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SOMMAIRE
Chapitre 3
La prévention du risque machines 595
1. Cadre général et enjeux de la sécurité des machines597
2. La surveillance du marché des machines599
2.1. Cadre et modalités de la surveillance du marché 599
2.2. Exemples d’interventions réalisées en 2014 par le ministère chargé du travail 600
2.3. Le contrôle de la conformité des machines et tracteurs agricoles et forestiers 603
2.4. La contribution de la branche AT-MP à la surveillance du marché des machines 607
3. La modification des machines608
3.1. Les enjeux 608
3.2. Le guide technique relatif aux opérations de modification des machines en service 608
Chapitre 4
La mise en place au sein du COCT d’une gouvernance
stratégique et tripartite du système d’acteurs de la
santé au travail617
1. Rappel sur les origines du COCT et mise en perspective620
2. Les travaux du groupe Gouvernance ont redynamisé le fonctionnement du
COCT, préconisant une approche plus stratégique622
3. Un début d’évolution du fonctionnement du COCT et les premières
orientations adoptées en 2014624
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