5 Produits chimiques et produits connexes, n.d.a.;
6 Articles manufacturés, classés principalement d’après
la matière première;
7 Machines et matériels de transport;
8 Articles manufacturés divers;
9 Articles et transactions non classés ailleurs dans la
CTCI.
Les champs couverts par les sections de toutes les révisions
de la CTCI étant très proches, les séries chronologiques
de données sont généralement comparables à ce niveau
d’agrégation. La comparabilité historique est également préservée
pour de nombreuses séries à des niveaux plus détaillés
de la classification.
104. La CTCI, Rev.3, a été publiée en 1986. A la suite
de consultations organisées par la Division de statistique des
Nations Unies avec des experts d’autres organisations internationales
46 , les Tables de marchandises de la classification
type pour le commerce international, Révision 3 ont été publiées
en 1994 47 .
45 Voir CTCI, Rev.3, Introduction (pour la citation, voir plus haut, note
35). Les efforts visant à préserver la continuité avec les versions précédentes
ne sont pas toujours couronnés de succès. Dans certains cas, étant donné
les difficultés de conversion entre la troisième et la deuxième révisions de
la CTCI, les données converties de cette manière ne sont pas comparables
avec les données enregistrées directement dans la CTCI, Rev.2.
46 Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement,
Organisation internationale du Travail, Organisation des Nations Unies
pour l’alimentation et l’agriculture, Organisation des Nations Unies pour
l’éducation, la science et la culture, Organisation des Nations Unies pour le
développement industriel et Organisation mondiale des douanes.
47 Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.94.XVII.10.