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Chapitre 5
LES ACTIVITÉS
DES ORGANISMES
DE PRÉVENTION
1. La branche Accidents du travail - Maladies
professionnelles (AT-MP) de la Caisse nationale
de l’assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts) 459
1.1. La mise en œuvre des programmes prioritaires
de la COG 461
1.2. Le suivi des cinq problématiques particulières
identifiées par la COG 466
1.3. L’évaluation des actions de la COG 472
1.4. Les actions avec les branches professionnelles 473
1.5. Les actions d’information 475
1.6. Les actions de formation 478
1.7. Les études et recherches de l’INRS 479
1.8. La participation de la branche AT-MP
à la normalisation 483
2. L’agence nationale pour l’amélioration
des conditions de travail (Anact) et le réseau
des associations régionales (Aract) 486
2.1. Les actions en matière de qualité de vie au travail 487
2.2. La prévention des risques professionnels et
promotion de la santé 488
2.3. Les actions menées dans le cadre du fonds
pour l’amélioration des conditions de travail (FACT) 489
2.4. Les autres actions et travaux menés par
le réseau Anact‐Aract 491
3. L’Agence nationale de sécurité sanitaire
de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) 492
3.1. Les valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) 492
3.2. La promotion de la substitution des agents
cancérogènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR) 496
3.3. La mise en œuvre des règlements REACH et CLP 497
3.4. L’évaluation des risques liés aux nanomatériaux 498
3.5. Le réseau national de vigilance et de prévention
des pathologies professionnelles (RNV3P) 500
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