Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

83. Exportations. Dans le système du commerce spécial,
selon la définition assouplie (voir par. 67 ci-dessus) 29 ,
les flux d’exportation proviennent uniquement de la zone de
libre circulation, des locaux de perfectionnement actif ou des
zones franches industrielles. Il existe trois types d’exportations
:
a) Biens domestiques originaires de la zone de libre circulation
ou de zones franches industrielles;
b) Biens domestiques constitués par des produits compensateurs
après perfectionnement actif;
c) Biens d’origine étrangère dans le même état que lors
de leur importation préalable.
Il existe deux destinations possibles :
d) Le reste du monde;
e) Les entrepôts de douane ou les zones franches commerciales.
Exportations
Tableau 2. Comparaison des flux d’exportation
dans les systèmes du commerce général et spécial
99
Par conséquent, les exportations spéciales comprennent
six flux différents, dont deux sont qualifiés de réexportations,
qui sont décrits ci-après.
84. Les exportations spéciales comprennent :
a) Les exportations de biens domestiques originaires de
la zone de libre circulation et de zones franches industrielles,
directement vers le reste du monde;
b) Les exportations de biens domestiques originaires de
la zone de libre circulation et de zones franches industrielles,
vers des entrepôts de douane ou des zones franches commerciales;
c) Les exportations de biens domestiques constitués de
produits compensateurs après perfectionnement actif, directement
vers le reste du monde;
d) Les exportations de biens domestiques constitués de
produits compensateurs après perfectionnement actif, vers
des entrepôts de douane ou des zones franches commerciales;
Commerce
général
Commerce
spécial
BIENS DOMESTIQUES (AUTRES QUE LES PRODUITS COMPENSATEURS APRÈS PERFECTIONNEMENT ACTIF)
En provenance de la zone de libre circulation ou de zones
franches industrielles
1. Vers le reste du monde X X
2. Vers les entrepôts de douane ou les zones franches
commerciales X
En provenance de la zone de libre circulation ou des zones
franches industrielles, mais exportés à partir des entrepôts
de douane ou des zones franches commerciales
3. Vers le reste du monde X a
BIENS DOMESTIQUES (PRODUITS COMPENSATEURS APRÈS PERFECTIONNEMENT ACTIF)
En provenance des locaux de perfectionnement actif
4. Vers le reste du monde X X
5. Vers les entrepôts de douane ou les zones franches
commerciales X
En provenance des locaux de perfectionnement actif, mais
exportés à partir des entrepôts de douane ou des zones
franches commerciales
6. Vers le reste du monde X b
BIENS D’ORIGINE ÉTRANGÈRE DANS LE MÊME ÉTAT QUE LORS DE LEUR IMPORTATION PRÉALABLE
En provenance de la zone de libre circulation, des locaux
de perfectionnement actif et des zones franches industrielles
7. Vers le reste du monde RX RX
8 Vers les entrepôts de douane ou les zones franches
commerciales RX
En provenance des entrepôts de douane ou des zones
franches commerciales
9. Vers le reste du monde RX
X = Exportations; RX = Réexportations.
a Voir texte, note 27.
b Voir texte, note 28.