Rapport public 2007-2008 - Tribunaux judiciaires du Québec
Rapport public 2007-2008 - Tribunaux judiciaires du Québec Rapport public 2007-2008 - Tribunaux judiciaires du Québec
Départs et engagementsEn 2007-2008, l’année fut marquée par le départ de plusieurs recherchistes. Ainsi, M es Marie-Hélène Sylvestre, Véronique Voyer, Dia Dabby, Julie Dubord et Extra Junior Laguerre ont quittéleurs fonctions au Service de recherche.Ces départs ont permis l’embauche de nouveaux stagiaires du Barreau, soit Mesdames VivianaItturiaga Espinoza et Geneviève Bernier. En juin 2008, M e Marie-Ève Brunet, juriste, s’est aussijointe à l’équipe de Montréal.En janvier 2008, madame Nathalie Garneau, agente de bureau au bureau du juge en chef adjointresponsable des cours municipales, a quitté ses fonctions. Madame Jocelyne Falardeau l’aremplacée en mai 2008.En janvier 2008, à la suite du départ de madame Claire Turcotte, analyste, madame MélanieGiroux a été embauchée afin de supporter le juge en chef associé et les juges coordonnateurs enmatière de suivi des activités judiciaires.En mai 2008, le Bureau a procédé à l’embauche d’une stagiaire en droit de l’Université deSherbrooke. Cette stagiaire a la responsabilité d’assister les juges en chef adjoints dans le domainede la veille législative et jurisprudentielle.Et en juin 2008, afin de suppléer à l’apport de travail additionnel engendré par la venue dusystème SAGIR, madame Maude Caron, technicienne en administration, a été embauchée dansl’équipe administrative.L’ensemble de ces départs et de ces embauches permet au Bureau de se renouveler et de s’enrichirde la venue de nouveaux employés. Nous sommes reconnaissants de l’implication de chacun desemployés qui ont quitté notre organisation.Ses mandats particuliersLa dernière année a permis à la Cour de continuer le développement de ses outils de communication.Des efforts assidus ont été consentis à la mise à jour des sites Internet et intranet. Dans lesite intranet de la magistrature, une section réservée à la documentation destinée à l’administrationde la Cour a été développée. Celle-ci a été mise en ligne afin de répondre au besoin d’offriraux juges un site privilégié où est déposée la documentation réservée à leur usage. Cette sectionconsiste en la première phase d’un projet plus important permettant aux membres des différentscomités de la Cour d’échanger entre eux dans un environnement virtuel sécuritaire.Dans le domaine administratif, les membres de l’équipe ont participé aux travaux préparatoiresà l’implantation du système SAGIR (Stratégie d’affaires en gestion intégrée des ressources). Cesystème comptable adopté par le gouvernement du Québec et implanté dans l’ensemble duministère de la Justice à compter du 1 er avril 2008 a nécessité des travaux de conversion et desaisie importants. Ce système permettant de même le remboursement des dépenses de fonctionet de déplacement des juges, des séances de formation ont été dispensées afin de répondre auxbesoins de la clientèle. Ces modifications d’envergure dans le processus administratif ont entraînédes défis pour l’ensemble du personnel. La collaboration de tous a été rendue nécessaire et futtrès appréciée.COUR DU QUÉBEC | Rapport public 2007-2008 93
En décembre 2007, le bureau de Québec a vu ses locaux agrandis afin de répondre adéquatementaux besoins du personnel. Le réaménagement du Conseil de la magistrature dans d’autreslocaux a permis au Bureau du juge en chef d’occuper l’espace laissé vacant par le Conseil.Le Service de rechercheSes points de service et sa compositionLe Service de recherche est présent dans deux points de service,soit à Montréal et à Québec. L’équipe du Service de recherche estcomposée, au 30 juin 2008, de 8 recherchistes, 2 recherchistesstagiaires et une technicienne en droit.Son mandatLe Service de recherche effectue des recherches dans les dossiersdont les juges sont judiciairement saisis, conçoit des dossiersthématiques et collabore aux recherches liées à la formation et auperfectionnement des juges. Il assiste les juges en chef adjointsdans l’élaboration de bulletins mensuels de jurisprudence. Il fournitégalement un soutien ponctuel de recherche aux activités duBureau du juge en chef et assure la gestion des bibliothèques dela Cour du Québec.M e Renée Desrosiersde LanauzeCoordonnatrice du Servicede recherche à MontréalLes demandes des juges adressées au Service de recherche sontgénéralement de deux types : celles nécessitant une recherchesubstantielle englobant analyse et opinion juridique et cellesdemandant une recherche documentaire, comme les recherchesde lois, de règlements, de décrets, de jugements ou de doctrine.Volume d’activités du Service de recherche pourla période allant du 1 er janvier au 31 décembre 2007 Recherches et opinions ............................................. 1 679 Heures de recherche ................................................13 812M e Renée GingrasCoordonnatrice du Servicede recherche à QuébecLes textes des recherches effectuées sont indexés. De plus, cestextes sont déposés dans l’intranet de la magistrature avec l’autorisationdu juge qui a demandé la recherche.Le Service de recherche a accès à tous les produits juridiques diffusés par l’intermédiaire del’intranet de la magistrature, comme par exemple les banques informatisées de la Sociétéquébécoise d’information juridique (SOQUIJ), Quicklaw, et le Répertoire électronique du JeuneBarreau (REJB). Il a également accès à l’ensemble de l’Internet.Les bibliothèques des jugesCes bibliothèques sont situées à Montréal et à Québec. Elles sont réservées à l’usage des juges etdu personnel du Service de recherche. Elles contiennent des ouvrages de doctrine et des recueilsde jurisprudence relatifs à l’exercice de la compétence de la Cour du Québec.94COUR DU QUÉBEC | Rapport public 2007-2008
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Départs et engagementsEn <strong>2007</strong>-<strong>2008</strong>, l’année fut marquée par le départ de plusieurs recherchistes. Ainsi, M es Marie-Hélène Sylvestre, Véronique Voyer, Dia Dabby, Julie Dubord et Extra Junior Laguerre ont quittéleurs fonctions au Service de recherche.Ces départs ont permis l’embauche de nouveaux stagiaires <strong>du</strong> Barreau, soit Mesdames VivianaItturiaga Espinoza et Geneviève Bernier. En juin <strong>2008</strong>, M e Marie-Ève Brunet, juriste, s’est aussijointe à l’équipe de Montréal.En janvier <strong>2008</strong>, madame Nathalie Garneau, agente de bureau au bureau <strong>du</strong> juge en chef adjointresponsable des cours municipales, a quitté ses fonctions. Madame Jocelyne Falardeau l’aremplacée en mai <strong>2008</strong>.En janvier <strong>2008</strong>, à la suite <strong>du</strong> départ de madame Claire Turcotte, analyste, madame MélanieGiroux a été embauchée afin de supporter le juge en chef associé et les juges coordonnateurs enmatière de suivi des activités <strong>judiciaires</strong>.En mai <strong>2008</strong>, le Bureau a procédé à l’embauche d’une stagiaire en droit de l’Université deSherbrooke. Cette stagiaire a la responsabilité d’assister les juges en chef adjoints dans le domainede la veille législative et jurisprudentielle.Et en juin <strong>2008</strong>, afin de suppléer à l’apport de travail additionnel engendré par la venue <strong>du</strong>système SAGIR, madame Maude Caron, technicienne en administration, a été embauchée dansl’équipe administrative.L’ensemble de ces départs et de ces embauches permet au Bureau de se renouveler et de s’enrichirde la venue de nouveaux employés. Nous sommes reconnaissants de l’implication de chacun desemployés qui ont quitté notre organisation.Ses mandats particuliersLa dernière année a permis à la Cour de continuer le développement de ses outils de communication.Des efforts assi<strong>du</strong>s ont été consentis à la mise à jour des sites Internet et intranet. Dans lesite intranet de la magistrature, une section réservée à la documentation destinée à l’administrationde la Cour a été développée. Celle-ci a été mise en ligne afin de répondre au besoin d’offriraux juges un site privilégié où est déposée la documentation réservée à leur usage. Cette sectionconsiste en la première phase d’un projet plus important permettant aux membres des différentscomités de la Cour d’échanger entre eux dans un environnement virtuel sécuritaire.Dans le domaine administratif, les membres de l’équipe ont participé aux travaux préparatoiresà l’implantation <strong>du</strong> système SAGIR (Stratégie d’affaires en gestion intégrée des ressources). Cesystème comptable adopté par le gouvernement <strong>du</strong> Québec et implanté dans l’ensemble <strong>du</strong>ministère de la Justice à compter <strong>du</strong> 1 er avril <strong>2008</strong> a nécessité des travaux de conversion et desaisie importants. Ce système permettant de même le remboursement des dépenses de fonctionet de déplacement des juges, des séances de formation ont été dispensées afin de répondre auxbesoins de la clientèle. Ces modifications d’envergure dans le processus administratif ont entraînédes défis pour l’ensemble <strong>du</strong> personnel. La collaboration de tous a été ren<strong>du</strong>e nécessaire et futtrès appréciée.COUR DU QUÉBEC | <strong>Rapport</strong> <strong>public</strong> <strong>2007</strong>-<strong>2008</strong> 93