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LES DONNÉES CHIFFRÉES
INTRODUCTION
La connaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles,
couvrant tant le secteur privé que le secteur public, est nécessaire
pour établir un diagnostic permettant d’élaborer une politique de prévention
efficace.
En complément des données sur les accidents du travail et les maladies
professionnelles, des études ont pour objectif d’évaluer les expositions
réelles auxquelles sont soumis les travailleurs, en amont de la survenance
des accidents du travail et des maladies professionnelles. Ces études visent
aussi à mieux connaître les conditions de travail et de santé des travailleurs.
C’est par exemple le cas de l’enquête Sumer, pilotée par la Direction de l’animation
de la recherche, des études et des statistiques (Dares) et la Direction
générale du travail (inspection médicale du travail) ou encore de l’enquête
Conditions de travail.
Les données présentées dans ce chapitre sont relatives :
• aux accidents du travail ;
• aux maladies professionnelles ;
• à la médecine du travail.
Par ailleurs, le chapitre présente les résultats d’une étude de la Dares
sur les expositions professionnelles aux produits chimiques cancérogènes,
mutagènes ou reprotoxiques.
En ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles,
les données ne sont pas homogènes selon le régime d’affiliation des
salariés.
S’agissant du régime général du secteur privé, la connaissance
des risques professionnels repose sur les statistiques établies par la Caisse
nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts). Dans
son domaine de compétences, la Cnamts fournit des données détaillées et
des analyses de grande qualité, notamment en fonction de l’organisation
de la branche Accidents du travail - Maladies professionnelles (AT-MP) en
neuf comités techniques nationaux (CTN), couvrant les secteurs d’activité
suivants :
• les industries de la métallurgie (CTN A) ;
• les industries du bâtiment et des travaux publics (CTN B) ;
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