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LES DONNÉES CHIFFRÉES
Taux de gravité des accidents du travail (AT) et des accidents de trajet
(ATR) dans la fonction publique hospitalière entre 2002 et 2013
1,2
1,0
0,8
0,6
0,4
0,2
0,0
2002 2003
2004 2005 2006
2007
2008
2009 2010 2011
2012
2013
Taux de gravité AT
Taux de gravité ATR
Source : CNRACL.
Répartition des accidents du travail en fonction du type
d’établissement
Si la grande majorité des événements (58 %) a lieu dans les centres hospitaliers
généraux puis régionaux, proportionnellement au nombre d’équivalents
temps plein (ETP), les événements se produisent plus fréquemment en centre
d’hébergement pour personnes âgées et en centre de soins avec ou sans
hébergement (indices de fréquence de 59,4 et de 58,9 respectivement, contre
une moyenne générale de 44,3). Les taux de gravité les plus importants sont
observés dans les centres d’hébergement pour personnes âgées et dans les
hôpitaux locaux (taux de gravité de 1,8 et 1,7 contre une moyenne générale
de 1,2). Les hôpitaux locaux, les centres hospitaliers généraux et les centres
de soins avec ou sans hébergement présentent des jours d’arrêt associés aux
AT supérieurs à la moyenne.
Répartition des accidents du travail en fonction de la taille
des établissements
Les structures de 50 à 249 agents présentent un taux de sinistralité de
10,2 %, soit le taux de sinistralité le plus élevé au titre des accidents du
travail, de trajet et des maladies professionnelles tous confondus. C’est au
contraire dans les plus petites structures, de 1 à 49 agents, que le taux
de gravité est le plus important. Seuls les plus grands établissements, de
500 agents et plus, présentent des taux de sinistralité, de fréquence et de
gravité et un indice de fréquence inférieurs à la moyenne globale.
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