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LES DONNÉES CHIFFRÉES
Ce profil se retrouve dans la plupart des secteurs, avec toutefois des
variations importantes :
Pour les CTN A (métallurgie) et E (chimie), la sinistralité dans les établissements
de moins de 10 salariés est élevée par rapport à la moyenne tous
CTN confondus, augmente jusqu’à 49 salariés, puis baisse avec un profil très
fortement décroissant pour les entreprises de 50 salariés, pour aboutir à une
fréquence des accidents très faible pour les établissements de 200 salariés et
plus, les plus nombreuses du secteur.
Pour le CTN D (services, commerce et industries de l’alimentation), on
constate une quasi-stabilité de la sinistralité à partir de 20 salariés, et donc
l’absence de la baisse caractéristique des plus grands établissements.
Pour le CTN B (BTP), caractérisé par une majorité de petits établissements,
la fréquence des accidents augmente entre la tranche de 1 à 9 salariés
et la tranche de 10 à 19 salariés, qui présente la sinistralité la plus élevée. La
sinistralité baisse à partir de 20 salariés et non de 50.
Tous les CTN sont donc caractérisés par une fréquence maximale des
AT dans la tranche des établissements entre 20 et 49 salariés, à l’exception :
• des CTN A (métallurgie) et B (BTP) : IF maximum pour la tranche de 10
à 19 salariés ;
• des CTN C (transports, eau, gaz et électricité) et I (travail temporaire,
nettoyage, services à la personne) : IF maximum pour la tranche de 50 à
99 salariés ;
• des CTN D (alimentation) et G (commerces non alimentaires) : maximum
pour la tranche entre 100 et 199 salariés, dans des secteurs constitués
principalement de TPE.
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