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ÉLÉMENTS DE POLITIQUE GÉNÉRALE
Indicateurs de sinistralité au titre des accidents de travail et des
accidents de trajet en 2011, 2012 et 2013
2011 2012 2013
Taux de sinistralité des accidents du travail 8,6 % 8,6 % 8,1 %
Taux de sinistralité des accidents de trajet 0,7 % 0,7 % 0,7 %
Indice de fréquence des accidents du travail 38,7 % 38,8 % 36,6 %
Indice de fréquence des accidents de trajet 4,4 % 4,3 % 4,6 %
Taux de gravité des accidents du travail 1,0 % 0,9 % 0,9 %
Taux de gravité des accidents de trajet 0,1 % 0,1 % 0,1 %
Source : CNRACL.
Si l’on considère l’évolution à plus long terme de ces indicateurs, on
observe une tendance à la hausse de l’indice de fréquence des accidents du
travail entre 2003 et 2012. En 2013, toutefois, on note un retournement de
cette tendance, avec une chute de l’indice de fréquence de 38,8 accidents du
travail pour mille agents en 2012 à 36,6 en 2013, soit une baisse de 5,7 %. À
l’inverse, après une baisse de 19,8 % entre 2010 et 2012, l’indice de fréquence
des accidents de trajet remonte de près de 7 % entre 2012 et 2013.
Indice de fréquence des accidents du travail (AT) et des accidents de
trajet (ATR) dans la fonction publique hospitalière entre 2002 et 2013
50
40
30
20
10
0
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
Indice de fréquence AT
Indice de fréquence ATR
Source : CNRACL.
En ce qui concerne la gravité des accidents du travail, on note une
stabilisation, à compter de 2009, et une décroissance du taux de gravité en
2012 et en 2013. Cette décroissance est principalement due à une diminution
de la part des AT accompagnés d’un arrêt de travail. Le taux de gravité des
accidents de trajet est stable sur la période.
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