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ÉLÉMENTS DE POLITIQUE GÉNÉRALE
Le secteur le plus fortement surreprésenté au titre des maladies professionnelles
est le CTN F (bois, ameublement, textile), qui concentre 5,82 %
des MP reconnues en 2013 pour une part de 2,5 % dans l’effectif total des
affiliés au régime général. Les secteurs dont la part des MP est supérieure
à la part des effectifs sont ensuite, en ordre décroissant, le CTN D (alimentation),
avec 20 % des MP pour 12,7 % des effectifs, le CTN E (chimie), le
CTN B (BTP) et le CTN A (métallurgie).
À l’inverse, un secteur très fortement sous-représenté en matière de
MP est le CTN H (services I : banque, assurances, administration), qui
compte 3,7 % des MP pour 23,7 % de l’effectif, suivi du CTN G (commerce
non alimentaire), du CTN C (transports, eau, gaz, électricité) et du CTN I
(services II : travail temporaire, social, soins).
Il est à noter que la fréquence des MP baisse dans tous les secteurs, à
l’exception du CTN G (commerce non alimentaire). La baisse est particulièrement
marquée dans le CTN A (métallurgie).
Le coût des principales maladies professionnelles
Évolution du coût des maladies professionnelles (en millions d’euros)
Coût total des pathologies
indemnisées en millions
d’euros (M€)
2008 2009 2010 2011 2012 2013
Variation
2012/2013
1 887 2 102 2 115 2 250 2 348 2 178 - 7,2 %
Source : statistiques technologiques de la Cnamts.
L’année 2013 a été marquée par une baisse de 7,2 % des imputations à la
branche AT-MP des maladies professionnelles. Cette évolution à la baisse est
nouvelle et est à rebours de la tendance à la hausse observée ces dernières
années (+ 24 % entre 2008 et 2012).
Pour le régime d’assurance du risque professionnel de la Cnamts, le coût
relatif des 10 principales maladies professionnelles en 2012 (prestations +
indemnités en capital + rentes) est représenté par le tableau suivant.
Évolution du coût des maladies liées à l’amiante (en millions d’euros)
2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
Coût du tableau nº 30 363 415 385 419 381 398 425 389
Coût du tableau nº 30 bis 397 452 452 507 523 522 567 511
Coût total amiante 760 867 837 926 904 920 992 900
Soit (en %) par rapport au
coût total des autres tableaux
43,6 45,8 44,4 44,0 42,7 40,9 42,2 41,3
Source : statistiques technologiques de la Cnamts.
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