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ÉLÉMENTS DE POLITIQUE GÉNÉRALE
Concernant les salariés agricoles, sur la période 2008-2013, le nombre de
maladies professionnelles reconnues augmente en moyenne de 2 % par an.
En 2013, alors que le nombre des salariés augmente de 3,3 %, le nombre de
MP salariés présente une hausse 8,7 % par rapport à 2012.
Évolution du nombre des principales maladies professionnelles
sur la période 2008-2013
4 000
3 500
3 000
2 500
2 000
1 500
1 000
500
0
2008
2009
2010
2011
2012
2013
Autres MP
Total TMS
Total MP
Source : MSA.
Parmi les 3 788 maladies professionnelles reconnues en 2013, 92,9 %
sont des maladies qui relèvent des troubles musculo-squelettiques (TMS),
proportion stable ces dernières années.
Depuis sa création en 2012, le tableau nº 58 relatif à la maladie de
Parkinson provoquée par les pesticides a donné lieu à 11 reconnaissances
pour les salariés agricoles. La durée moyenne d’arrêts liés aux MP présente
une hausse de 4 % en moyenne annuelle et le taux moyen d’incapacité
permanente partielle (IPP) est stable.
Répartition des maladies professionnelles en fonction des secteurs
d’activité
Ces chiffres masquent des disparités importantes entre les secteurs
d’activité et entre comités techniques nationaux (CTN) :
• le CTN 1 (exploitations agricoles et assimilées) et le CTN 4 (entreprises
paysagistes, de travaux agricoles et d’artisanat rural) présentent une
hausse significative de l’activité accompagnée d’une augmentation plus
conséquente du nombre de MP ;
• le CTN 2 (travaux forestiers) présente une baisse du nombre de salariés
(- 1,4 %) et une baisse plus conséquente du nombre de MP (- 14,3 %) ;
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