Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

1. La publication Statistiques du commerce international
de marchandises : Manuel des statisticiens a été établie
conformément à la recommandation adoptée par la Commission
de statistique de l’ONU à sa vingt-neuvième session,
selon laquelle il convenait d’assigner à cette tâche le degré
de priorité le plus élevé dans le domaine des statistiques du
commerce 1 . Le Manuel a pour principal objectif d’aider les
Etats Membres de l’Organisation des Nations Unies à appliquer
les directives méthodologiques adoptées par la Commission
et énoncées dans Statistiques du commerce international
de marchandises : Concepts et définitions, Révision 2
(SCIM, Rev.2) 2 . Il pourra également être utilisé avec profit
par les personnes souhaitant mieux comprendre la nature des
données commerciales.
2. Le Manuel précise un certain nombre de concepts de
base et définit des méthodes statistiques destinées à faciliter
la mise en application de la publication SCIM, Rev.2. Il
traite également de plusieurs questions d’ordre institutionnel
et administratif touchant l’établissement des statistiques du
commerce. Il s’adresse à toutes les institutions qui s’occupent
de collecter, d’établir et de diffuser des statistiques du
commerce — c’est elles que désigne le terme « statisticien »
utilisé dans le Manuel. Ce dernier est considéré comme utilisable
dans tous les pays, quels qu’en soient la superficie, le
stade de développement économique, le degré d’informatisation
et l’importance accordée à l’enregistrement des transactions
douanières. Il considère que les différentes administrations
douanières sont les principales productrices de
données de base concernant les transactions commerciales
dans le monde et constate qu’un grand nombre de ces administrations
procèdent actuellement à une refonte de leur organisation
et à une refocalisation des fonctions douanières.
Le texte du Manuel est pour l’essentiel rédigé dans l’optique
de pays ou de zones distincts, mais dans la mesure où les
unions douanières gagnent du terrain depuis quelques années,
on a inséré en maints endroits des références spécifiques
aux méthodes et besoins propres à ces unions.
3. Le Manuel s’appuie sur un certain nombre de conventions
et d’accords internationaux relatifs aux questions touchant
les régimes douaniers et les politiques commerciales,
principalement ceux qu’ont élaborés l’Organisation mon-
1 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, 1997, Supplément
nº 4 (E/1997/24), par. 39 a, ii; dans le reste du présent document,
l’expression « statistiques du commerce » sera substituée à « statistiques du
commerce international de marchandises ». En dehors de la présente publication,
le Manuel sera simplement appelé « SCIM : MS ».
2 Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.98.XVII.16. Le
lecteur pourra également consulter le Manual for the Compilation of International
Trade Statistics in the ESCAP Region (CESAP, 1983); en partie
vieillie, comme dans le cas des renvois à Statistiques du commerce international
des marchandises, Révision 1 (publication des Nations Unies, numéro
de vente : F.82.XVII.14) et aux classifications par produit alors utilisées
pour les statistiques du commerce, cette publication n’en fournit pas
moins d’utiles explications et conseils.
INTRODUCTION
3
diale du commerce (OMC) et l’Organisation mondiale des
douanes (OMD). Il reprend les plus importantes dispositions
de ces conventions et accords qui ont trait à l’établissement
des statistiques du commerce.
4. Le Manuel tient compte des prescriptions en matière
d’établissement des données approuvées par la Commission
de statistique en ce qui concerne les statistiques de la comptabilité
nationale et de la balance des paiements. Il indique
en caractères gras un grand nombre de dispositions que les
statisticiens devraient prendre, qu’il leur est recommandé
de prendre ou qu’ils sont invités à prendre. Il s’agit des pratiques
recommandables ou des pratiques les plus recommandables.
Toutes ces dispositions peuvent ne pas pouvoir être
appliquées dans un pays considéré en raison de difficultés
matérielles, organisationnelles ou techniques; elles doivent
l’être dans toute la mesure possible. Pour la commodité du
lecteur, la partie II de la présente publication reprend in extenso
le document SCIM, Rev.2 3 .
5. Le Manuel reprend pour l’essentiel la structure de la
publication SCIM, Rev.2. Il traite également d’autres sujets
jugés utiles pour les responsables de l’établissement
des statistiques du commerce; ainsi, par exemple, il étudie
la question du traitement du commerce électronique et celle
des sources de données autres que les services de douanes,
comme l’a demandé la Commission de statistique à sa trente
et unième session 4 . Il ne se propose d’examiner que les questions
touchant l’établissement des données de base. C’est la
raison pour laquelle un certain nombre de questions relatives
aux statistiques du commerce n’y sont pas traitées ou
n’y sont pas traitées d’une manière aussi exhaustive qu’elles
le mériteraient; il y a également certaines questions relatives
aux données de base qui pourraient faire l’objet de plus longs
développements. Voici la liste de ces questions :
a) Comment améliorer les liens entre les bureaux nationaux
de statistique, les administrations douanières et les
autres institutions s’occupant d’établir des statistiques du
commerce;
b) Application de valeurs de seuil pour l’enregistrement
et l’inclusion des données dans les statistiques du commerce;
c) Systèmes logiciels que puissent utiliser les administrations
douanières et les services de statistique;
d) Registres statistiques — registres des organisations
commerciales;
e) Traitement des données confidentielles;
3 Le texte du document SCIM, Rev.2 a fait l’objet de corrections techniques
mineures et tient compte des conditions de livraison révisées publiées
dans INCOTERMS 2000 (voir par. 193 ci-après).
4 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, 2000, Supplément
nº 4 (E/2000/24), par. 6 a et 6 c.