Discours sur la situation financière 2011-12

Mot du maire
Discours sur la situation financière 2011-12
Chères concitoyennes et chers concitoyens,
Membres du conseil municipal,
Membres de la direction et du personnel,
Mesdames, Messieurs,
C’est avec plaisir que je vous présente la situation financière de la Municipalité. Ce
discours vous permettra de prendre connaissance de l’état actuel de nos finances,
selon l’information dont nous disposons en date du 13 novembre 2012.
Édition novembre 2012
Volume 9
Mot du maire
Conseil
municipal
Mot du maire
(suite)
Loisirs
Bibliothèque
municipale
● 1a
● 2a
Environnement ● 7a
Urbanisme
Travaux
publics
Pour nous
joindre
● 3a
● 5a
● 6a
● 7a
● 8a
● 8a
Encore cette année, nos finances se portent particulièrement bien. La croissance
démographique que nous connaissons depuis quelques années nous permet
d’entrevoir l’avenir positivement. Notre municipalité a accueilli plus de 200 nouvelles
familles, par année, depuis les quatre dernières années.
Exercice 2011
L’exercice 2011 s’est conclu par un excédent des revenus sur les dépenses de 512 036 $. Afin de vous
fournir les chiffres pertinents reflétant la situation financière de la Municipalité, nous avons dressé un
tableau résumé des deux dernières années que nous vous invitons à consulter à la page 3a.
Exercice 2012
Après une étude de l’état des revenus sur les dépenses pour les dix (10) premiers mois de l’année 2012,
nous pouvons affirmer que l’exercice se terminera, non seulement par un équilibre, mais aussi par un surplus.
L’ajout de 147 logements sur notre territoire, jumelé à des revenus de mutation importants expliquent
l’essentiel de ce surplus envisagé.
Prochain budget
Dans les semaines à venir, le conseil municipal complétera le budget pour l’année 2013. L’objectif poursuivi
par le conseil est de faire progresser la qualité et la quantité de services offerts au même rythme que la
croissance de la population. Les thèmes principaux du budget 2013 seront connus lors de la présentation
du budget, le lundi 10 décembre prochain, à 20h, au sous-sol de l’église, lors d’une séance extraordinaire.
Aperçu du plan d’investissements 2013, 2014 et 2015
Au cours des trois prochaines années, nous poursuivrons nos investissements dans l’objectif d’atteindre
une population de 8 000 citoyens à moyen terme. Nous investirons, entre autres, dans les infrastructures
sportives et dans la réfection de nos réseaux d’aqueduc, d’égoûts ainsi que du réseau routier.
Rémunération des élus en 2011
En vertu de la Loi sur le traitement des élus municipaux, le maire doit inclure dans son rapport annuel sur
la situation financière de la Municipalité une mention des rémunérations et des allocations de dépenses que
chaque membre du conseil reçoit de la Municipalité, d’un organisme mandataire de celle-ci ou d’un organisme
supramunicipal. C’est ainsi que le maire de la Municipalité reçoit, sur une base annuelle, une rémunération
de 20 579 $ et une allocation de dépenses de 10 290 $. De plus, une rémunération de 116 $ et une
allocation de dépenses de 58 $ est versé pour chaque présence à titre de représentant de la Municipalité aux
réunions du conseil des maires de la MRC de la Jacques-Cartier et aux différents comités de comité de cette
dernière. Par ailleurs, chaque conseiller municipal reçoit dans le cadre de ses fonctions une rémunération
annuelle de 6 859 $ et une allocation de dépenses de 3 429 $.
En terminant, je tiens à souligner le travail soutenu et dévoué de l’équipe des employés et des membres du
conseil, pour l’avancement de notre belle Municipalité.
Gilbert Thomassin, maire
Info-Mémo ● Novembre 2012
1a

Conseil municipal
Votre conseil municipal
La conseillère ou le conseiller de votre district est disponible pour répondre à vos questions et pour faire
valoir vos intérêts au sein du conseil municipal. N’hésitez pas à communiquer avec l’élu qui vous représente!
Pour connaître votre district, consultez la page « Conseil municipal » de notre site Internet.
EXPOSITION « PORTRAIT
DE FAMILLE »
Vendredi 30 novembre 2012
Gilbert Thomassin, maire
gthomassin@sbdl.net
418 825-2515
Nous invitons toute la population (parents, grandsparents,
enfants, familles souches, organismes,
etc.) à se joindre à nous lors de l’exposition « Portrait
de famille », qui aura lieu le vendredi 30 novembre
prochain à l’église de Sainte-Brigitte-de-Laval.
Cette exposition sera présentée en deux volets :
Louis-Georges Thomassin
Conseiller district 1
lgthomassin@sbdl.net
418 825-2508
Jean Giroux
Conseiller district 2
jgiroux@sbdl.net
418 606-8060
Francis Côté
Conseiller district 3
fcote@sbdl.net
418 825-5027
De 13 h 10 à 14 h 10 (volet scolaire) :
Six classes de l’école primaire le Trivent participeront
à cette exposition : les classes de madame Larouche
et de madame Renaud (4 e année), celles de madame
Vallée et de madame Drolet (5 e année) et de madame
Lebel et madame Pépin (6 e année). Venez découvrir
le gigantesque arbre généalogique que les enfants
prendront plaisir à décorer en apposant la pomme
de leur propre famille.
Céline Jobin
Conseillère district 4
cjobin@sbdl.net
418 825-2302
Harmel L’Écuyer
Conseiller district 5
hlecuyer@sbdl.net
418 825-3081
François Chabot
Conseiller district 6
fchabot@sbdl.net
418 825-4086
De 19 h à 20 h 30 (volet familles souches) :
Environ 15 tableaux seront présentés des différentes
familles souches qui sont passées sur nos terres,
soit les familles Auclair, Vallée, Dawson, Jenning,
Berryman, Clavet, Thomassin, Sanschagrin, Duguay,
Giroux, Fortier, Girard, Simoneau, Tremblay et
Vallières. Ce projet de lignées ascendantes permettra
aux familles d’hier, d’aujourd’hui et de demain de
mieux connaître leurs origines locales.
Prochaines séances du conseil municipal
Les prochaines séances du conseil auront lieu les lundis 10 décembre 2012 et 21 janvier 2013 à 20 h, au
sous-sol de l’église. L’ordre du jour projeté des séances ordinaires du conseil municipal est disponible sur
notre site Internet le jour même de la séance, dès 16 h.
Cette exposition se poursuivra jusqu’au 22 mars
2013 à l’église de Sainte-Brigitte-de-Laval.
Alors c’est un rendez-vous à ne pas manquer.
Soyez des nôtres pour ce premier événement tant
attendu!
Résolutions des séances du conseil municipal
Pour connaître les décisions prises par le conseil municipal lors des dernières séances, consultez les procèsverbaux
des séances sur notre site Internet au www.sbdl.net, dans la section Services en lignes - Accès aux
documents publics.
2a
Info-Mémo ● Novembre 2012

Mot du maire
Discours sur la situation financière (suite)
Statistiques et finances
2010 2011
2012
Budget de fonctionnement
Budget Réel Budget Réel Budget Réel
Revenus
Charge
Affectations
excédent (déficit)
6 511 272,00 $
5 857 759,00 $
(653 513,00) $
- $
7 570 712,00 $ 7 568 280,00 $ 8 218 126,00 $
8 327 425,00 $
7 313 970,00 $
504 460,00 $
761 202,00 $
7 679 229,00 $
110 949,00 $
- $
8 029 834,00 $
323 744,00 $
512 036,00 $
8 473 106,00 $
145 681,99 $
- $
Budget d’investissement Budget Réel Budget Réel Budget Réel
Immobilisation de l’année 7 216 789,00 $ 13 942 500,00 $ 12 965 722,00 $ 8 245 000,00 $
Actifs - endettement
2010 2011
2012
Actifs - immobilisation
dette net au 31 décembre
35 564 943,00 $
18 438 421,00 $
48 196 317,00 $
22 877 453,00 $
Source: Rapport financier 2009, 2010 et 2011
2010 2011
2012
rICHESSE FONcIÈRE
Source: Rôle d’évaluation municipal en date de son dépôt
303 089 710,00 $
511 258 290,00 $
547 615 030,00 $
Liste des contrats de plus de 25 000 $
Voici le détail de la liste des contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $, de même qu’une liste de tous les contrats comportant une dépense de plus
de 2 000 $ qui ont été conclus avec un même contractant depuis le dépôt de la liste précédente, lorsque l’ensemble de ces contrats comporte une dépense totale
dépassant 25 000 $ pour la période du 1 er octobre 2011 au 30 septembre 2012.
Liste des contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $ octroyé par le conseil municipal
nOM DES FOURNISSEURS
dESCRIPTION DES CONTRATS
MONTANT
BPR - Infrastructure inc.
Honoraires professionnels pour la surveillance des travaux - étang phase II
62 886,60 $
Carrières Québec coût à la tonne - fourniture de sable-salé et pierres concassées
105 575,79 $
Charles-Auguste fortier inc. Travaux de réfection de la rue du couvent
463 823,13 $
cima + honoraires professionnels pour les travaux de construction des trottoirs
29 767,50 $
plans et devis des travaux d’agrandissement et de rénovation de la mairie
surveillance des travaux d’agrandissement et de rénovation de la mairie
35 670,60 $
34 492,88 $
entreprises antonio barrette inc. aménagement parc de secteur, secteur du golf
440 995,70 $
habitations consultants h.l. travaux de construction et de rénovation de la mairie
935 000,00 $
j.a. larue achat d’un souffleur à neige détachable
124 574,71 $
louis hamel enr. contrat d’entretien ménager des bâtiments municipaux (contrat de 3 ans)
88 576,74 $
métro excavation inc.
travaux de construction du puits SBL-5
travaux de réhabilitation du puits SBL-2
travaux d’augmentation de la capacité de la station d’épuration phase II
1 576 014,53 $
96 016,77 $
695 212,50 $
les entreprises mra paysagistes inc. Construction du terrain de soccer
1 340 184,12 $
Noël rochette et fils fourniture et installation au panneau de contrôle du système de télémétrie
41 735,93 $
p.e. pageau inc. travaux d’asphaltage des rues municipales, de profilage et de rechargement des accotements
171 229,27 $
construction de trottoirs et d’égouts sur les rues zurich, du couvent et des monardes
407 523,14 $
régulvar maintenance et entretien du système de régulation automatique et de gestion d’énergie (contrat de 2 ans)
27 030,62 $
Voltec ltée travaux d’entretien du réseau d’éclairage (contrat de 3 ans)
37 684,44 $
Info-Mémo ● Novembre 2012
3a

Liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ et dont l’ensemble des contrats comporte une dépense
totale dépassant 25 000 $
nOM DES FOURNISSEURS
dESCRIPTION DES CONTRATS
MONTANT
AECOM Consultants inc.
Terminer la mise à jour du plan d’intervention
surveillance de la Construction de trottoirs et d’égouts sur la rue des Monardes
Honoraires en lien avec le projet d’intersection Monarde - Kildare
Total
12 846,16 $
20 465,55 $
9 339,55 $
42 651,26 $
Carrières Québec * Fourniture de matériaux pour la réparation des infrastructures
24 347,54 $
municipales
Cima + * Étude avant-projet / conversion d’un premier bassin existant en un bassin
13 513,93 $
mélangé
Excavation Vallier Ouellet inc Location de machineries et transport de matériaux pour la réparation des
17 896,43 $
infrastrutures municipales
Rechargement des rues en gravier
Travaux et matériaux pour la réparation de ponceau sur
l’avenue Sainte-Brigtte
Nivellage de rues
8 250,44 $
14 240,63 $
7 350,79 $
47 738,29 $
Génio experts-conseils Services professionnels municipalisation de la rue du Grand-Fond
11 842,43 $
Surveillance environnementale des travaux d’évaluation des sédiments de
sable et aménagement d’un bassin de édimentation
Honoraires professionnels pour les travaux de remplacement des
conduites sur la rue du Couvent
4 139,10 $
20 468,81 $
36 450,34 $
Gagné Letarte SENCRL avocats Services professionnels en droit municipal - divers dossiers
47 842,59 $
tOTAL
tOTAL
LABORATOIRES D’EXPER TISES DE
QUÉBEC LTÉE
MALLETTE SENCRL Comptables
agrées
Caractérisation environnementale des sédiments du lac Goudreault dans
le cadre des travaux d’aménagement d’un bassin de sédimentation au parc
Richelieu
Services de laboratoire pour les travaux d’agrandissement de la Mairie
Services de laboratoire pour les travaux de réfection de la rue du Couvent
Contrôle qualitatif des matériaux pour les travaux d’aménagement du Puits
SBL-5
tOTAL
Services professionnels pour la réalisation d’un inventaire des gaz à effet
de serre (GES) de la Municipalité
Vérification comptable DE L’exercice FINANCIER se terminant le 31 décembre
2012
tOTAL
3 663,10 $
4 665,30 $
6 666,25 $
11 977,74 $
26 972,39 $
19 430,78 $
23 851,56 $
43 282,34 $
*Fournisseurs ayant aussi des contrats de plus de 25 000 $
4a
mISSION hge INC. sUIVI DES PUITS DE PARTICULIER ET DE LA NAPPE AQUIFÈRE - SECTEUR RUE aUCLAIR
4 750,77 $
Info-Mémo ● Novembre 2012
sUIVI DES PUITS DE PARTICULIER DE LA NAPPE AQUIFÈRE - sECTEUR RUE ST-GEORGES
vÉRIFICATION du POTENTIEL AQUIFÈRE SECTEUR rUISSEAU EUCLIDE ET DE LA RIVIÈRE
RICHELIEU
rÉALISATION du pROTOCOLE eSSIDES
hONORAIRES PROFESSIONNELS RÉHABILITATION du PUITS sbl-5
tOTAL
12 978,38 $
11 352,63 $
22 651,34 $
8 356,38 $
60 089,50 $
P.E. Pageau inc. * Construction de trottoirs sur la rue des Mélicots
19 752,71 $
PLANIA INC. Mise à jour des plans et devis dans le cadre des travaux d’aménagement du
18 906,72 $
parc du Golf
Honoraires pour le concept d’aménagement du secteur Kildare et Monardes
TOTAL
8 200,60 $
27 107,32 $
PG Solutions inc. Contrat d’entretien et de soutien des applications informatiques
34 678,80 $
Formation sur les applications informatiques
TOTAL
6 209,15 $
40 887,95 $

Loisirs
Retour sur l’Halloween
Circuit guidé et Concours de
citrouilles décorées
Ce sont quatre jolies maisons minutieusement
décorées qui ont été visitées par les familles le soir
du 30 octobre. Nous souhaitons féliciter tous les
participants du circuit et les propriétaires des maisons.
En tout, 35 visiteurs ont ramassé des bonbons en
avant-première et ont eu la chance de visiter les
décors extérieurs de ces maisons. Les abonnés
de la bibliothèque ont également choisi Maéva,
Romane et Frédérique Boutin comme gagnantes
de la plus belle citrouille décorée de Sainte-Brigittede-Laval!
Merci à tous les participants et à nos
précieux commanditaires : Proxim Foisy et Coulombe,
Accommodation du Domaine Beaulieu, Boucherie
Beaufresne et Danielle Binette, massothérapeute
agréée.
Circuit guidé Halloween La plus belle citrouille
Visite guidée des plus
belles maisons décorées
Devant le succès de la visite guidée des maisons
décorées pour l’Halloween, nous revenons à la charge
avec la visite des maisons décorées pour Noël.
Un autobus transportera gratuitement les familles
souhaitant faire la visite guidée des plus belles maisons
décorées de Noël. De plus, les enfants pourront
ramasser de divines cannes de Noël! Inscrivez-vous
dès maintenant au 418 825-1378, poste 228. La date
limite de l’inscription est le 6 décembre. Les places
sont limitées.
Date de la visite : 10 décembre 2012
Heure du départ : 18 h 15
Lieu de départ : Stationnement devant
l’église
Durée de la visite : La durée du circuit sera
adaptée selon le nombre
de maisons inscrites au
concours.
Loisirs
Célébrons Noël à Sainte-Brigitte-de-Laval
Grand dépouillement le samedi 8 décembre
Ne manquez surtout pas le grand dépouillement de Noël
qui aura lieu le 8 décembre prochain, à l’église de Sainte-
Brigitte. Question de se mettre dans l’ambiance du temps
des Fêtes, le Père Noël et ses lutins ont préparé un grand
dépouillement de cadeaux pour les familles d’ici. Lors
d’une soirée pyjama des plus féériques, les enfants
pourront rencontrer le Père Noël, assister à un spectacle
et participer à différentes activités et ateliers.
Voici les détails de la soirée :
Heure : 18 h à 20 h 30
Lieu : Église de Sainte-Brigitte-de-Laval
(1, rue du Couvent)
Coût : 12 $ par enfant
Note : Inscription obligatoire
avant le 29 novembre 2012
Le jour de l’événement, l’accueil de tous les participants
se fera au sous-sol de l’église (porte du côté du
cimetière). La présence d’un parent est obligatoire.
Nous encourageons les enfants à venir vêtus de
leur plus beau pyjama et de pantoufles (chaussures
d’intérieur obligatoires).
Horaire de la soirée
18 h à 18 h 15 : Accueil au sous-sol de l’église (porte du côté du cimetière)
18 h 15 à 19 h : Spectacle pour enfants « Argus et le livre secret du Père Noël »
19 h à 20 h 30 : Arrivée du Père Noël et distribution des cadeaux que vous aurez préalablement
achetés auprès du Service des loisirs
19 h à 20h30 : Activités en simultané: maquillage, décoration de personnages en pain d’épice,
confection d’accessoires de Noël, rédaction d’une lettre au Ppère Noël et collation
Choix de cadeau pour votre enfant
Faites votre choix de cadeau parmi nos suggestions, en consultant le site Internet municipal (www.sbdl.net),
ou en vous présentant à la mairie pendant les heures d’ouverture. Veuillez compléter la fiche d’inscription cidessous
et nous la faire parvenir à la mairie (414, avenue Sainte-Brigitte, Sainte-Brigitte-de-Laval, G0A 3K0).
Fiche d’inscription
(à remettre à la mairie au 414, avenue Sainte-Brigitte)
Nom du parent :
Téléphone :
Nom et prénom de l’enfant
Date de naissance
Coût total :
Nom et N o du cadeau (12 $)
inscription avant le 29 novembre
Info-Mémo ● Novembre 2012
5a

Bibliothèque municipale
Heures d’ouverture
Dimanche : Fermé
Lundi : 19 h à 21 h
Mardi : 13 h 30 à 15 h 30
Mercredi : 19 h à 21 h
Jeudi : 9 h 30 à 11 h 30
Vendredi : Fermé
Samedi : 9 h à 12 h
La bibliothèque est fermée lors des jours fériés.
Échange de volumes
Le 3 décembre prochain aura lieu un échange de volumes à la bibliothèque. Ainsi, 1 500 volumes tout
frais seront déposés sur nos rayonnages. Venez bouquiner et être les premiers à mettre la main sur les
nouveautés. Bonne lecture et bonnes découvertes!
Nouveaux livres à la bibliothèque
Plus de 40 nouveaux livres ont été achetés à la bibliothèque et vous attendent sur les rayons. Faites- vite!
Livres adultes
Une place à prendre
On peut se dire au revoir plus d’une fois
Profanation
Quatre filles et un jean
Si c’était à refaire La chute des géants T. 01
À l’aide : il y a de l’intimidation
Psy-Trucs pour les enfants : Ah non, pas une crise
Psy-Trucs pour les enfants : Pour en finir avec les couches L’Amour au temps de la guerre
Ce pays de rêve T. 03
Les délaissés
La dernière semaine de mai
Les domestiques de Berthier
Les femmes de Maisonneuve T. 01
Game over : histoire d’Éric Gagné
Les héritiers d’Enkidiev T. 05 - T.06 Jours de tourmente T. 02
Lit double Mémoire d’un quartier T. 12
Madame tout le monde T. 02
Maggie T. 02 : La revenante
Un homme sans allégeance Un p’tit gars d’autrefois T. 02
La Vie épicée de Charlotte Lavigne
Blood lovers
Livres enfants
Le corps
Crocolou aime le père- Noël
Engins de chantiers Fais un vœu T. 02
Histoire d’animaux de la mer
Imagerie du cirque
Melusline et Philemon T. 01 L’anneau du diable Melusline et Philemon T. 02 L’ordre de l’épée
Noël Surprise!
Ouate de phoque T. 02 : Trop dur d’être un ado
Papa trésor
Sesame Street : une nuit d’épouvante!
Les sirènes
L’heure du conte avec
Noëlla
Jeudi 13 décembre, dès 10 h
Venez à la rencontre de notre conteuse Noëlla, qui
vous récitera un merveilleux conte de Noël. Tous les
enfants et leurs parents sont invités à venir apprendre
et festoyer à la bibliothèque! Ce conte de Noël vous
plongera dans l’ambiance du temps des Fêtes et
peut-être vous donnera droit… à quelques surprises!
6a
Info-Mémo ● Novembre 2012
Biblio animée pour les
enfants
Activité :
Date :
Clientèle :
Atelier bricolage de Noël
Dimanche 25 novembre
Enfants, accompagnés d’un parent
À partir d’éléments artistiques et de récupération, le
jeune réalisera un sublime bricolage de pingouin selon
un modèle, en y ajoutant sa touche personnelle. Une
technique spéciale pour faire de la neige sera utilisée! Tout
le matériel nécessaire est fourni par Les ateliers Viannie.
Programmation des
Loisirs
Hiver 2013
Pour la saison hivernale, la Municipalité ainsi que ses
différents organismes partenaires vous proposent un
vaste choix d’activités de loisirs pour tous les goûts
et tous les âges. La programmation des loisirs de
l’hiver 2013 sera distribuée à toutes les résidences
d’ici quelques semaines, et la période d’inscription se
déroulera du 10 décembre 2012 au 7 janvier 2013.
Patinoires
Heures d’ouverture
Le temps de chausser vos patins approche à grands
pas ! Les patinoires de Sainte-Brigitte-de-Laval seront
ouvertes à la population à partir de la mi-décembre
(dès que la température le permettra). On retrouve
au 8, rue de la Patinoire, une grande patinoire avec
bandes, particulièrement destinée aux joueurs de
hockey, une petite patinoire avec bandes, ainsi qu’un
anneau de glace pour les patineurs. Les patinoires
seront ouvertes selon l’horaire suivant :
Horaire régulier
Lundi au mercredi :
Jeudi et vendredi :
Samedi :
Dimanche :
16 h à 21 h
16 h à 22 h
10 h à 22 h
10 h à 20 h
Horaire pour la période des Fêtes
24 et 31 décembre 2012 : 10 h à 16 h
25 décembre 2012 et 1 er janvier 2013 : Fermé
26 décembre 2012 et 2 janvier 2013 : 12 h à 22 h
Du 27 au 30 décembre 2012 : 10 h à 22 h
Du 3 au 6 janvier 2013 :
10 h à 22 h
L’horaire est sujet à changement selon la température.
Contactez la ligne Info-loisirs au 418 825-2515,
poste 450, pour obtenir l’information à jour.
Festival des neiges
Attache ta tuque! 2013
Ce sont les 16 et 17 février prochains que se
déroulera notre Festival des neiges national! Cette
année encore, une foule d’activités sportives
et récréatives pour tous les âges et tous les
goûts seront préparées. Si vous avez une idée
d’activité, faites-en part au Service des loisirs au
418 825-2515 ou à loisirs@sbdl.net. Attachez votre
tuque, le Festival des neiges s’en vient!

Urbanisme
Rappel - Abri d’hiver
Définition « Abri d’hiver » :
Abri généralement constitué d’une structure de bois
ou de métal recouverte d’une toile conçue et/ou
destinée à protéger des véhicules, des objets ou des
personnes des intempéries.
Période autorisée :
Les abris d’hiver sont autorisés dans toutes les zones
du 1 er octobre de l’année en cours au 1 er mai de
l’année suivante.
Localisation :
Un abri temporaire peut être érigé dans toutes les
cours, sur un stationnement, une allée d’accès
à un stationnement ou le prolongement de celleci,
ou encore à l’entrée des édifices. L’installation
d’un abri temporaire à un autre endroit que ceux
précédemment mentionnés est prohibée. Par
ailleurs, toute partie de l’abri doit être localisée à un
minimum de deux (2) mètres du bord de la rue et
à un minimum d’un (1) mètre d’une borne-fontaine.
Un abri temporaire doit être en tout temps situé en
dehors de l’emprise de la rue.
Construction :
La structure d’un abri d’hiver peut être faite de
bois ou de métal. Les éléments de structure ou de
charpente ne doivent pas être apparents. Les abris
d’hiver doivent être revêtus de façon uniforme de
toile conçue spécialement à cette fin (p. ex. : Fabrene)
ou de panneaux de bois peints ou teints; l’usage de
polythène est prohibé. Un seul type de matériau de
revêtement autorisé doit être utilisé par abri d’hiver.
L’usage de matériaux ayant servi ou ayant été conçus
à d’autres fins est prohibé pour l’abri d’hiver et les
clôtures à neige.
Une construction complémentaire annexée (abri
d’auto, galerie, porche, etc.) peut être fermée durant
la même période et avec les matériaux autorisés
précédemment.
Enfin, veuillez respecter le triangle de visibilité (voir
croquis ci-dessous) !
Environnement
Changement et déplacement de conteneurs à
chargement avant
Commerces et rues privées
Il y aura des changements de conteneurs à chargement avant jusqu’au 1 er janvier 2013 pour tous les commerces
et certaines rues privées. Effectivement, à partir de cette date, la compagnie Gaudreau Environnement inc.
effectuera la collecte des matières résiduelles sur tout le territoire, et ce, pour les cinq prochaines années.
Afin d’être prête le 1 er janvier 2013, la compagnie Gaudreau Environnement inc procédera à l’installation des nouveaux
conteneurs à chargement avant dans les prochaines semaines. Par la suite, la compagnie Veolia sera en
mesure d’enlever ses propres conteneurs à chargement avant.
Pour les rues privées, prenez note que les nouveaux conteneurs à chargement pourraient être livrés plus tard que
prévu en raison de ce changement important. Dans le prochain Info-mémo, nous confirmerons les modalités des
différentes collectes pour 2013.
Programme de vidange de fosses septiques
*Les prix seront indexés au 1 er janvier 2013
Veuillez noter que le programme en continu de vidange de fosses septiques a pris fin
le 31 octobre dernier. Alors, pour toute vidange urgente, contactez-nous pendant les
heures d’ouverture de la Mairie au 418 825-2515. En dehors de ces heures, composez
le 418 825-2515 et suivez les indications du message d’urgence. Notez que des frais
s’appliquent pour la vidange, et ce, peu importe le secteur où vous résidez.
Les frais doivent être acquittés avant que la compagnie mandatée, Gaudreau
Environnement Inc. se rende à votre domicile. Voici l’attribution des frais pour
chacune des vidanges :
• Vidange complète : 109,69 $ (taxes en sus)*
• Vidange sélective : 92,03 $ (taxes en sus)*
Urbanisme
Rappel - Entreprosage extérieur du
bois de chauffage domestique
L’entreposage extérieur de bois de chauffage à des fins domestiques est autorisé sur
un terrain où est érigé un bâtiment résidentiel. Cet entreposage doit respecter toutes
les conditions suivantes :
1.
2.
3.
4.
Le bois doit être proprement empilé et cordé; il ne peut en aucun temps être laissé en vrac sur le terrain, sauf
pour une période continue et maximale de trente (30) jours.
L’entreposage doit être fait dans les cours latérales ou arrière du terrain, à une distance minimale de deux mètres
(2 m) des lignes du terrain, sauf si une clôture opaque conforme au présent règlement est érigée entre les
lignes du terrain et les cordes de bois. La hauteur maximale de la clôture est de deux mètres (2 m).
L’entreposage ne doit pas obstruer une fenêtre, une porte ou une issue.
La hauteur maximale pour cet entreposage est de deux mètres (2 m).
Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
Pour toute demande de dérogation mineure ou tout projet assujetti au plan d’implantation et d’intégration
architectural (PIIA) de la Municipalité, voici les dates à retenir :
Date de dépôt des documents : 14 novembre 2012
Date de la séance du CCU : 21 novembre 2012
Date de la séance du conseil : 10 décembre 2012
Info-Mémo ● Novembre 2012
7a

Travaux publics
Rappel pour la saison hivernale
8a
Info-Mémo ● Novembre 2012
Déneigement - Attention aux objets pouvant nuire au
déneigement
À l’approche de la saison hivernale, nous vous demandons,
afin de faciliter le déneigement et d’éviter certains bris
à la propriété privée ou à tout autre objet (p. ex. : panier
de basketball), de ramasser tout ce qui peut nuire au
déneigement des rues.
Nous recommandons aux propriétaires de bien délimiter les
coins de terrain, haies, arbrisseaux, clôtures et boîtes aux lettres
qui sont installés dans l’emprise de la rue. Vous pouvez utiliser
des piquets identificateurs ou des tiges à extrémité phosphorescente,
ce qui permettra aux employés du Service des travaux publics de les repérer facilement, surtout la nuit.
Stationnement - Pendant la saison hivernale
Conformément à l’article 16 du Règlement 465-04 - Règlement consernant la circulation, qui concerne
le stationnement dans les rues pendant la période hivernale sur le territoire de Sainte-Brigitte-de-Laval, il
est stipulé « qu’il est interdit de stationner tout véhicule dans les rues de la Municipalité entre 23 h et 6 h,
du 1 er novembre au 31 décembre et du 1 er janvier au 1 er avril de chaque année. Il est aussi interdit à toute
heure du jour, durant ces mêmes périodes, de laisser tout véhicule en stationnement dans les rues durant
les opérations de déneigement. »
L’automobiliste qui stationne son véhicule dans son entrée privée, mais trop près de la rue, risque de le voir
enfoui sous la neige laissée par le renvoi du chasse-neige; le véhicule pourrait alors être endommagé et, si
tel était le cas, la Municipalité ne pourrait être tenue responsable des dommages.
Boîte de service (eau potable) identifiable
Veuillez prendre note que durant la saison hivernale, un piquet doit être installé pour identifier l’endroit exact
de la boîte de service. Le propriétaire est responsable de l’installation du piquet et de l’entretien de la boîte.
Ponceau d’entrée privée - Libre de tout obstacle
Tout propriétaire est tenu de s’assurer que le ponceau de son entrée privée est libre de toute entrave avant
le début de la saison hivernale. Cette précaution est exigée afin de faciliter l’écoulement des eaux lors des
pluies hivernales, de même qu’à la fonte des neiges au printemps, cela dans le but de ne pas endommager
la chaussée et vous occasionner des frais inutiles.
Neige dans les rues : Interdit
Il est défendu de jeter la neige des entrées privées dans les rues et les fossés de la Municipalité (veuillez aviser
vos sous-traitants de ne pas jeter de neige dans les rues). Cette neige, une fois durcie, devient un obstacle pour
le Service des travaux publics et pour les automobilistes, et pourrait être la cause d’accidents graves et vous
occasionner des poursuites (article 5 du Règlement 461-04 - Règlement concernant les nuisances).
Requêtes ou demandes
Pour toute requête ou demande auprès du Service des travaux publics, veuillez allouer un minimum de 15 jours
ouvrables pour leur traitement. Étant donné l’augmentation de la population et des travaux sur le territoire, les
requêtes sont plus nombreuses et nous devons allouer un délai plus long pour certaines requêtes.
Les requêtes et demandes seront traitées par ordre de priorité. Vous devez vous assurer de donner le plus
de renseignements possible afin d’assurer un meilleur traitement de votre demande ou requête.
Signalez les lumières défectueuses!
Si vous apercevez une lumière de rue éteinte ou clignotante (intermittente), veuillez le signaler à la Municipalité
en composant le 418 825-2515, poste 402, en expliquant le plus exactement possible son emplacement.
Un délai de 15 jours ouvrables est nécessaire pour le traitement de votre demande. Nous vous remercions
de votre compréhension et vous rappelons que nous avons toujours besoin de votre collaboration pour
détecter les lumières de rue éteintes ou clignotantes.
Pour nous joindre
Mairie
414, avenue Sainte-Brigitte
Sainte-Brigitte-de-Laval (Québec) G0A 3K0
Tél. : 418 825-2515
Téléc. : 418 825-3114
Courriel : mairie@sbdl.net
Site Internet : www.sbdl.net
Facebook : www.facebook.ca/saintebrigittedelaval
Twitter : www.twitter.ca/#MunicipalSBDL
Heures d’ouverture de la mairie
Lundi au jeudi : 8 h à 12 h et 13 h à 16 h 30
Vendredi : 8 h à 12 h
Pour obtenir de l’information ou pour connaître les
coordonnées des divers services, visitez notre site
Internet au www.sbdl.net.
bâtiment de la sécurité publique
5, rue Auclair
Sainte-Brigitte-de-Laval (Québec) G0A 3K0
bâtiment des travaux publics
135, rue des Monardes
Sainte-Brigitte-de-Laval (Québec) G0A 3K0
CENTRE COMMUNAUTAIRE LE TRIVENT
3, rue du Couvent
Sainte-Brigitte-de-Laval (Québec) G0A 3K0
Tél. : 418 825-3327
bibliothèque municipale
3, rue du Couvent
Sainte-Brigitte-de-Laval (Québec) G0A 3K0
Tél. : 418 666-4666 poste 1200
Téléc. : 418 825-3114
Courriel : trivent.bibli@csdps.qc.ca
Site Internet :
www.reseaubiblioduquebec.qc.ca/sainte-brigitte