Rapport public 2007-2008 - Tribunaux judiciaires du Québec

Réunions des juges en chefChaque année se tiennent 11 réunions auxquelles participent le juge en chef, le juge en chefassocié, les trois juges en chef adjoints, la directrice déléguée à l’administration de la Cour ainsique l’adjoint du juge en chef.Ces réunions visent à résoudre des problématiques ponctuelles qui se posent à la Cour. Deplus, dans ce cadre, les juges en chef planifient et proposent, notamment sur la base du plantriennal de la Cour, des stratégies, des orientations et des politiques. Par la suite, la plupart decelles-ci sont discutées au cours des réunions des juges coordonnateurs et des juges coordonnateursadjoints et, le cas échéant, sont adoptées à ces réunions.Chacune de ces réunions dure une journée ou deux, selon le nombre de sujets inscrits à l’ordredu jour et leur nature.Chaque année, une telle réunion est tenue dans une région de coordination de la Cour, ce quipermet aux juges en chef de rencontrer les juges et le personnel rattaché au fonctionnement dela Cour de la région visée dans leur lieu de travail.En mai 2008, cette réunion s’est tenue à Longueuil, en Montérégie, alors qu’en 2007, elle s’étaittenue à Hull, dans la région de Gatineau.Réunions des juges en chef, des juges coordonnateurs etdes juges coordonnateurs adjointsTrois réunions des juges en chef, des juges coordonnateurs et des juges coordonnateurs adjointsse tiennent annuellement.Elles durent deux jours auxquels s’ajoute, au besoin, une journée consacrée plus particulièrementà l’une des matières relevant de la compétence de la Cour.Toutes les régions sont représentées à ces réunions au cours desquelles sont traitées diversesproblématiques en vue d’y apporter des solutions. On y traite également du fonctionnement dela Cour et des priorités à établir.Plus de 23 juges y prennent part, sans compter des membres du personnel spécialement rattachéau Bureau du juge en chef. Tous les juges de la Cour ont accès aux comptes rendus.En plus de ces trois réunions, une autre, dite spéciale et regroupant les mêmes personnes, se tientannuellement en juin. Elle se distingue des trois autres en ce qu’elle porte sur des sujets nécessitantune réflexion et une discussion plus approfondies. En juin 2008, cette réunion spéciale apermis aux juges participants d’entendre diverses présentations axées plus particulièrement surles orientations à privilégier et sur l’utilisation des outils de gestion dont la Cour dispose ou quiseront sous peu disponibles. De plus, on y a discuté de l’influence de l’évolution démographiquesur l’administration de la Cour ainsi que du rapport entre les médias et les intervenants de lajustice dont, évidemment, les juges.COUR DU QUÉBEC | Rapport public 2007-2008 81