Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

CHAPITRE III. CLASSIFICATION PAR PRODUIT
91. La répartition par produit des flux du commerce extérieur
est analysée selon différentes classifications internationales
qui présentent différents niveaux de détail et reposent
sur des critères de classification distincts. On emploie
des nomenclatures de produits essentiellement parce qu’elles
permettent d’identifier le détail des produits afin de satisfaire
toute une gamme de besoins, notamment douaniers, statistiques
et analytiques; elles permettent en particulier de présenter
les statistiques du commerce extérieur avec les spécifications
les plus détaillées des produits.
92. La complexité des besoins de la douane et de la statistique
exige une classification par produit assez détaillée.
Le Système harmonisé de désignation et de codification des
marchandises (SH) [voir plus haut, par. 6, note b], ou des
versions élargies qui en découlent, telles que la Nomenclature
combinée utilisée par les pays membres de l’Union Européenne
34 , fournissent les détails voulus. Les classifications
utilisant ces nomenclatures reposent sur la nature du produit.
Mais cette ventilation des produits n’est pas la mieux
adaptée aux besoins de l’analyse. Des catégories de produits
mieux adaptées aux besoins de l’analyse économique sont
fournies par la Classification type pour le commerce international,
Révision 3 (CTCI, Rev.3) 35 , qui classe les produits en
fonction de leur degré d’élaboration. La Classification par
grandes catégories économiques définies par rapport à la
CTCI, Rev.3 (CGCE) 36 regroupe les grandes catégories de
produits en fonction de leur utilisation finale. Des nomenclatures
ont également été élaborées pour classer, en premier
lieu, les activités économiques productives. La Classification
internationale type, par industrie, de toutes les branches
d’activité économique, Révision 3 (CITI, Rev.3) 37 est
un exemple d’une telle nomenclature : elle classe en fonction
de la principale industrie d’origine des produits. La Classification
centrale de produits (CPC) 38 combine le principal
critère de classification de la CITI, Rev.3, avec les critères
adoptés dans le Système harmonisé 39 . Pour les statistiques
de la balance des paiements, les flux commerciaux sont décomposés
en grandes catégories, telles que marchandises générales,
biens destinés à la transformation, biens à réparer,
biens obtenus dans les ports par des transporteurs et or non-
34 Voir Journal officiel des Communautés européennes n° L256 (7 septembre
1987), Règlement du Conseil n° 2658/87, annexe 1; modifié chaque
année par règlement de la Commission européenne.
35 Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.86.XVII.12, qui
donne également l’origine et l’évolution de la CTCI.
36 Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.89.XVII.4.
37 Publication des Nations Unies, numéro de vente : F.90.XVII.11.
38 Etudes statistiques, Série M, n˚ 77, version 1.0 (Publication des Nations
Unies, numéro de vente : F.98.XVII.5).
39 Des tableaux établissant une corrélation entre ces classifications par
produit ont été incorporés généralement aux publications contenant les classifications
elles-mêmes; on peut également se procurer auprès de la Division
de statistique des Nations Unies des versions sur disquette de certaines
de ces corrélations.
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monétaire (voir Manuel de la balance des paiements, 5 e éd.,
par. 195 à 202).
93. Le présent chapitre décrit plus en détail le SH, la
CTCI, la CGCE, la CITI et le Comité du programme et de la
coordination (CPC), en précisant les utilisations; il y est recommandé
aux pays d’employer le SH pour l’établissement
et la publication des statistiques détaillées du commerce international
de marchandises.
A. SYSTÈME HARMONISÉ DE DÉSIGNATION ET DE
CODIFICATION DES MARCHANDISES
94. Le Système harmonisé a été adopté par le Conseil
de coopération douanière en juin 1983, et la Convention
internationale sur le système de désignation et de codage
des marchandises est entrée en vigueur le 1 er janvier 1988.
(SH88) 40 .
95. A sa vingt-septième session (22 février-3 mars
1993), la Commission de statistique a recommandé aux pays
d’adopter le SH pour l’établissement et la diffusion de leurs
statistiques du commerce international 41 .
96. Conformément au préambule de la Convention, où
était reconnue l’importance d’une actualisation effective du
système harmonisé tenant compte de l’évolution de la technologie
ou des courants commerciaux internationaux, le système
harmonisé est régulièrement réexaminé et révisé 42 . A
sa vingt-septième session, la Commission de statistique a
recommandé au Conseil de coopération douanière de tenir
pleinement compte des effets que les modifications proposées
pourraient avoir sur le plan statistique et de prendre dûment
en considération les besoins et capacités des pays en
développement 43 .
97. Les positions et sous-positions du SH sont accompagnées
de règles d’interprétation, ainsi que de notes de
section, de chapitre et de sous-position, qui font partie intégrante
du SH et sont conçues pour faciliter les décisions de
40 Voir Conseil de coopération douanière, Système harmonisé de désignation
et de codification des marchandises (Bruxelles, 1989); voir aussi la
deuxième édition publiée par l’Organisation mondiale des douanes (Bruxelles,
1996). Au 21 novembre 1997, il y avait 89 parties contractantes à la
Convention, et 72 autres pays ou territoires qui, sans être parties contractantes,
utilisent le SH à des fins douanières/statistiques.
41 Documents officiels du Conseil économique et social, 1993, Supplément
n° 6 (E/1993/26), par. 162 d.
42 Quelques révisions mineures au SH de 1988, se traduisant également
par la suppression d’un code à six chiffres, ont été introduites en 1992 (SH
de 1992). Une série plus importante de modifications a été adoptée en 1993,
et est entrée en vigueur au 1 er janvier 1996 (SH de 1996). Ces changements
tiennent compte de l’évolution de la technologie et des courants commerciaux,
précisent le texte des définitions pour garantir l’uniformité de l’application
du SH, donnent une base juridique aux décisions prises par le Comité
du système harmonisé, et permettent l’adaptation du SH aux pratiques commerciales.
Une autre révision doit entrer en vigueur en 2002.
43 Voir Documents officiels du Conseil économique et social, 1993, Supplément
n° 6 (E/1993/26), par. 162 e.