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LES ACTIVITÉS DES ORGANISMES DE PRÉVENTION
tairement localisés dans les centres hospitalo-universitaires. Les patients
accueillis dans les CCPP sont adressés essentiellement par les médecins du
travail, mais aussi par les médecins généralistes et spécialistes de ville, les
médecins hospitaliers, voire par des tiers comme des associations. Dans le
cadre du RNV3P, les CCPP réalisent un examen médical complet et un bilan
professionnel détaillé des patients.
Ce réseau a pour objet de rassembler les informations issues de chaque
consultation au sein d’une base pérenne de données nationales sur les pathologies
professionnelles (comprenant notamment, pour chaque patient, les
données démographiques le concernant, les pathologies, les expositions, le
secteur d’activité, la profession, l’imputabilité entre pathologie et exposition).
Plus de 250 000 consultations concernant plus de 150 000 patients sont
enregistrées dans la base et 15 000 nouvelles consultations viennent les
compléter chaque année. Il faut noter que les données des CCPP reflètent
d’abord un système de recours aux soins. En conséquence, il n’existe pas
de critères d’inclusion et d’exclusion, et le recrutement des cas dépend non
seulement de la population source mais aussi du réseau de médecins qui
adressent les malades dans les CCPP.
L’intérêt de ces données réside dans le fait qu’elles sont ouvertes sur
l’ensemble du champ des pathologies suspectées d’être professionnelles
(indépendamment des considérations médico-légales d’indemnisation) et
qu’elles reposent sur des dossiers bien documentés. Les données fournies
par les services de santé au travail renseignent en revanche sur l’incidence
des diverses pathologies associées à l’activité professionnelle et constituent à
ce titre des informations complémentaires de celles transmises par les CCPP.
Le RNV3P est donc simultanément un réseau de compétences en santé
au travail et une base de données sanitaires. Ses finalités principales sont
de trois ordres :
• repérer et décrire les situations professionnelles à risque sanitaire en
France ;
• rechercher des étiologies nouvelles et des risques émergents ;
• améliorer et harmoniser les pratiques de diagnostic des pathologies liées
au travail.
L’Anses, en tant qu’opérateur, a pour mission de coordonner toutes les
activités associées au réseau et participe aux travaux scientifiques associés,
en partenariat avec la Cnamts et l’INRS, la CCMSA (Caisse centrale de la
mutualité sociale agricole), l’InVS (Institut de veille sanitaire) et la SFMT
(Société française de médecine du travail).
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