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LES DONNÉES CHIFFRÉES
indicateurs est stable ou orienté à la baisse. Les arrêts de travail sont plus
fréquents dans le cas de maladies professionnelles que dans celui d’accidents
du travail, soit 67,0 % de MP avec arrêt en moyenne contre 45,3 %
pour les accidents du travail. Par ailleurs, les arrêts de travail présentent une
durée plus longue (en moyenne 114,9 jours pour les MP contre 39,4 jours
pour les AT).
Indicateurs de sinistralité au titre des maladies professionnelles
en 2011, 2012 et 2013
2011 2012 2013
Taux de sinistralité des maladies professionnelles 0,6 % 0,5 % 0,4 %
Indice de fréquence des maladies professionnelles 4,3 3,0 3,0
Taux de gravité des maladies professionnelles 0,4 0,2 0,2
Source : CNRACL.
Si l’on considère l’évolution à plus long terme de ces indicateurs, on
note une hausse de l’indice de fréquence des maladies professionnelles, qui
augmente fortement entre 2003 et 2011. Toutefois, entre 2011 et 2012, on
note pour la première fois un retournement de tendance avec une baisse de
30,2 % de cet indice. En 2013, l’indice de fréquence reste stable par rapport
à l’année précédente à 3,0 MP pour 1 000.
Indice de fréquence des maladies professionnelles dans la fonction
publique hospitalière entre 2003 et 2013
5
4,5
4
3,5
3
2,5
2
1,5
1
0,5
0
Indice de fréquence
2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Source : CNRACL.
En termes de gravité des maladies professionnelles, on note une évolution
à la hausse entre 2005 et 2010, puis, à compter de 2009, une décroissance
de 60 % du taux de gravité. Entre 2012 et 2013, le taux de gravité demeure
stable.
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