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Chapitre 1
L’ORGANISATION
DE LA PRÉVENTION
DES RISQUES
PROFESSIONNELS
EN FRANCE
1. Quelques repères historiques73
1.1. Les premières mesures protectrices 73
1.2. La sécurité intégrée et l’amélioration
des conditions de travail 74
1.3. Les apports majeurs de la construction européenne 74
2. Les acteurs de la prévention des risques
professionnels au sein de l’entreprise77
2.1. L’employeur 77
2.2. Les instances représentatives du personnel 79
2.3. Les services de santé au travail 80
3. Les acteurs de la prévention des risques
professionnels hors de l’entreprise82
3.1. Le ministère chargé du travail 82
3.2. Le ministère chargé de l’agriculture 83
3.3. Les systèmes d’inspection du travail 84
3.4. Les organismes de Sécurité sociale 86
3.5. Les opérateurs et les organismes techniques 91
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