Assemblée annuelle de la Cour et colloque <strong>2007</strong>À l’automne, la Cour tient une assemblée annuelle. Cet événement est suivi <strong>du</strong> colloque annuel<strong>du</strong> Conseil de la magistrature <strong>du</strong> Québec, ainsi que de l’Assemblée annuelle de la Conférence desjuges <strong>du</strong> Québec.Comme le veut désormais la tradition, l’organisation et la présidence<strong>du</strong> colloque annuel sont assurées par l’un des juges en chefadjoints. En l’occurrence, en <strong>2007</strong>, le juge Maurice Galarneau aassumé ces responsabilités avec l’aide de divers comités.Cour <strong>du</strong> QuébecEn <strong>2007</strong>, le colloque s’est déroulé sous le thème « Les tribunaux face aux nouvelles réalitésculturelles ». En collaboration avec des conférenciers émérites, on y a abordé des sujets telsla place de l’immigration dans la société québécoise, le développement démographique auQuébec, l’état <strong>du</strong> droit en matière d’accommodement raisonnable et les attentes des communautésculturelles à l’égard des tribunaux.Ces événements ont de nouveau connu un grand succès réunissant 282 inscriptions.Congrès de la magistrature <strong>2008</strong>Événement majeur se tenant dans le contexte <strong>du</strong>400 e anniversaire de la Ville de Québec, ce congrèsréunira de nombreux juges venant de tout le Canada(tant de nomination fédérale que provinciale) ainsique des juges québécois de toutes juridictions. Ilsera une occasion de réflexion sur divers sujetscontemporains liés aux réalités sociales.L’événement, coprésidé par l’honorable France Thibault de la Courd’appel <strong>du</strong> Québec et par l’honorable Paule Gaumond, juge enchef adjointe dans les matières relatives à la jeunesse de la Cour <strong>du</strong>Québec, se tiendra <strong>du</strong> 5 au 7 novembre sous le thème « Quel jugepour quelle société ? ».Les juges en chef de la Cour suprême <strong>du</strong> Canada, de la Cour d’appel et de la Cour supérieure,notamment, participeront à ce congrès.Plusieurs conférenciers de renom y sont atten<strong>du</strong>s : l’honorable Louis LeBel, de la Cour suprême<strong>du</strong> Canada; les honorables J.J. Michel Robert et Paul-Arthur Gendreau, de la Cour d’appel <strong>du</strong>Québec; l’honorable René de la Sablonnière, de la Cour <strong>du</strong> Québec; M. Guy Canivet, membreCOUR DU QUÉBEC | <strong>Rapport</strong> <strong>public</strong> <strong>2007</strong>-<strong>2008</strong> 79
<strong>du</strong> Conseil constitutionnel de France; l’honorable Robin Jacob, de la Cour d’appel <strong>du</strong> Royaume-Uni; M. Roderick A. Macdonald, titulaire de la Chaire F.R. Scott de droit <strong>public</strong> et constitutionnelde l’Université McGill à Montréal; Me Daniel Jutras, professeur titulaire de l’Université McGill àMontréal; M e Sean T. McAllister, directeur exécutif, SLAPP Resource Center de l’Université deDenver au Colorado; M e Sylvio Normand, doyen de la Faculté de droit de l’Université Laval,M e Christian Brunelle, professeur agrégé de l’Université Laval à Québec; M e Pierre Noreau,professeur titulaire <strong>du</strong> Centre de recherche en droit <strong>public</strong> de l’Université de Montréal; M. FlorianSauvageau, professeur titulaire <strong>du</strong> Département d’information et de communication de l’UniversitéLaval à Québec; M e Louise Mailhot, <strong>du</strong> cabinet Fasken Martineau à Montréal et ex-juge dela Cour d’appel <strong>du</strong> Québec et M e John H. Gomery, ex-juge de la Cour supérieure <strong>du</strong> Québec.Environ 800 personnes participeront à cet événement dans la Vieille Capitale.De plus, à cette occasion, le juge en chef de la Cour <strong>du</strong> Québec sera particulièrement heureuxd’accueillir les membres <strong>du</strong> Conseil canadien des juges en chef des cours provinciales.C’est également dans ce contexte que seront soulignés le 20 e anniversaire de la Cour <strong>du</strong> Québecainsi que le 30 e anniversaire <strong>du</strong> Conseil de la magistrature <strong>du</strong> Québec.Cérémonies de la rentrée judiciaireSeptembre est le mois de la rentrée judiciaire. Dans chaque district judiciaire, c’est l’occasiond’une rencontre entre juges et avocats au cours de cérémonies présentant un caractère plus oumoins formel, selon les régions.Outre les juges travaillant dans les districts <strong>judiciaires</strong> où se déroulent de telles cérémonies, lesjuges en chef sont régulièrement invités à y prononcer une allocution. C’est aussi l’occasion pourles juges en chef ou les juges coordonnateurs des cours de s’adresser directement aux avocats etde discuter avec eux.En l’occurrence, en septembre <strong>2008</strong>, les jugesen chef ont été invités à participer aux cérémoniesde la rentrée judiciaire dans les villessuivantes : Gatineau, Granby, Joliette, Laval,Longueuil, Montréal, Québec, Rimouski,Saguenay, Saint-Hyacinthe, Saint-Jean-sur-Richelieu, Saint-Jérôme, Sherbrooke, ThetfordMines et Trois-Rivières.Les juges en chefont notamment soulignéla collaboration positiveentre les institutionsde justice.Les juges en chef ont notamment souligné la collaboration positive entre les institutions dejus tice et fait le constat de l’évolution marquée des façons de faire des intervenants, avocats etjuges, en vue de rendre la justice plus efficace. Plus particuliè rement, les juges en chef ontsouligné l’ouverture des avocats à l’égard <strong>du</strong> recours aux nouveaux modes de règlement deslitiges et souhaité la poursuite en ce sens. Ils ont également saisi cette occasion pour mentionnerl’importance <strong>du</strong> rôle des avocats dans la perception <strong>du</strong> système de justice par les citoyens.80COUR DU QUÉBEC | <strong>Rapport</strong> <strong>public</strong> <strong>2007</strong>-<strong>2008</strong>