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LES ACTIVITÉS DES ORGANISMES DE PRÉVENTION
Le développement de méthodes d’évaluation des risques
sanitaires
Dans ce contexte, l’Anses a publié en 2006, 2008 et 2010 plusieurs
rapports d’expertise relatifs aux enjeux sanitaires associés à l’exposition
aux nanomatériaux, tant pour la population générale que professionnelle.
Ces rapports ont souligné les difficultés à évaluer les risques associés à
ces expositions et ont détaillé les besoins de connaissances et d’outils
nouveaux permettant de caractériser tant les dangers que les expositions
aux nanomatériaux. La nature même des nanomatériaux impose en effet
de les considérer, au regard de leur toxicité potentielle, non pas comme
une collection de substances chimiques mais bien comme un ensemble
hétérogène d’objets dont les propriétés physico-chimiques intrinsèques
peuvent engendrer des réactivités très diverses. La nécessité d’opérer des
évaluations de risques spécifiques pour chaque forme de substance à l’état
nanoparticulaire se heurte alors à l’absence de méthodologie adaptée et à
l’ampleur de la tâche.
Dans la continuité de ces travaux, l’agence a publié en 2010 un rapport
sur un outil d’évaluation et de gestion des risques liés à l’exposition professionnelle
aux nanomatériaux, inspiré des pratiques de control banding
utilisées dans divers secteurs industriels.
En l’absence d’outils disponibles adéquats, l’Anses a par ailleurs décidé
de procéder à une autosaisine, le 1 er octobre 2010, afin de produire une
méthode d’évaluation des risques s’appliquant aux produits de consommation
courante contenant des nanomatériaux manufacturés. Cette méthode
permettra d’intégrer au processus d’évaluation les signaux faibles détectés,
de les interpréter et de proposer un état des connaissances disponibles et
des niveaux de preuves associés.
Une mise à jour continue des connaissances
Dans le cadre de l’évaluation des risques spécifiques aux nanomatériaux,
deux publications ont vu le jour : un état de l’art des connaissances sur
la toxicité et l’écotoxicité des nanotubes de carbone (2012), ainsi qu’une
évaluation des risques associés à un programme de développement industriel
de nanotubes de carbone (2013).
Le groupe de travail pérenne « Nanomatériaux et santé - alimentation,
environnement, travail », installé par l’agence en 2012, a pour objectif
principal de produire régulièrement un état des connaissances relatif aux
dangers, aux expositions et aux risques sanitaires et environnementaux
associés aux nanomatériaux, pour l’ensemble de leurs usages. Dans ce
cadre, l’Anses a publié en mai 2014 un état des lieux des connaissances
sur les enjeux sanitaires et environnementaux des nanomatériaux manufacturés,
issu des travaux de ce groupe pérenne. Celui-ci a permis de préciser
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