ilans

ÉLÉMENTS DE POLITIQUE GÉNÉRALE
Si on rapporte ces temps d’intervention aux pourcentages d’entreprises
employant au moins un salarié et plus, les secteurs des organisations professionnelles
agricoles (OPA) et coopératives sont surreprésentés, de manière
récurrente, tous les ans. Cela s’explique a priori par une organisation plus
facile des actions en milieu du travail dans les grandes entreprises, qui sont
plus nombreuses dans ces secteurs.
En termes de nombre d’actions, on retrouve en 2013 une répartition
similaire à celle constatée pour l’année 2012 pour les secteurs artisanat rural,
culture-élevage, entreprises de travaux agricoles et jardins et espaces verts
(ETA-JEV) et travaux forestiers, qui bénéficient principalement d’études, mesures
et enquêtes avec des analyses de postes. En revanche, on observe une fréquence
accrue des réunions, notamment de CHSCT et en particulier dans le secteur des
coopératives et des OPA.
Répartition du nombre d’actions en milieu de travail par type d’action
et par secteur en 2013
Nombre d’actions et type en %
Cultureélevage
Travaux
forestiers
ETA, jardinerie,
Paysagisme
Artisanat rural
Coopératives
OPA
Divers
Secteurs
multiples
Total des
actions
Études mesures enquêtes 65,7 % 60,3 % 61,5 % 70,6 % 41,7 % 43,1 % 31,7 % 20,4 % 46,6 %
Réunions 15 % 22 % 21 % 18 % 40 % 38 % 21 % 7 % 24,5 %
Formation et éducation sanitaire
professionnelle
5 % 2 % 4 % 4 % 3 % 3 % 8 % 10 % 5,0 %
Secourisme 0,1 % 0,1 % 0,3 % 0,0 % 0,3 % 0,1 % 0,3 % 0,3 % 0,2 %
PSST ou groupe projet 1 % 0 % 0 % 0 % 0 % 1 % 1 % 13 % 2,5 %
Autres actions en milieu de travail 13 % 16 % 13 % 7 % 14 % 15 % 39 % 50 % 21 %
TOTAL 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 % 100 %
Répartition du nombre d’actions
collectives par secteur
26 % 4 % 7 % 1 % 20 % 19 % 10 % 14 % 100 %
Source : MSA.
Le tableau ci-après compare la part relative du nombre d’actions et du
temps qui leur est consacré : les actions de formation et d’éducation sanitaire
professionnelle poursuivent une tendance à la baisse déjà observée en 2012
par rapport à 2011.
266