RAPPORT DE DIAGNOSTIC - douanes de côte d'ivoire

- la direction régionale des douanes d’Aboisso ;- la direction régionale des douanes de Bouaké ;- la direction régionale des douanes de Korhogo ;- la direction régionale des douanes de Man ;- la direction régionale des douanes de San Pedro.Les directeurs régionaux sont les représentants de l'administration des douanes sur les territoiresrelevant de leurs compétences. A ce titre ils sont les chefs hiérarchiques de toutes les unitésexerçant leurs activités dans ce territoire, à l'exclusion des services des enquêtes douanières dontle siège reste à Abidjan.L'organisation administrative régionale n'appelle pas de commentaire particulier ; il convient justepour mémoire de signaler qu'au sein de ces directions régionales sont implantées des unités duGroupement d'Intervention et de Recherche (GIR) qui normalement sont sous une doubleresponsabilité, celle de leur Directeur basé à Abidjan et celle des Directeurs régionaux. Desdifficultés sont souvent signalées en termes de coordination des services des brigades et desservices des GIR au sein des directions régionales.Il convient également de rappeler que compte tenu de la partition du territoire de 2002 à2007 les directions régionales de Bouaké, de Korhogo et de Man, soit la moitié des directionsrégionales des services extérieurs, ont été quasiment vidées de leur personnel et sont restéeshors opérations pendant cette période.L'organisation administrative en place permet en principe de répondre aux impératifs d'unedouane moderne, elle comprend notamment les services susceptibles de mettre en oeuvre le Cadrede Normes de l’OMD. Tout au plus il pourrait apparaître souhaitable de renforcer l'aspectfacilitation du commerce international en créant au sein de la direction générale une structure ouun bureau technique chargé de la facilitation des échanges qui selon l'importance qu'on luiaccorde serait soit intégré à la Direction de la Réglementation et du Contentieux soit à celle del’Informatique ou encore directement rattaché au Directeur Général.Dès le premier jour de la mission de diagnostic de l’OMD le Directeur Général a souhaitéréunir l'ensemble de ses Collaborateurs appartenant au Conseil de Direction et faire luimême une présentation des enjeux de l'administration des douanes pour 2007.Les priorités du Directeur Général sont notamment pour l'année 2007 en cours:ooode mettre en oeuvre une grande campagne de communication qui permette à chaqueagent des douanes et à chaque opérateur d'avoir la plus juste compréhension de toutes lesréformes réalisées et qui leur permette d'aller vers un travail toujours plus efficace, pourremplir les objectifs de recettes fixés par la loi de finances mais également pour accélérerla célérité des opérations de dédouanement ;de coordonner tous les outils mis en oeuvre dans le cadre du transfert d’informationspréalables aux opérations de dédouanement, tels que le bordereau de suivi des cargaison(BSC) ou la déclaration d'autorisation d'importation et l'action de la société BIVAC, etd'optimiser ces informations afin de déterminer à l'avance les opérations à contrôler afinde libérer plus rapidement au moment du dédouanement les opérations sans risque(objectif de 80 % de décisions de contrôle prises avant l'arrivée des marchandises) ;d'externaliser certaines fonctions de contrôle comme celle de l’écor des marchandises au16