ilans

SOMMAIRE
Chapitre 3
La négociation sur les conditions de travail409
1. La négociation relative à la qualité de vie au travail 412
1.1. Définition de la qualité de vie au travail et contenu de l’accord national interprofessionnel 412
1.2. Une mise en œuvre graduelle 414
2. La négociation sur la prévention de la pénibilité416
2.1. Éléments quantitatifs 417
2.2. Éléments qualitatifs 417
Chapitre 4
Le Conseil d’orientation sur les conditions de travail
et les comités régionaux de prévention des risques
professionnels423
1. Le Conseil d’orientation sur les conditions de travail426
1.1. Le comité permanent 426
1.2. Les activités du Secrétariat général 436
1.3. La commission générale 436
1.4. Les commissions spécialisées 440
2. Les comités régionaux de prévention des risques professionnels 453
2.1. Présentation générale 453
2.2. Bilan du rôle des CRPRP dans la gouvernance des plans régionaux de santé
au travail (PRST) 454
Chapitre 5
Les activités des organismes de prévention457
1. La branche Accidents du travail - Maladies professionnelles (AT-MP)
de la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)459
1.1. La mise en œuvre des programmes prioritaires de la COG 461
1.2. Le suivi des cinq problématiques particulières identifiées par la COG 466
1.3. L’évaluation des actions de la COG 472
1.4. Les actions avec les branches professionnelles 473
1.5. Les actions d’information 475
1.6. Les actions de formation 478
1.7. Les études et recherches de l’INRS 479
1.8. La participation de la branche AT-MP à la normalisation 483
2. L’agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact)
et le réseau des associations régionales (Aract)486
2.1. Les actions en matière de qualité de vie au travail 487
2.2. La prévention des risques professionnels et promotion de la santé 488
2.3. Les actions menées dans le cadre du fonds pour l’amélioration des conditions
de travail (FACT) 489
2.4. Les autres actions et travaux menés par le réseau Anact‐Aract 491
7