Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

venance d’entrepôts de douane ou de zones franches commerciales
32 ;
e) Des réimportations de biens domestiques dans le
même état que lors de leur exportation préalable, vers la zone
de libre circulation, les locaux de perfectionnement actif ou
des zones franches industrielles, en provenance du reste du
monde ou du transit douanier;
f) Des réimportations de biens domestiques dans le
même état que lors de leur exportation préalable, vers la zone
32 Cette catégorie désigne des biens d’origine étrangère constitués par des
produits compensateurs après perfectionnement passif qui, dans un premier
temps, sont introduits dans des entrepôts de douane ou des zones franches
commerciales et par la suite importés.
Importations
Tableau 1. Comparaison des flux d’importation
dans les systèmes du commerce général et spécial
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de libre circulation, les locaux de perfectionnement actif ou
des zones franches industrielles, en provenance d’entrepôts
de douane ou de zones franches commerciales 33 .
82. Les réimportations sont à inclure dans les importations
d’un pays; il est également recommandé des les comptabiliser
séparément aux fins d’analyse (voir aussi par. 76
ci-dessus).
33 Cette catégorie désigne des biens domestiques dans le même état que
lors de leur exportation préalable qui, dans un premier temps, sont introduits
dans les entrepôts de douane ou des zones franches commerciales, et
ensuite importés.
Commerce
général
BIENS D’ORIGINE ÉTRANGÈRE
(AUTRES QUE LES PRODUITS COMPENSATEURS APRÈS PERFECTIONNEMENT PASSIF)
En provenance du reste du monde ou du transit douanier :
Commerce
spécial
1. Vers la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif ou les zones franches industrielles M M
2. Vers les entrepôts de douane ou les zones franches
commerciales M
En provenance d’entrepôts de douane ou des zones franches
commerciales
3. Vers la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif et les zones franches industrielles M a
BIENS D’ORIGINE ÉTRANGÈRE
(PRODUITS COMPENSATEURS APRÈS PERFECTIONNEMENT PASSIF)
En provenance du reste du monde ou du transit douanier
4. Vers la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif ou les zones franches industrielles M M
5. Vers les entrepôts de douane ou les zones franches
commerciales M
En provenance des entrepôts de douane ou des zones
franches commerciales
6. Vers la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif et les zones franches industrielles M b
BIENS DOMESTIQUES DANS LE MÊME ÉTAT QUE LORS DE LEUR EXPORTATION PRÉALABLE
En provenance du reste du monde ou du transit douanier
7. Vers la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif ou les zones franches industrielles RM RM
8. Vers les entrepôts de douane ou les zones franches
commerciales RM
En provenance des entrepôts de douane ou des zones
franches commerciales
9. Vers la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif et les zones franches industrielles RM c
M = Importations; RM = Réimportations.
a Voir texte, note 31.
b Voir texte, note 32.
c Voir texte, note 33.