Rapport public 2007-2008 - Tribunaux judiciaires du Québec

En décembre 2007, le bureau de Québec a vu ses locaux agrandis afin de répondre adéquatementaux besoins du personnel. Le réaménagement du Conseil de la magistrature dans d’autreslocaux a permis au Bureau du juge en chef d’occuper l’espace laissé vacant par le Conseil.Le Service de rechercheSes points de service et sa compositionLe Service de recherche est présent dans deux points de service,soit à Montréal et à Québec. L’équipe du Service de recherche estcomposée, au 30 juin 2008, de 8 recherchistes, 2 recherchistesstagiaires et une technicienne en droit.Son mandatLe Service de recherche effectue des recherches dans les dossiersdont les juges sont judiciairement saisis, conçoit des dossiersthématiques et collabore aux recherches liées à la formation et auperfectionnement des juges. Il assiste les juges en chef adjointsdans l’élaboration de bulletins mensuels de jurisprudence. Il fournitégalement un soutien ponctuel de recherche aux activités duBureau du juge en chef et assure la gestion des bibliothèques dela Cour du Québec.M e Renée Desrosiersde LanauzeCoordonnatrice du Servicede recherche à MontréalLes demandes des juges adressées au Service de recherche sontgénéralement de deux types : celles nécessitant une recherchesubstantielle englobant analyse et opinion juridique et cellesdemandant une recherche documentaire, comme les recherchesde lois, de règlements, de décrets, de jugements ou de doctrine.Volume d’activités du Service de recherche pourla période allant du 1 er janvier au 31 décembre 2007 Recherches et opinions ............................................. 1 679 Heures de recherche ................................................13 812M e Renée GingrasCoordonnatrice du Servicede recherche à QuébecLes textes des recherches effectuées sont indexés. De plus, cestextes sont déposés dans l’intranet de la magistrature avec l’autorisationdu juge qui a demandé la recherche.Le Service de recherche a accès à tous les produits juridiques diffusés par l’intermédiaire del’intranet de la magistrature, comme par exemple les banques informatisées de la Sociétéquébécoise d’information juridique (SOQUIJ), Quicklaw, et le Répertoire électronique du JeuneBarreau (REJB). Il a également accès à l’ensemble de l’Internet.Les bibliothèques des jugesCes bibliothèques sont situées à Montréal et à Québec. Elles sont réservées à l’usage des juges etdu personnel du Service de recherche. Elles contiennent des ouvrages de doctrine et des recueilsde jurisprudence relatifs à l’exercice de la compétence de la Cour du Québec.94COUR DU QUÉBEC | Rapport public 2007-2008