Statistiques du commerce international de marchandises - Manuel des

éimportations et non pas des importations de biens ayant acquis
une origine étrangère du fait de leur transformation.
77. Exportations. Dans le cas du système du commerce
général, les flux d’exportations proviennent :
a) De la zone de libre circulation, des locaux de perfectionnement
actif ou des zones franches industrielles;
b) Des entrepôts de douane ou des zones franches commerciales.
Il existe trois types d’exportations :
c) Biens domestiques provenant de la zone de libre circulation
ou des zones franches industrielles;
d) Biens domestiques constitués par des produits compensateurs
après perfectionnement actif;
e) Biens d’origine étrangère dans le même état que lors
de leur importation préalable.
Il n’existe qu’une destination pour les exportations, à savoir
le reste du monde. Par conséquent, les exportations générales
se composent de six flux différents, dont deux sont
qualifiés de réexportations, qui sont décrits ci-après.
78. Les exportations générales comprennent :
a) Les exportations de biens domestiques et originaires
de la zone de libre circulation ou des zones franches industrielles,
directement vers le reste du monde;
b) Les exportations de biens domestiques et originaires
de la zone de libre circulation ou des zones franches industrielles,
mais exportés à partir des entrepôts de douane ou de
zones franches commerciales vers le reste du monde 27 ;
c) Les exportations de biens domestiques constitués de
produits compensateurs après perfectionnement actif, directement
vers le reste du monde;
d) Les exportations de biens domestiques, constitués
par des produits compensateurs après perfectionnement actif,
mais exportés à partir d’entrepôts de douane ou de zones
franches commerciales vers le reste du monde 28 ;
e) Les réexportations de biens d’origine étrangère, dans
le même état que lors de leur importation préalable, à partir
de la zone de libre circulation, de locaux de perfectionnement
actif ou de zones franches industrielles, directement
vers le reste du monde;
f) Les réexportations de biens d’origine étrangère, dans
le même état que lors de leur importation préalable, à partir
d’entrepôts de douane ou de zones franches commerciales,
vers le reste du monde.
79. Les réexportations sont à inclure dans les exportations
du pays. En outre, il est recommandé de les comptabiliser
séparément à des fins d’analyse, ce qui peut exiger le
recours à des sources d’informations supplémentaires permettant
de déterminer l’origine des réexportations, c’est-à-
27 Cette catégorie désigne des biens domestiques qui, dans un premier
temps, sont introduits dans des entrepôts de douane ou des zones franches
commerciales à partir de la zone de libre circulation et de zones franches
industrielles, et qui sont exportés par la suite.
28 Cette catégorie désigne des produits compensateurs qui, dans un premier
temps, sont introduits dans des entrepôts de douane ou des zones franches
commerciales à partir des locaux de perfectionnement actif, et qui sont
exportés par la suite.
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dire d’établir que les biens en question sont effectivement
des réexportations et non pas des biens ayant acquis une origine
nationale du fait de leur transformation.
C. SYSTÈME DU COMMERCE SPÉCIAL
80. Importations. Dans le système du commerce spécial,
et selon la définition assouplie (voir par. 67 ci-dessus) 29 , les
flux d’importation proviennent :
a) Du reste du monde ou du transit douanier;
b) Des entrepôts de douane ou des zones franches commerciales
30 .
Il existe trois types d’importations :
c) Biens d’origine étrangère (autres que les produits
compensateurs après perfectionnement passif);
d) Biens d’origine étrangère constitués de produits compensateurs
après perfectionnement passif;
e) Biens domestiques dans le même état que lors de leur
exportation préalable.
Il n’existe qu’une seule destination pour les importations,
à savoir la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif ou les zones franches industrielles. Par conséquent,
les importations spéciales comprennent six flux différents,
dont deux sont qualifiés de réexportations, qui sont
décrits ci-après.
81. Les importations spéciales comprennent :
a) Les importations de biens d’origine étrangère (autres
que les produits compensateurs après perfectionnement passif)
vers la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif ou les zones franches industrielles, en provenance
du reste du monde ou du transit douanier;
b) Les importations de biens d’origine étrangère (autres
que les produits compensateurs après perfectionnement
passif) vers la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif ou les zones franches industrielles en
provenance d’entrepôts de douane ou de zones franches
commerciales 31 ;
c) Les importations de biens d’origine étrangère constitués
de produits compensateurs après perfectionnement
passif vers la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif ou les zones franches industrielles, en
provenance du reste du monde ou du transit douanier;
d) Les importations de biens d’origine étrangère constitués
par des produits compensateurs après perfectionnement
passif vers la zone de libre circulation, les locaux de perfectionnement
actif ou les zones franches industrielles, en pro-
29 Le système du commerce spécial selon la définition stricte n’est pas
traité en détail, car il n’est pas d’un usage fréquent.
30 Dans le système du commerce spécial, aussi bien les flux entrants que
les flux sortants contiennent quelques flux qui sont internes par rapport au
territoire économique d’un pays (par exemple les flux entre les zones franches
commerciales et la zone de libre circulation).
31 Cette catégorie concerne des biens d’origine étrangère (autres que les
produits compensateurs après perfectionnement passif) qui, dans un premier
temps, sont introduits dans les entrepôts de douane ou les zones franches
commerciales et importés par la suite.