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LES DONNÉES CHIFFRÉES
Évolution du nombre d’accidents de trajet en 1 er règlement et
de leur fréquence pour 1 000 salariés sur la période 2003-2013
104 000
100 000
96 000
92 000
88 000
84 000
80 000
76 000
72 000
Nombre d’accidents de trajet
(tous secteurs)
82 859
4,5
4,3
82 965
78 280
4,5
83 022
4,5 4,5
85 442
87 855
4,6
93 840
Indice de fréquence
(calculé sur le champ des 9 CTN
+ bureaux et sièges sociaux)
2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013
5,0
98 429
100 018
5,2 5,2
90 092
4,7
93 363
4,9
7,2
6,8
6,4
6,0
5,6
5,2
4,8
4,4
4,0
Source : données nationales AT-MP issues des bases annuelles SGE TAPR non compris 9 comités techniques nationaux,
non compris les bureaux et sièges sociaux et les autres catégories professionnelles particulières pour le nombre d’accidents
; hors catégories professionnelles particulières pour le calcul de l’indice de fréquence.
1.2. LE RÉGIME AGRICOLE
Les salariés agricoles
Évolution du nombre d’accidents du travail
Le nombre d’accidents du travail avec arrêt de travail s’établit à 36 471,
soit une baisse de 2,65 % par rapport à 2012. Il s’agit des accidents du travail
(AT) proprement dits avec arrêt de travail, c’est-à-dire des AT ayant donné
lieu à un premier paiement d’indemnités journalières au cours de la période
considérée, pour lequel il n’y a pas eu d’arrêt de travail ayant donné lieu
à paiement de prestations au cours des années précédentes et qui n’a pas
donné lieu à attribution de rentes.
Comme dans le régime général, la diminution enregistrée en 2013
s’inscrit dans une tendance, constatée sur la période de 2009 à 2013,
d’une baisse des AT de 2,2 % en moyenne par an, soit une diminution de
3 387 accidents sur la période. Toutefois, on constate une décélération de la
baisse entre 2012 (baisse de 4,0 % par rapport à 2011) et 2013. Parallèlement,
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