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LES ACTIVITÉS DES ORGANISMES DE PRÉVENTION
des deux cohortes Coset-MSA et Coset-RSI a reçu un accord favorable du
CCTIRS (Comité consultatif sur le traitement de l’information en matière
de recherche dans le domaine de la santé) et une autorisation de la CNIL
(Commission nationale de l’informatique et des libertés). Par ailleurs, l’InVS
a répondu en 2014 au premier appel à projets lancé par l’équipe Constances.
La mise à disposition des données Constances devrait avoir lieu en 2015.
Une étude pilote a été menée en 2010 parmi les travailleurs relevant de la
MSA (Cohorte Coset-MSA). Les analyses de cette phase pilote se poursuivent,
par thématique (santé mentale, TMS, etc.). La préparation de l’extension de
cette cohorte a été mise en œuvre tout au long de l’année 2014 : il est prévu
de contacter environ 180 000 personnes afin d’en recruter 30 000. Un outil
de recueil de questionnaires en ligne est en cours de développement par un
prestataire et il sera en phase de test au premier trimestre 2015. Une phase
pilote de Coset-RSI a été réalisée en 2012 et 2013. Environ 2 600 personnes
ont répondu au questionnaire qu’elles avaient reçu. Comme pour la cohorte
Coset-MSA, une enquête complémentaire a été mise en place auprès d’un
échantillon de 1 000 non-répondants à l’enquête initiale afin de documenter
les biais de sélection liés à la non-réponse. Les données de l’enquête pilote
sont en cours de validation et de codage et font l’objet d’un début d’exploitation
par thématique, qui devrait être publiée à la fin de l’année 2015. Ces
programmes permettront dans les prochaines années un suivi longitudinal
des travailleurs. Le détail de ces travaux est consultable sur le site web dédié
suivant : www.coset.fr.
4.8. LES GROUPES D’ALERTE EN SANTÉ TRAVAIL ET LE DISPOSITIF
DE VEILLE ET D’ALERTE EN SANTÉ TRAVAIL
La réponse aux signalements d’événements de santé inhabituels en milieu
professionnel a été organisée à l’InVS grâce à la mise en œuvre d’un dispositif
régionalisé, les groupes d’alerte en santé travail (GAST). Ce dispositif,
qui a vocation à être étendu à l’ensemble du territoire national, y compris les
départements et collectivités d’outre-mer, permet de favoriser la culture du
signalement d’événements inhabituels, d’organiser une réponse concertée
et collégiale entre les institutions et acteurs régionaux, et de contribuer
au repérage d’éventuels risques émergents. Ces acteurs sont les Direccte,
les agences régionales de santé (ARS), les consultations de pathologies
professionnelles (CPP) des centres hospitaliers universitaires et, s’agissant de
l’InVS, le département santé travail et les cellules de l’InVS en région (Cire).
Le dispositif des GAST a été initié en 2008 dans la région Aquitaine et a
connu un déploiement progressif. En 2014, il couvre 10 régions : l’Aquitaine,
l’Auvergne, le Centre, le Languedoc-Roussillon, la Lorraine, Midi-Pyrénées, le
Nord-Pas-de-Calais, la Basse-Normandie, les Pays de la Loire et la Picardie.
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