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LES DONNÉES CHIFFRÉES
d’indicateurs spécifiques et consolidés et d’établir ainsi un bilan national. Elle
est disponible sur le site web de la MSA à l’adresse suivante : http://ssa.msa.
fr/lfr/documents/21447876/0/11635_Observatoire+des+TMS+2008-2012.pdf.
Les non salariés agricoles
En 2013, 1 956 maladies professionnelles avec ou sans arrêt de travail
ont été reconnues pour les chefs d’exploitation, un nombre en hausse de
5,0 % en 2013. 97,2 % de ces maladies ont été reconnues dans le cadre d’un
tableau de MP, dont 0,7 % par les CRRMP au titre du système complémentaire
avec tableau, et 2,8 % ont été reconnues hors tableau. Les conjoints sont
concernés par 108 MP (5,6 %). Très peu de maladies sont reconnues pour
les autres statuts.
Le nombre des non salariés agricoles diminue de 1,3 % en 2013. Cette
baisse, qui s’inscrit dans une tendance observée depuis plusieurs années,
se traduit par une évolution différenciée par secteur d’activité. Les travaux
forestiers notamment, baissent d’une manière plus sensible que les autres
secteurs, soit une baisse de 3,3 %. Toutefois, le poids de ce secteur d’activité
en termes de MP (2,5 %) est le double de son poids en termes d’effectifs non
salariés (1,2 %).
L’indice de fréquence des maladies professionnelles avec ou sans arrêt
pour les chefs d’exploitation agricole est en hausse de 7,1 % en moyenne
annuelle sur la période de 2009 à 2013 et atteint 4,1 maladies professionnelles
pour 1 000 chefs d’exploitation en 2013.
Indice de fréquence des maladies professionnelles
avec ou sans arrêt entre 2009 et 2013
5
4
3
3,1
3,7
3,9 3,9
4,1
2
1
0
2009
2010
2011
2012 2013
Source : MSA.
Parmi les secteurs qui présentent l’indice de fréquence le plus élevé,
on trouve les éleveurs de volailles et de lapins avec 10,7 MP reconnues
pour 1 000 exploitants, et les chefs d’entreprises d’exploitations de bois,
avec 9,5 MP pour 1 000. Viennent ensuite les éleveurs porcins (indice de
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